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Arrêté - 1562 ap n 38 2025 06 18 00007
Arrêté - ap n°38 2025 06 26 00010
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=216624&path=AP N 38 2025 06
Arrêté - gsj67ixd8w5h&mime=application%2Fpdf&originalname=A
Arrêté - AP 38 2022 09 14 00007
Arrêté - AP N°38 2024 06 18 00005
Arrêté - AP N°38 2024 06 18 00005
Arrêté - AP modificatif 38 2022 09 14 00007
Arrêté - ap n°38 2025 06 18 00007
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes.
Lien du pdf (Arrêté - ap n°38 2025 06 18 00007)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
PREFETE
Direction
départementale
des
territoires
DE
L'ISERE
Liberté Égalité Fraternité
Service
environnement
Grenoble,
le 18 juin
2025
Unité
Patrimoine
Naturel
Cellule
Chasse-Faune
Sauvage ARRÊTÉ
N°38-2025-06-18-00007
relatif
à
l'ouverture
et
la clôture
de
la chasse
pour
la
campagne
2025-2026
dans
le département
de
l'Isère
La
Préfète
de
l'Isère
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Chevalier
de
l'ordre
national
du
mérite
Vu
le
Code
de
l'Environnement ;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
26
juin
1987
fixant
la
liste
des
espèces
chassables
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
approuvant
le
Schéma
Départemental
de
Gestion
Cynégétique ;
Vu
les
arrêtés
préfectoraux
relatifs
aux
plans
de
gestion
cynégétique
sanglier
et
lièvre
;
Vu
la
consultation
du
public
organisée
du
4
avril
au
24
avril
2025 ;
Vu
l'avis
de
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
de
l'Isère
en
date
du
23
mai
2025 ;
Vu
l'avis
de
la
Commission
Départementale
de
la
Chasse
et
de
la
Faune
Sauvage
en
date
du
6
juin
2025
;
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Territoires
;
Arrête
Article
1:
La
période
d'ouverture
générale
de
ia
chasse
à
tir
et
de
la
chasse
au
vol
est
fixée
pour
le
département
de
l'Isère
du
14
septembre
2025
à 7
heures
au
28
février
2026
au
soir.
Le
jour
s'entend
du
temps
qui
commence
une
heure
avant
le
lever
du
soleil
à
Grenoble
et
finit
une
heure
après
son
coucher.
Les
dates
d'ouverture
et
de
fermeture
de
la
chasse
au
gibier
d'eau
et
oiseaux
de
passage
sont
fixées
par
arrêté
ministériel.
La
chasse
de
toutes
les
espèces
est
interdite
pendant
toute
la
période
de
chasse
le
vendredi
(y compris
les
vendredis
fériés).
Article 2 : Par
dérogation
à
l'article
1 ci-dessus,
les
espèces
de
gibier
figurant
au
tableau
ci-après
ne
peuvent
être
chassées
à
tir
que
pendant
les
périodes
comprises
entre
les
dates
et
aux
conditions
spécifiques
de
chasse
suivantes
:
1/10 GRAND
GIBIER
- soumis
à plan
de
chasse
ESPÈCE
PÉRIODE
D'OUVERTURE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
Chevreuil
et
Daim
+ _ Soumis
à
plan
de
chasse.
* _ Chasse
en
réserve
autorisée,
se
référer
à
l'article
4.
+ _ Chasse
autorisée
en
temps
de
neige.
+ _ Chiens
autorisés
en
temps
de
neige.
*_
Pour
le tir du
chevreuil
à
la
grenaille :
o
Le
diamètre
des
plombs
doit
se
situer
entre
3,75
mm
et
4
mm
(plombs
numéro
2
et
1 dans
la
série
de
Paris)
ou
entre
4
et
4,8
mm
pour
la grenaille
de
substitution.
Du 01/07/2025
au
13/09/2025
et
du 01/06/2026
au
30/06/2026
+
Le
tir
anticipé
se
pratique
sur
autorisation
préfectorale
individuelle,
uniquement
à
l'approche
ou
à
l'affôt,
sans
chien,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse.
Le
chasseur
doit
être
en
possession
d'un
bracelet
réglementaire
ou
d'une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
et
l'affüt
sur
un
même
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
ne
peut
pas
être
assimilée
à
une
battue
; le
rabat
est
interdit.
+
Le
détenteur
du
droit
de
chasse
peut
autoriser
le
tir
du
chevreuil
à
la
grenaille,
uniquement
dans
le
cadre
d'opérations
de
régulation
spécialement
organisées
dans
des
contextes
particuliers
(pépinières,
proximité
habitations,
etc.) :
o
Les
tirs
doivent
être
effectués
à
une
distance
maximale
de
20
mètres
environ.
