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Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Fossat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil c du 05.06 25)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 5 juin 2025
Liste des délibérations
Délibération n°2025-59 – Vente du bâtiment de l’hôtel d’entreprises et de la parcelle mitoyenne
Approuvé
Délibération n°2025-60 – Adoption des nouveaux périmètres prioritaires « Centres-de-bourg » avec
nouvelle prime CCAL
Approuvé
Délibération n°2025-61 – Nature et durée des autorisations spéciales d’absence en dehors des ASA de
droit
Approuvé
Délibération n°2025-62 – Modification du tableau des emplois au 01.05.2025
Approuvé
Délibération n°2025-63 – Adoption du tableau des effectifs au 01.05.2025
Approuvé