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Note de Synthèse - NOTE DE SYNTHESE CA 2023
unknown - CA 2022 VILLE
unknown - CA 2022 apres vote
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (unknown - CA 2022 apres vote)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
- VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21590586000072
POSTE COMPTABLE : PERCEPTION TEMPLEUVE-LA-PEVELE
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE (3)
ANNEE 2022
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 15
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 17
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 19
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 21
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 55
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 64
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 99
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 133
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 134
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 138
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 139
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 140
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 142
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 143
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 144
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes 145
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 146
A4 - Etat des provisions 147
A5 - Etalement des provisions 148
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 149
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 150
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 152
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 153
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 154
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 163
A10.3 - Opérations liées aux cessions 164
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées 165
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties 166
A11 - Etat des travaux en régie 167
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale 170
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 171
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 174
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail 175
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé 176
B1.5 - Etat des autres engagements donnés 177
B1.6 - Etat des engagements reçus 178
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 179 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 180
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 181
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale 182
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 183
C1.2 - Actions de formation des élus 187
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 188
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 189
C3.2 - Liste des établissements publics créés 190
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 191
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 192
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 193
C3.6 - Identification des flux croisés 195
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 196
D2 - Arrêté et signatures 197
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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Code INSEE VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE
COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE
CA
2022
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
6419
23
COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
3 687 035,00 4 368 271,00 678,09 1034
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 879,38 911,00
2 Produit des impositions directes/population 410,28 501,00
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 024,66 1 121,00
4 Dépenses d’équipement brut/population 346,99 304,00
5 Encours de dette/population 473,25 774,00
6 DGF/population 252.46 154,00
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2)
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2)
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, ...) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° .......... du ..........). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 5 766 555,20 G 6 605 346,26
Section d’investissement B 2 727 654,45 H 3 733 793,73
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 429 066,48
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 787 897,33 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations + reports) = A+B+C+D 9 282 106,98 = G+H+I+J 11 768 206,47
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 930 558,35 L 486 072,16
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 930 558,35 = K+L 486 072,16
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 5 766 555,20 = G+I+K 8 034 412,74
Section d’investissement = B+D+F 4 446 110,13 = H+J+L 4 219 865,89
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 10 212 665,33 = G+H+I+J+K+L 12 254 278,63
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 930 558,35 L 486 072,16 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 486 072,16
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
9163 Opération d’équipement n° 9163 2 688,00
9167 Opération d’équipement n° 9167 120 023,80
9168 Opération d’équipement n° 9168 2 429,99
9169 Opération d’équipement n° 9169 611,76
9171 Opération d’équipement n° 9171 17 368,33
9172 Opération d’équipement n° 9172 2 810,44
9174 Opération d’équipement n° 9174 22 876,20
9175 Opération d’équipement n° 9175 10 000,00
9176 Opération d’équipement n° 9176 1 159,68
9177 Opération d’équipement n° 9177 10 096,50
9180 Opération d’équipement n° 9180 712 344,45
9192 Opération d’équipement n° 9192 2 356,40
9193 Opération d’équipement n° 9193 5 226,00
9199 Opération d’équipement n° 9199 3 490,80
9202 Opération d’équipement n° 9202 17 076,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 2 245 400,00 1 861 408,51 296 309,58 0,00 87 681,91
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 837 000,00 2 760 823,66 18 274,81 0,00 57 901,53
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 602 430,00 592 810,27 498,00 0,00 9 121,73
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 5 684 830,00 5 215 042,44 315 082,39 0,00 154 705,17
66 Charges financières 135 000,00 109 483,33 0,00 0,00 25 516,67
67 Charges exceptionnelles 1 180,00 1 120,00 0,00 0,00 60,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 4 000,00 4 000,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
5 825 010,00 5 329 645,77 315 082,39 0,00 180 281,84
023 Virement à la section d'investissement (2) 1 862 266,48
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 125 000,00 121 827,04 3 172,96
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
1 987 266,48 121 827,04 1 865 439,44
TOTAL 7 812 276,48 5 451 472,81 315 082,39 0,00 2 045 721,28
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 100 000,00 132 544,49 0,00 0,00 -32 544,49
70 Produits services, domaine et ventes div 287 299,00 346 386,44 0,00 0,00 -59 087,44
73 Impôts et taxes 3 792 551,00 3 908 977,55 0,00 0,00 -116 426,55
74 Dotations et participations 1 742 986,00 1 776 916,37 0,00 0,00 -33 930,37
75 Autres produits de gestion courante 381 000,00 393 663,15 0,00 0,00 -12 663,15
Total des recettes de gestion courante 6 303 836,00 6 558 488,00 0,00 0,00 -254 652,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 14 774,00 14 779,70 0,00 0,00 -5,70
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 4 000,00 4 000,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
6 322 610,00 6 577 267,70 0,00 0,00 -254 657,70
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 60 600,00 28 078,56 32 521,44
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
60 600,00 28 078,56 32 521,44
TOTAL 6 383 210,00 6 605 346,26 0,00 0,00 -222 136,26
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 1 429 066,48
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 5 255 709,76 2 199 842,86 930 558,35 2 125 308,55
Total des dépenses d’équipement 5 255 709,76 2 199 842,86 930 558,35 2 125 308,55
10 Dotations, fonds divers et réserves 4 100,00 4 063,33 0,00 36,67
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 495 669,84 495 669,70 0,00 0,14
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 499 769,84 499 733,03 0,00 36,81
45... Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 5 755 479,60 2 699 575,89 930 558,35 2 125 345,36
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 60 600,00 28 078,56 32 521,44
041 Opérations patrimoniales (1) 350,00 0,00 350,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 60 950,00 28 078,56 32 871,44
TOTAL 5 816 429,60 2 727 654,45 930 558,35 2 158 216,80
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 787 897,33
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 830 613,76 297 647,60 486 072,16 46 894,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 830 613,76 2 297 647,60 486 072,16 46 894,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 492 100,00 490 322,40 0,00 1 777,60
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 823 996,69 823 996,69 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 470 000,00 0,00
Total des recettes financières 1 786 096,69 1 314 319,09 0,00 471 777,60
45... Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 4 616 710,45 3 611 966,69 486 072,16 518 671,60
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 1 862 266,48
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 125 000,00 121 827,04 3 172,96
041 Opérations patrimoniales (1) 350,00 0,00 350,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 1 987 616,48 121 827,04 1 865 789,44
TOTAL 6 604 326,93 3 733 793,73 486 072,16 2 384 461,04 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 2 157 718,09 2 157 718,09
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 779 098,47 2 779 098,47
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 593 308,27 593 308,27
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 109 483,33 0,00 109 483,33
67 Charges exceptionnelles 1 120,00 0,00 1 120,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 4 000,00 121 827,04 125 827,04
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 5 644 728,16 121 827,04 5 766 555,20 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 4 063,33 0,00 4 063,33
13 Subventions d'investissement 0,00 569,04 569,04
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 495 669,70 0,00 495 669,70
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 2 199 842,86 2 199 842,86
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 27 509,52 27 509,52
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 2 699 575,89 28 078,56 2 727 654,45
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
787 897,33
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 132 544,49 132 544,49
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 346 386,44 346 386,44
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 27 509,52 27 509,52
73 Impôts et taxes 3 908 977,55 3 908 977,55
74 Dotations et participations 1 776 916,37 1 776 916,37
75 Autres produits de gestion courante 393 663,15 0,00 393 663,15
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 14 779,70 569,04 15 348,74
78 Reprise sur amortissements et provisions 4 000,00 0,00 4 000,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 6 577 267,70 28 078,56 6 605 346,26
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 429 066,48
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 490 322,40 0,00 490 322,40 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 823 996,69 823 996,69
13 Subventions d'investissement 297 647,60 0,00 297 647,60
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 121 827,04 121 827,04
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45... Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 3 611 966,69 121 827,04 3 733 793,73
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 2 245 400,00 1 861 408,51 296 309,58 0,00 87 681,91
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 107 477,00 85 756,74 4 477,40 0,00 17 242,86
60611 Eau et assainissement 27 750,00 27 633,93 0,00 0,00 116,07
60612 Energie - Electricité 338 600,00 217 395,01 100 104,00 0,00 21 100,99
60621 Combustibles 168 650,00 151 274,34 17 375,00 0,00 0,66
60622 Carburants 20 000,00 18 234,16 0,00 0,00 1 765,84
60623 Alimentation 225 670,00 193 498,14 28 549,64 0,00 3 622,22
60628 Autres fournitures non stockées 700,00 -114,38 535,86 0,00 278,52
60631 Fournitures d'entretien 19 000,00 17 571,39 261,49 0,00 1 167,12
60632 Fournitures de petit équipement 194 300,00 117 513,61 35 898,57 0,00 40 887,82
60636 Vêtements de travail 10 000,00 12 214,86 0,00 0,00 -2 214,86
6064 Fournitures administratives 7 500,00 8 793,05 210,55 0,00 -1 503,60
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 18 000,00 15 761,28 0,00 0,00 2 238,72
6067 Fournitures scolaires 20 050,00 16 541,49 2 154,32 0,00 1 354,19
6068 Autres matières et fournitures 2 400,00 431,71 0,00 0,00 1 968,29
611 Contrats de prestations de services 175 900,00 162 755,58 4 920,00 0,00 8 224,42
6132 Locations immobilières 303 000,00 295 663,68 0,00 0,00 7 336,32
6135 Locations mobilières 91 675,00 93 200,05 3 770,59 0,00 -5 295,64
61521 Entretien terrains 78 500,00 42 244,37 54 563,54 0,00 -18 307,91
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 62 953,00 49 860,75 12 028,85 0,00 1 063,40
615231 Entretien, réparations voiries 55 000,00 58 447,90 15 772,56 0,00 -19 220,46
615232 Entretien, réparations réseaux 15 000,00 6 595,50 2 618,94 0,00 5 785,56
61551 Entretien matériel roulant 1 000,00 1 657,34 0,00 0,00 -657,34
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 000,00 4 999,29 0,00 0,00 -3 999,29
6156 Maintenance 100 010,00 95 475,04 6 609,93 0,00 -2 074,97
6161 Multirisques 23 000,00 24 204,59 0,00 0,00 -1 204,59
6168 Autres primes d'assurance 0,00 732,00 0,00 0,00 -732,00
617 Etudes et recherches 3 000,00 4 950,00 0,00 0,00 -1 950,00
6182 Documentation générale et technique 4 100,00 3 512,11 76,90 0,00 510,99
6184 Versements à des organismes de formation 15 000,00 -433,00 1 171,00 0,00 14 262,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 95,00 0,00 0,00 -95,00
6188 Autres frais divers 10 300,00 7 164,00 4 480,44 0,00 -1 344,44
6226 Honoraires 19 500,00 20 801,80 630,00 0,00 -1 931,80
6231 Annonces et insertions 500,00 11 134,21 0,00 0,00 -10 634,21
6236 Catalogues et imprimés 6 145,00 4 111,09 0,00 0,00 2 033,91
6238 Divers 3 900,00 3 925,87 0,00 0,00 -25,87
6251 Voyages et déplacements 2 000,00 422,88 0,00 0,00 1 577,12
6256 Missions 0,00 52,90 0,00 0,00 -52,90
6261 Frais d'affranchissement 13 660,00 11 757,63 0,00 0,00 1 902,37
6262 Frais de télécommunications 37 800,00 35 156,15 0,00 0,00 2 643,85
627 Services bancaires et assimilés 2 110,00 2 112,00 0,00 0,00 -2,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 35 000,00 9 916,27 0,00 0,00 25 083,73
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 1 195,29 0,00 0,00 -1 195,29
6288 Autres services extérieurs 0,00 130,00 100,00 0,00 -230,00
63512 Taxes foncières 25 000,00 26 120,00 0,00 0,00 -1 120,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 250,00 942,89 0,00 0,00 -692,89
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 837 000,00 2 760 823,66 18 274,81 0,00 57 901,53
6331 Versement mobilité 1 910,00 1 557,48 0,00 0,00 352,52
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 8 250,00 7 835,29 0,00 0,00 414,71
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 4 000,00 5 250,00 5 840,50 0,00 -7 090,50
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 28 400,00 30 422,88 0,00 0,00 -2 022,88
64111 Rémunération principale titulaires 1 444 330,00 1 485 327,02 0,00 0,00 -40 997,02
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 46 710,00 44 670,47 0,00 0,00 2 039,53
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 0,00 5 100,00 0,00 0,00 -5 100,00
64118 Autres indemnités titulaires 50 770,00 51 294,37 0,00 0,00 -524,37
64131 Rémunérations non tit. 358 750,00 263 780,91 0,00 0,00 94 969,09
64134 Personnel non tit. - Indemnité inflat° 0,00 1 100,00 0,00 0,00 -1 100,00
64138 Autres indemnités non tit. 1 400,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 9 363,92 0,00 0,00 -9 363,92
64171 Apprentis - rémunérations 17 500,00 13 020,22 0,00 0,00 4 479,78
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 293 850,00 281 248,42 0,00 0,00 12 601,58
6453 Cotisations aux caisses de retraites 422 000,00 415 516,00 0,00 0,00 6 484,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 14 080,00 10 263,94 0,00 0,00 3 816,06
6455 Cotisations pour assurance du personnel 80 000,00 77 326,66 12 434,31 0,00 -9 760,97
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 350,00 222,66 0,00 0,00 127,34
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 17 500,00 16 401,00 0,00 0,00 1 099,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 5 500,00 2 353,48 0,00 0,00 3 146,52 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6478 Autres charges sociales diverses 5 000,00 312,00 0,00 0,00 4 688,00
6488 Autres charges 36 700,00 38 456,94 0,00 0,00 -1 756,94
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 602 430,00 592 810,27 498,00 0,00 9 121,73
6512 Droits d'utilisat° informatique nuage 0,00 0,00 198,00 0,00 -198,00
6518 Autres 300,00 0,00 300,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 112 000,00 109 627,86 0,00 0,00 2 372,14
6533 Cotisations de retraite 6 500,00 5 441,10 0,00 0,00 1 058,90
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 11 000,00 10 651,44 0,00 0,00 348,56
6535 Formation 5 000,00 448,00 0,00 0,00 4 552,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6541 Créances admises en non-valeur 4 700,00 4 695,03 0,00 0,00 4,97
6553 Service d'incendie 210 000,00 208 609,21 0,00 0,00 1 390,79
65548 Autres contributions 1 000,00 962,85 0,00 0,00 37,15
6558 Autres contributions obligatoires 9 200,00 9 026,13 0,00 0,00 173,87
657362 Subv. fonct. CCAS 45 000,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 197 230,00 197 777,15 0,00 0,00 -547,15
65888 Autres 0,00 571,50 0,00 0,00 -571,50
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
5 684 830,00 5 215 042,44 315 082,39 0,00 154 705,17
66 Charges financières (b) 135 000,00 109 483,33 0,00 0,00 25 516,67
66111 Intérêts réglés à l'échéance 135 000,00 113 501,66 0,00 0,00 21 498,34
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 -4 018,33 0,00 0,00 4 018,33
67 Charges exceptionnelles (c) 1 180,00 1 120,00 0,00 0,00 60,00
6714 Bourses et prix 1 180,00 1 120,00 0,00 0,00 60,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 4 000,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 4 000,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
5 825 010,00 5 329 645,77 315 082,39 0,00 180 281,84
023 Virement à la section d'investissement 1 862 266,48 0,00 1 862 266,48
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
125 000,00 121 827,04 3 172,96
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 125 000,00 121 827,04 3 172,96
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
1 987 266,48 121 827,04 1 865 439,44
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 1 987 266,48 121 827,04 1 865 439,44
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
7 812 276,48 5 451 472,81 315 082,39 0,00 2 045 721,28
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 18 793,12
Montant des ICNE de l’exercice N-1 22 005,93
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -4 018,33
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 100 000,00 132 544,49 0,00 0,00 -32 544,49
6419 Remboursements rémunérations personnel 90 150,00 116 516,35 0,00 0,00 -26 366,35
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 9 850,00 16 028,14 0,00 0,00 -6 178,14
70 Produits services, domaine et ventes div 287 299,00 346 386,44 0,00 0,00 -59 087,44
70311 Concessions cimetières (produit net) 8 000,00 10 200,00 0,00 0,00 -2 200,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 8 000,00 7 071,60 0,00 0,00 928,40
7067 Redev. services périscolaires et enseign 212 000,00 278 305,24 0,00 0,00 -66 305,24
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 55 000,00 46 510,60 0,00 0,00 8 489,40
70878 Remb. frais par d'autres redevables 4 299,00 4 299,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 3 792 551,00 3 908 977,55 0,00 0,00 -116 426,55
73111 Impôts directs locaux 2 604 701,00 2 630 951,00 0,00 0,00 -26 250,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 5 000,00 2 606,00 0,00 0,00 2 394,00
73211 Attribution de compensation 510 000,00 513 877,10 0,00 0,00 -3 877,10
73221 FNGIR 3 000,00 3 193,00 0,00 0,00 -193,00
7338 Autres taxes 2 850,00 3 056,69 0,00 0,00 -206,69
7343 Taxes sur les pylônes électriques 57 000,00 58 641,00 0,00 0,00 -1 641,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 105 000,00 114 639,49 0,00 0,00 -9 639,49
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 420 000,00 496 995,27 0,00 0,00 -76 995,27
7388 Autres taxes diverses 85 000,00 85 018,00 0,00 0,00 -18,00
