Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL 15 OCTOBRE 2024
Déliberation - Liste des Deliberations CM du 13 12 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 5 JUIN 2
Acte - Reccueil des actes adm. 2eme trim. 2020 Copie 1
Acte - Reccueil des actes adm. 2er trim. 2019 Copie
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 19 DECEMBRE 2025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 1er j
Déliberation - Liste des deliberations CM 20 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 02 04 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 09 07 2024
Déliberation - LISTE DELIB 15 OCTOBRE 2024 Copie
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Bourg-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 15 OCTOBRE 2024 Copie)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Justice et droit,
S E A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A L
D U 1 5 O C T O B R E 2 0 2 4
LISTE DES DELIBERATIONS
Objet
de la délibération
N° de la
délibération
Vote du Conseil
municipal
1. APPROBATION DE LA CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DU PROJET
D’AMENAGEMENT CYCLABLE PAR LE FONDS DE CONCOURS MOBILITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – ANNEE 2024
CM 15102024 DEL 1 APPROBATION A L’UNANIMITE
2. CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LES TRAVAUX D’EXTENSION DE
L’ECLAIRAGE PUBLIC ROUTE DE KERBEOC’H
CM 15102024 DEL 2 APPROBATION A L’UNANIMITE
3. CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE
L’ECLAIRAGE PUBLIC – PROGRAMME 2024
CM 15102024 DEL 3 APPROBATION A L’UNANIMITE
4. SECURISATION ET CREATION DE VOIES DOUCES PAR AMENAGEMENT DE
LA RUE DU CHATEAU D’EAU ET DE LA RUE TRAVERSE
CM 15102024 DEL 4 APPROBATION A L’UNANIMITE
5. CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LES TRAVAUX D’EXTENSION DE
L’ECLAIRAGE PUBLIC ENTRE LES OUVRAGES 132 ET 133 – RUE SAINT-YVES
CM 15102024 DEL 5 APPROBATION A L’UNANIMITE
6. DECISIONS MODIFICATIVES N° 1 DU BUDGET PRINCIPAL CM 15102024 DEL 6 APPROBATION A L’UNANIMITE