Du 14/09/2025
au
28/02/2026
æ
Tous
modes
de
chasse
autorisés
Cas
particulier
du
tir du
chevreuil
à la
grenaille
Le
détenteur
du
droit
de
chasse
peut
autoriser
le
tir
du
chevreuil
à
la
grenaille
uniquement :
En
chasse
individuelle
dans
le
cadre
d'opérations
de
régulation
spécialement
organisées
dans
des
contextes
particuliers
(pépinières,
proximité
habitations,
etc.)
"
Les
tirs
doivent
être
effectués
à
une
distance
maximale
de
20
mètres
environ.
“
En
battue
pour
tout
ou
partie
des
postés
et/ou
traqueurs
participant
à
l’action
de
chasse.
Consignes
générales
«
Avant
chaque
battue,
les
conditions
dans
lesquelles
peuvent
s'effectuer
les
tirs
sont
rappelées
à tous
les
participants.
“
Les
chasseurs
autorisés
à
utiliser
la
grenaille
sont
notifiés
nominativement
sur
le carnet
de
battue.
«
Les
tirs
sont
soumis
au
strict
respect
des
règles
de
sécurité
inscrites
au
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique,
et
notamment
le
tir
fichant,
le
respect
de
l'angle
des
30°,
l'identification
du
gibier,
la
prise
en
compte
de
l’environnement...
=
Les
tirs
doivent
être
effectués
à
Une
distance
maximale
de
20
mètres
environ.
Consignes
spécifiques
aux
postés
“
La
distance
maximale
de
tir
doit
être
matérialisée
de
la
main
de
l'homme,
de
façon
visible,
en
2
points
minimum
à
20
mètres
environ
de
part
et
d'autre
du
poste
(ce
balisage
peut
dans
le
même
temps
matérialiser
l'angle
des
30°).
“
Pour
les
chasseurs
identifiés
“tir
à
grenaille"
sur
le
carnet
de
battue,
seule
la
grenaille
peut
être
utilisée
(changement
de
munition
interdit
durant
la
battue).
Dans
les
zones
humides
telles
que
définies
par
l'article
L.42-6
du
Code
de
l'Environnement,
le
tir à
la grenaille
du
chevreuil
reste
possible,
en
utilisant
des
munitions
de
substitution.
2/10 PÉRIODE
ESPÈCE
D'OUVERTURE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
+ _ Soumis
à plan
de
chasse
-_
Chasse
en
réserve
autorisée,
se
référer
à
l'article
4.
+ _ Chasse
autorisée
en
temps
de
neige.
-__
Chiens
autorisés
en
temps
de
neige.
Le
tir
anticipé
se
pratique
sur
autorisation
préfectorale
individuelle,
uniquement
à
l'approche
ou
à
l'affôt,
sans
chien,
sous
Cerf
élaphe
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse.
Le
chasseur
doit
être
en
Du
01/09/2025
au |
possession
d'un
bracelet
réglementaire
ou
d'une
délégation
écrite
13/09/2025
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
et
l'affüt
sur
un
même
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
ne
peut
pas
être
assimilée
à
une
battue;
le rabat
est
interdit.
Du
14/09/2025
au
Le
28/02/2026
Tous
modes
de
chasse
autorisés
°__
Soumis
à plan
de
chasse.
+ _ Chasse
en
réserve
autorisée,
se
référer
à
l’article
4.
+ _ Chasse
autorisée
en
temps
de
neige.
+
Uniquement
approche
ou
affüt,
sans
chien
(2
chasseurs
maximum
par
secteur).
°
Approche
et
affüt
combinés
autorisés
dans
le
massif
du
Vercors
pour
chamois
et
mouflon
(5
chasseurs
maximum
par
secteur).
Mouflon
o
Approche
et
affüt
combinés
autorisés
dans
le
massif
de
Chamois
Du
01/09/2025
au
Chartreuse
pour
mouflon
uniquement
(5
chasseurs
maximum
28/02/2026
par
secteur).
Dans
tous
les
cas,
la
chasse
en
battue
ou
traque,
l'utilisation
des
chiens
et/ou
le
rabat
du
gibier
sont
interdits.
Attention
approche
et
aff0t
combiné
ne
doivent
pas
pouvoir
être
assimilés
à
une
battue.
La
liste
des
communes
définissant
les
massifs
figure
en
annexe
du
présent
arrêté
GRAND
GIBIER
— non
soumis
à plan
de
chasse
- Cerf
SIKA
Classé
Espèce
Exotique
Envahissante
par
arrêté
ministériel
du
14/02/2018
PÉRIODE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
D'OUVERTURE
e
Tout
prélèvement
devra
être
déclaré,
dans
les
72h00,
par
mail
à
la
FDCI
(
)
e
Chasse
en
réserve
autorisée.