74 Dotations et participations 1 742 986,00 1 776 916,37 0,00 0,00 -33 930,37
7411 Dotation forfaitaire 702 013,00 702 013,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 701 558,00 701 558,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de péréquation 216 966,00 216 966,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 5 087,20 7 974,59 0,00 0,00 -2 887,39
7473 Participat° Départements 801,80 801,80 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 96 900,00 97 208,09 0,00 0,00 -308,09
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 0,00 414,00 0,00 0,00 -414,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 0,00 6 536,36 0,00 0,00 -6 536,36
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 18 000,00 22 444,00 0,00 0,00 -4 444,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 0,00 18 971,00 0,00 0,00 -18 971,00
7488 Autres attributions et participations 1 660,00 2 029,53 0,00 0,00 -369,53
75 Autres produits de gestion courante 381 000,00 393 663,15 0,00 0,00 -12 663,15
752 Revenus des immeubles 358 000,00 365 396,09 0,00 0,00 -7 396,09
7588 Autres produits div. de gestion courante 23 000,00 28 267,06 0,00 0,00 -5 267,06
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
6 303 836,00 6 558 488,00 0,00 0,00 -254 652,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 14 774,00 14 779,70 0,00 0,00 -5,70
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 3 574,00 2 574,38 0,00 0,00 999,62
7788 Produits exceptionnels divers 11 200,00 12 205,32 0,00 0,00 -1 005,32
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 4 000,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 4 000,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
6 322 610,00 6 577 267,70 0,00 0,00 -254 657,70
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
60 600,00 28 078,56 32 521,44
722 Immobilisations corporelles 60 000,00 27 509,52 32 490,48
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 600,00 569,04 30,96
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 60 600,00 28 078,56 32 521,44
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
6 383 210,00 6 605 346,26 0,00 0,00 -222 136,26
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 429 066,48
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
9163 Opération d’équipement n° 9163 (2) 168 272,19 162 882,91 2 688,00 2 701,28
9165 Opération d’équipement n° 9165 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9166 Opération d’équipement n° 9166 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9167 Opération d’équipement n° 9167 (2) 420 000,00 299 034,88 120 023,80 941,32
9168 Opération d’équipement n° 9168 (2) 104 858,34 101 857,69 2 429,99 570,66
9169 Opération d’équipement n° 9169 (2) 35 229,59 15 547,29 611,76 19 070,54
9171 Opération d’équipement n° 9171 (2) 283 900,30 228 765,34 17 368,33 37 766,63
9172 Opération d’équipement n° 9172 (2) 55 379,00 50 401,73 2 810,44 2 166,83
9173 Opération d’équipement n° 9173 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9174 Opération d’équipement n° 9174 (2) 50 990,00 15 053,39 22 876,20 13 060,41
9175 Opération d’équipement n° 9175 (2) 250 158,50 223 456,54 10 000,00 16 701,96
9176 Opération d’équipement n° 9176 (2) 8 452,62 7 142,89 1 159,68 150,05
9177 Opération d’équipement n° 9177 (2) 16 000,00 1 103,81 10 096,50 4 799,69
9180 Opération d’équipement n° 9180 (2) 1 635 828,23 785 428,50 712 344,45 138 055,28
9182 Opération d’équipement n° 9182 (2) 2 250,00 2 231,52 0,00 18,48
9185 Opération d’équipement n° 9185 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9186 Opération d’équipement n° 9186 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9187 Opération d’équipement n° 9187 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9189 Opération d’équipement n° 9189 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9190 Opération d’équipement n° 9190 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9191 Opération d’équipement n° 9191 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9192 Opération d’équipement n° 9192 (2) 2 008 033,04 147 799,12 2 356,40 1 857 877,52
9193 Opération d’équipement n° 9193 (2) 36 093,74 26 818,93 5 226,00 4 048,81
9194 Opération d’équipement n° 9194 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9196 Opération d’équipement n° 9196 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9198 Opération d’équipement n° 9198 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9199 Opération d’équipement n° 9199 (2) 9 736,80 4 342,91 3 490,80 1 903,09
9200 Opération d’équipement n° 9200 (2) 78 550,00 75 336,21 0,00 3 213,79
9201 Opération d’équipement n° 9201 (2) 300,00 299,00 0,00 1,00
9202 Opération d’équipement n° 9202 (2) 45 792,00 13 716,00 17 076,00 15 000,00
9203 Opération d’équipement n° 9203 (2) 43 285,41 38 277,00 0,00 5 008,41
9204 Opération d’équipement n° 9204 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9205 Opération d’équipement n° 9205 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
9206 Opération d’équipement n° 9206 (2) 2 600,00 347,20 0,00 2 252,80
Total des dépenses d’équipement 5 255 709,76 2 199 842,86 930 558,35 2 125 308,55
10 Dotations, fonds divers et réserves 4 100,00 4 063,33 0,00 36,67
10226 Taxe d'aménagement 4 100,00 4 063,33 0,00 36,67
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 495 669,84 495 669,70 0,00 0,14
1641 Emprunts en euros 495 669,84 495 669,70 0,00 0,14
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 499 769,84 499 733,03 0,00 36,81
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 5 755 479,60 2 699 575,89 930 558,35 2 125 345,36
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 60 600,00 28 078,56 32 521,44
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 600,00 569,04 30,96
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 0,00 240,50 -240,50
13918 Autres subventions d'équipement 600,00 328,54 271,46
Charges transférées (6) 60 000,00 27 509,52 32 490,48
2135 Installations générales, agencements 60 000,00 18 269,02 41 730,98
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 9 240,50 -9 240,50 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
041 Opérations patrimoniales (7) 350,00 0,00 350,00
2051 Concessions, droits similaires 350,00 0,00 350,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 60 950,00 28 078,56 32 871,44
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
5 816 429,60 2 727 654,45 930 558,35 2 158 216,80
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
787 897,33
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 19
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 830 613,76 297 647,60 486 072,16 46 894,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 107 762,00 9 954,60 97 807,40 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 2 344,00 0,00 -2 344,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 3 700,00 0,00 3 700,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 244 613,00 44 845,00 205 768,00 -6 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 115 616,00 0,00 115 616,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 313 442,00 240 504,00 23 700,00 49 238,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 45 480,76 0,00 39 480,76 6 000,00
1332 Amendes de police transférables 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00
1346 Participat° voirie et réseaux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 830 613,76 2 297 647,60 486 072,16 46 894,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 316 096,69 1 314 319,09 0,00 1 777,60
10222 FCTVA 135 000,00 118 488,27 0,00 16 511,73
10226 Taxe d'aménagement 357 100,00 371 834,13 0,00 -14 734,13
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 823 996,69 823 996,69 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
1381 Subv non transf Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1383 Subv non transf Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
1388 Autres subventions non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 470 000,00 0,00
Total des recettes financières 1 786 096,69 1 314 319,09 0,00 471 777,60
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 4 616 710,45 3 611 966,69 486 072,16 518 671,60
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 862 266,48
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 125 000,00 121 827,04 3 172,96
28031 Frais d'études 7 000,00 6 692,68 307,32
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 1 800,00 1 750,00 50,00
28051 Concessions et droits similaires 9 900,00 9 614,16 285,84
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 300,00 2 292,00 8,00
28128 Autres aménagements de terrains 900,00 815,43 84,57
281312 Bâtiments scolaires 300,00 203,28 96,72
281316 Equipements de cimetière 1 000,00 800,00 200,00
28135 Installations générales, agencements, .. 11 000,00 10 871,96 128,04
28152 Installations de voirie 16 000,00 15 738,76 261,24
281578 Autre matériel et outillage de voirie 6 500,00 6 420,31 79,69
28158 Autres installat°, matériel et outillage 13 200,00 13 045,98 154,02
28183 Matériel de bureau et informatique 4 000,00 3 832,78 167,22
28184 Mobilier 5 600,00 5 419,81 180,19
28188 Autres immo. corporelles 45 500,00 44 329,89 1 170,11 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 20
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
1 987 266,48 121 827,04 1 865 439,44
041 Opérations patrimoniales (5) 350,00 0,00 350,00
2051 Concessions, droits similaires 350,00 0,00 350,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 1 987 616,48 121 827,04 1 865 789,44
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
6 604 326,93 3 733 793,73 486 072,16 2 384 461,04
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 21
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9163 (1)
LIBELLE : COMPLEXE SPORTIF
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 168 272,19 A 162 882,91 2 688,00 2 701,28 B 3 670 178,50
20 Immobilisations incorporelles 2 690,00 0,00 2 688,00 2,00 155 521,82
2031 Frais d'études 2 690,00 0,00 2 688,00 2,00 155 521,82
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 165 582,19 162 882,91 0,00 2 699,28 3 514 656,68
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 30 368,90
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 68 712,00
2135 Installations générales, agencements 116 369,00 113 672,68 0,00 2 696,32 3 392 773,14
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 114,82
2188 Autres immobilisations corporelles 49 213,19 49 210,23 0,00 2,96 22 687,82
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 949 286,58
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 940 226,76
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 35 558,39
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 379 851,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 524 817,37
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 9 059,82
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 9 059,82
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -162 882,91 D - B -2 720 891,92
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9165 (1)
LIBELLE : CINEMA
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 7 498,30
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 498,30
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 7 498,30
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -7 498,30
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9166 (1)
LIBELLE : MAIRIE ANNEXE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 44 174,25
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 44 174,25
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 25 101,01
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21721 Plantat° arbres, arbustes (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 3 578,40
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 15 494,84
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 58 757,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 58 757,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 58 757,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1381 Subv non transf Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1383 Subv non transf Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 14 582,75
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9167 (1)
LIBELLE : SALLE POLYVALENTE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 420 000,00 A 299 034,88 120 023,80 941,32 B 249 079,92
20 Immobilisations incorporelles 36 000,00 26 544,00 3 420,00 6 036,00 18 570,00
2031 Frais d'études 36 000,00 26 544,00 3 420,00 6 036,00 18 570,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 384 000,00 272 490,88 116 603,80 -5 094,68 230 509,92
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 380 000,00 269 268,88 116 603,80 -5 872,68 162 702,08
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148,64
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 10 422,25
21752 Installations de voirie (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 7 488,26
2188 Autres immobilisations corporelles 4 000,00 3 222,00 0,00 778,00 48 748,69
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 866,76
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 866,76
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 866,76
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -299 034,88 D - B -248 213,16
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9168 (1)
LIBELLE : ECOLES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 104 858,34 A 101 857,69 2 429,99 570,66 B 1 014 701,64
20 Immobilisations incorporelles 5 331,00 5 230,80 0,00 100,20 300 935,00
2031 Frais d'études 4 386,00 4 386,00 0,00 0,00 300 214,00
2051 Concessions, droits similaires 945,00 844,80 0,00 100,20 721,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 99 527,34 96 626,89 2 429,99 470,46 713 766,64
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 2 698,80 2 160,00 538,80 0,00 141 867,45
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 402 548,64
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 11 846,23
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 14 283,82
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 55 083,54 53 123,04 1 748,70 211,80 33 864,04
2184 Mobilier 7 100,00 7 096,00 0,00 4,00 24 585,23
2188 Autres immobilisations corporelles 34 645,00 34 247,85 142,49 254,66 84 771,23
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 056,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 056,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 7 056,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -101 857,69 D - B -1 007 645,64
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9169 (1)
LIBELLE : MATERIELS DIVERS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 35 229,59 A 15 547,29 611,76 19 070,54 B 99 329,47
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 35 229,59 15 547,29 611,76 19 070,54 99 329,47
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 12 675,45
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 5 948,98
2188 Autres immobilisations corporelles 35 229,59 15 547,29 611,76 19 070,54 80 705,04
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 450,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -15 547,29 D - B -98 879,47
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9171 (1)
LIBELLE : VRD
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 283 900,30 A 228 765,34 17 368,33 37 766,63 B 4 411 259,37
20 Immobilisations incorporelles 11 100,00 3 162,92 7 856,06 81,02 117 321,28
2031 Frais d'études 11 100,00 3 162,92 7 856,06 81,02 117 321,28
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 272 800,30 225 602,42 9 512,27 37 685,61 4 293 938,09
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 1 860,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 134 093,46
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 999,60
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 157 719,66
2152 Installations de voirie 248 105,82 203 598,99 7 093,80 37 413,03 1 805 014,66
21531 Réseaux d'adduction d'eau 3 950,00 3 913,20 0,00 36,80 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 4 400,00 4 380,48 0,00 19,52 65 261,80
21534 Réseaux d'électrification 11 344,48 9 982,42 1 331,28 30,78 76 429,26
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 5 000,00 3 727,33 1 087,19 185,48 42 766,37
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 6 793,28
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 178 259,93
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 178 259,93
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 17 607,50
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 56 459,66
1332 Amendes de police transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 104 192,77
1388 Autres subventions non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -228 765,34 D - B -4 232 999,44
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9172 (1)
LIBELLE : ATELIERS MUNICIPAUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 55 379,00 A 50 401,73 2 810,44 2 166,83 B 185 322,69
20 Immobilisations incorporelles 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 52 379,00 47 401,73 2 810,44 2 166,83 185 322,69
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 42 000,00 40 248,00 0,00 1 752,00 91 400,93
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 3 750,66
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 56 414,32
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 203,95
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 31 490,50
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 400,76
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 1 432,57
2188 Autres immobilisations corporelles 10 379,00 7 153,73 2 810,44 414,83 229,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -50 401,73 D - B -185 322,69
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9173 (1)
LIBELLE : POSTE PERCEPTION
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9174 (1)
LIBELLE : BATIMENTS DIVERS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 50 990,00 A 15 053,39 22 876,20 13 060,41 B 473 753,67
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 84 344,13
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 83 403,50
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 940,63
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 990,00 15 053,39 22 876,20 13 060,41 389 409,54
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 1 190,00 0,00 582,00 608,00 30 907,24
2135 Installations générales, agencements 47 350,00 12 628,45 22 294,20 12 427,35 308 959,17
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 092,60
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 18 240,24
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 1 681,47
2188 Autres immobilisations corporelles 2 450,00 2 424,94 0,00 25,06 25 528,82
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
232 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 80 233,23
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 80 233,23
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 11 556,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 495,80
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 67 181,43
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -15 053,39 D - B -393 520,44
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9175 (1)
LIBELLE : CIMETIERE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 250 158,50 A 223 456,54 10 000,00 16 701,96 B 142 752,23
20 Immobilisations incorporelles 32 684,68 27 127,18 0,00 5 557,50 40 699,50
2031 Frais d'études 32 684,68 27 127,18 0,00 5 557,50 40 699,50
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 217 473,82 196 329,36 10 000,00 11 144,46 102 052,73
2116 Cimetières 204 873,82 196 281,36 0,00 8 592,46 33 265,88
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 161,42
2128 Autres agencements et aménagements 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 10 000,00 0,00 10 000,00 0,00 62 960,73
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 4 124,73
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 100,00 48,00 0,00 52,00 1 539,97
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -223 456,54 D - B -142 752,23
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9176 (1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 8 452,62 A 7 142,89 1 159,68 150,05 B 146 220,63
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 452,62 7 142,89 1 159,68 150,05 146 220,63
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 50 776,54
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 14 610,97
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 3 849,06
2188 Autres immobilisations corporelles 8 452,62 7 142,89 1 159,68 150,05 76 984,06
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1388 Autres subventions non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 142,89 D - B -146 220,63
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9177 (1)
LIBELLE : ESPACES VERTS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 16 000,00 A 1 103,81 10 096,50 4 799,69 B 28 702,08
