Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 6
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 0
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 0
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 0
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 0
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 34 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 6
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 5
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 0
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 38
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 07 Urcuit Liste Pieces Arret Juin2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 23 07 Urcuit Liste Pieces Arret Juin2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire,
P.L.U.
Plan Local d’Urbanisme
URCUIT Dossier d’Arrêt et d’Enquête Publique
Bordereau des pièces En noir : pièces écrites
En rouge : pièces graphiques
1 – Rapport de Présentation
2 – P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)
3 – O.A.P. (Orientation d’aménagement et de programmation)
4 – Règlement
5 – Plans de zonage
5A : Plan de zonage au 1/5000ème
6 - Annexes
6-1 : Servitudes d’utilité publique
6-1A : Plan des Servitudes et contraintes au 1/5000ème
6-1B : Liste des servitudes d’utilité publique
6-2 : Lotissements
6-3 : Réseaux
6-3A : Plan du réseau d’Eau Potable au 1/5000ème
6-3B : Plan du réseau d’Assainissement au 1/5000ème
6-3C : Note concernant l’Assainissement, Eaux pluviales, Eau potable, Sécurité incendie et ordures ménagères
6-4 : Plan d’exposition aux bruits des aérodromes
6-5 : Isolement acoustique et Classement des infrastructures de transports terrestres 6-6 : Zones de publicité
6-7 : Plans de Prévention des Risques Naturels Prévisibles
6-8 : Zones agricoles protégées
6-9 : Aire d’accueil des gens du voyage