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Déliberation - Délibérations+9+octobre+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poizat-Lalleyriat.
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Thèmes du document : Enseignement supérieur, Travail et emploi, Famille,
PRIE
Le
Poizat-Lalleyriat
0
PORTE
0e
RETORD
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
9
OCTOBRE
2023
N°
de
la
délibération
Objet
Votes
091023.049
Aménagement
de
la forêt
communale
de
Le
Poizat-Lalleyriat
Adoption
à l’unanimité
091023.050
Déclassement
d’une
partie
de
la voie
Adeene
eonte
communale
201
— parcelle
300
C
516
P
091023.051
Echange
sans
soulte
de
parcelles
entre
la
SCI
QUATRE
QUARTS
et la commune
de
me
5
ee
:
:
Adoption
à l’unanimité
Le
Poizat-Lalleyriat
091023.052
Création
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d’activité
— 6
Adoption
à l’unanimité
heures
- service
technique
091023.053
Modification
du
tableau
des
emplois
à
er
re
Adoption
à l’unanimité
permanenents
de
la collectivité
091023.054
Admission
en
non
valeur
de
produits
né
As
_—
:
Adoption
à l’unanimité
irrecouvrables
2023
091023.055
Convention
de
servitude
ENEDIS
parcelle
ZCT9
Adoption
à l’unanimité
Fait
à Le
Poizat-Lalleyriat,
le
13/10/2023