Du 01/07/2025
au
13/09/2025
et
du 01/06/2026
au
30/06/2026
Le
tir
anticipé
se
pratique,
uniquement
à
l'approche
ou
à
l'affûüt,
sans
chien,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse.
Le
chasseur
doit
être
en
possession
d’une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
et
l'affüt
sur
un
même
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
ne
peut
pas
être
assimilée
à une
battue ;
le rabat
est
interdit.
Du 14/09/2025
au
|e
28/02/2026
L
Tous
modes
de
chasse
autorisés
Chasse
autorisée
en
temps
de
neige,
y compris
avec
chiens
3/10 GRAND
GIBIER
-
Sanglier
*Chasse dans les réserves autorisée, se référer à l'article 4.
L'espèce
est soumise
à plan
de
gestion
départementale.
Se
référer
au
Schéma
Départemental
de
Gestion
Cynégétique
en
vigueur
dans
le département.
Le
lâcher
du
sanglier
hors
enclos
de
chasse
est
interdit.
Concernant
le tir du
sanglier
autour
des
parcelles
en
cours
de
récolte
et
l'usage
de
la chevrotine,
se
ré-
férer
obligatoirement
au
volet
Sécurité
du
Schéma
Départemental
de
Gestion
Cynégétique.
PÉRIODE
D'OUVERTURE
Mode
de
chasse
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
Du
01/07/2025
au
14/08/2025
et
du
01/06/2026
au
30/06/2026
La
chasse
à
l'approche
ou
à
l'affüt
est
possible
sur
autorisation
préfectorale,
sans
chien,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse,
avec
port
d'une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
et
l'affüt
sur
un
même
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
ne
peut
pas
être
assimilée
à
une
battue ;
le
rabat
est
interdit.
Décantonnement
Le
décantonnement
est
autorisé
en
cas
de
dégâts
ou
de
concentration
anormale
de
sangliers,
avec
où
sans
chiens,
obligatoirement
sans
arme,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
Du
16/08/2025
au
13/09/2025
La
chasse
à
l'approche
ou
à
l'affût
est
possible,
sans
chien,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse,
avec
port
d'une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
et
l'affüt
sur
un
même
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
ne
peut
pas
être
assimilée
à
une
battue;
le
rabat
est
interdit.
Décantonnement
Le
décantonnement
est
autorisé
en
cas
de
dégâts
ou
de
concentration
anormale
de
sangliers,
avec
ou
sans
chiens,
obligatoirement
sans
arme,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
La
chasse
en
battue
est
autorisée
tous
les jours
sauf
de
jour
de
non-
chasse
départemental.
Du 14/09/2025 au
28/02/2026
Tous
modes
de
chasse
autorisés
tous
les jours
sauf jour
de
non
chasse
départemental,
y compris
en
temps
de
neige.
Du
01/03/2026
au
31/03/2026
Battue,
affÜt
ou
Chasse
organisée
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
de
son
délégué
en
battue
(équipe
unique),
ou
approche
et/ou
affôt
y compris
en
temps
de
neige.
Du
01/04/2026
au
31/05/2026
Affôt,
approche
Dans
le
cadre
de
la
protection
des
semis,
chasse
organisée
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
de
son
délégué
à
l'approche
et/ou
affût.
La
chasse
en
battue
(équipe
unique)
pourra
être
autorisée
de
manière
exceptionnelle.
Dans
tous
les
cas,
le
détenteur
devra
demander
une
autorisation
à
la
DDT
qui
pourra
l’autoriser
par
arrêté
préfectoral.
4/10 PETIT
GIBIER
DE
PLAINE
ESPÈCE
PÉRIODE
D'OUVERTURE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
e
Chasse
interdite
dans
les
réserves
de
chasse
communales
et
les
réserves
de
chasse
et
de
faune
sauvage.
e
Chasse
en
temps
de
neige
interdite,
sauf
Renard,
Ragondin,
Rat
musqué
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué
uniquement
à
l'approche,
à
l'affüt,
en
battue
{plusieurs
équipes
autorisées).
°
Le
tir à balle
de
tous
les
oiseaux
est
interdit
Du
01/07/2025
au
13/09/2025
et
du 01/06/2026 au 30/06/2026
Tir
anticipé
du
renard
autorisé
:
+
Soit
à
l'occasion
du
tir
anticipé
du
chevreuil
dans
les
conditions
prévues
au
tableau
"Grand
gibier"
: à
l'approche
ou
à
l'affüt
avec
port
d'un
bracelet
réglementaire
et/ou
d'une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
+
Soit
à l’occasion
du
tir anticipé
du
sanglier
dans
les
conditions
prévues
au
tableau
"Grand
gibier“
:
°
à l'approche
ou
à l'affôt
en
possession
d’une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué
°
en
battue
à partir
du
16
août
sous
réserve
du
respect
des
Renard
conditions
définies
pour
ce
mode
de
chasse
(mentionner
le
renard
sur
le carnet
de
battue).
