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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 24 vote du compte administratif 2021 lotissement FR 1401?1715511582)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
SESSION 04/04/2022 Objet : Vote du Compte Administratif 2021 Lotissement Exercice : 29 Présents : 25 Absents : 4 Pour : 24 Abstentions : 4 Contre : Envoyé en préfecture le 08/05/2022 Reçu en préfecture le 03/05/2022 Affiché le lement ID : 007-210703195-20220404-DELIB242022-DE DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS COMMUNE DE LE TEIL EXTRAIT du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’An Deux Mille Vingt Deux, le quatre avril dans la salle Caravane Monde, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire. Présents : Excusé(e)s : Secrétaire : MM Bayle, Bornes, Buard, Chabaud, Chezeau, Diatta, Faure-Pinault, Gaillard, Galiana, Garreaud, Gleyze, Griffe, Guillot, Jouve, Keskin, Laville, Lorenzo, Mazellier, Mazeyrat, Michel, Noël, Peverelli, Segueni, Tolfo, Valla, Vallon. M. Boukal (pouvoir à Mme Tolfo), M. Dersi (pouvoir à M. Noël), Mme Heyndrickx (pouvoir à M. Michel). Mme Valla Pour cette délibération, Monsieur le Maire sort de la salle et ne prend pas part au vote. Le Conseil Municipal, Après avoir délibéré, Vote le Compte Administratif de l'exercice 2021 et arrête ainsi les comptes : Investissement Dépenses Prévu : 15 602,64 Réalisé : 15 602,64 Reste à réaliser : 0,00 Recettes Prévu : 15 602,64 Réalisé : 15 602,64 Reste à réaliser : 0,00 Fonctionnement Dépenses Prévu : 15 602,64 Réalisé : 15 602,64 Reste à réaliser : 0,00 Recettes Prévu : 15 602,64 Réalisé : 15 602,64 Reste à réaliser : 0,00 Résultat de clôture de l'exercice Investissement : 0,00 Fonctionnement : 0,00 Pour extrait conforme L’Adjointe au Maig Patricia DIAT N°24