20 Immobilisations incorporelles 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
2031 Frais d'études 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 000,00 1 103,81 10 096,50 3 799,69 28 702,08
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 4 600,00 0,00 850,50 3 749,50 27 636,33
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 065,75
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 400,00 1 103,81 9 246,00 50,19 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 103,81 D - B -28 702,08
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9180 (1)
LIBELLE : EGLISE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 635 828,23 A 785 428,50 712 344,45 138 055,28 B 214 185,31
20 Immobilisations incorporelles 150 233,00 38 466,75 94 344,45 17 421,80 121 183,09
2031 Frais d'études 150 233,00 38 466,75 94 344,45 17 421,80 121 183,09
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 485 595,23 746 961,75 618 000,00 120 633,48 93 002,22
21318 Autres bâtiments publics 1 484 895,23 746 301,75 618 000,00 120 593,48 29 086,80
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 63 915,42
2188 Autres immobilisations corporelles 700,00 660,00 0,00 40,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 20 100,05
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 20 100,05
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7 578,71
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 12 521,34
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -785 428,50 D - B -194 085,26
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9182 (1)
LIBELLE : CHATEAU BARATTE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 250,00 A 2 231,52 0,00 18,48 B 75 634,71
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 72 508,73
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 72 379,72
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 129,01
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 250,00 2 231,52 0,00 18,48 3 125,98
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 1 962,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 414,84
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 749,14
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 250,00 2 231,52 0,00 18,48 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 230 511,01
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 230 511,01
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 230 511,01
1381 Subv non transf Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 231,52 D - B 154 876,30
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9185 (1)
LIBELLE : ESPACE SOCIO-CULTURE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 76 903,95
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 76 903,95
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 75 837,33
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 429,02
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 637,60
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -76 903,95
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9186 (1)
LIBELLE : PLATEAU MULTISPORTS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 80 720,36
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 100,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 8 100,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 72 620,36
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 72 620,36
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -80 720,36
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9187 (1)
LIBELLE : VESTIAIRES SPORTIFS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9189 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT DU CENTR
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 613 372,11
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 613 372,11
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 613 372,11
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 643 338,47
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 643 338,47
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 189 465,21
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 64 951,88
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 69 021,38
1383 Subv non transf Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 319 900,00
1388 Autres subventions non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 29 966,36
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9190 (1)
LIBELLE : CONSTRUCTION TENNIS TENNIS CONSTRUCTION TENNIS TENNIS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 199,09
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 199,09
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 068,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 131,09
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 199,09
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9191 (1)
LIBELLE : ACCES CHATEAU BARATTE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 75 074,28
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 75 074,28
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 75 074,28
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 75 074,28
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9192 (1)
LIBELLE : RESERVES FONCIERES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 008 033,04 A 147 799,12 2 356,40 1 857 877,52 B 3 714 390,24
20 Immobilisations incorporelles 3 600,00 1 060,00 2 354,40 185,60 118 033,06
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 600,00 1 060,00 2 354,40 185,60 118 033,06
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 004 433,04 146 739,12 2,00 1 857 691,92 3 596 357,18
2111 Terrains nus 612 610,40 146 739,12 2,00 465 869,28 762 069,62
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 710,88
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 201 027,72
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 2 632 548,96
2128 Autres agencements et aménagements 1 391 822,64 0,00 0,00 1 391 822,64 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -147 799,12 D - B -3 714 390,24
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9193 (1)
LIBELLE : EQUIPEMENT INFORMATI QUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 36 093,74 A 26 818,93 5 226,00 4 048,81 B 121 609,71
20 Immobilisations incorporelles 31 213,74 22 080,18 5 226,00 3 907,56 54 405,60
205 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 11 122,80
2051 Concessions, droits similaires 31 213,74 22 080,18 5 226,00 3 907,56 43 282,80
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 880,00 4 738,75 0,00 141,25 67 204,11
2183 Matériel de bureau et informatique 4 880,00 4 738,75 0,00 141,25 67 204,11
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -26 818,93 D - B -121 609,71
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9194 (1)
LIBELLE : DEVELOPPEMENT ECONO MIQUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 724,31
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 724,31
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 948,91
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 967,46
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 807,94
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 724,31
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9196 (1)
LIBELLE : SANTE - ACTION ET PREVENTION
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 659,33
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 659,33
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 659,33
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 6 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 750,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 250,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -659,33
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9198 (1)
LIBELLE : POLE D ECHANGE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 851 475,85
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 95 625,24
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 95 625,24
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 755 850,61
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 755 750,71
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 99,90
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 103 928,37
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 103 928,37
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 65 524,66
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 031 229,88
1346 Participat° voirie et réseaux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 7 173,83
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -747 547,48
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9199 (1)
LIBELLE : NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 9 736,80 A 4 342,91 3 490,80 1 903,09 B 6 863 223,11
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 736,80 4 342,91 3 490,80 1 903,09 6 863 223,11
21312 Bâtiments scolaires 736,80 0,00 538,80 198,00 6 827 560,86
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 738,87
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 6 306,95
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 17 700,18
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 500,00 497,40 0,00 2,60 9 365,76
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 550,49
2188 Autres immobilisations corporelles 8 500,00 3 845,51 2 952,00 1 702,49 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 326 067,80
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 326 067,80
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 24 142,80
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 246 925,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -4 342,91 D - B -6 537 155,31
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 48
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9200 (1)
LIBELLE : TRAVAUX DIVERS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 78 550,00 A 75 336,21 0,00 3 213,79 B 58 478,73
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 520,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 4 520,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 78 550,00 75 336,21 0,00 3 213,79 53 958,73
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 63 800,00 63 778,75 0,00 21,25 0,00
21534 Réseaux d'électrification 350,00 337,46 0,00 12,54 44 358,73
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 14 400,00 11 220,00 0,00 3 180,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 37 401,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 37 401,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 37 401,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -75 336,21 D - B -21 077,73
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9201 (1)
LIBELLE : MEDIATHEQUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 300,00 A 299,00 0,00 1,00 B 2 489 050,63
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 300,00 299,00 0,00 1,00 2 489 050,63
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 2 484 060,68
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 300,00 299,00 0,00 1,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 4 221,22
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 768,73
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 119 772,50
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 119 772,50
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 839 433,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 188 862,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 91 477,50
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -299,00 D - B -1 369 278,13
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9202 (1)
LIBELLE : ADAPTABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 45 792,00 A 13 716,00 17 076,00 15 000,00 B 6 225,28
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 45 792,00 13 716,00 17 076,00 15 000,00 6 225,28
2135 Installations générales, agencements 45 792,00 13 716,00 17 076,00 15 000,00 6 225,28
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 588,65
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 3 588,65
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 588,65
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -13 716,00 D - B -2 636,63
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9203 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT SECTEUR D ANCHIN
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 43 285,41 A 38 277,00 0,00 5 008,41 B 54 709,20
20 Immobilisations incorporelles 8 350,00 7 200,00 0,00 1 150,00 54 709,20
2031 Frais d'études 8 350,00 7 200,00 0,00 1 150,00 54 709,20
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 34 935,41 31 077,00 0,00 3 858,41 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 34 835,41 30 978,60 0,00 3 856,81 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 100,00 98,40 0,00 1,60 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -38 277,00 D - B -54 709,20
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9204 (1)
LIBELLE : CLUB HOUSE FOOTBALL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 258 621,83
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 26 043,30
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 26 043,30
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 232 578,53
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 232 561,73
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 16,80
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -258 621,83
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9205 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT DE L ETANG
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 592,10
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 592,10
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 592,10
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 592,10
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9206 (1)
LIBELLE : DEVELOPPEMENT DURABLE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 600,00 A 347,20 0,00 2 252,80 B 5 650,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 2 350,00 100,00 0,00 2 250,00 5 650,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 2 350,00 100,00 0,00 2 250,00 5 650,00
21 Immobilisations corporelles 250,00 247,20 0,00 2,80 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 250,00 247,20 0,00 2,80 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -347,20 D - B -5 650,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 55
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 267 858 0 -475 275 368 394 -169 973 -78 115 -139 822 -107 039 -729 744 -354 048 -2 499 640 6 453 120
8 034 413 0 0 391 270 35 989 0 47 103 1 534 293 188 0 13 551 7 251 777
5 766 555 0 475 275 22 876 205 962 78 115 186 926 108 573 1 022 932 354 048 2 513 191 798 657
-444 486 0 73 867 0 0 0 134 993 -799 669 85 474 0 -58 373 119 222
486 072 0 103 700 0 0 0 137 681 32 699 91 395 0 0 120 597
930 558 0 29 833 0 0 0 2 688 832 368 5 921 0 58 373 1 376
218 242 0 -44 864 0 -100 0 -125 069 -1 082 992 -127 807 0 -393 896 1 992 971
3 733 794 0 230 762 0 0 0 38 845 6 000 0 0 9 742 3 448 445
3 515 552 0 275 627 0 100 0 163 914 1 088 992 127 807 0 403 638 1 455 474
787 897 787 897
28 079 9 810
657 767 657 767
100 0 0 0 100 0 0 0 0 0 0
2 199 743 0 275 627 0 0 0 163 321 1 088 992 112 924 0 400 845
2 699 576 0 275 627 0 100 0 163 321 1 088 992 112 924 0 400 845 657 767
IV – ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 56
32 045 0 0 0 0 0 0 0 6 724 0 25 321 0
150 156 0 1 208 0 0 0 0 0 0 0 0 148 947
2 232 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 232 0
1 497 773 0 0 0 0 0 0 1 497 773 0 0 0 0
11 200 0 11 200 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 303 0 8 303 0 0 0 0 0 0 0 0 0
233 457 0 0 0 0 0 0 0 0 0 233 457 0
37 930 0 0 0 0 0 438 1 500 0 0 35 943 49
53 212 0 0 0 0 0 0 0 0 0 53 212 0
246 134 0 246 134 0 0 0 0 0 0 0 0 0
16 159 0 0 0 0 0 0 2 730 0 0 3 263 10 166
104 288 0 0 0 0 0 0 0 104 288 0 0 0
419 059 0 0 0 0 0 0 419 059 0 0 0 0
165 571 0 0 0 0 0 165 571 0 0 0 0 0
3 130 401 0 305 459 0 100 0 166 009 1 921 361 118 845 0 459 218 159 410
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
495 670 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 495 670
495 670 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 495 670
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 063 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 063
4 063 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 063
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 630 134 0 305 459 0 100 0 166 009 1 921 361 118 845 0 459 218 659 143
4 446 110 0 305 459 0 100 0 166 602 1 921 361 133 728 0 462 011 1 456 850
IV – ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
9163 COMPLEXE SPORTIF
9167 SALLE POLYVALENTE
9168 ECOLES
9169 MATERIELS DIVERS
9171 VRD
9172 ATELIERS MUNICIPAUX
9174 BATIMENTS DIVERS
9175 CIMETIERE
9176 ECLAIRAGE PUBLIC
9177 ESPACES VERTS
9180 EGLISE
9182 CHATEAU BARATTE
9192 RESERVES FONCIERES
9193 EQUIPEMENT INFORMATI QUE VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 57
39 481 0 0 0 0 0 0 0 9 481 0 0 30 000
264 204 0 254 462 0 0 0 0 0 0 0 9 742 0
115 616 0 80 000 0 0 0 0 0 0 0 0 35 616
250 613 0 0 0 0 0 130 000 38 699 81 914 0 0 0
3 700 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 700
2 344 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 344
107 762 0 0 0 0 0 46 526 0 0 0 0 61 236
783 720 0 334 462 0 0 0 176 526 38 699 91 395 0 9 742 132 896
823 997 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 823 997
371 834 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 371 834
118 488 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 118 488
1 314 319 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 314 319
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 098 039 0 334 462 0 0 0 176 526 38 699 91 395 0 9 742 3 447 215
4 219 866 0 334 462 0 0 0 176 526 38 699 91 395 0 9 742 3 569 042
787 897 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 787 897
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 241 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 241
18 269 0 0 0 0 0 593 0 14 883 0 2 793 0
329 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 329
241 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 241
28 079 0 0 0 0 0 593 0 14 883 0 2 793 9 810
28 079 0 0 0 0 0 593 0 14 883 0 2 793 9 810
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
347 0 0 0 100 0 0 0 0 0 0 247
38 277 0 38 277 0 0 0 0 0 0 0 0 0
30 792 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 792 0
299 0 0 0 0 0 0 299 0 0 0 0
75 336 0 337 0 0 0 0 0 0 0 74 999 0
7 834 0 0 0 0 0 0 0 7 834 0 0 0 7 834 7 834 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 834 7 834 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
9199 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE
9200 TRAVAUX DIVERS
9201 MEDIATHEQUE
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX
9203 AMENAGEMENT SECTEUR D
ANCHIN
9206 DEVELOPPEMENT DURABLE
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13913 Sub. transf cpte résult. Départements
13918 Autres subventions d'équipement
2135 Installations générales, agencements
2188 Autres immobilisations corporelles
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 58
2 157 718 0 264 819 22 876 205 962 0 167 121 90 663 337 710 6 948 589 899 471 720
5 644 728 0 475 275 22 876 205 962 78 115 186 926 108 573 1 022 932 354 048 2 513 191 676 830
5 766 555 0 475 275 22 876 205 962 78 115 186 926 108 573 1 022 932 354 048 2 513 191 798 657
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
44 330 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 44 330
5 420 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 420
3 833 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 833
13 046 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 046
6 420 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 420
15 739 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 739
10 872 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 872
800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 800
203 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 203
815 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 815
2 292 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 292
9 614 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 614
1 750 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 750
6 693 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 693
121 827 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 121 827
121 827 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 121 827
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 000 000
2 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 000 000 2 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 000 000
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
28031 Frais d'études
280421 Privé : Bien mobilier, matériel
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281312 Bâtiments scolaires
281316 Equipements de cimetière
28135 Installations générales, agencements,
..