Les
battues
visant
à
ne
rechercher
que
le
renard
sont
interdites.
“
a on20rS
Pas
de
condition
spécifique
Du
01/02/2026
Chasse
organisée
sous
la
responsabilité
du
détenteur du
droit
de
au
28/02/2026
chasse
ou
son
délégué
uniquement
à
l'approche,
à l'affôt,
en
battue
(plusieurs
équipes
autorisées).
Ragondin
Du
14/09/2025
Pas
de
condition
spécifique
Rat
musqué
au
28/02/2026
Espèces
classées
Espèces
Exotiques
Envahissantes
Belette Blaireau
_U
21,01/2026
Pas
de
condition
spécifique
Fouine Hermine Martre Putois
+ _
Chasse
organisée
sous
la responsabilité
du
détenteur
du
droit
Corbeau
freux
Du
01/02/2026
de
chasse
ou
son
délégué :
o
àl'approche,
Corneille
noire
au 28/02/2026
Étourneau
o
à l'affôt,
sansonnet
°
en
battue
(plusieurs
équipes
autorisées)
Geai
des
chênes
Pie
bavarde
VENERIE
SOUS
TERRE
Pour
l'exercice
de
la
vénerie
sous
terre
du
blaireau
(équipages
Blaireau
Du
15/09/2025 |
agréés),
la
chasse
y
compris
en
temps
de
neige
est
autorisée
du
15
au
15/01/2026
|
septembre
2025
jusqu'au
15 janvier
2026
au
soir.
Les
équipages
de
vénerie
sous
terre
devront
rendre
compte
de
leur
activité
et
de
leur
prélèvement
à
la
Direction
Départementale
des
Territoires
au
plus
tard
le 1er
septembre
pour
la campagne
écoulée.
5/10 PÉRIODE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
ESPECE
| D'OUVERTURE
.
Pour
les
Unités
de
Gestion
soumises
à
Plan
de
Gestion
Du
05/10/2025
Cynégétique
: périodes
d'ouverture
et
modalités
de
chasse
fixées
Lièvre
commun
au
30/11/2025
dans
ces
Plans.
Lapin
de
garenne
Du 14/09/2025 au 11/01/2026
°
Utilisation
du
furet
interdit
sauf
sur
les
communes
de:
Chapareillan,
Sainte
Marie
du
Mont,
Barraux,
La
Buissière,
La
Flachère,
Sainte
Marie
d'’Alloix,
Saint
Vincent
de
Mercuze,
Le
Touvet,
Plateau-des-Petites-Roches,
La
Terrasse,
Lumbin,
Crolles,
Bernin,
Saint
Ismier,
Saint
Nazaire
les
Eymes,
Biviers,
Montbonnot
Saint
Martin,
Corenc,
La
Tronche
et
Meylan,
+ _ Chasse
autorisée
jusqu'au
28/02/2026
y
compris
à
l'aide
du
furet
pour
les
communes
citées
ci-dessus
Autres
espèces
dont
:
Faisan Perdrix
grise
et
rouge
Du 14/09/2025 au 11/01/2026
Pas
de
condition
spécifique
INTERDIT
:
Le
lâcher
de
perdrix
rouge
dans
les cantons
de
FONTAINE-
VERCORS
sauf
les
communes
de
Fontaine,
Sassenage,
Veurey,
Noyarey.
MATHEYSINE-TRIEVES
sauf
les
communes
de
Roissard,
Treffort,
Monestier
de
Clermont,
Saint-Paul-ès-Monestier ,
Saint
Guillaume,
Sinard,
Avignonet,
Miribel-Lanchâtre
et
Saint-Martin-
de-La-Cluse.
OISANS-ROMANCHE
sauf
les
communes
de
Montchaboud,
Vizille,
Vauinaveys
le
Bas,
Notre
Dame
de
Mesage,
St
Pierre
de
Mesage;
ainsi
que
sur
les
communes
de
La
Chapelle
du
Bard,
Allevard,
le
Haut
Bréda,
Theys,
Les
Adrets,
Ste
Agnès,
St
Mury
Monteymond,
La
Combe
de
Lancey,
Revel.
GIBIER
D'EAU
et
OISEAUX
DE
PASSAGE
Les
dates
d'ouvertures
et
de
fermetures
sont
fixées
par
les
arrêtés
ministériels
du
24
mars
2006
modifiés
(ouvertures)
et
du
19
janvier
2009
modifié
(fermetures)
et
sont
susceptibles
de
modification.
