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Déliberation - liste des deliberations du 05 avril 2024
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Grandchamp.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 05 avril 2024)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Commune
de
Grandchamp
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
Avril
2024
article
L.2121-25
du
CGCT
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Numéro
Délibération
Vote
2024/04/01
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
Approuvée
à l’unanimité
2024/04/02
Vote
du
Compte
Administratif 2023
Approuvée
à l’unanimité
2024/04/03
Affectation
du
Résultat
de
l’Exercice
2023
Approuvée
à l’unanimité
2024/04/04
Vote
des
Taux
des
Impôts
Directs
Locaux
2024
Approuvée
à l’unanimité
2024/04/05
Tableau
des
Indemnités
des
Elus
/
2024/04/06
Délibération
sur
les
dépenses
au
compte
623
Approuvée
à l’unanimité
2024/04/07
Vote
du Budget
Primitif 2024
Approuvée
à l’unanimité
Annule
et
remplace
la
délibération
n°2023/12/04
Pour
la
2024/04/08
participation
des
statuettes
de
l’Eglise
de
La
Hauteville
et | Approuvée
à l’unanimité
participation
financière
des
3
Communes
(Grandchamp,
La
Hauteville,
Le
Tartre-Gaudran)
-
DETR
2024:
sollicitation
de
l’aide
au
financement
des
2024/04/09
outils
de
maîtrise
et
de
pilotage
de
la
consommation | Approuvée
à l’unanimité
énergétique
pour
la
« Mise
en
place
de
commandes
de
chauffage
pour
les
locaux
de
la Mairie
»
DETR
2024 :
sollicitation
de
l’aide
au
financement
au titre
2024/04/10
de
la
vidéo
protection
des
espaces
publics
—
« Mise
en |
Approuvée
à l’unanimité
place
de
la vidéo
protection
du
parking
de
la Mairie
»
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
2024/04/11
des
Yvelines
au
titre
des
Amendes
de
Police
—
Pose
de | Approuvée
à l’unanimité
Candélabre Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
2024/04/12
des
Yvelines
au
titre
des
Amendes
de
Police
—|
Approuvée
à l’unanimité
Elargissement
de
chaussée
et
pose
de
caniveaux
du
01
au
07 Route
des
Bouleaux
- Grandchamp
Convention
de
la
mise
à
disposition
d’un
agent
du
Centre
2024/04/13
de
Gestion
pour
une
mission
d’archivage
au
sein
de
la | Approuvée
à l’unanimité
Mairie
de
Grandchamp
Affichage
le
10
avril
2024
à
11
h 00.
Le
Maire,
Hervé
RENAULD
10
Route
de
Nogent
- 78113
Grandchamp
- 01.34.85.06.03
www.mairie-grandchamp78.fr
- gr78113@orange.fr