28152 Installations de voirie
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 59
53 0 0 0 0 0 0 0 0 0 53 0
423 0 0 0 0 0 0 0 0 0 423 0
3 926 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 926 0
4 111 0 0 0 519 0 0 0 0 0 3 593 0
11 134 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 134 0
21 432 0 7 560 0 0 0 0 0 0 0 0 13 872
11 644 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 420 224
95 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 95
738 0 0 0 0 0 0 0 0 0 738 0
3 589 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 589 0
4 950 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 950
732 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 732
24 205 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 205
102 085 0 5 503 0 0 0 1 541 12 470 6 719 846 61 805 13 200
4 999 0 0 0 0 0 0 1 005 2 657 0 1 338 0
1 657 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 657 0
9 214 0 2 836 0 0 0 0 0 0 0 6 378 0
74 220 0 72 392 0 0 0 0 0 0 0 1 829 0
61 890 0 0 5 292 0 0 0 718 3 510 0 52 370 0
96 808 0 45 492 0 0 0 11 316 0 0 0 0 40 000
96 971 0 3 901 0 0 0 0 0 261 0 91 514 1 295
295 664 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 295 664
167 676 0 558 0 145 953 0 8 994 2 820 0 0 9 351 0
432 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 432
18 696 0 0 0 0 0 0 0 18 696 0 0 0
15 761 0 0 0 0 0 0 15 761 0 0 0 0
9 004 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 004 0
12 215 0 0 0 0 0 0 0 3 562 1 259 7 394 0
153 412 0 31 482 18 1 490 0 12 233 4 969 13 370 106 82 528 7 216
17 833 0 0 0 0 0 0 0 41 0 17 792 0
421 0 0 0 0 0 0 0 216 0 206 0
222 048 0 0 0 31 978 0 42 229 447 132 249 567 10 233 4 345
18 234 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 234
168 649 0 0 5 766 1 839 0 53 171 36 255 20 579 3 821 45 340 1 878
317 499 0 82 900 11 800 15 500 0 33 700 8 499 100 000 0 68 100 -3 000
27 634 0 1 804 0 1 670 0 3 007 3 961 9 979 0 6 417 796
90 234 0 9 196 0 7 014 0 699 1 860 22 348 0 29 655 19 462 90 234 0 9 196 0 7 014 0 699 1 860 22 348 0 29 655 19 462
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6226 Honoraires
6231 Annonces et insertions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6251 Voyages et déplacements
6256 Missions VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 60
5 441 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 441 0
109 628 0 0 0 0 0 0 0 0 0 109 628 0
300 0 0 0 0 0 0 0 0 300 0 0
198 0 0 0 0 0 0 0 0 0 198 0
593 308 0 0 0 0 45 000 0 0 119 177 208 909 129 766 90 456
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
38 457 0 0 0 0 0 0 0 0 38 457 0 0
312 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 312
2 353 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 353 0
16 401 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 401 0
223 0 30 0 0 0 0 0 0 0 192 0
89 761 0 0 0 0 0 0 0 0 0 89 761 0
10 264 0 443 0 0 0 54 0 4 615 0 5 151 0
415 516 0 35 107 0 0 6 547 3 413 3 356 78 164 17 563 271 365 0
281 248 0 20 101 0 0 3 205 2 027 1 616 69 932 8 460 175 908 0
13 020 0 1 780 0 0 0 0 0 0 0 11 241 0
9 364 0 0 0 0 0 0 0 9 364 0 0 0
1 100 0 0 0 0 0 0 0 700 0 400 0
263 781 0 10 941 0 0 0 1 339 0 122 461 110 128 930 0
51 294 0 6 391 0 0 0 733 733 3 848 15 949 23 641 0
5 100 0 300 0 0 100 50 50 1 600 0 3 000 0
44 670 0 4 082 0 0 235 105 105 4 371 2 014 33 759 0
1 485 327 0 128 235 0 0 22 498 11 783 11 783 262 301 54 239 994 488 0
30 423 0 2 329 0 0 405 230 204 6 619 1 069 19 566 0
11 091 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 091 0
7 835 0 597 0 0 104 59 52 1 732 274 5 017 0
1 557 0 119 0 0 21 12 10 337 55 1 003 0
2 779 098 0 210 456 0 0 33 115 19 805 17 910 566 044 138 190 1 793 266 312
943 0 0 0 0 0 0 0 0 0 943 0
26 120 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 120
230 0 0 0 0 0 230 0 0 0 0 0
1 195 0 1 195 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 916 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 916 0
2 112 0 0 0 0 0 0 0 112 0 0 2 000
35 156 0 0 0 0 0 0 1 899 3 412 348 29 497 0
11 758 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 758 0 11 758 11 758 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 758 11 758 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6283 Frais de nettoyage des locaux
62878 Remb. frais à d'autres organismes
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6333 Particip. employeurs format° prof.
cont.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat°
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64134 Personnel non tit. - Indemnité inflat°
64168 Autres emplois d'insertion
64171 Apprentis - rémunérations
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres charges
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6512 Droits d'utilisat° informatique nuage
6518 Autres
6531 Indemnités
6533 Cotisations de retraite VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 61
346 386 0 0 0 4 299 0 46 511 0 278 305 0 10 200 7 072
16 028 0 0 0 9 828 0 0 0 0 0 0 6 200
116 516 0 0 0 21 861 0 0 0 0 0 0 94 655
132 544 0 0 0 31 690 0 0 0 0 0 0 100 855
6 577 268 0 0 391 270 35 989 0 46 511 1 534 278 305 0 10 758 5 812 901
8 034 413 0 0 391 270 35 989 0 47 103 1 534 293 188 0 13 551 7 251 777
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
121 827 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 121 827
121 827 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 121 827
121 827 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 121 827
4 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 000
4 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 000
1 120 0 0 0 0 0 0 0 0 0 260 860
1 120 0 0 0 0 0 0 0 0 0 260 860
-4 018 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -4 018
113 502 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 113 502
109 483 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 109 483
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
572 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 572
197 777 0 0 0 0 0 0 0 119 177 0 0 78 600
45 000 0 0 0 0 45 000 0 0 0 0 0 0
9 026 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 400 5 626
963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 963
208 609 0 0 0 0 0 0 0 0 208 609 0 0
4 695 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 695
448 0 0 0 0 0 0 0 0 0 448 0
10 651 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 651 0 10 651 10 651 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 651 10 651 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
6535 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6553 Service d'incendie
65548 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657362 Subv. fonct. CCAS
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
65888 Autres
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
6714 Bourses et prix
68 Dot. aux amortissements et
provisions
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
70 Produits des services, du domaine,
vente VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 62
365 396 0 0 363 871 0 0 0 1 525 0 0 0 0
393 663 0 0 391 270 0 0 0 1 534 0 0 558 301
2 030 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 030
18 971 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 971
22 444 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 444
6 536 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 536
414 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 414
97 208 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 97 208
802 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 802
7 975 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 975
216 966 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 216 966
701 558 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 701 558
702 013 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 702 013
1 776 916 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 776 916
85 018 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 85 018
496 995 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 496 995
114 639 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 114 639
58 641 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 58 641
3 057 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 057
3 193 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 193
513 877 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 513 877
2 606 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 606
2 630 951 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 630 951
3 908 978 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 908 978
4 299 0 0 0 4 299 0 0 0 0 0 0 0
46 511 0 0 0 0 0 46 511 0 0 0 0 0
278 305 0 0 0 0 0 0 0 278 305 0 0 0
7 072 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 072
10 200 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 200 0 10 200 10 200 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 200 10 200 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
70878 Remb. frais par d'autres redevables
73 Impôts et taxes
73111 Impôts directs locaux
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
73221 FNGIR
7338 Autres taxes
7343 Taxes sur les pylônes électriques
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
7388 Autres taxes diverses
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74121 Dotation de solidarité rurale
74127 Dotation nationale de péréquation
74718 Autres participations Etat
7473 Participat° Départements
7478 Participat° Autres organismes
7482 Compens. perte taxe add. droits
mutation
74832 Attribution du fonds départemental
TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
7488 Autres attributions et participations
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 63
1 429 066 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 429 066
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
569 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 569
27 510 0 0 0 0 0 593 0 14 883 0 2 793 9 241
28 079 0 0 0 0 0 593 0 14 883 0 2 793 9 810
28 079 0 0 0 0 0 593 0 14 883 0 2 793 9 810
4 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 000
4 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 000
12 205 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 205
2 574 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 574
14 780 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 780
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
28 267 0 0 27 399 0 0 0 9 0 0 558 301 28 267 0 0 27 399 0 0 0 9 0 0 558 301
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
722 Immobilisations corporelles
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 64
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES 798 657,45 2 513 191,27 0,00 0,00 0,00 3 311 848,72
Réalisations 798 657,45 2 513 191,27 0,00 0,00 0,00 3 311 848,72
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 471 719,57 589 899,37 0,00 0,00 0,00 1 061 618,94
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 19 462,43 29 654,97 0,00 0,00 0,00 49 117,40
60611 Eau et assainissement 796,32 6 416,74 0,00 0,00 0,00 7 213,06
60612 Energie - Electricité -3 000,00 68 099,91 0,00 0,00 0,00 65 099,91
60621 Combustibles 1 877,89 45 339,66 0,00 0,00 0,00 47 217,55
60622 Carburants 18 234,16 0,00 0,00 0,00 0,00 18 234,16
60623 Alimentation 4 344,74 10 233,13 0,00 0,00 0,00 14 577,87
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 205,74 0,00 0,00 0,00 205,74
60631 Fournitures d'entretien 0,00 17 791,80 0,00 0,00 0,00 17 791,80
60632 Fournitures de petit équipement 7 216,25 82 528,33 0,00 0,00 0,00 89 744,58
60636 Vêtements de travail 0,00 7 393,52 0,00 0,00 0,00 7 393,52
6064 Fournitures administratives 0,00 9 003,60 0,00 0,00 0,00 9 003,60
6068 Autres matières et fournitures 431,71 0,00 0,00 0,00 0,00 431,71
611 Contrats de prestations de services 0,00 9 351,47 0,00 0,00 0,00 9 351,47
6132 Locations immobilières 295 663,68 0,00 0,00 0,00 0,00 295 663,68
6135 Locations mobilières 1 295,00 91 513,91 0,00 0,00 0,00 92 808,91
61521 Entretien terrains 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 52 369,58 0,00 0,00 0,00 52 369,58
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 1 828,66 0,00 0,00 0,00 1 828,66
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 6 378,00 0,00 0,00 0,00 6 378,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 1 657,34 0,00 0,00 0,00 1 657,34
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 1 338,00 0,00 0,00 0,00 1 338,00
6156 Maintenance 13 200,00 61 804,93 0,00 0,00 0,00 75 004,93
6161 Multirisques 24 204,59 0,00 0,00 0,00 0,00 24 204,59
6168 Autres primes d'assurance 732,00 0,00 0,00 0,00 0,00 732,00
617 Etudes et recherches 4 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 950,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 3 589,01 0,00 0,00 0,00 3 589,01
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 738,00 0,00 0,00 0,00 738,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 95,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95,00
6188 Autres frais divers 224,00 11 420,44 0,00 0,00 0,00 11 644,44
6226 Honoraires 13 871,80 0,00 0,00 0,00 0,00 13 871,80
6231 Annonces et insertions 0,00 11 134,21 0,00 0,00 0,00 11 134,21
6236 Catalogues et imprimés 0,00 3 592,56 0,00 0,00 0,00 3 592,56
6238 Divers 0,00 3 925,87 0,00 0,00 0,00 3 925,87
6251 Voyages et déplacements 0,00 422,88 0,00 0,00 0,00 422,88
6256 Missions 0,00 52,90 0,00 0,00 0,00 52,90 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
6261 Frais d'affranchissement 0,00 11 757,63 0,00 0,00 0,00 11 757,63
6262 Frais de télécommunications 0,00 29 497,42 0,00 0,00 0,00 29 497,42
627 Services bancaires et assimilés 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 9 916,27 0,00 0,00 0,00 9 916,27
63512 Taxes foncières 26 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 120,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 942,89 0,00 0,00 0,00 942,89
012 Charges de personnel, frais assimilés 312,00 1 793 265,50 0,00 0,00 0,00 1 793 577,50
6331 Versement mobilité 0,00 1 003,15 0,00 0,00 0,00 1 003,15
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 5 016,61 0,00 0,00 0,00 5 016,61
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 0,00 11 090,50 0,00 0,00 0,00 11 090,50
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 19 566,26 0,00 0,00 0,00 19 566,26
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 994 487,63 0,00 0,00 0,00 994 487,63
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 33 759,01 0,00 0,00 0,00 33 759,01
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 23 640,57 0,00 0,00 0,00 23 640,57
64131 Rémunérations non tit. 0,00 128 929,68 0,00 0,00 0,00 128 929,68
64134 Personnel non tit. - Indemnité inflat° 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 400,00
64171 Apprentis - rémunérations 0,00 11 240,50 0,00 0,00 0,00 11 240,50
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 175 907,88 0,00 0,00 0,00 175 907,88
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 271 364,68 0,00 0,00 0,00 271 364,68
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 5 151,36 0,00 0,00 0,00 5 151,36
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 89 760,97 0,00 0,00 0,00 89 760,97
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 192,22 0,00 0,00 0,00 192,22
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 16 401,00 0,00 0,00 0,00 16 401,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 2 353,48 0,00 0,00 0,00 2 353,48
6478 Autres charges sociales diverses 312,00 0,00 0,00 0,00 0,00 312,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 121 827,04 0,00 0,00 0,00 0,00 121 827,04
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 121 827,04 0,00 0,00 0,00 0,00 121 827,04
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 90 455,51 129 766,40 0,00 0,00 0,00 220 221,91
6512 Droits d'utilisat° informatique nuage 0,00 198,00 0,00 0,00 0,00 198,00
6531 Indemnités 0,00 109 627,86 0,00 0,00 0,00 109 627,86
6533 Cotisations de retraite 0,00 5 441,10 0,00 0,00 0,00 5 441,10
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 10 651,44 0,00 0,00 0,00 10 651,44
6535 Formation 0,00 448,00 0,00 0,00 0,00 448,00
6541 Créances admises en non-valeur 4 695,03 0,00 0,00 0,00 0,00 4 695,03
65548 Autres contributions 962,85 0,00 0,00 0,00 0,00 962,85
6558 Autres contributions obligatoires 5 626,13 3 400,00 0,00 0,00 0,00 9 026,13
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 78 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 600,00
65888 Autres 571,50 0,00 0,00 0,00 0,00 571,50
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 109 483,33 0,00 0,00 0,00 0,00 109 483,33
66111 Intérêts réglés à l'échéance 113 501,66 0,00 0,00 0,00 0,00 113 501,66
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -4 018,33 0,00 0,00 0,00 0,00 -4 018,33
67 Charges exceptionnelles 860,00 260,00 0,00 0,00 0,00 1 120,00
6714 Bourses et prix 860,00 260,00 0,00 0,00 0,00 1 120,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
68 Dot. aux amortissements et provisions 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 7 251 777,17 13 550,94 0,00 0,00 0,00 7 265 328,11
Réalisations 7 251 777,17 13 550,94 0,00 0,00 0,00 7 265 328,11
002 Résultat de fonctionnement reporté 1 429 066,48 0,00 0,00 0,00 0,00 1 429 066,48
013 Atténuations de charges 100 854,91 0,00 0,00 0,00 0,00 100 854,91
6419 Remboursements rémunérations personnel 94 654,91 0,00 0,00 0,00 0,00 94 654,91
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 6 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 200,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 9 809,54 2 793,27 0,00 0,00 0,00 12 602,81
722 Immobilisations corporelles 9 240,50 2 793,27 0,00 0,00 0,00 12 033,77
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 569,04 0,00 0,00 0,00 0,00 569,04
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 7 071,60 10 200,00 0,00 0,00 0,00 17 271,60
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 10 200,00 0,00 0,00 0,00 10 200,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 7 071,60 0,00 0,00 0,00 0,00 7 071,60
73 Impôts et taxes 3 908 977,55 0,00 0,00 0,00 0,00 3 908 977,55
73111 Impôts directs locaux 2 630 951,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 630 951,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 2 606,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 606,00
73211 Attribution de compensation 513 877,10 0,00 0,00 0,00 0,00 513 877,10
73221 FNGIR 3 193,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 193,00
7338 Autres taxes 3 056,69 0,00 0,00 0,00 0,00 3 056,69
7343 Taxes sur les pylônes électriques 58 641,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 641,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 114 639,49 0,00 0,00 0,00 0,00 114 639,49
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 496 995,27 0,00 0,00 0,00 0,00 496 995,27
7388 Autres taxes diverses 85 018,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 018,00
74 Dotations et participations 1 776 916,37 0,00 0,00 0,00 0,00 1 776 916,37
7411 Dotation forfaitaire 702 013,00 0,00 0,00 0,00 0,00 702 013,00
74121 Dotation de solidarité rurale 701 558,00 0,00 0,00 0,00 0,00 701 558,00
74127 Dotation nationale de péréquation 216 966,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216 966,00
74718 Autres participations Etat 7 974,59 0,00 0,00 0,00 0,00 7 974,59
7473 Participat° Départements 801,80 0,00 0,00 0,00 0,00 801,80
7478 Participat° Autres organismes 97 208,09 0,00 0,00 0,00 0,00 97 208,09
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 414,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 6 536,36 0,00 0,00 0,00 0,00 6 536,36
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 22 444,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 444,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 18 971,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 971,00
7488 Autres attributions et participations 2 029,53 0,00 0,00 0,00 0,00 2 029,53
75 Autres produits de gestion courante 301,02 557,67 0,00 0,00 0,00 858,69
7588 Autres produits div. de gestion courante 301,02 557,67 0,00 0,00 0,00 858,69
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 14 779,70 0,00 0,00 0,00 0,00 14 779,70
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 574,38 0,00 0,00 0,00 0,00 2 574,38
7788 Produits exceptionnels divers 12 205,32 0,00 0,00 0,00 0,00 12 205,32
78 Reprise sur amortissements et provisions 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 6 453 119,72 -2 499 640,33 0,00 0,00 0,00 3 953 479,39
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 2 327 413,93 131 443,22 0,00 0,00 47 551,89 0,00 6 782,23 0,00 0,00
Réalisations 2 327 413,93 131 443,22 0,00 0,00 47 551,89 0,00 6 782,23 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 533 950,43 5 274,82 0,00 0,00 47 291,89 0,00 3 382,23 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
2 323,10 0,00 0,00 0,00 27 331,87 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 6 327,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88,82 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 68 099,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 45 339,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 1 482,43 1 183,28 0,00 0,00 7 567,42 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
205,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 17 791,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
74 371,27 304,80 0,00 0,00 6 387,51 0,00 1 464,75 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 7 393,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 9 003,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
9 351,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 86 451,71 0,00 0,00 0,00 5 062,20 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
52 369,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 828,66 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 6 378,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 1 657,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
1 338,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 61 804,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
3 589,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6184 Versements à des organismes
de formation
738,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 11 420,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 11 134,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 279,24 3 313,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 3 925,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 422,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 52,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 11 757,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 29 024,00 473,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 9 916,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 942,89 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 793 265,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 1 003,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
5 016,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format°
prof. cont.