Ces
informations
peuvent
être
consultées
sur
le site
de
la
DDT
38
à l'adresse
suivante :
https://www.isere.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Chasse-Regulation/La-chasse/La- reglementation-de-la-chasse Le
tir à
balle
de
tous
les
oiseaux
est
interdit
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
GIBIER
D'EAU
OISEAUX
DE
PASSAGE
Chasse
en
temps
de
neige
autorisée
sur
les
cours
d'eau
et
canaux
mentionnés
en
annexe
du
présent
arrêté,
plans
d'eau
ayant
une
superficie
d'au
moins
1 ha
et
tous
marais
non
asséchés
ayant
une
superficie
d'au
moins
2
ha,
le
tir
au-dessus
de
la
nappe
d'eau
étant
seul
autorisé.
Chasse
à la passée :
2
heures
avant
le
lever
et
2
heures
après
le
coucher
du
soleil
Uniquement
dans
les
marais
non
asséchés,
et
à
moins
de
30
mètres
des
fleuves,
rivières,
canaux,
réservoirs,
lacs,
étangs
et
nappes
d'eau.
1
heure
avant
le
lever
et
1
heure
après
le
coucher
du
soleil
sur
le
reste
du
territoire
°__
Chasse
interdite
par
temps
de
neige
+
Bécasse
des
hais
:
*<__
chasse
à la passée
interdite
-__
carnet
de
prélèvement
obligatoire.
Le
prélèvement
maximum
autorisé
est
de
30
bécasses
par
chasseur
pour
toute
la
saison,
avec
un
maximum
de
6
bécasses
par
semaine
(*)
et
de
3
par
jour
jusqu'au
11
janvier
2026,
puis
de
1
bécasse
semaine
(*)
du
12
janvier
au
20
février
2026.
+
Pigeons
et
bécasse
des
hais :
+
chasse
autorisée
tous
les
jours
sauf
le
vendredi.
+ _
Alouette
des
champs:
Pour
la
chasse
à
l’alouette,
seul
est
autorisé
le miroir
dépourvu
de
facettes
réfléchissantes
;
tout
autre
dispositif,
y compris
appeau,
est
interdit.
* _
Autres
oiseaux
de
passage :
A
partir
du
12
janvier
2026
chasse
autorisée
uniquement
les
lundis, jeudis,
samedis
et
dimanches.
{*)
La
semaine
s'entend
du
lundi
Oh
au
dimanche
24h.
6/10 PETIT
GIBIER
DE
MONTAGNE
Tir
autorisé
uniquement
les
mardis,
jeudis,
samedis,
dimanches,
jours
fériés.
Carnet
de
nrélèvement
obligatoire.
ESPÈCE
PÉRIODE
D'OUVERTURE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
e
Carnet
de
prélèvement
obligatoire
Chasse
interdite
dans
les
réserves
communales
de
chasse
ainsi
que
dans
les
réserves
de
chasse
et de
faune
sauvage.
e
Chasse
en
temps
de
neige
interdite
Le
tir à balle
de
tous
les
oiseaux
est
interdit
Du 14/09/2025
au
+
Chasse
autorisée
dans
le
massif
de
Belledonne
uniquement
les
21
et
28
septembre
2025;
de:
VERCORS
-
MEME
05/10/2025
.
Chasse
interdite
dans
les
massifs
CHARTREUSE
- OBIOU
- CONNEXE
et
SENEPI
.
.
Du
14/09/2025
au
nn
:
ee:
Lièvre
variable
11/11/2025
Pas
de
condition
spécifique
Bartavelle Tétras-lyre
Du 21/09/2025
au
11/11/2025
Soumis
à plans
de
chasse,
attribués
par
décision
administrative
de
la FDCI
en
septembre
Tétras-lyre
dans
la
réserve
naturelle
des
Hauts
Plateaux
du
Vercors
: en
cas
d'attribution
de
plan
de
chasse,
chasse
autorisée
uniquement
les dimanches
et jours
fériés.
Lagopède
alpin
Gélinotte
des
Bois
Du
21/09/2025
au
11/11/2025
Lagopède alpin :
o
Soumis
à
Prélèvement
Maximal
Autorisé
(PMA),
par
territoire
et
par
chasseur,
fixé
en
septembre
par
Arrêté
Préfectoral.
eo
Tirinterdit
dans
les
massifs
du
Vercors,
Chartreuse
et
Obiou.
o
PMA
uniquement
sur
les communes
autorisées
Gélinotte
des
Bois :
eo
Soumis
à
PMA,
fixés
en
septembre
par
Arrêté
Préfectoral.
Article
3 :
La
chasse
pourra
être
exceptionnellement
fermée
pour
l'organisation
de
comptages
des
chamois
sauf
annulation
générale
des
recensements
y
compris
le
matin
même
sur
la
totalité
du
territoire
de
certaines
communes.
Article
4 :
Dans
les
réserves
de
chasse
communales
et
les
réserves
de
chasse
et
de
faune
sauvage,
le
plan
de
chasse,
ou
le
plan
de
gestion
cynégétique
s'exerce
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué
à l'approche,
à l'affût,
ou
en
battue.
