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Déliberation - CM20231412 tableau deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Landreau.
Lien du pdf (Déliberation - CM20231412 tableau deliberations)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Industrie,
2R
ren
CONSEIL
MUNICIPAL
du
14
décembre
2023
Liste
des
délibérations
numéros
Délibérations
Décision
DCM0114122023
|Classement
dans
le
domaine
public
et
mise
à jour
du
tableau
des
voies
communales
Adoptée
DCM0214122023
|Foncier
—
cession
et
acquisitions
— La
Giraudière
Adoptée
DCM0314122023
|Foncier
—
cession
La
Haute
Monnerie
Adoptée
DCM0414122023
|Foncier
—
cession
parcelle
La
Haudinière
Adoptée
DCM0514122023
|Foncier
—
acquisitions
et
classement
dans
le
Domaine
Public
-
Moulin
de
Beauchêne
Adoptée
DCM0614122023
|Abrogation
de
terme
de
délibération
antérieure
Adoptée
DCMO0714122023
|CCSL-
modification
des
statuts
Adoptée
DCMO0814122023
|CCSL-
groupement
de
commandes
fournitures
administratives
Adoptée
DCM0914122023
|Budget
Annexe
Alimentation
Générale
—
suppression
Adoptée
DCM1014122023
|Budget
Annexe
Pôle
Médical
— suppression
Adoptée
DCM1114122023
|Budget
Principal
— autorisation
d'engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2024
Adoptée
DCM1214122023
|Extension
bibliothèque
« Comme
un
Roman
» —
avenant
marché
de
Maîtrise
d'Oeuvre
Adoptée
DCM1314122023
|Personnel
communal
—
création
d'emploi
pour
accroissement
d'activité
à
l'Hôtel
de
Ville
Adoptée
Fait
le 18
décembre
2023 ARE
i
Le
Maire,
É
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