11 090,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
19 566,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
994 487,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 33 759,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64114 Personnel titulaire Indemnité
inflat°
3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 23 640,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 128 929,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64134 Personnel non tit. - Indemnité
inflat°
400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64171 Apprentis - rémunérations 11 240,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 175 907,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
271 364,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 151,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
89 760,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
192,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
16 401,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 2 353,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
198,00 126 168,40 0,00 0,00 0,00 0,00 3 400,00 0,00 0,00
6512 Droits d'utilisat° informatique
nuage
198,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 0,00 109 627,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 5 441,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
0,00 10 651,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 0,00 448,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions
obligatoires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 400,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 840,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 710,11 0,00 0,00
Réalisations 1 840,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 710,11 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
1 283,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 510,11 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 1 283,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 510,11 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7338 Autres taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7343 Taxes sur les pylônes
électriques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7388 Autres taxes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de
péréquation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add.
droits mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
74832 Attribution du fonds
départemental TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et
participations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
557,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
557,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 325 573,10 -131 443,22 0,00 0,00 -47 551,89 0,00 4 927,88 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 72
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES 354 047,65 0,00 0,00 354 047,65
Réalisations 354 047,65 0,00 0,00 354 047,65
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 6 947,98 0,00 0,00 6 947,98
60621 Combustibles 3 821,37 0,00 0,00 3 821,37
60623 Alimentation 567,20 0,00 0,00 567,20
60632 Fournitures de petit équipement 106,07 0,00 0,00 106,07
60636 Vêtements de travail 1 259,34 0,00 0,00 1 259,34
6156 Maintenance 846,00 0,00 0,00 846,00
6262 Frais de télécommunications 348,00 0,00 0,00 348,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 138 190,46 0,00 0,00 138 190,46
6331 Versement mobilité 54,80 0,00 0,00 54,80
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 274,14 0,00 0,00 274,14
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 069,13 0,00 0,00 1 069,13
64111 Rémunération principale titulaires 54 239,30 0,00 0,00 54 239,30
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 2 014,26 0,00 0,00 2 014,26
64118 Autres indemnités titulaires 15 948,87 0,00 0,00 15 948,87
64131 Rémunérations non tit. 110,00 0,00 0,00 110,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 8 459,53 0,00 0,00 8 459,53
6453 Cotisations aux caisses de retraites 17 563,49 0,00 0,00 17 563,49
6488 Autres charges 38 456,94 0,00 0,00 38 456,94
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 208 909,21 0,00 0,00 208 909,21
6518 Autres 300,00 0,00 0,00 300,00
6553 Service d'incendie 208 609,21 0,00 0,00 208 609,21
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 73
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -354 047,65 0,00 0,00 -354 047,65
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 0,00 0,00 144 871,24 209 176,41 0,00
Réalisations 0,00 0,00 144 871,24 209 176,41 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 6 380,78 567,20 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 3 821,37 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 567,20 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 106,07 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 1 259,34 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 846,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 348,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 138 190,46 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 54,80 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 274,14 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 1 069,13 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 54 239,30 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 2 014,26 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 15 948,87 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 110,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 8 459,53 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 17 563,49 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 38 456,94 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 300,00 208 609,21 0,00
6518 Autres 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 0,00 208 609,21 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -144 871,24 -209 176,41 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 75
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES 0,00 526 464,24 0,00 0,00 0,00 496 467,43 0,00 1 022 931,67
Réalisations 0,00 526 464,24 0,00 0,00 0,00 496 467,43 0,00 1 022 931,67
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 195 588,04 0,00 0,00 0,00 142 122,30 0,00 337 710,34
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 22 347,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 347,65
60611 Eau et assainissement 0,00 9 978,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 978,57
60612 Energie - Electricité 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
60621 Combustibles 0,00 20 579,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 579,09
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 249,15 0,00 132 249,15
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 215,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 215,74
60631 Fournitures d'entretien 0,00 41,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41,08
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 9 768,52 0,00 0,00 0,00 3 601,73 0,00 13 370,25
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 562,00 0,00 3 562,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 18 695,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 695,81
6135 Locations mobilières 0,00 260,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260,70
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 3 510,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 510,41
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 656,61 0,00 2 656,61
6156 Maintenance 0,00 6 778,51 0,00 0,00 0,00 -59,19 0,00 6 719,32
6262 Frais de télécommunications 0,00 3 411,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 411,96
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112,00 0,00 112,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 226 191,05 0,00 0,00 0,00 339 853,13 0,00 566 044,18
6331 Versement mobilité 0,00 129,33 0,00 0,00 0,00 207,72 0,00 337,05
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 646,81 0,00 0,00 0,00 1 085,23 0,00 1 732,04
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 2 522,28 0,00 0,00 0,00 4 096,65 0,00 6 618,93
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 139 278,64 0,00 0,00 0,00 123 021,92 0,00 262 300,56
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 2 117,11 0,00 0,00 0,00 2 253,75 0,00 4 370,86
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 1 600,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 3 247,86 0,00 0,00 0,00 600,29 0,00 3 848,15
64131 Rémunérations non tit. 0,00 17 868,09 0,00 0,00 0,00 104 593,12 0,00 122 461,21
64134 Personnel non tit. - Indemnité inflat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 700,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 363,92 0,00 9 363,92
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 21 713,74 0,00 0,00 0,00 48 218,19 0,00 69 931,93
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 37 867,19 0,00 0,00 0,00 40 297,08 0,00 78 164,27
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 615,26 0,00 4 615,26 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 76
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 104 685,15 0,00 0,00 0,00 14 492,00 0,00 119 177,15
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 104 685,15 0,00 0,00 0,00 14 492,00 0,00 119 177,15
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 14 882,86 0,00 0,00 0,00 278 305,24 0,00 293 188,10
Réalisations 0,00 14 882,86 0,00 0,00 0,00 278 305,24 0,00 293 188,10
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 14 882,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 882,86
722 Immobilisations corporelles 0,00 14 882,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 882,86
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 278 305,24 0,00 278 305,24
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 278 305,24 0,00 278 305,24
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -511 581,38 0,00 0,00 0,00 -218 162,19 0,00 -729 743,57 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 189 906,80 336 557,44 0,00 493 988,17 0,00 0,00 0,00 2 479,26
Réalisations 189 906,80 336 557,44 0,00 493 988,17 0,00 0,00 0,00 2 479,26
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 8 076,00 187 512,04 0,00 139 643,04 0,00 0,00 0,00 2 479,26
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 3 101,45 19 246,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 9 978,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 20 579,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 131 159,74 0,00 0,00 0,00 1 089,41
60628 Autres fournitures non stockées 120,64 95,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 41,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 2 958,36 6 810,16 0,00 2 211,88 0,00 0,00 0,00 1 389,85
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 3 562,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 1 895,55 16 800,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 260,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 3 510,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 2 656,61 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 6 778,51 0,00 -59,19 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 3 411,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 112,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 112 274,39 113 916,66 0,00 339 853,13 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 68,43 60,90 0,00 207,72 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 342,30 304,51 0,00 1 085,23 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 334,46 1 187,82 0,00 4 096,65 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 73 724,78 65 553,86 0,00 123 021,92 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 522,76 594,35 0,00 2 253,75 0,00 0,00 0,00 0,00
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 500,00 300,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 2 489,41 758,45 0,00 600,29 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 17 868,09 0,00 104 593,12 0,00 0,00 0,00 0,00
64134 Personnel non tit. - Indemnité inflat° 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 9 363,92 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 10 566,42 11 147,32 0,00 48 218,19 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 21 725,83 16 141,36 0,00 40 297,08 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 4 615,26 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 69 556,41 35 128,74 0,00 14 492,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 69 556,41 35 128,74 0,00 14 492,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
RECETTES 8 323,54 6 559,32 0,00 278 305,24 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 8 323,54 6 559,32 0,00 278 305,24 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 8 323,54 6 559,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 8 323,54 6 559,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 278 305,24 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 278 305,24 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -181 583,26 -329 998,12 0,00 -215 682,93 0,00 0,00 0,00 -2 479,26
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES 48 863,58 2 098,29 57 610,81 0,00 0,00 108 572,68
Réalisations 48 863,58 2 098,29 57 610,81 0,00 0,00 108 572,68
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 30 953,80 2 098,29 57 610,81 0,00 0,00 90 662,90
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 1 860,00 0,00 0,00 1 860,00
60611 Eau et assainissement 2 817,68 877,95 265,18 0,00 0,00 3 960,81
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 8 499,10 0,00 0,00 8 499,10
60621 Combustibles 20 663,42 738,15 14 853,90 0,00 0,00 36 255,47
60623 Alimentation 0,00 0,00 446,79 0,00 0,00 446,79
60632 Fournitures de petit équipement 2 005,40 14,14 2 949,01 0,00 0,00 4 968,55
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 15 761,28 0,00 0,00 15 761,28
611 Contrats de prestations de services 2 280,00 0,00 540,00 0,00 0,00 2 820,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 537,56 180,05 0,00 0,00 0,00 717,61
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 004,68 0,00 0,00 0,00 0,00 1 004,68
6156 Maintenance 1 645,06 0,00 10 824,78 0,00 0,00 12 469,84
6262 Frais de télécommunications 0,00 288,00 1 610,77 0,00 0,00 1 898,77
012 Charges de personnel, frais assimilés 17 909,78 0,00 0,00 0,00 0,00 17 909,78
6331 Versement mobilité 10,46 0,00 0,00 0,00 0,00 10,46
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 52,34 0,00 0,00 0,00 0,00 52,34
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 204,11 0,00 0,00 0,00 0,00 204,11
64111 Rémunération principale titulaires 11 783,15 0,00 0,00 0,00 0,00 11 783,15
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 104,69 0,00 0,00 0,00 0,00 104,69
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00
64118 Autres indemnités titulaires 732,81 0,00 0,00 0,00 0,00 732,81
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 615,84 0,00 0,00 0,00 0,00 1 615,84
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 356,38 0,00 0,00 0,00 0,00 3 356,38
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 234,00 300,00 0,00 0,00 0,00 1 534,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
Réalisations 1 234,00 300,00 0,00 0,00 0,00 1 534,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 1 234,00 300,00 0,00 0,00 0,00 1 534,00
752 Revenus des immeubles 1 225,00 300,00 0,00 0,00 0,00 1 525,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -47 629,58 -1 798,29 -57 610,81 0,00 0,00 -107 038,68
(2)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 0,00 0,00 2 098,29 0,00 41 669,21 0,00 0,00 15 941,60
Réalisations 0,00 0,00 2 098,29 0,00 41 669,21 0,00 0,00 15 941,60
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 2 098,29 0,00 41 669,21 0,00 0,00 15 941,60
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 380,00 0,00 0,00 480,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 877,95 0,00 265,18 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 6 100,00 0,00 0,00 2 399,10
60621 Combustibles 0,00 0,00 738,15 0,00 8 839,64 0,00 0,00 6 014,26
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 446,79 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 14,14 0,00 1 693,95 0,00 0,00 1 255,06
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 761,28 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 540,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 180,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 5 571,60 0,00 0,00 5 253,18
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 288,00 0,00 1 610,77 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 81
(2)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -1 798,29 0,00 -41 669,21 0,00 0,00 -15 941,60
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 82
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES 2 666,76 143 324,32 40 934,87 0,00 186 925,95
Réalisations 2 666,76 143 324,32 40 934,87 0,00 186 925,95
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 772,07 125 413,62 40 934,87 0,00 167 120,56
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 699,00 0,00 0,00 699,00
60611 Eau et assainissement 0,00 3 007,47 0,00 0,00 3 007,47
60612 Energie - Electricité 0,00 33 700,00 0,00 0,00 33 700,00
60621 Combustibles 0,00 53 171,37 0,00 0,00 53 171,37
60623 Alimentation 477,70 816,02 40 934,87 0,00 42 228,59
60632 Fournitures de petit équipement 294,37 11 938,36 0,00 0,00 12 232,73
611 Contrats de prestations de services 0,00 8 994,00 0,00 0,00 8 994,00
61521 Entretien terrains 0,00 11 316,00 0,00 0,00 11 316,00
6156 Maintenance 0,00 1 541,40 0,00 0,00 1 541,40
6288 Autres services extérieurs 0,00 230,00 0,00 0,00 230,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 894,69 17 910,70 0,00 0,00 19 805,39
6331 Versement mobilité 1,33 10,46 0,00 0,00 11,79
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 6,70 52,35 0,00 0,00 59,05
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 26,09 204,31 0,00 0,00 230,40
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 11 783,49 0,00 0,00 11 783,49
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 104,75 0,00 0,00 104,75
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 0,00 50,00 0,00 0,00 50,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 732,88 0,00 0,00 732,88
64131 Rémunérations non tit. 1 338,91 0,00 0,00 0,00 1 338,91
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 411,18 1 615,93 0,00 0,00 2 027,11
6453 Cotisations aux caisses de retraites 56,26 3 356,53 0,00 0,00 3 412,79
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 54,22 0,00 0,00 0,00 54,22
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 592,89 46 510,60 0,00 47 103,49