Plusieurs
battues
ne
peuvent
être
réalisées
simultanément
dans
une
réserve
du
territoire
de
chasse
concerné.
Le
carnet
de
battue
doit
préciser,
dans
la
case
Observations,
la
mention
“y
compris
en
réserve
de
chasse".
Tout
autre
acte
de
chasse
est
autorisé
simultanément
sur
le
territoire
de
chasse
concerné,
y
compris
en
battue.
Est
considéré
comme
une
"chasse
en
réserve"
le
fait
de
rechercher,
poursuivre
et
capturer
un
animal
à
l'intérieur
de
l'emprise
géographique
de
la
réserve.
Lors
d'une
battue,
réalisée
partiellement
ou
totalement
dans
l'emprise
géographique
de
la
réserve,
les
chasseurs
postés
à
l'extérieur
de
la
réserve
sont
aussi
considérés
en
“chasse
en
réserve"
dès
lors
que
les
animaux
sont
traqués
à
l'intérieur
de
celle-ci.
L'ensemble
des
participants
à cette
battue,
qu'ils
soient
à
l'intérieur
ou
à
l'extérieur
de
la
réserve,
doit
alors
avoir
signé
un
unique
carnet
de
battue.
Le
gibier
sortant
de
l'emprise
de
la
battue
« chasse
en
réserve
»
peut
être
chassé
par
un
chasseur
individuel
ou
une
autre
équipe
de
chasse.
7/10 Article
5:
Pour
l'exercice
de
la
vénerie
sur
terre
(équipages
agréés),
la
chasse
y
compris
en
temps
de
neige
est
autorisée
du
15
septembre
2025
jusqu'au
31
mars
2026
au
soir.
Article
6 :
La
tenve
d'un
registre
de
battue
est
obligatoire
pour
toute
chasse
collective,
à
partir
de
trois
participants
(cervidés,
sanglier,
renard)
pendant
toute
la
saison.
La
(ou
les)
espèce(s)
chassée(s)
doivent
être
précisées.
Ce
registre
doit
être
tenu
à
disposition
de
tout
agent
chargé
de
la
police
de
la
chasse.
En
fin
de
saison
de
chasse,
il doit
être
conservé
par
le détenteur
du
droit
de
chasse
jusqu'au
30
juin
de
l’année
cynégétique
suivante,
et
tenu
à
disposition
de
la
Présidente
de
la
FDCI
ou
son
délégué.
En
cas
de
perte
ou
de
vol
du
registre
de
battue,
le détenteur
doit
le signaler
dans
les 48H
ouvrées
à la
FDCI.
Hors
des
enclos
de
chasse,
tout
animal
abattu
soumis
à
plan
de
chasse
ainsi
que
tout
sanglier
prélevé
doit
être
déclaré
dans
les
72
heures
à la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
de
l'Isère.
De
même,
tout
chasseur
doit
déclarer
ses
prélèvements
sur
le
tableau
de
chasse
individuel
distribué
par
le
détenteur
du
droit
de
chasse
et
le
lui
restituer
avant
le
15
mars.
Article
7 :
La
recherche
du
gibier
blessé
est
autorisée
en
tout
lieu
et
en
tout
temps,
à
l'exception
du
cœur
du
Parc
National
des
Écrins,
par
tout
conducteur
de
chiens
de
sang
agréé,
et
en
particulier
ceux
dont
les
coordonnées
suivent
:
Nom
Commune
Tél
Portable
Nom
Commune
Tel
Portable
M.
ALESSANDRI
P
Allevard
07.69.35.45.80 |
|M.
MAILLOCHAUDJ|
Chirens
|06.70.62.54.15
M.
BRUNET
MANQUAT
Allevard
06.95.60.10.45 | | Mme
RICHARD
G
Villard
06.37.49.89.19
M
Reculas
M.
BARLET
G
limite
Drôme
|
06.62.02.0510 |
|M.
OLLIVIER
F
Limite
06.60.54.42.65
Ardèche
M.
CIECIERSKI
B
Lans
En
Vercors |
06.75.51.51.48 | | M.
SERVE
jM
Saint
Sorlin
06.07.84.10.51
(délégué)
De
Vienne
M.
FAURE
R
limite
sud
Isère | 06.65.98.67.76 | | M.
VILLARD
L
Moirans
|
06.73.37.61.95
M.
LACROIX
P
limite
Drôme
|
06.31.09.17.20 | | M.
