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Déliberation - 55 2023 Koesio Maintenance Photocopieurs MEL26052023
Document publié le Jeudi 9 juillet 2020 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - 55 2023 Koesio Maintenance Photocopieurs MEL26052023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Er, LE DE CL! SSON4 2023
DÉCISION DU MAIRE
Décision MOYENS GENERAUX | |
N° 55-2023 MARCHE DE TRAVAUX |
Marché n° 2018-22 : Fourniture et maintenance de photocopieurs -
Avenant n° 1
Le Maire,
VU le Code de la commande publique :
VU le Code général des collectivités territoriales :
VU la Délibération du Conseil Municipal en date du 9 juillet 2020, portant délégation du Conseil Municipal au Maire en termes de « marchés publics », en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales ;
VU f'inscription faite au Budget principal de la Ville ;
VU la Décision du Maire n° 38-2018 relative à l'attribution du marché de travaux n° 2022-18 :
CONSIDÉRANT la nécessité de prolonger la durée du marché jusqu'au 31 mars 2024 ;
CONSIDÉRANT l’ensemble du dossier ;
Prend la décision suivante :
Article 1. ARRÊTE la passation d'un avenant n° 1 au marché n° 2018-22: Fourniture et
maintenance de photocopieurs, selon le montant actualisé suivant :
KOESIO AGENCE Montant % d'écart
NANTES Montant HT Montant HT introduit sue HT avenant LP
, initial o actualisé par Rue Thessalie n°1 ;
l'avenant
ZAC de la Bérangerais
44240 LA RUE SUR | 1867400€ | 3051.99 € 21725.99€ | 16.34% ER
Article 2. PRECISE que le coût de maintenance, calculé suivant un coût-copie, reste inchangé.
Article 3. CHARGE le Service “Finances - Marchés”, les “Services Techniques”, Monsieur le Directeur Général des Services et Madame la Trésorière municipale de l'exécution de la présente Décision qui sera publiée et transmise à Monsieur le Préfet de Loire-
Atlantique.
Article 4. Communication en sera faite lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Clisson, le 16 mai 2023 Par délégation du Conseil Municipal,
Xavier Bonnet
Maire
Décision transmise à la Préfecture
le 2S/OS/ 0e À
et affichée
le 26 MAI 207 25/05/2023 17:59 Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :2023-55
Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte: Avenant du marché de photocopieurs
Date de transmission de l'acte 25/05/2023
Date de réception de l'accusé 25/05/2023
de réception :
Numéro de l'acte: 2023-55 ( voir l'acte associé })
Identifiant unique de l'acte : 044-214400434-20230516-2023-55-CC
Date de décision : 16/05/2023
Acte transmis par: Florence GROLIER
Nature de l'acte : Contrats conventions et avenants
Matière de l'acte : , Commande Publique
. Marchés publics
1
1.1
1.1.8. Avenants
https:/Ammw.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintRetour.do?exchangeld=5250470234147527284&exchangeTypeld=retour 171