Réalisations 0,00 592,89 46 510,60 0,00 47 103,49 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 592,89 0,00 0,00 592,89
722 Immobilisations corporelles 0,00 592,89 0,00 0,00 592,89
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 46 510,60 0,00 46 510,60
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 46 510,60 0,00 46 510,60
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 666,76 -142 731,43 5 575,73 0,00 -139 822,46
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 116 585,47 13 874,72 0,00 11 565,37 1 298,76 40 934,87 0,00 0,00
Réalisations 116 585,47 13 874,72 0,00 11 565,37 1 298,76 40 934,87 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 98 674,77 13 874,72 0,00 11 565,37 1 298,76 40 934,87 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 699,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 3 007,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 33 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 53 171,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 816,02 40 934,87 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 7 254,53 1 629,72 0,00 2 571,37 482,74 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 8 994,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 11 316,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 1 541,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 17 910,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 10,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 52,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 204,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 11 783,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 104,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 732,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 615,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 356,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 84
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 592,89 0,00 0,00 0,00 0,00 46 510,60 0,00 0,00
Réalisations 592,89 0,00 0,00 0,00 0,00 46 510,60 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 592,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 592,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 510,60 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 510,60 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -115 992,58 -13 874,72 0,00 -11 565,37 -1 298,76 5 575,73 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES 45 000,00 33 114,94 0,00 78 114,94
Réalisations 45 000,00 33 114,94 0,00 78 114,94
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 33 114,94 0,00 33 114,94
6331 Versement mobilité 0,00 20,77 0,00 20,77
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 103,83 0,00 103,83
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 405,06 0,00 405,06
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 22 498,22 0,00 22 498,22
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 235,20 0,00 235,20
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 0,00 100,00 0,00 100,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 3 204,69 0,00 3 204,69
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 6 547,17 0,00 6 547,17
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00
657362 Subv. fonct. CCAS 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 86
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -45 000,00 -33 114,94 0,00 -78 114,94
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 114,94 0,00 0,00
Réalisations 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 114,94 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 114,94 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,77 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103,83 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 405,06 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 498,22 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235,20 0,00 0,00
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 204,69 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 547,17 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 87
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
SOLDE (3) -45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -33 114,94 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 88
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES 0,00 60 009,42 0,00 0,00 145 952,53 0,00 205 961,95
Réalisations 0,00 60 009,42 0,00 0,00 145 952,53 0,00 205 961,95
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 60 009,42 0,00 0,00 145 952,53 0,00 205 961,95
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 7 013,60 0,00 0,00 0,00 0,00 7 013,60
60611 Eau et assainissement 0,00 1 670,10 0,00 0,00 0,00 0,00 1 670,10
60612 Energie - Electricité 0,00 15 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00
60621 Combustibles 0,00 1 838,82 0,00 0,00 0,00 0,00 1 838,82
60623 Alimentation 0,00 31 978,18 0,00 0,00 0,00 0,00 31 978,18
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 490,19 0,00 0,00 0,00 0,00 1 490,19
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 145 952,53 0,00 145 952,53
6236 Catalogues et imprimés 0,00 518,53 0,00 0,00 0,00 0,00 518,53
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 4 299,00 0,00 0,00 31 689,58 0,00 35 988,58
Réalisations 0,00 4 299,00 0,00 0,00 31 689,58 0,00 35 988,58
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 31 689,58 0,00 31 689,58
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 21 861,44 0,00 21 861,44
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 9 828,14 0,00 9 828,14
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 4 299,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 299,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 4 299,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 299,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 89
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -55 710,42 0,00 0,00 -114 262,95 0,00 -169 973,37
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES 0,00 22 876,16 0,00 0,00 0,00 22 876,16
Réalisations 0,00 22 876,16 0,00 0,00 0,00 22 876,16
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 22 876,16 0,00 0,00 0,00 22 876,16
60612 Energie - Electricité 0,00 11 800,49 0,00 0,00 0,00 11 800,49
60621 Combustibles 0,00 5 765,67 0,00 0,00 0,00 5 765,67
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 18,00 0,00 0,00 0,00 18,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 5 292,00 0,00 0,00 0,00 5 292,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 391 270,46 0,00 0,00 0,00 391 270,46
Réalisations 0,00 391 270,46 0,00 0,00 0,00 391 270,46
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 391 270,46 0,00 0,00 0,00 391 270,46
752 Revenus des immeubles 0,00 363 871,09 0,00 0,00 0,00 363 871,09
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 27 399,37 0,00 0,00 0,00 27 399,37
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 368 394,30 0,00 0,00 0,00 368 394,30 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES 89 778,40 368 989,81 16 507,27 0,00 475 275,48
Réalisations 89 778,40 368 989,81 16 507,27 0,00 475 275,48
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 89 778,40 158 533,59 16 507,27 0,00 264 819,26
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 9 078,89 117,60 0,00 0,00 9 196,49
60611 Eau et assainissement 0,00 1 803,92 0,00 0,00 1 803,92
60612 Energie - Electricité 80 699,51 2 200,00 0,00 0,00 82 899,51
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 24 454,54 7 027,27 0,00 31 481,81
611 Contrats de prestations de services 0,00 -8 922,42 9 480,00 0,00 557,58
6135 Locations mobilières 0,00 3 901,03 0,00 0,00 3 901,03
61521 Entretien terrains 0,00 45 491,91 0,00 0,00 45 491,91
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 72 391,80 0,00 0,00 72 391,80
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 2 836,44 0,00 0,00 2 836,44
6156 Maintenance 0,00 5 503,48 0,00 0,00 5 503,48
6226 Honoraires 0,00 7 560,00 0,00 0,00 7 560,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 1 195,29 0,00 0,00 1 195,29
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 210 456,22 0,00 0,00 210 456,22
6331 Versement mobilité 0,00 119,46 0,00 0,00 119,46
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 597,28 0,00 0,00 597,28
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 2 328,99 0,00 0,00 2 328,99
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 128 234,67 0,00 0,00 128 234,67
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 4 081,70 0,00 0,00 4 081,70
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 0,00 300,00 0,00 0,00 300,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 6 391,09 0,00 0,00 6 391,09
64131 Rémunérations non tit. 0,00 10 941,11 0,00 0,00 10 941,11
64171 Apprentis - rémunérations 0,00 1 779,72 0,00 0,00 1 779,72
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 20 101,44 0,00 0,00 20 101,44
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 35 107,22 0,00 0,00 35 107,22
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 443,10 0,00 0,00 443,10
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 30,44 0,00 0,00 30,44
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -89 778,40 -368 989,81 -16 507,27 0,00 -475 275,48
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 89 778,40 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 89 778,40 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 89 778,40 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 0,00 0,00 0,00 9 078,89 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 80 699,51 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres
organismes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64114 Personnel titulaire Indemnité
inflat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64171 Apprentis - rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 -89 778,40 0,00 0,00
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 0,00 0,00 79 657,71 289 332,10 0,00 0,00 0,00 0,00 16 507,27
Réalisations 0,00 0,00 79 657,71 289 332,10 0,00 0,00 0,00 0,00 16 507,27
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 79 657,71 78 875,88 0,00 0,00 0,00 0,00 16 507,27
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 117,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 486,63 1 317,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 2 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 9 816,89 14 637,65 0,00 0,00 0,00 0,00 7 027,27
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 -8 922,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 480,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 3 901,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 45 491,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 72 391,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 2 836,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 1 735,48 3 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 7 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 0,00 1 195,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 210 456,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 119,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 597,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 2 328,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 128 234,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 4 081,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 6 391,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 10 941,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64171 Apprentis - rémunérations 0,00 0,00 0,00 1 779,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 20 101,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 35 107,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 443,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 30,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 96
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -79 657,71 -289 332,10 0,00 0,00 0,00 0,00 -16 507,27
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 97
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de
fonctionnement reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère
général
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel,
frais assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de
la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de
fonctionnement reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de
la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 98
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur
amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 99
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 1 456 849,57 462 011,00 0,00 0,00 0,00 1 918 860,57
Réalisations 1 455 473,81 403 638,36 0,00 0,00 0,00 1 859 112,17
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 787 897,33 0,00 0,00 0,00 0,00 787 897,33
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 9 809,54 2 793,27 0,00 0,00 0,00 12 602,81
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 240,50 0,00 0,00 0,00 0,00 240,50
13918 Autres subventions d'équipement 328,54 0,00 0,00 0,00 0,00 328,54
2135 Installations générales, agencements 0,00 2 793,27 0,00 0,00 0,00 2 793,27
2188 Autres immobilisations corporelles 9 240,50 0,00 0,00 0,00 0,00 9 240,50
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 4 063,33 0,00 0,00 0,00 0,00 4 063,33
10226 Taxe d'aménagement 4 063,33 0,00 0,00 0,00 0,00 4 063,33
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 495 669,70 0,00 0,00 0,00 0,00 495 669,70
1641 Emprunts en euros 495 669,70 0,00 0,00 0,00 0,00 495 669,70
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 158 033,91 400 845,09 0,00 0,00 0,00 558 879,00
9169 MATERIELS DIVERS 9 938,39 2 878,90 0,00 0,00 0,00 12 817,29
9172 ATELIERS MUNICIPAUX 0,00 50 401,73 0,00 0,00 0,00 50 401,73
9174 BATIMENTS DIVERS 49,20 13 066,32 0,00 0,00 0,00 13 115,52
9175 CIMETIERE 0,00 223 456,54 0,00 0,00 0,00 223 456,54
9182 CHATEAU BARATTE 0,00 2 231,52 0,00 0,00 0,00 2 231,52
9192 RESERVES FONCIERES 147 799,12 0,00 0,00 0,00 0,00 147 799,12
9193 EQUIPEMENT INFORMATI QUE 0,00 20 095,33 0,00 0,00 0,00 20 095,33 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
9200 TRAVAUX DIVERS 0,00 74 998,75 0,00 0,00 0,00 74 998,75
9202 ADAPTABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 13 716,00 0,00 0,00 0,00 13 716,00
9206 DEVELOPPEMENT DURABLE 247,20 0,00 0,00 0,00 0,00 247,20
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 375,76 58 372,64 0,00 0,00 0,00 59 748,40
RECETTES (2) 3 569 042,13 9 742,00 0,00 0,00 0,00 3 578 784,13
Réalisations 3 448 444,73 9 742,00 0,00 0,00 0,00 3 458 186,73
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 121 827,04 0,00 0,00 0,00 0,00 121 827,04
28031 Frais d'études 6 692,68 0,00 0,00 0,00 0,00 6 692,68
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 1 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 750,00
28051 Concessions et droits similaires 9 614,16 0,00 0,00 0,00 0,00 9 614,16
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 292,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 292,00
28128 Autres aménagements de terrains 815,43 0,00 0,00 0,00 0,00 815,43
281312 Bâtiments scolaires 203,28 0,00 0,00 0,00 0,00 203,28
281316 Equipements de cimetière 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
28135 Installations générales, agencements, .. 10 871,96 0,00 0,00 0,00 0,00 10 871,96
28152 Installations de voirie 15 738,76 0,00 0,00 0,00 0,00 15 738,76
281578 Autre matériel et outillage de voirie 6 420,31 0,00 0,00 0,00 0,00 6 420,31
28158 Autres installat°, matériel et outillage 13 045,98 0,00 0,00 0,00 0,00 13 045,98
28183 Matériel de bureau et informatique 3 832,78 0,00 0,00 0,00 0,00 3 832,78
28184 Mobilier 5 419,81 0,00 0,00 0,00 0,00 5 419,81
28188 Autres immo. corporelles 44 329,89 0,00 0,00 0,00 0,00 44 329,89
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 314 319,09 0,00 0,00 0,00 0,00 1 314 319,09
10222 FCTVA 118 488,27 0,00 0,00 0,00 0,00 118 488,27
10226 Taxe d'aménagement 371 834,13 0,00 0,00 0,00 0,00 371 834,13
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 823 996,69 0,00 0,00 0,00 0,00 823 996,69
13 Subventions d'investissement 12 298,60 9 742,00 0,00 0,00 0,00 22 040,60
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 9 954,60 0,00 0,00 0,00 0,00 9 954,60
1313 Subv. transf. Départements 2 344,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 344,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 9 742,00 0,00 0,00 0,00 9 742,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
1641 Emprunts en euros 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 101
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 120 597,40 0,00 0,00 0,00 0,00 120 597,40
SOLDE (2) 2 112 192,56 -452 269,00 0,00 0,00 0,00 1 659 923,56
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 226 819,35 225,00 0,00 0,00 0,00 0,00 234 966,65 0,00 0,00
Réalisations 178 446,71 225,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 966,65 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
1 283,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 510,11 0,00 0,00
13913 Sub. transf cpte résult.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
1 283,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 510,11 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 102
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 177 163,55 225,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223 456,54 0,00 0,00
9169 MATERIELS DIVERS 2 653,90 225,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9172 ATELIERS MUNICIPAUX 50 401,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9174 BATIMENTS DIVERS 13 066,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9175 CIMETIERE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223 456,54 0,00 0,00
9182 CHATEAU BARATTE 2 231,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9192 RESERVES FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9193 EQUIPEMENT INFORMATI
QUE
20 095,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9200 TRAVAUX DIVERS 74 998,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9202 ADAPTABILITE DES
BATIMENTS COMMUNAUX
13 716,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9206 DEVELOPPEMENT DURABLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 48 372,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 9 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 9 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 103
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
9 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions
d'équipement transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf.
