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Compte-Rendu - CR 15 06 2021
Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15 06 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Logement,
Es +
DEPARTEMENT DU RHONE Liberté + Egalité» Fraiernué
Mairie de Saint Just d’Avray
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL 15 JUIN 2021
Présents : C. GALILEI, R. SALEMBIER, S. CORGIER, JF. LACROIX, JM. GARNIER, JM. DURDILLY,
S. VIGNON, G. LOYEZ, S. MAGNARD), I. TICHIT-WUCHER, R. MAYNARD, G. COUBLE
Absents excusés : M. DUCROS (pouvoir à R. SALEMBIER )) ; R. LERISSEL ( pouvoir à C. GALILET)
Y. MOREAU (pouvoir donné à G. LOYEZ)
Secrétaire de séance : G. COUBLE
Ordre du jour
1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2021
2/ Délibération pour subvention au RASED
3/ Délibération pour autorisation de lancement du projet rénovation mairie (commande d’un esquisse à 3
architectes et de devis de plan intérieur à des géomètres)
4] Décision Modificative de budget n°1
Projet sentier touristique forêt communale de la Croix de l’Orme
Point situation sanitaire Covid 19 et réouverture des salles
Organisation élections
Questions diverses
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1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2021
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2 // Délibération pour subvention au RASED : ( N° 19-2021)
Cette demande de subventions avait été présentée au précédent conseil, mais ajournée pour demande
d'informations complémentaires.
Le RASED est un dispositif de l'Education Nationale et il dépend des communes pour son fonctionnement matériel,
comme toute école. Les membres du RASED (psychologue scolaire, enseignants spécialisés option E ou G, principalement) peuvent intervenir sur l’école de St Just d’Avray , de façon hebdomadaire ou ponctuelle, pour aider les élèves en difficulté à la demande des enseignants .
Par courrier en date du 30.04.2021, le RASED nous sollicite pour l'attribution d’une subvention pour des achats de
matériel et d’outils. Suite à notre demande d’informations complémentaires, le RASED nous a précisé que leurs
achats annuels sont par exemple, du matériel pédagogique, des tests psychologiques, des protocoles, des fichiers
pédagogiques, des jeux, des livres, des fournitures de bureau. Il est précisé que le RASED ne fonctionne que sur
subventions des communes, et ne perçoit aucune aide de l'Etat.
Mme le Maire propose une subvention d’un montant de 150 €.
Votants : 15 Pour : 15
Contre : O
Abstentions : o
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3/ Délibération pour autorisation de lancement du projet rénovation de la mairie. (N° 20-2021)
l'est prévu de procéder à des travaux rénovation et d’accessibilité de la mairie dans le bâtiment existant, de la salle de poterie aux combles.
La commission bâtiment s’est réunie le 3 juin 2021 et a commencé à travailler sur un programme
d'aménagement : secrétariat avec espace d’accueil attenant, espace ouvert où fermé selon l’usage, bureau du Maire, espace boîte aux lettres pour les associations, espace de travail / repas. 2 espaces modulables avec équipement de projection (salle de réunions, salle des mariages). 1 local entretien,1 local archives
La commission souhaite dans un 1% temps demander une esquisse à 3 architectes différents, afin de choisir le
meilleur projet, avec une indication des montants de travaux.
Une rémunération de 1 200 € est proposée à chaque architecte pour ce travail d’esquisse. Nathalie Cinquin
Pilon Architecte
David Bonnard
Il est proposé d'étudier la possibilité de faire une construction neuve pour le bâtiment mairie. Une étude sera
demandée à l’architecte dont l’esquisse sera choisie pour évaluer le coût d’un projet neuf.
Des devis pour la réalisation de plans intérieurs de la mairie (état des lieux) seront également demandés à des
géomètres (Desmures et un autre cabinet). Les plans devraient être réalisés en septembre/octobre afin de les fournir aux architectes.
Mme le Maire demande au conseil l’autorisation de lancer le programme « Rénovation-Accessibilité » de la
Mairie, de signer tous les documents s’y référant, et de commander une esquisse à 3 architectes, au prix de 1 200€ (mille-deux-cent euros) chacun.
