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Déliberation - listeDeliberationsExaminees(2)
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Déliberation - listeDeliberationsExaminees(2))
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Ruralité,
édité le 06/07/2026
Commune de Seichamps
Conseil municipal
Liste des délibérations de la séance du 29 juin 2026
N° des délibérations Objet des délibérations
DELIB_30_2026 Approbation du compte de gestion 2025 (pour information, ce document est consultable en mairie et
téléchargeable sur la plateforme) - Rapporteur :
Evelyne PARET
Approuvée
DELIB_31_2026 Approbation du compte administratif 2025 (pour information, ce document est consultable en mairie et
téléchargeable sur la plateforme) - Rapporteur :
Evelyne PARET
Approuvée
DELIB_32_2026 Affectation des résultats de l’exercice 2025 - Rapporteur - Evelyne PARET
Approuvée
DELIB_33_2026 Désignation des représentants municipaux au sein des commissions métropolitaines - Rapporteur : Catherine
KRIER
Approuvée
DELIB_34_2026 Attribution des marchés pour la prestation de fourniture de repas en liaison froide pour la restauration collective
- Rapporteur : Lucie ASSIAKH
Approuvée
DELIB_35_2026 Projet Éducatif Territorial 2026-2029 - Rapporteur : Lucie ASSIAKH
Approuvée
DELIB_36_2026 Tarifs du service de restauration scolaire - Rapporteur : Lucie ASSIAKH
Approuvée
DELIB_37_2026 Tarifs du service d’accueil périscolaire - Rapporteur : Lucie ASSIAKH
Approuvée
DELIB_38_2026 Tarifs de l’Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) de l’Accueil Jeunes - Rapporteur : Romaric IUNG
Approuvée
DELIB_39_2026 Avenant à la convention avec l’AFRS pour l’utilisation des locaux communaux - Rapporteur : Fabien DOUTE
Approuvée
DELIB_40_2026 Versement de subvention au Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (C.P.I.E.) de Nancy-
Champenoux - Rapporteur : Evelyne PARET
Approuvée
DELIB_41_2026 Règlement intérieur du Conseil Municipal - Rapporteur : Catherine KRIER
Approuvée
DELIB_42_2026 Convention de mécénat pour les Boucles Seichanaises - Rapporteur : Evelyne PARET
Approuvée édité le 06/07/2026
DELIB_43_2026 SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT : nouvelle répartition du capital social - Rapporteur : Evelyne PARET
Approuvée
DELIB_44_2026 Constitution d’une servitude de passage de canalisation électrique avec ENEDIS - Rapporteur : Patrick DUBAS
Approuvée
DELIB_45_2026 Indemnités de fonction des élus - Rapporteur : Catherine KRIER
Approuvée
DELIB_46_2026 Participation communale au financement de l'accueil de loisirs organisé par l'Association Familles Rurales de
Seichamps pour les enfants de 3 à 11 ans durant les
vacances scolaires - Rapporteur : Evelyne PARET
Approuvée