VILLARD
R
Coublevie |
06.79.84.52.41
Mme
VEYRET S
Pommier
de
|
06.61.99.45.14
Beaurepaire
Dans le cœur
du PNE,
la
possibilité
de
rechercher
un
gibier
blessé
via
l'utilisation
de
chiens
de
sang
tenus
en
laisse
doit
être
soumise
à
autorisation
expresse
du
directeur
de
l'établissement
public
à
Article
8 :
Dans
l'enclave
du
Département
de
l'Isère,
située
sur
la
rive
droite
du
Rhône,
lieu-dit
"Le
Saugey",
la
chasse
sera
ouverte
les
mêmes
jours
que
dans
le département
de
l'Ain.
De
même,
dans
l'enclave
du
département
de
l'Ain,
située
sur
la
rive
gauche
du
lit principal
du
Rhône,
à
hauteur
des
communes
de
BRANGUES
et
du
BOUCHAGE
(île
du
Rhône,
lieu-dit
"Le
Pignier"“)
la
chasse
sera
ouverte
pour
chaque
espèce
de
gibier
aux
mêmes
dates
que
dans
le département
de
l'Isère.
La
chasse
est
fermée
les
mardis
et
vendredis
au
sein
de
ia
réserve
naturelle
nationale
du
Haut
Rhône
français. Article
9:
Cet
arrêté
réglemente
l'exercice
de
la chasse
pour
la saison
cynégétique
qui
va
du
1°’ juillet
2025
au
30
juin
2026
inclus.
8/10 Article
10:
La
présente
décision
peut
être
contestée
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification :
par
la voie
d'un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
de
l'Isère
ou
hiérarchique
auprès
du
ministre
de
la transition
écologique
et
solidaire.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
fait
naître
une
décision
implicite
de
rejet
qui
peut
elle-même
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Grenoble
(2
place
de
Verdun
-
38000
Grenoble);
«par
la voie
d'ün
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble.
*
par
la voie
d'un
recours
contentieux
sur
le site:
ARTICLE
11:
Le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture,
le
Directeur
Départemental
des
Territoires,
le
Colonel
Commandant
ie
Groupement
de
Gendarmerie,
le
Délégué
Régional
de
l'Office
Français
de
la
Biodiversité,
la
Directrice
de
l'Agence
Isère
de
l'Office
National
des
Forêts,
les
Lieutenants
de
Louveterie,
la
Présidente
de
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
de
l'Isère
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
Recueil
des
Actes
Administratifs
et
affiché
dans
toutes
les
communes
par
les
soins
du
Maire.
1 8 JUIN 2025 La Préfète,
Catherine
SEGUIN
9/10 MASSIF
DE
CHARTREUSE
CHAPAREILLAN
- ST
VINCENT
DE
MERCUZE
- STE
MARIE
DU
MONT
- LE
TOUVET
- LA
TERRASSE
-
BARRAUX
- LA
BUISSIERE
- LA
FLACHERE
- STE
MARIE
D'ALLOIX
- LUMBIN
- CROLLES
- BERNIN
- ST
NAZAIRE
LES
EYMES
- ST
ISMIER
-
BIVIERS
-
MEYLAN
MONTBONNOT
ST
MARTIN
- CORENC
-
LA
TRONCHE
- ST
MARTIN
LE
VINOUX
- ST
EGREVE
- PROVEYZIEUX
- QUAIX
EN
CHARTREUSE
- MONT
ST
MARTIN
-
LA
SURE
EN
CHARTREUSE
- LE
SAPPEY
- SARCENAS
- VOREPPE
- ST
JOSEPH
DE
RIVIERE
- ST
LAURENT
DU
PONT
- ST
PIERRE
DE
CHARTREUSE
- ST
PIERRE
D'ENTREMONT
- ENTRE
DEUX
GUIERS -
ST
CHRISTOPHE
SUR
GUIERS
- PLATEAU
DES
PETITES
ROCHES.
MASSIF
DU
VERCORS
CHATEAU-BERNARD
- CHICHILIANNE
-
CLAIX
- CORRENCON
EN
VERCORS
- LANS
EN
VERCORS
- LE
GUA
-
MIRIBEL-LANCHATRE
-
SEYSSINET
PARISET
-
SEYSSINS
-
ST
ANDEOL
-
ST
NIZIER
DU
MOUCHEROTTE
- ST
PAUL
DE
VARCES
- VARCES
ALLIÉRES
ET
RISSET
- VIF
- VILLARD
DE
LANS
- ST
GUILLAUME
- ST
PAUL
LES
MONESTIER
GRESSE
EN
VERCORS
- ROISSARD
- ST
MICHEL
LES
PORTES
- ST
MARTIN
DE
CLELLES
-
CLELLES
-
LE
PERCY
-
MONESTIER
DU
PERCY
-
ST
MAURICE
EN
TRIEVES
-
FONTAINE
-
SASSENAGE
ENGINS
-
NOYAREY
-
VEUREY-VOROISE
-
MONTAUD
-
ST
QUENTIN
SUR
ISERE
- AUTRANS-MEAUDRE
- LA
RIVIERE
- ST
GERVAIS
- ROVON
- MALLEVAL
- COGNIN
LES
GORGES
-
IZERON
-
RENCUREL
-
ST
PIERRE
DE
CHERENNES
-
PRESLES
-
CHORANCHE
-
PONT
EN
ROYANS
-
CHATELUS
- ST
ANDRE
EN
ROYANS
- ST
ROMANS
- BEAUVOIR
EN
ROYANS.
