Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listedel dec
Procès Verbal - pv dec
Déliberation - liste del dec
Déliberation - liste delib dec
Déliberation - liste delib dec
Déliberation - del 031223
Compte-Rendu - CR JUIN 2020
Déliberation - 01.10.22 DM2
Déliberation - 99 DE 069 216900621 20230209 02 02 23 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 069 216900621 20230209 02 02 23 DE 1 1 1
Déliberation - listedel dec
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - listedel dec)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Institutions publiques,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11/12/2023 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l'article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s'est réuni le 11 Décembre 2023 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote
01.12.25 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU ApProuvé à MARCHE RELATIF A DES TRAVAUX DE l'unanimité
« REHABILITATION DE GITES EXISTANTS
ET D'UN COMMERCE AVEC MISE EN
ACCESSIBILITE »
02.12.23 APPROBATION CONVENTION AVEC LE | Approuvé à SIEMLY RELATIVE A L'ADDUCTION EN | l'unanimité
EAU POTABLE LOTISSEMENT COMMUNAL
« LE TILLEUL »
03.12.23 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE | Approuvé à LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES | l'unanimité
TERRITOIRES RURAUX (DETR) DANS LE
CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN
TERRAIN SYNTHETIQUE
04.12.23 Approuvé à DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL | l'unanimité
REGIONAL POUR DES TRAVAUX DE
CONSTRUCTION D'UN TERRAIN
SYNTHETIQUE
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le 4 7 DEC. 1073
Affichée le :
1 2 DEC. 207