Départements
9 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -217 077,35 -225,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -234 966,65 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 105
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 106
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 108
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 102 453,45 0,00 0,00 0,00 31 274,40 0,00 133 727,85
Réalisations 0,00 96 532,66 0,00 0,00 0,00 31 274,40 0,00 127 807,06
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 14 882,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 882,86
2135 Installations générales,
agencements
0,00 14 882,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 882,86
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 81 649,80 0,00 0,00 0,00 31 274,40 0,00 112 924,20
9168 ECOLES 0,00 70 583,29 0,00 0,00 0,00 31 274,40 0,00 101 857,69
9193 EQUIPEMENT INFORMATI QUE 0,00 6 723,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 723,60
9199 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE 0,00 4 342,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 342,91 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 109
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 5 920,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 920,79
RECETTES (2) 0,00 91 394,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 394,76
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 91 394,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 394,76
SOLDE (2) 0,00 -11 058,69 0,00 0,00 0,00 -31 274,40 0,00 -42 333,09 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 110
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 9 724,23 92 729,22 0,00 31 274,40 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 9 042,94 87 489,72 0,00 31 274,40 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 8 323,54 6 559,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 8 323,54 6 559,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 719,40 80 930,40 0,00 31 274,40 0,00 0,00 0,00 0,00
9168 ECOLES 287,75 70 295,54 0,00 31 274,40 0,00 0,00 0,00 0,00
9193 EQUIPEMENT INFORMATI QUE 0,00 6 723,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9199 NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE 431,65 3 911,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 681,29 5 239,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 91 394,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 111
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 91 394,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -9 724,23 -1 334,46 0,00 -31 274,40 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 112
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 421 788,68 0,00 1 499 571,95 0,00 0,00 1 921 360,63
Réalisations 301 764,88 0,00 787 227,50 0,00 0,00 1 088 992,38
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 301 764,88 0,00 787 227,50 0,00 0,00 1 088 992,38
9167 SALLE POLYVALENTE 299 034,88 0,00 0,00 0,00 0,00 299 034,88
9169 MATERIELS DIVERS 2 730,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 730,00
9174 BATIMENTS DIVERS 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00
9180 EGLISE 0,00 0,00 785 428,50 0,00 0,00 785 428,50
9201 MEDIATHEQUE 0,00 0,00 299,00 0,00 0,00 299,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 120 023,80 0,00 712 344,45 0,00 0,00 832 368,25
RECETTES (2) 32 699,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 38 699,00
Réalisations 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 32 699,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 699,00
SOLDE (2) -389 089,68 0,00 -1 493 571,95 0,00 0,00 -1 882 661,63
(1)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 299,00 0,00 0,00 1 499 272,95
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 299,00 0,00 0,00 786 928,50
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 299,00 0,00 0,00 786 928,50
9167 SALLE POLYVALENTE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9169 MATERIELS DIVERS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9174 BATIMENTS DIVERS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
9180 EGLISE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 785 428,50
9201 MEDIATHEQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 299,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 712 344,45
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -299,00 0,00 0,00 -1 493 272,95
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 115
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 166 601,67 0,00 0,00 166 601,67
Réalisations 0,00 163 913,67 0,00 0,00 163 913,67
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 592,89 0,00 0,00 592,89
2135 Installations générales, agencements 0,00 592,89 0,00 0,00 592,89
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 163 320,78 0,00 0,00 163 320,78
9163 COMPLEXE SPORTIF 0,00 162 882,91 0,00 0,00 162 882,91
9174 BATIMENTS DIVERS 0,00 437,87 0,00 0,00 437,87
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 2 688,00 0,00 0,00 2 688,00
RECETTES (2) 0,00 176 526,00 0,00 0,00 176 526,00
Réalisations 0,00 38 845,00 0,00 0,00 38 845,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 38 845,00 0,00 0,00 38 845,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 38 845,00 0,00 0,00 38 845,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 137 681,00 0,00 0,00 137 681,00
SOLDE (2) 0,00 9 924,33 0,00 0,00 9 924,33
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 50 240,99 116 360,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 50 240,99 113 672,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 592,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 592,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 49 648,10 113 672,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9163 COMPLEXE SPORTIF 49 210,23 113 672,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 117
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
9174 BATIMENTS DIVERS 437,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 2 688,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 130 000,00 46 526,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 38 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 38 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 38 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 91 155,00 46 526,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 79 759,01 -69 834,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 118
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 119
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 120
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 121
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
9206 DEVELOPPEMENT DURABLE 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 122
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -100,00 0,00 0,00 -100,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 123
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 124
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 125
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 8 302,57 297 156,84 0,00 0,00 305 459,41
Réalisations 7 142,89 268 483,61 0,00 0,00 275 626,50
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 7 142,89 268 483,61 0,00 0,00 275 626,50
9171 VRD 0,00 228 765,34 0,00 0,00 228 765,34
9176 ECLAIRAGE PUBLIC 7 142,89 0,00 0,00 0,00 7 142,89
9177 ESPACES VERTS 0,00 1 103,81 0,00 0,00 1 103,81
9192 RESERVES FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9200 TRAVAUX DIVERS 0,00 337,46 0,00 0,00 337,46
9203 AMENAGEMENT SECTEUR D ANCHIN 0,00 38 277,00 0,00 0,00 38 277,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 159,68 28 673,23 0,00 0,00 29 832,91
RECETTES (2) 0,00 334 462,00 0,00 0,00 334 462,00
Réalisations 0,00 230 762,00 0,00 0,00 230 762,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 126
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 230 762,00 0,00 0,00 230 762,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 230 762,00 0,00 0,00 230 762,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 103 700,00 0,00 0,00 103 700,00
SOLDE (2) -8 302,57 37 305,16 0,00 0,00 29 002,59
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 302,57 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 7 142,89 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 127
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Subventions d'équipement
versées
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 142,89 0,00 0,00
9171 VRD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9176 ECLAIRAGE PUBLIC 0,00 0,00 0,00 0,00 7 142,89 0,00 0,00
9177 ESPACES VERTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9192 RESERVES FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9200 TRAVAUX DIVERS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9203 AMENAGEMENT SECTEUR D
ANCHIN
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 1 159,68 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 128
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -8 302,57 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 250 679,53 46 477,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 232 102,80 36 380,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 232 102,80 36 380,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9171 VRD 0,00 0,00 228 765,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9176 ECLAIRAGE PUBLIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9177 ESPACES VERTS 0,00 0,00 0,00 1 103,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9192 RESERVES FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9200 TRAVAUX DIVERS 0,00 0,00 337,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9203 AMENAGEMENT SECTEUR D
ANCHIN
0,00 0,00 3 000,00 35 277,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 18 576,73 10 096,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 23 700,00 310 762,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 230 762,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 230 762,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 230 762,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 23 700,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -226 979,53 264 284,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison :
affectat° (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison :
affectat° (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615 sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
9 182 214,19
1641 Emprunts en euros (total) 9 182 214,19
20110184 CAISSE D EPARGNE DE
FLANDRE
01/01/2011 01/06/2012 1 000 000,00 F 4,510 4,510 euros A P N A-1
8050028 CAISSE D EPARGNE DE
FLANDRE
01/11/2011 02/02/2012 1 000 000,00 F 4,290 4,290 euros T P N A-1
CE-8224114/8363362 CAISSE D EPARGNE DE
FLANDRE
01/08/2013 20/11/2013 3 000 000,00 F 3,990 3,990 euros T C N A-1
MON253091EUR/0267381/001 DEXIA CLF REGIONS BAIL 21/12/2007 01/11/2008 1 400 000,00 F 4,050 4,050 euros A P N A-1
MON537558EUR CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT LOCAL
01/07/2021 01/10/2021 782 214,19 F 0,300 0,300 euros T C N A-1
MON542678EUR LA BANQUE POSTALE 03/10/2022 01/01/2023 2 000 000,00 F 2,690 2,690 euros T C N A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 9 182 214,19
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 5 037 792,09 495 669,70 113 501,66 0,00 18 793,12
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 5 037 792,09 495 669,70 113 501,66 0,00 18 793,12
20110184 N 0,00 A-1 408 934,61 5,00 F 4,510 71 509,79 21 668,04 0,00 8 795,68
8050028 N 0,00 A-1 331 920,04 4,00 F 4,290 74 498,80 16 247,52 0,00 2 321,63
CE-8224114/8363362 N 0,00 A-1 1 612 500,00 10,00 F 3,990 150 000,00 68 079,38 0,00 7 168,18
MON253091EUR/0267381/001 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 4,050 121 439,71 5 306,75 0,00 0,00
MON537558EUR N 0,00 A-1 684 437,44 8,00 F 0,300 78 221,40 2 199,97 0,00 507,63
MON542678EUR N 0,00 A-1 2 000 000,00 29,00 F 2,690 0,00 0,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 137
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
Total général 0,00 5 037 792,09 495 669,70 113 501,66 0,00 18 793,12
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 139
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
6 0 0 0 0
% de l’encours 100,01 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 5 037 792,09 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits
0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 140
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 141
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768
Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 142
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 143
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7
A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 144
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME
A2.8
A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à
l’origine (2)
Dette en capital au
31/12 de l’exercice
Annuité payée au
cours de l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 145
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES A2.9
A2.9 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 146
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 1000,00 €
01/04/2010
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L MATERIEL INFORMATIQUE 4 01/04/2010
L LOGICIEL 4 01/04/2010
L EQUIPEMENT DE CUISINE 12 01/04/2010
L MATERIEL ET MOBILIER DE VOIRIE 20 01/04/2010
L INSTALLATION ET APPAREIL DE CHAUFFAGE 15 01/04/2010
L MATERIEL CLASSIQUE 10 01/04/2010
L EQUIPEMENT DE GARAGE ET ATELIERS 12 01/04/2010
L MOBILIER 12 01/04/2010
L CAMION ET VEHICULE INDUSTRIELS 8 01/04/2010
L VOITURE 6 01/04/2010
L BATIMENT LEGER ET ABRI 12 01/04/2010
L MATERIEL DE BUREAU ELECTRIQUE OU ELECTRONIQUE 10 01/04/2010
L MATERIELS SPORTIFS 15 01/04/2010
L COFFRE-FORT 30 01/04/2010
L APPAREIL DE LEVAGE, ASCENSEUR 25 01/04/2010
L FRAIS D ETUDES, DE RECHERCHE ET D INSERTION 5 01/04/2010
L FRAIS D ETUDES, REISION DES DOCUMENTS D URBANISME 10 01/04/2010 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 147
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00 0,00
Provisions pour état des restes à recouvrer 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement ...). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 148
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS
A5
A5 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 149
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 500 369,84 I 500 302,07
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 495 669,84 495 669,70
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 495 669,84 495 669,70
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 4 700,00 4 632,37
