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Compte-Rendu - CR+24 05
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Frise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+24 05)
Thèmes du document : Union Européenne, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 24 MAI 2024
Convocation du 13 MAI 2024
Sous la présidence de M. RANDJIA Michel
Présents : M. RANDJIA, M. LENGLET B., Mme DUCHATEAU, Mme MAROSE, Mme LIMON, M.
PILLE, M. GENEST, M. LENGLET E., Mme DIEU
Excusés : M. FOURNIER qui donne pouvoir à Mme LIMON
M. CAILLAUX
Mme DIEU est désignée secrétaire de séance.
La séance débute à 17h30.
I/ Changement de dénomination de la Fédération Départementale d’Energie de la Somme
Monsieur le Maire explique que la Fédération Départementale d’Energie de la Somme souhaite changer de dénomination.
Par délibération du 16 février 2024, le Comité de la Fédération a approuvé le changement de dénomination de la Fédération Départementale d’Energie de la Somme pour devenir « Territoire d’Energie Somme ».
Il appartient aux communes adhérentes de se prononcer sur ce changement de dénomination.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal se déclare favorable au changement de dénomination de la Fédération Départementale d’Energie de la Somme pour devenir « Territoire d’Energie Somme ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accepter cette offre.
II/ Validation d’une proposition d’emprunt
Monsieur le Maire explique que dans le cadre du reste à charge communal pour les travaux de construction d’un parking communal et pour le lissage de la perte engendrée par la non récupération d’une avance au titre d’une liquidation judiciaire d’une entreprise pour le chantier de réhabilitation de la Sarcelle, il convient d’avoir recours à un emprunt.
Monsieur le Maire présente l’offre reçue par le Crédit Agricole qui se résume comme suit :
Montant : 57 000 €
Durée : 15 ans Taux : 3,90 %
Périodicité des intérêts : Annuelle
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accepter cette offre.
III/ Organisation des élections européennes
Le Conseil Municipal échange autour du scrutin des élections européennes et de son organisation au sein de la commune à travers la tenue du bureau de vote. Monsieur le Maire en rappelle l’obligation réglementaire pour les conseillers municipaux.
La programmation horaire est définie comme suit :
IV/ Questions diverses
- Une caution dans le cadre de la location de la salle des fêtes sera demandée aux futurs locataires
(notamment en cas d’une salle rendue dans un état de propreté insatisfaisant)
- Le regard situé Rue de l’Eglise fera l’objet d’une réparation prochaine
- La question du stationnement interdit de véhicules le long du canal sera soulevée auprès des services
départementaux afin de règlementer la zone. En effet, cette pratique occasionne potentiellement un
problème de sécurité quant à l’accès du SDIS aux points d’aspiration pour la défense contre les
incendies.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h00.
8h – 9h M. RANDJIA M. DIEU B. LENGLET
9h – 11h B. LENGLET (jusque
10h30)
M. DUCHATEAU M. RANDJIA
11h – 13h E. LENGLET J. PILLE
13h – 15h J. LIMON D. GENEST
15h – 17h M.RANDJIA P. MAROSE (à partir de 16h)
M. DUCHATEAU
17h – 18h P. MAROSE B. LENGLET (à partir de17h30)
M.RANDJIA