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Compte-Rendu - 200303 01 Approb cr cs 070220
Document publié le Mardi 3 mars 2020 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 200303 01 Approb cr cs 070220)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Fiscalité,
Réunion du : 03 Mars 2020
Date de convocation : 21 Février 2020
Extrait du registre des délibérations du comité
MEMBRES EN EXERCICE 12 - Présents 8 : MM. Olivier LABREGERE, Serge MOURET, Maurice CHARBONNIER, Frédéric LEMARCHAND, Yves PAUZAT, Thierry MAYAUD, Claude REYGNAUD, Bernard DUMONT.
ABSENTS EXCUSES : MM. Jacques ROUX, Bernard THALAMY, Michel DUCHEZ, Roger DESROCHE.
Président de séance : M. LABREGERE Olivier Secrétaire de séance : M. Maurice CHARBONNIER
01 —- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL DU 07 FEVRIER 2020
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 12 8 0 8 8 8 0
Lecture faite du compte rendu,
LE COMITE SYNDICAL,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du Comité Syndical du 07 Février 2020.
Pour extrait, le 09 Mars 2020
Le Président: y:
Ÿ IS /
Olivier LABR
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 09 mars 2020 et transmise à la Préfecture.
Accusé de réception en préfecture
087-258707009-20200303-200303-01-DE
Date de télétransmission : 12/03/2020
Date de réception préfecture : 12/03/2020