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Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Coubeyrac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations conseil 14 06 2023 1)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Travail et emploi,
Conseil Communautaire
14 Juin 2023 – 18h
Branne
Liste des délibérations
1. Dossier de demande d’aides économique aux entreprises
Adoptée
2. Révision du règlement d’intervention d’aides économiques aux communes Adoptée
3. Dossier de demande d’aides économiques aux communes
Adoptée
4. Révision du tarif de la taxe de séjour pour 2024
Adoptée
5. Choix du prestataire pour la fourniture et la pose d’une signalétique d’information et d’orientation sur les chemins de randonnée du schéma communautaire
Adoptée
6. Choix d’un muséographe pour le projet Montaigne
Adoptée
7. Modification du tableau des effectifs
Adoptée
8. Modification du règlement intérieur de la CDC
Adoptée
9. Adhésion au service prévention et santé u travail du CDG de la Gironde Adoptée
10. Adhésion à la prestation chômage du CDG de la Gironde
Adoptée
11. Modification du règlement intérieur du Multiaccueil
Adoptée
12. Approbation de la modification n°1 du PLU de Gensac
Adoptée
13. Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 de Castillon-la-Bataille
Adoptée
14. Inventaire des ZAE
Adoptée
15. Attribution du marché PLUi-H
Adoptée
16. Demande de subvention au département sur le volet eau du PLUi-H
Adoptée
17. Participation à l’appel à manifestation d’intérêt du département « Territoire girondins résilients : agir en faveur de la transition écologique par le paysage »
Adoptée
18. Dossiers de subventions dans le cadre de l’OPAH
Adoptée
19. Proposition de révision du règlement d’aides aux évènements d’intérêt communautaire et présentation des dossiers de demande de subvention
Adoptée
20. Admission en créances éteintes
Adoptée
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 19 juin 2023