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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h52
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2022 2 2 COPIL PLUI – modification)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Extrait du registre des délibérations
POMMUNAUTEIDE COMMUNES 2022-2-2
PÉRIGOERDILIMOUSIN
nce du BI mars 2022
= DIAT LS IR DANS A
LUT\AL/K UT NL.
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
; Etaient présent(e)s
Lieu de réunion du Conseil :
La Coquille Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE
Françoise, DEGLANE Christine, ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ
Date de E convocation et Isabelle, LAGARDE Bernadette, MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, DARTOUT envoi de I note de Marie-Jeanne (suppléante), synthèse :
PACARER Messieurs : AUGEIX Michel, BANCHIERI Philippe, BOST Claude, BRUN Philippe CHIPEAUX Raphaël, DESSOLAS Frédéric, DOBBELS Michel, DUTHEIL Frédéric,
En exercice : 38 FAYE Jean-Louis, FAYOL Stéphane, FRANCOIS Philippe, GARNAUDIE Didier, Présents : 32 GIMENEZ Philippe, JUGE Jean-Claude, MEYNIER Paul, PRIVAT Pascal, RANOUIL Pouvoirs : 2 Michel, SAERENS Grégory, SEDAN Francis, THOMAS Michel, GRANET Jean-Claude (suppléant)
Nombre de membres:
Absents et excuséset procurations : ALARY Daniel, COURNARIE Pascal,
FAUCHER Danielle, COUTURIER Pierre-Yves, MARCETEAU Dominique (remplacée
par son suppléant Jean-Claude GRANET), COMBEAU Bertrand, (absent a donné
pouvoir à Françoise DECARPENTRIE), BOST Jean-François (absent a donné pouvoir à
Isabelle HYVOZ) VAURIAC Bernard (remplacé par sa suppléante Marie-Jeanne
DARTOUT)
Monsieur Michel THOMAS est désigné secrétaire de séance
COPIL PLUI — modification
Pour rappel, dans la charte de gouvernance de notre Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi),
le Comité de Pilotage (COPIL) y est défini comme le noyau dur de la procédure, l'instance de pilotage ; « force de proposition, de réflexion et chef d'orchestre du projet ».
Le rôle du référent communal est :
-__ d'assurer le suivi de la procédure en garantissant son implication et sa disponibilité face aux sollicitations régulières,
-__ d'apporter sa connaissance fine du territoire et faire remonter les informations communales,
- d’être l'ambassadeur du PLUi dans sa commune en faisant des points réguliers en conseil municipal, en relayant la communication auprès des habitants (registre PLUI, lettre PLUI,
affiche, flyers...)
Lors de la réunion du COPIL PLUi du 17 décembre dernier, nous avons pu constater une faible participation des membres du COPIL après 9 mois de procédure.
Pour garantir la co-construction du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
qui est LA pièce maîtresse du PLUIi, l'implication de toutes les communes est primordiale dès
maintenant. Il est nécessaire que les mêmes élus soient présents tout au long de la démarche PLUIi,
afin de ne pas répéter les mêmes informations aux différentes réunions, mais de pouvoir prendre des décisions éclairées et d'avancer dans l'élaboration de notre PLUI.
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 1°’ avril 2022
présent acte compte tenu de.sa Le Président,
publication et de sa tran cresson e
Sous-Préfecture M Michel AUGEIX
Le Président
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20220331-2022_2_2-DE
Reçu le 06/04/2022
Publié le 06/04/2022Ainsi, sur la base des propositions des communes, il convient d’acter la nouvelle composition du
COPIL PLUI.
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- VALIDE la nouvelle composition du COPIL PLUi comme suit :
CHALAIS JARRY Bernard FAYE Jean-Louis
CORGNAC MAZEAU Emmanuel MAGNE Muriel
EYZERAC LATOUR Françoise BOST Claude
FIRBEIX FRANCOIS Philippe GAYOUT Rémi
JUMILHAC MAURUSSANE Annick BUISSON Jean-Marc
LA COQUILLE FAURE Michèle PRIVAT Pascal
LEMPZOURS CHASSAIN Thérèse REBEYROL Guillaume
MIALLET MARCETEAU Patrick SEEGERS Henri
NANTHEUIL DOOM Mathieu BLANCHARD Doris
NANTHIAT JOUANEAU Jean-Claude MEYNIER Paul
NEGRONDES DECARPENTRIE Françoise COMBEAU Bertrand
ST FRONT D'A. LEGENDRE Véronique Frédéric DESSOLAS
ST JEAN DE C. SEDAN Francis DUMONT Annick
ST JORY VAURIAC Bernard DARTOUT Marie-Jeanne
ST MARTIN DE F. AUGEIX Michel BILLAT Catherine
ST PAUL CHEVAL Christel SAINTONGE Isabelle
ST PIERRE DE C. BANCHIERI Philippe BESSE Franck
ST PIERRE DE F. CHABAUD Gilbert FAYEMENDY Joël
ST PRIEST LIVYNS Joël CARUANA Philippe
ST ROMAIN St C. RANOUIL Michel LAFON GUY
THIVIERS BOST Jean-François HYVOZ Isabelle
VAUNAC JUGE Jean-Claude CARREAU Mallorie
Fait à Thiviers, le 1° avril 2022 Le Président certifie exécutoire le
e Le Président,
Michel AUGEIX
Le Président
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20220331-2022_2_2-DE
Reçu le 06/04/2022
Publié le 06/04/2022