Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+20+

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Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+20+ Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Cassagnes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+20+)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement, MAIRIE DE CASSAGNES

PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/07/2020 – 20H

Présents : ALASLUQUETAS Philippe, ALIOUI Jean-Charles, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Richard, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny, MAROT Jean-Marie, QUATREPOINT Marion

Secrétaire de séance : QUATREPOINT Marion

Approbation du précédent PV du Conseil municipal.

Ordre du jour :

1) Délibérations

2) Plan Communal de Sauvegarde

3) Communications des Commissions municipales

4) Questions diverses

5) Prochaine réunion du Conseil municipal

1) Délibérations

Par délibération, le taux des indemnités des élus est fixé selon l’indice terminal de la fonction publique. Cette délibération annule et remplace celle du 8 juin 2020.

Adopté à l’unanimité des voix.

Approbation de l’adhésion au groupement de commande du Sydeel66 pour l’achat d’électricité, de fourniture et de services associés en matière d’efficacité énergétique.

Adopté à l’unanimité des voix.

Désignation d’un agent issu du Conseil municipal pour le contrôle des listes électorales avant les élections. Jean Charles Alioui se propose d’assumer cette charge.

Adopté à l’unanimité des voix.

Il reste à trouver un autre agent issu de l’administration mais ne faisant pas partie du Conseil municipal, plusieurs noms sont évoqués.

Désignation d’un coordonnateur communal dans le cadre du recensement de la population en 2021. Le Maire Jean Marie Marot propose à Jean Charles Alioui d’assumer cette charge, ce qu’il accepte. Adopté à l’unanimité des voix.

2) Plan Communal de Sauvegarde

Fanny Lafage fait lecture au Conseil municipal des mises à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS). Quelques points sont discutés plus en détail :

-Risque inondation : les permis de construire ne doivent pas être accordés sur les terrains indiqués à risque sur la carte du Plan de sauvegarde.-Pompes à incendies : deux sur sept ne sont pas aux normes et doivent être vérifiées pour s’assurer que les pompiers peuvent s’y raccorder facilement.

-Alerte incendie : pour les hameaux (Cuxous, La Vigne grande, Les Casals, Pleus, etc.) il est nécessaire de définir une personne relais en charge d’appeler la Mairie en cas d’incendie. Jean Marie Marot assure qu’il va contacter certains des habitants pour en discuter.

-Nomination des membres du PCC :

MAIRE = DOS + RAC

MAROT Jean-Marie

Tél : 04.68.84.51.94 / 07.68.12.63.37

▼ ▼ ▼

Cellule SECRÉTARIAT /

COMMUNICATION Cellule TERRAIN Cellule LOGISTIQUE

Responsable :

LAFAGE Fanny

Responsable :

FERRIÉ Jean-Louis

Responsable :

DELONCA Albert

Personnel :

- MICHAULT Carole

- PASCUAL Evelyne

Membres du Conseil :

- CRABIER Sylvie

Personnel :

- MUZEAU Régis

Membres du Conseil :

- HURTEBIZE Philippe

- CRABIER Richard

Membres du Conseil :

- ALASLUQUETAS Philippe

- CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascaline

- QUATREPOINT Marion

3) Communications des commissions municipales

Commission « Action sociale », par Marion Quatrepoint, référente :

-Information sur le changement de nom de la commission qui s’appelle désormais « Action sociale » et non plus « Aide sociale ».

-Proposition d’une réunion informelle avec les membres du Conseil intéressés pour évoquer les personnes vulnérables de la commune.

-Proposition de fonctionnement de la commission : elle pourrait soumettre au Conseil des actions ponctuelles en faveur de certains publics.

Les deux propositions de la commission reçoivent un avis favorable de la part des membres du Conseil municipal.

Le Maire Jean Marie Marot propose d’afficher à la Mairie les contacts des partenaires sociaux. Cette communication pourra également faire l’objet de publication sur les futurs Bulletins municipaux et sur le Site Internet.

Il est également proposé d’organiser un apéritif ou un goûter dans les locaux de la Bibliothèque pour faire connaître le dispositif mis en place par PMM, à savoir un ordinateur à disposition du public ainsi qu’une aide aux démarches administratives apportée par la bibliothécaire et éventuellement par un membre de la Commission Action sociale.

Commission « Communication », par Sylvie Crabier, référente :-Diffuser un courrier et courriel d’information pour appuyer la communication et donner des informations sur l’action du Conseil municipal. Le texte de cette publication, corédigé avec Pascaline Chaix, est lu au Conseil qui en amende quelques passages.

La diffusion du texte est approuvée par le Conseil.

Pascaline Chaix propose d’y rajouter le « trombinoscope » réalisé par Philippe Hurtebize, ce qui est accepté.

Elle propose également de mettre en place à côté de la Mairie un panneau d’affichage plus grand. Cette dernière proposition ne fait pas l’unanimité, pour ne pas trop multiplier les supports de communication.

Commission « Travaux », par Albert Delonca, référent :

-La réception des travaux de la route de Picaubeil aura lieu le vendredi 24 juillet à 11h.

4) Questions diverses

Jean Marie Marot présente le devis proposé par l’artisan Brahim Mokhtari pour la réalisation des travaux de l’appartement dont la commune est propriétaire, situé rue de l’Eglise, au-dessus du Bar des Capitelles, et qui doivent être réalisés avant l’occupation par un nouveau locataire. Le devis est soumis à l’approbation du Conseil municipal.

Pascaline Chaix-Caffin-Mokhtari, en tant qu’épouse, quitte la salle de réunion pendant le vote. Il est donc adopté à l’unanimité des votants.

Une formation « Sensibilisation à l’utilisation du défibrillateur », ouverte à l’ensemble de la population pour un minimum de 10 personnes et prise en charge par le Conseil départemental, est proposée le vendredi 18 septembre 2020 de 13h30 à 16h.

Jean Marie Marot signale que Monsieur Piquet, commercial d’une entreprise d’éoliennes, souhaite venir exposer au Conseil municipal les possibilités d’implantation sur le territoire de la commune. Cette réunion semblant nécessaire à la bonne information du Conseil, la proposition est retenue mais aucune date n’est fixée à ce jour.

Information de Fanny Lafage à propos du dispositif « New deal mobile » qui permet d’améliorer la réception Wifi dans les zones blanches et à l’intérieur des habitations. Elle propose donc d’adresser aux autorités compétentes une demande de diagnostic et de mettre en place cette mesure si nécessaire.

Sur le même sujet, Philippe Hurtebize signale que le câblage de la fibre est en cours d’installation dans le village.

Syndicat Agly Verdouble :

-Philippe Hurtebize a finalisé son fascicule sur les randonnées balisées du territoire de la commune et les a fait valider par Syndicat Agly Verdouble.

-Le Président du Syndicat a contacté Albert Delonca pour programmer l’inauguration de la table d’orientation du Picaubeil. A la suite, le Conseil syndical se réunira à la Salle des fêtes pour l’élection du Président et des Vice-présidents. Il a été proposé le 11 août prochain, date à confirmer.

5) Prochaine réunion du Conseil municipal

La date du prochain Conseil municipal est fixée au 3 août 2020 à 18h30.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jour, mois et an susdit à vingt-trois heure.