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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Banque, Environnement, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU 06 JUIN 2024 A 18 h 30
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
N° D’ORDRE OBJET DECISION
2024-39 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale : Mme Florence MARPILLAT Adoptée
2024-40 Comptes financiers uniques 2023 – Budget Principal et Budgets Annexes – Approbation Adoptée
2024-41 Affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budget Principal et Budgets Annexes – Approbation Adoptée
2024-42 Budgets supplémentaires 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes – Approbation Adoptée
2024-43 Salles communales – Tarifs de location – Revalorisation – Délibération n° 2018-109 en date du 03 décembre 2018 – Annulation et Remplacement Adoptée
2024-44 SPL-XDEMAT – Capital social – Nouvelle répartition – Approbation Adoptée
2024-45
Equipements électriques et électroniques – Recyclage et valorisation des déchets – Convention tripartite Ville de Langres/Communauté de Communes du Grand Langres/Société Recycl+ - Signature
Adoptée
2024-46 Contrat de centralité 2021-2026 GIP Haute-Marne – Modification du programme – Avenant n° 1 – Approbation Adoptée
2024-47 Locaux soumis à la taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste à l’administration fiscale Adoptée
2024-48 Convention constitutive du service facturier (SFACT) de Langres – Renouvellement Adoptée
2024-49 Subvention à la Mission Locale de l’Arrondissement de Langres au titre de l’année 2024 – Convention attributive – Signature Adoptée
2024-50 Marché de Noël – Frais d’inscription – Tarif Adoptée
2024-51 Modification de la composition des Commissions Municipales suite à l’installation d’une nouvelle Conseillère Municipale Adoptée
2024-52
Assainissement – Convention spéciale de déversement entre la Ville de Langres, la Société Entremont et la Compagnie des Eaux et de l’Ozone en date du 13 mars 2023 – Avenant n° 1 – Approbation
Adoptée
2024-53 Plan d’Interprétation du Patrimoine du Pays de Langres – Convention Ville de Langres-PETR du Pays de Langres- - Approbation Adoptée
2024-54 Immeuble sis 5 rue du Cardinal Morlot à Langres – Acquisition Adoptée
2024-55 Modification du tableau des effectifs du personnel communal – Approbation Adoptée
2024-56 Organisation du temps de travail – Règlement – Modification – Approbation Adoptée
2024-57 Inventaire du patrimoine communal de Langres – Convention cadre 2021-2025 Ville de Langres- Région Grand Est – Convention d’application 2024 – Approbation Adoptée
2024-58 Motion – Opposition au transfert des compétences eau et assainissement à la communauté de communes au 1 er janvier 2026 Adoptée
Fait et publié à Langres, le 07 juin 2024