MASSIF
DE
L'OBIOU
TREMINIS
- ST
BAUDILLE
ET
PIPET
- MENS
- CHATEL-EN-TRIEVES
- PELLAFOL
- LALLEY
- PREBOIS.
MASSIF
DE
BELLEDONNE
LIVET
ET
GAVET
(Rive
droite
Romanche)
-
ALLEMONT
-
HAUT
BREDA
-
VAUJANY
(Rive
droite
Eau
d'oile)
-
LA
CHAPELLE
DU
BARD
-
LE
MOUTARET
-
PONTCHARRA
-
CRET
EN
BELLEDONNE
-
LE
CHEYLAS
- ALLEVARD
-
GONCELIN
- THEYS
- LES
ADRETS
- LAVAL
- ST
MURY
MONTEYMOND
- LA
COMBE
DE
LANCEY
- REVEL
- STE
AGNES
- ST
JEAN
LE
VIEUX
- ST
MARTIN
D'URIAGE
CHAMROUSSE
-
VAULNAVEYS
LE
HAUT
- VAULNAVEYS
LE
BAS
- SECHILIENNE
- ST
MAXIMIN.
MASSIF
DU
NNEXE
—
SENEPI
ST
JEAN
DE
VAULX
-
ST
GEORGES
DE
COMMIERS
-
NOTRE
DAME
DE
VAULX
-
NOTRE
DAME
DE
COMMIERS
- MONTEYNARD
- LA
MOTTE
D'AVEILLANS
- LA
MOTTE
ST
MARTIN
- MARCIEU
- MAYRES
SAVEL
- ST
AREY
PRUNIERES
- SUSVILLE
- PIERRE
CHATEL.
COURS
D'EAU
Le
Rhône
(rive
gauche)
-
l'Isère
-
le
Drac
(en
aval
du
confluent
de
la
Bonne)
-
la
Bonne
(en
aval
du
confluent
de
la
Malsanne)
- la
Romanche
(en
aval
du
Pont
de
St
Guillerme)
-
le
Vénéon
(en
aval
du
ruisseau
du
Lovitel)
-
la
Bourne
(en
aval
de
PONT
EN
ROYANS)
-
la
Bourbre
(en
aval
du
Pont
de
BLANDIN)
- l'Hien
sur
2,5
kms
en
amont
et
2,5
kms
en
aval
de
BIOL
- le
Guiers
(de
ST
LAURENT
DU
PONT
à
ENTRE
DEUX
GUIERS)
- le
Guiers
rive
gauche
(d'ENTRE
DEUX
GUIERS
au
confluent
du
Rhône)
-
la
Bièvre
(de
la
R.N.
6
au
Rhône)
- l'Oron
(en
aval
des
Fontaines
de
BEAUFORT)
-
la
Gère
(en
aval
du
Village
de
Chaumont)
- la Save.
CANAUX Canal
du
Bion
(à
l'aval
de
l'usine
de
produits
chimiques
du
Dauphiné)
- canal
Mouturier
dit
rivière
Moulinière
de
BOURGOIN
(à
l'aval
des
cartonnages
GUICHARD)
- canal
de
la
Croix-Blanche
- canal
du
Vert
et
ruisseau
du
Vert
et,
d'une
façon
générale
tous
les
divers
canaux
compris
dans
le
périmètre
délimité
par
les
précédents
- canal
Catelan
et
canal
St
Savin
sur
toute
leur
longueur
- canal
de
l'Huert
(de
CURTIN
au
Rhône)
- canal
de
Vèzeronce
(entre
la
R.N.
75
et
son
confluent
avec
la
Save)
- canal
des
Avenières
- canal
du
Champ
- canal
de
Corbelin
- canal
de
la
Morge
(du
C.D.
45
à
l'Isère)
- canal
de
l'Hérétang
(D'ENTRE
DEUX
GUIERS
à
ST
JOSEPH
DE
RIVIERE)
- canal
de
Palluel
(de
la
Roize
à
son
confluent
avec
l'Isère)
- canal
partant
de
la jonction
du
canal
dit
du
Bas-Voreppe
avec
celui
de
l'Eygala
jusqu'à
son
point
de
jonction
avec
l'Isère
- canal
de
la
Chantourne
(du
pont
de
BRIGNOUD
jusqu'à
son
point de
jonction
avec
l'Isère)
- canal
de
Mondragon
(commune
de
VOREPPE).
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