Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Agriculture et alimentation,
Golfe du Morbihan Vannes Agglomération | morgiHAN: V5:
COMMUNE DE TREFFLEAN
La Vraie
Croix
VOnnes SIniac
Theix-Noyalo
V2 Règlement graphique au 1 / 10 000
Arrêté le 31 janvier 2019
à ; Approuvé le 30 janvier 2020
révision allégée n°1 approuvée le 19 septembre 2024
Zones du PLU : H
ID Ua : Espace urbanisé aggloméré correspondant (bourg, Bizole) de Tréffléan
BR! Uba : Espace urbanisé dense proche du cenire bourg
PU! Ubb : Espace urbain aggloméré moins dense
MI Ve : Espace urbain destiné à recevoir des constructions,
intallations ou équipements de service ou d'intérêt collectif
PE! Li : Espace urbain à vocation économique
122 1 AUa : secteur à urbaniser en continuité directe du bourg de Tréffléan
12I TAUb : secteur à urbaniser ou à renouveler sur l'agglomération du bourg de Tréffléan
TAUI : secteur de développement à vocation économique
21 Aa : Secteur à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, autorisant les nouvelles constructions agricoles
M Ab : Secteur à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, n'autorisant pas les nouvelles constructions agricoles
MW Ai: Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées accueillant des activités économiques non agricoles au sein d'un espace à dominante agricole
21 Na : Zone destinée à être protégée en raison de la qualitée des sites, des milieu naturels, des paysages et de leurs intérêts
Bu Nf : Zone destinée à être protégée en raison de la qualitée des sites, des milieu naturels, des paysages et de leurs intérêts
MI Ni : Espace naturel à vocation d'activité touristique et
ou de loisir
secteurs de projet
—— Servitude commercial protégé au titre de l'article L151-16
555 emplacements réservés
L=°] Secteurs soumis à une orientation d'aménagement et de programmation sectorielle
===: Secteur concerné par les procédures d'archéologie préventive
- zone de saisine du Préfet de Région et zonage naturel
Secteur concerné par les procédures d'archéologie préventive - zone de saisine du Préfet de Région
Espaces et éléments contribuant aux continuités écologiques
de la trame verte et bleue :
sous trame aquatique
—— cours d'eau
sous-trame forestière et bocagère
—— linéaire bocager
[1 espace boisé à proteger au titre des éléments de paysage à préserver
E=1 Lande à protéger au titre de la préservation des paysages
Protection et évolution de l'espace rural :
Marge de recul autour des principales voies de circulation
bâtiments susceptible de changer de faire
l'objet d'un changement de destination (L151-11) après avis conforme :
- de la CDPENAF (commission départementale de Préservation des espaces Naturels, Agricoles et Forestiers) en zone A
- De la CDNPS (Commission départementale de la nature,
des Paysages et des sites) en zone N
A élément du petit patrimoine à conserver au titre des
éléments du paysage à préserver (L151-19)
cadastre et fond de plan :
EM bôt:
parcelles cadastrales
Randréca
|
ouldrian
Tréverster
À = S ; Kercommun : | ns aa É LLC
VE # Le "e
Tableau des emplacements réservés
Numero Objet Bénéficiaire Surface m°?
Aménagement de l'entrée de ville Commune 5 059
Aménagement de la RD116 Conseil Départemental 3 744
Aménagement d'une aire de stationnement Commune 1 574
Aménagement des abords de la fontaine Commune 1 525
Aménagement d'un cheminement doux et recalibrage de voirie Commune 1955
Extension de la station d'épuration SIAEP 27 953
Aménagement d'équipements publics Commune 21 629
DO
M
OO
_
U1
À
&
ND
Aménagement du carrefour Conseil Départemental 558
O Recalibrage de voirie et/ou aménagement d'un cheminement doux Commune 211
En O Elargissement de voirie Commune 281
_— — Recalibrage de voirie et/ou aménagement d'un cheminement doux Commune 802
à nn
Aménagement d'un cheminement piéton Commune 111
À (09) Recalibrage de voirie et/ou aménagement d'un cheminement doux Commune 2 433
_ R Recalibrage de voirie et/ou aménagement d'un cheminement doux Commune 10 869