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Compte-Rendu - compte rendu CM 10.12.13
Document publié le Mardi 10 décembre 2013 par la commune d'Omblèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 10.12.13)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
Commune de SUZE (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
10 décembre 2013
Présents : Mmes Brigitte TROISFONTAINE, Bérangère DRIAY et Dominique CHAPELLE, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT, Claude FOURQUIN
Absents: Mme Anne LAURENT ; M. André FAVIER, excusé ; M. Christian MOREL, excusé.
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
1. Rythmes scolaires :
Après une seconde rencontre avec Mme Paganon, Inspectrice Départementale de l’Education Nationale, les élus du RPI sont toujours en difficulté pour proposer un cadre- horaire adapté aux contraintes du Regroupement Pédagogique Intercommunal. Les problèmes techniques rencontrés ne sont pas solutionnés. La prochaine commission de réflexion aura lieu jeudi 12 décembre à 18 h à Suze.
2. Dénomination et numérotation des voies :
La prestation du cabinet Signa Concept, pour la géolocalisation, s’élève à 1835.86 € TTC. Ce devis est accepté. Prochaine réunion de la commission : jeudi 19 décembre à 18H.
3. Accès ferme des Blaches :
Le coût total de l’acquisition, du bornage et de l’empierrement de ce chemin est chiffré à 11.000 €.
4. Eclairage église Vieux Village :
Le Conseil accepte le devis de M. Sébastien Chapelle qui se monte à 860,53 € pour la rénovation de l’éclairage de l’église.
5. Questions diverses :
• Acquisition matériel entretien voirie et espaces verts : l’achat d’une brouette, d’une échelle et d’un escabeau est décidé.
• Goudronnage chemin de Ferrande sur 700 mètres : cette demande sera étudiée lors de la prochaine commission voirie.
• Refus permis de construire M. Joël Brétière : le maire demandera des explications aux services concernés pour comprendre la motivation du refus.
• Courrier de M. Pierre Lantheaume concernant le classement de son terrain du Vieux Village dans le P.L.U. : le conseil ne peut pas répondre favorablement à cette demande.
• Schéma directeur eau : 3600 mètres de canalisation sont à changer pour améliorer le réseau. Une étude chiffrée permettra de programmer un calendrier de travaux pluriannuels. Par ailleurs, une gestion des coupures d’eau par téléphone ou SMS va être mise en place pour mieux informer les habitants lors des travaux sur le réseau d’eau.
• Enfouissement des lignes : ERDF et le SDED vont réaliser une étude afin de chiffrier le coût de ce projet.
• Le PLU présenté à la commission de la CDCEA
Avis défavorable à propos d’une parcelle agricole. Avis du préfet en attente.
• L’entretien du Chemin des Barry est prévu.
• Le Conseil municipal présentera ses vœux aux habitants de Suze le dimanche 12 janvier 2014 à 17 h.
La séance est levée à 23h40.
La prochaine réunion aura lieu vendredi 10 janvier 2014 à 20H15.