Votants :15
Pour : 15
Contre : O
Abstentions : 0
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4] Décision Modificative de Budget n°1
Le Trésor Public nous informe que le budget ne peut être validé.
IL est en effet prévu des amortissements de subventions versées en dépenses au 042-68 mais rien en recettes au
040-28. De ce fait le BP est déséquilibré.
L’amortissement est une technique comptable qui permet chaque année de constater la dépréciation d’un bien et
de dégager les ressources destinées à le renouveler. L’amortissement se traduit comptablement par l'inscription
d’une dépense en fonctionnement et d’une recette en investissement du même montant.
Il convient donc passer une recette d'investissement au compte 040- 28, et en contrepartie une dépense
d'investissement au compte 010-2132.
DM 1
Nouveau
Compte | Libellé Montant BP Dépenses Recettes Montant
6 848,51
040-28 | Mouvement d'ordre - € 6 848,51 € €
010- Immeubles de 366 346,56
2132 rapport 359 498,05 € 6 848,51 € € Le total de la section investissement est donc porté à:
Dépenses Recettes
| Total Section INVESTISSEMENT 626 201,42 € 626 201,42 €
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstentions : o
Questions diverses
Projet sentier touristique forêt communale de la Croix de l’Orme
Jean François Lacroix fait une présentation du premier jet du circuit prévu pour la mise en valeur des
arbres remarquables, avec éventuellement un circuit commun entre Ronno/St Just d’Avray/St
Appollinaire.
A la Croix de l’Orme, des places de parking pourraient être créées en bord de route, avec des toilettes
sèches, un point d’eau. L'étude se poursuit en lien avec les communes voisines, l'ONF pour l'aspect
pédagogique et la COR.
Aire de bivouac en Beaujolais Vert : dans le cadre de la redynamisation du GR7, des financements sont
disponibles pour la création d’une aire de bivouac afin de développer les possibilités d'hébergement le
long du GR7. Le conseil municipal est favorable à la participation à ce projet. Une proposition sera faite
pour un emplacement au col de la croix de l'Orme.
Point situation sanitaire COVID-19 et réouverture des salles
Les activités enfants de la Farandole ont pu reprendre. Les activités adultes reprennent également.
Les salles vont être remises en location et remises à disposition des associations. Les règles de
distanciation physique restent en vigueur, ainsi que les gestes barrières.
Le Sou des Ecoles organisera la fête des enfants le 2 juillet dans la cour de l’école.
La cantine va de nouveau pouvoir être utilisée. Un purificateur d’air a été installé (coût : 1 500 € environ,
remboursés par la Région).
L'ALT69 propose une présentation le mercredi 7 juillet (horaire à définir) pour l étude de la rénovation
énergétique de la mairie et | étude du réseau de chaleur.
Vente coupe de bois : aucune offre n’a été faite. Le bois reste donc en dépôt.
Un enrobé a été réalisé par la COR à la déchetterie, permettant d'améliorer la sécurité.
Le grillage de clôture sera posé des la réception des matériaux.
Une commande de panneaux de signalisation a été passée
Un panneau dinterdiction de stationnement Rue des Clochettes sera installé, un arrêté sera établi afin
de laisser libre accès aux services de secours et permettre aux habitants d accéder à leur entrée pour
décharger leur courses.
En raison des travaux ayant lieu sur la départementale à Chambost-Allières, une déviation sera mise en
place par St Just d’Avray et Grandris durant les semaines 30, 31, 32 et 33.
CM] :les élections auront lieu le vendredi 25 juin à la salle des fêtes.
L'élection du maire des Jeunes aura lieu le samedi 3 juillet à 10h30 à la mairie.
Organisation des bureaux de vote pour les élections du 20 juin.
Le défilé de 14 juillet n est pas programmé pour l'instant, quand à la guinguette des Pompiers, elle n aura
pas lieu cette année. |
ae (loi
Cite qui