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Déliberation - vntnl02ymzepz8u
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - vntnl02ymzepz8u)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
République
française
DEPARTEMENT
DU
RHONE
COMMUNE
D’YZERON
DECISION
DU
MAIRE
n°
2024-02
du
09
Janvier
2024
Madame
la
Maire,
- Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L 2122-22,
- Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
14
septembre
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
fixé
des
fourchettes
de
tarifs
s'appliquant
aux
activités
proposées
par
l'espace
jeunes,
DECIDE
Article
1
:Durant
la
période
du
02
février
2024
au
09
février
2024
les
tarifs
suivants
sont
appliqués
à
l'espace
jeunes,
pour
les
activités
réalisées
à
l'intérieur
du
local
et
à
l'extérieur
:
Dates
Activités
Tarifs
02/02/2024
Crêpes
party
4
euros
09/02/2024
Nems,
riz
6
euros
Cette
décision
sera
portée
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
lors
d'une
prochaine
séance.
Madame
la
Maire,
Agnès
NELIAS
Transmise
en
préfecture
le
:
1
1
JAN,
2024
Notifiée le
:
11
JAN.
2024
Affichée
le
:
1 1
JAN.
2024