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 4 100,00 4 063,33
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 600,00 569,04
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 500 302,07 930 558,35 787 897,33 2 218 757,75
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 150
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 2 949 366,48 III 612 149,44
Ressources propres externes de l’année (a) 492 100,00 490 322,40
10222 FCTVA 135 000,00 118 488,27
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 357 100,00 371 834,13
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 2 457 266,48 121 827,04
15... Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 7 000,00 6 692,68
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 1 800,00 1 750,00
28051 Concessions et droits similaires 9 900,00 9 614,16
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 300,00 2 292,00
28128 Autres aménagements de terrains 900,00 815,43
281312 Bâtiments scolaires 300,00 203,28
281316 Equipements de cimetière 1 000,00 800,00
28135 Installations générales, agencements, .. 11 000,00 10 871,96
28152 Installations de voirie 16 000,00 15 738,76
281578 Autre matériel et outillage de voirie 6 500,00 6 420,31
28158 Autres installat°, matériel et outillage 13 200,00 13 045,98
28183 Matériel de bureau et informatique 4 000,00 3 832,78
28184 Mobilier 5 600,00 5 419,81
28188 Autres immo. corporelles 45 500,00 44 329,89
29... Prov. pour dépréciat° immobilisations
39... Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs exercices
49... Prov. dépréc. comptes de tiers
59... Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 470 000,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 862 266,48 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
612 149,44 486 072,16 0,00 823 996,69 1 922 218,29
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 2 218 757,75
Ressources propres disponibles IV 1 922 218,29 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 151
Solde V = IV – II (3) -296 539,46
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 152
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 153
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 154
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES
A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
12/02/2014 GROUPE SCOLAIRE MARIE-NAVART 14 099,52 0,00 0
20/06/2016 ATELIERS RUE DE FRETIN 378,62 0,00 0
31/10/2016 ESPACE SOCIO CULTUREL 47 783,40 0,00 0
04/11/2016 LOGEMENT CONCIERGE CHATEAU BARATTE 3 568,11 0,00 0
07/04/2017 MEDIATHEQUE 1 872,10 0,00 0
18/12/2017 TRAVAUX EN REGIE 2017 ET 2018 - CREATION D UN
LOCAL DE STOCKAGE A LA SALLE POLYVALENTE
2 789,58 0,00 0
26/06/2019 CONSTRUCTION CLUB HOUSE FOOTBALL 10 589,40 0,00 0
08/08/2019 CREATION D UN PLAFOND CHAUFFANT A L ECOLE
JULES VERNE SALLE DE CLASSE A, SALLE DES
PROFESSEURS ET GA
1 140,00 1 594,12 15
13/09/2019 ACHAT TERRAIN RUE DE LA FOURMISIERE CADASTRE
AH203 D UNE SUPERFICIE DE 339 M2
583,10 0,00 0
13/09/2019 ACHAT TERRAINS RUE DU RIEZ CADASTRE AH2014 D
UNE SUPERFICIE DE 162 M2
583,10 0,00 0
06/03/2020 2 BUTS DE BASKETS POUR ECOLE MARIE NAVART 156,00 0,00 15
10/07/2020 MISSION DE MAITRISE D OEUVRE PAYSAGE POUR
PARC D ANCHIN
14 100,00 0,00 0
23/07/2020 PARC D ANCHIN 945 881,21 0,00 0
28/07/2020 MAITRISE D OEUVRE VRD PARC D ANCHIN 4 725,00 0,00 0
21/09/2020 ACQUISITION PARCELLES DE TERRAIN AO480 2m2 RUE
GRANDE CAMPAGNE, AO 482 3 228 m2 RUE GRANDE
CAMPA
3 090,46 0,00 0
28/09/2020 ECOLE JULES VERNE 116 797,36 0,00 0
16/10/2020 LICENCES ANTIVIRUS SUR SERVEUR ET 11 PC DU
1/08/2020 AU 31/07/2021
348,05 0,00 4
16/10/2020 COORDINATION SPS NIVEAU 2 CONCEPTION ET
REALISATION PARC D ANCHIN
311,04 0,00 0
11/12/2020 ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE SUR L
EXERCICE 2020 DE LA DECLARATION SOCIALE
NOMINATIVE DSN PO
875,88 0,00 4
22/12/2020 ACQUISITION TERRAINS A LA CAMPAGNETTE DE 701
m2 CADASTRE AR42 ET CHEMIN DE LA CAMPAGNETTE
DE 3 888 m
1 143,93 0,00 0
22/12/2020 TRAVAUX DE COUVERTURE DE L EGLISE DEPOSE DE
LA CROIX DU CLOCHER EN VUE DES TRAVAUX DE
RENOVATION
1 080,00 0,00 0
27/01/2021 RACCORDEMENT RESEAU PUBLIC D ASSAINISSEMENT
RUE DU RIEZ EN FACE DU N°12
4 929,96 0,00 0
27/01/2021 CREATION D UN PARKING EN SENS UNIQUE DEVANT L
ECOLE MARIE-NAVART ET AMENAGEMENT DES
ABORDS
33 261,30 0,00 0
27/01/2021 ETUDES POUR EXTENSION DU CIMETIERE 17 460,00 0,00 0
27/01/2021 LOGICIEL DE CONCEPTION DE PLANS ARCHIFACILE
PLUS POUR SERVICE TECHNIQUE
37,00 0,00 4
10/02/2021 VIDEOPROJECTEUR MAXELL INTERACTIF
MC-TW3506-3700 LUMENS-WXGA POUR ECOLE JULES
VERNE
1 864,80 0,00 4
09/03/2021 VIDEOPROJECTEUR VIVITEK DH278- 4 000 LUMENS -
FULL HD POUR ECOLE JULES VERNE MATERNELLE
576,00 0,00 1
09/03/2021 VIDEOPROJECTEUR VIVITEK DH278- 4 000 LUMENS -
FULL HD POUR ECOLE JULES VERNE PRIMAIRE
576,00 0,00 1
09/03/2021 ILLUMINATIONS DE NOEL 2020 4 621,54 0,00 10
19/03/2021 MOBILIER DE CUISINE POUR LOGEMENT
CONCIERGERIE CHATEAU BARATTE
1 681,47 0,00 12
19/03/2021 VAISSELLE POUR SALLE POLYVALENTE 5 830,27 0,00 10
30/03/2021 AIRE D EVOLUTION PLIABLE GES 200 x 200 x 4 cm POUR
ECOLE MATERNELLE JULES-VERNE
285,60 0,00 1
01/04/2021 CHARIOT DE SERVICE GXP 3 PLATEAUX POUR
CANTINE MARIE-NAVART
117,60 0,00 1
01/04/2021 COLLECROULE 110L EPOXY BLANC POUR CANTINE
MARIE-NAVART
112,80 0,00 1 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 155
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
02/04/2021 ETUDES POUR REFECTION DE LA TOITURE DE LA
SALLE POLYVALENTE
642,00 0,00 0
02/04/2021 ETUDES POUR EXTENSION DU REFECTOIRE
JULES-VERNE
8 908,80 0,00 0
02/04/2021 PROJECTEUR ALBPROC PUISSANT ULTRA COMPACT
RECHARGEABLE POUR ST SCE ELECTRICITE
67,14 0,00 1
02/04/2021 PANNEAU ROUTIER CEDEZ LE PASSAGE POUR RUE
DES SAULES
112,74 0,00 1
07/04/2021 ASPIRATEUR SANS SAC PHILIPS XB2123/09 POUR
POLICE MUNICIPALE 3-5 RUE NEUVE
99,90 0,00 1
07/04/2021 MICRO ONDES WHIRLPOOL MO SOLO 20L BLANC
MWP201W POUR ECOLE MARIE-NAVART
99,99 0,00 1
07/04/2021 CENTRALE ANTI-INTRUSION POUR CHATEAU BARATTE 1 231,20 0,00 10
08/04/2021 ACHAT D UNITES DE PUBLICATION POUR PASSATION
MARCHE EGLISE 9 UNITES
831,60 0,00 0
12/04/2021 FOURNITURE ET POSE DE 4 BUTS DE BASKET FIXES 14 239,20 0,00 15
12/04/2021 INTERPHONE POUR CHATEAU BARATTE 1 204,80 0,00 10
12/04/2021 PANNEAUX ROUTIERS POUR CARRIERE SAINT JOSEPH 396,84 0,00 1
12/04/2021 PANNEAU ROUTIER CEDEZ LE PASSAGE ET
PANONCEAU STOP 50M POUR RUE D ENNEVELIN
213,78 0,00 1
12/04/2021 PHASE WEB FINANCES PRO CHORUS 1 920,00 0,00 4
13/04/2021 COFFRET DE 11 TREPANS ET 3 PORTE-OUTILS POUR
ATELIERS
178,20 0,00 1
13/04/2021 SCIE CIRCULAIRE TS55 REBQ FS AVEC RAIL DE 1400
MM POUR ATELIERS
646,62 0,00 1
13/04/2021 PONCEUSE EXCENTRIQUE ETS 150/3 EQ PLUS POUR
ATELIERS
457,52 0,00 1
13/04/2021 SCIE SAUTEUSE PS 300 EQ ET POIGNEE POMMEAU
POUR ATELIERS
357,14 0,00 1
13/04/2021 PERCEUSE VISSEUSE GSR18V-28 2 AH LIGHT SERIES
3X BATT 2AH 1 CHARG EN SACOCHE POUR ATELIERS
263,92 0,00 1
15/04/2021 PAVILLON ROYAUME-UNI POUR CIMETIERE 90,00 0,00 1
15/04/2021 TELEPHONE PORTABLE SAMSUNG GALAXY A20e DS
NOIR 32Go
119,88 0,00 1
15/04/2021 BATTERIE POUR RADAR PEDAGOGIQUE 55,15 0,00 1
16/04/2021 AUGMENTATION DES PERFORMANCES DU PC NB HP
PAVILION PC ALEXANDRA
130,70 0,00 4
16/04/2021 ACHAT D UNITES DE PUBLICATION EUROPPEN POUR
PASSATION MARCHE MISSION DE MAITRISE D OEUVRE
PORTANT SU
540,00 0,00 0
26/04/2021 ETUDE GEOTECHNIQUE POUR CREATION DU PARC D
ANCHIN REVISION DU DIMENSIONNEMENT DU FORAGE
ET DOSSIER
3 000,00 0,00 0
27/04/2021 CHARIOT PORTE SACS POUBELLES 2x110 l AVEC
COUVERCLES ET ROULETTES POUR CHATEAU
BARATTE
118,48 0,00 1
29/04/2021 LOCALISATEUR DEFAUTS CABLES POUR ATELIERS 371,74 0,00 1
29/04/2021 BATTERIE POUR RADAR PEDAGOGIQUE 55,15 0,00 1
29/04/2021 MARTEAU PERFORATEUR SDS-MAX GBH 5-40DCE
COFFRET ET SA BATTERIE POUR ATELIERS
808,41 0,00 1
29/04/2021 SCIE ONGLET 1-20-800 POUR ATELIERS 71,48 0,00 1
03/05/2021 4 WEBCAM DICOTA D31841 1080P AVEC MICRO
INTEGRE ET 4 CASQUES BINAURAL AVEC MICRO
SENNHEISER PC 8 USB
336,38 0,00 1
03/05/2021 IPHONE 11SC NOIR 128Go POUR DGS 631,08 0,00 1
03/05/2021 POSTE A SOUDER GYSMI 160 P VALISE POUR
ATELIERS
198,98 0,00 1
17/05/2021 NETTOYEUR HAUTE PRESSION 2 000W 140 BAR 440L/H
POUR ATELIERS
159,90 0,00 1
17/05/2021 COMPTEUR ELECTRIQUE POUR CONCIERGERIE
CHATEAU BARATTE
173,64 0,00 1
17/05/2021 AUGMENTATION DES PERFORMANCES DU PC DELL
OPTIPLEX 3050 PAR L AJOUT D UN SSD
81,00 0,00 4
17/05/2021 BATTERIE POUR PC PORTABLE MARIE NAVART 54,00 0,00 4
17/05/2021 PRESTATION DE GEOMETRE PARC D ANCHIN
BORNAGE AVEC L OPERATION SOFIM
535,20 0,00 0
20/05/2021 ORDINATEUR PORTABLE ASUS PC 15 FHD
I5/8G/512SSD F515JA POUR ECOLE MATERNELLE
JULES VERNE
499,00 0,00 1
20/05/2021 2 PANNEAUX ROUTIERS STATIONNEMENT INTERDIT
POUR RUE D ANCHIN
328,92 0,00 1
20/05/2021 ETUDES POUR EXTENSION REFECTOIRE JULES VERNE 3 936,00 0,00 0 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 156
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
20/05/2021 SCIE RADIALE FUEL 18 V 254MM SS BATT M18
FMS254-0 POUR ATELIERS
894,00 0,00 1
20/05/2021 CREATION D UNE MINI FORET DANS LE CADRE DE L
APPEL A PROJETS 1 MILLION D ARBRES EN
HAUTS-DE-FRANCE L
22 920,00 0,00 10
21/05/2021 IPHONE XR SC NOIR 64 Go POUR RESPONSABLE
SCOLAIRE
487,08 0,00 1
31/05/2021 MATERIEL POUR ELECTIONS 1 KIT ISOLOIR PMR 4
CASES SUIVANTES ET 4 URNES 6 FACES
TRANSPARENTES 1 2
2 257,20 0,00 10
31/05/2021 REFECTION COUCHE DE ROULEMENT RUE VICTOR
HUGO
45 466,81 0,00 0
01/06/2021 2 CHARIOTS DE MENAGE PROCLEANER GRIS-VERT
2X15L PRESSE
228,00 0,00 1
04/06/2021 CREATION DE PISTE CYCLABLE LARGEUR 1M80 RUE
DE FRETIN
149 117,59 0,00 0
04/06/2021 TRONCONNEUSE ELAGUEUSE ECHO CS362TES30
SERIE N°38016392
548,98 0,00 1
14/06/2021 PRESTATION DE GEOMETRE - DETACHEMENT D UNE
PARTIE DE LA PARCELLE AS171 CARRIERE SAINT
JOSEPH
924,00 0,00 0
14/06/2021 AUDIT ENERGETIQUE AVANT TRAVAUX DE REFECTION
DE LA TOITURE DE LA SALLE POLYVALENTE
3 840,00 0,00 0
14/06/2021 2 PANNEAUX ROUTIERS D INTERDICTION ET
PANONCEAU SAUF ENGINS AGRICOLES POUR RUE DE
LA FOURMISIERE
564,60 0,00 1
14/06/2021 2 PANNEAUX ROUTIERS SENS INTERDIT ET 2
PANONCEAUX SAUF RIVERAINS ET SAUF DESSERTE
LOCALE POUR
511,44 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
15/06/2021 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
21/06/2021 ETUDES POUR EXTENSION DU CIMETIERE 13 080,00 0,00 0
21/06/2021 MISSION DE CARACTERISATION DE ZONE HUMIDE
POUR EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL
2 400,00 0,00 0
21/06/2021 1 PANNEAU ROUTIER PARKING ET 1 PANONCEAU 2
PLACES LIMITEES A 30 MINUTES POUR RUE DELMER
264,42 0,00 1
20/07/2021 PANNEAU ROUTIER AUTORELEVABLE POUR ROND
POINT ENTRE DE LA QUIEZE/RUE DEMESMAY
174,00 0,00 1 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 157
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
20/07/2021 POTELETS POUR SECURISER LE DEBOUCHE DE LA
VOYETTE AU DROIT DE LA RUE DE NOMAIN
888,00 0,00 1
20/07/2021 SCIE CLOCHE 8 COBLT D48-305MM POUR ATELIERS 269,52 0,00 1
22/07/2021 EXTENSION DU RESEAU D ASSAINISSEMENT DOMAINE
DU MARESQUEL RUE DU MARESQUEL
61 435,05 0,00 0
02/08/2021 SALLE DE SPORT 68 712,00 0,00 0
02/08/2021 MOBILIER POUR MEDIATHEQUE 2 TOURS D
EXPOSITION LABYRINTH BLANC/NOIR EQUIPEES DE 20
COMPARTIMENTS R
3 649,82 0,00 12
02/08/2021 4 BATTERIES POUR RADAR PEDAGOGIQUE 206,83 0,00 1
02/08/2021 PANNEAU DE CHANTIER POUR EXTENSION ECOLE
JULES VERNE
446,88 0,00 1
02/08/2021 6 CENDRIERS MURAUX 1.5 L 352,80 0,00 1
02/08/2021 ACQUISITION PARCELLE DE TERRAIN 14 RUE DE
PERONNE CADASTRE AH250 502 M2
5 322,32 0,00 0
02/08/2021 10 POTELETS DE VOIRIE 696,00 0,00 1
02/08/2021 MOBILIER POUR CANTINE JULES VERNE 6 TABLES
RECTANGULAIRES ALASKA ET 36 CHAISES COTE
MATERNEL
2 717,64 0,00 12
04/08/2021 TRAVAUX EN REGIE 2021 - CREATION DE 10
APPUIS-VELOS POUR LE PARC D ANCHIN
1 687,98 0,00 20
04/08/2021 TRAVAUX EN REGIE 2021 - CREATION D UN CARRE
POTAGER A L ECOLE NAVART
628,98 0,00 1
05/08/2021 ASPIRATEUR POUSSIERE NUPRO PLUS POUR SALLE
DE SPORT
180,38 0,00 1
23/08/2021 SUPPORT INOX POUR FOURS 6 ET 10 NIVEAUX
GASTRO 7 GLISSIERES POUR CANTINE MARIE-NAVART
468,00 0,00 1
02/09/2021 ANNONCE DU 5 AOUT 2021 POUR TRAVAUX EN VUE DE
L AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE
864,00 0,00 0
02/09/2021 2 TONNELLES POUR DIFFERENTES FESTIVITES 2 066,21 0,00 10
02/09/2021 DEVOILEUR DE ROUE POUR ATELIER VELOS 350,00 0,00 1
14/09/2021 MOBILIER POUR ECOLE MATERNELLE MARIE-NAVART
8 TABLES MONOPLACE DIABOLO 60X50 CM
452,16 0,00 1
14/09/2021 ILLUMINATIONS DE NOEL 2021 2 707,34 0,00 10
16/09/2021 CAROTTEUSE TRAVAUX PUBLICS KB200 POUR
ATELIERS
5 801,47 0,00 12
16/09/2021 FAUTEUIL DE BUREAU ERGONOMIQUE POUR SERVICE
RESSOUCES HUMAINES
1 138,80 0,00 12
17/09/2021 TRAVAUX D EXHUMATION DE CORPS EN CONCESSION
PLEINE TERRE AU CIMETIERE 15 EXHUMATIONS 3
CERCUEILS
6 447,00 0,00 0
17/09/2021 ODOMETRE ROUE 320 MM OPSIAL POUR ATELIERS 110,12 0,00 1
23/09/2021 ETUDES POUR REFECTION DE LA TOITURE DE LA
SALLE POLYVALENTE
11 160,00 0,00 0
05/10/2021 MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR TRAVAUX DE
RESTAURATION DE L EGLISE SAINT MARTIN
87 946,69 0,00 0
05/10/2021 I PHONE 12 64Go CABLES 695,88 0,00 1
05/10/2021 MOBILIER POUR ECOLE MARIE NAVART ARMOIRE
POUR MATERIEL SPORTIF
1 163,00 0,00 12
05/10/2021 SWITCHS NETGEAR GS324-200EUS POUR ECOLE
JULES VERNE
388,51 0,00 1
05/10/2021 SWITCHS TP-LINK TL-SG3428 POUR ECOLE NAVART 883,35 0,00 1
05/10/2021 REPRISE DE 9 CONCESSIONS DANS LE CARRE 7 DU
CIMETIERE
8 212,80 0,00 0
20/10/2021 3 PAVILLONS FRANCE ECOFIX 100x150 cm
MOUSQUETONS POUR CIMETIERE
36,00 0,00 1
20/10/2021 COFFRE A BOUEE GUARDIAN 600 AVEC BOUEE ET
CORDE POUR PARC D ANCHIN
464,40 0,00 1
15/11/2021 PRESTATION DE GEOMETRE - DETACHEMENT D UN
DELAISSE DE VOIRIE RUE PASTEUR, PARCELLE NON
CADASTREE DP
432,00 0,00 0
15/11/2021 MAITRISE D OEUVRE VRD - TRAVAUX - POUR
EXTENSION CIMETIERE COMMUNAL
1 200,00 0,00 0
15/11/2021 PRESTATION DE GEOMETRE - DIVISION D UNE
PARCELLE C 902 EN VUE DE SON ACQUISITION
375,00 0,00 0
15/11/2021 RACCORDEMENT ELECTRIQUE PASSAGE DE LA
GRANGE BORNES FORRAINES RUE DU MARESQUEL
11 052,43 0,00 0
15/11/2021 3 FAUTEUILS DE BUREAU POUR SERVICES
ADMINISTRATIFS
554,97 0,00 1
15/11/2021 ASPIRATEUR CTL 26E CLEANTEC POUR COFFRE DE
MOBILIER DE L EGLISE
829,07 0,00 1 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 158
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
15/11/2021 TELEPHONE PORTABLE SPIDER X5 NOIR 128 MO POUR
SERVICE ESPACES VERTS
23,88 0,00 1
22/11/2021 PANNEAUX ROUTIERS POUR CHANGEMENT DE SENS
DE CIRCULATION ET INTERDIT AU 3.5 T POUR BOIS LE
VILLE
410,88 0,00 1
22/11/2021 PANNEAUX ROUTIERS PIETONS EMPRUNTEZ LE
TROTTOIR D EN FACE POUR TRAVERSER RD ET
ATTENTION CHANGEME
445,92 0,00 1
22/11/2021 TOURET 2 MEULES MONO 900W TM200 POUR
ATELIERS
310,57 0,00 1
22/11/2021 ACHAT D UNITES DE PUBLICATION NATIONAL POUR
PASSATION MARCHE PORTANT SUR LES TRAVAUX DE
RESTAURATION
864,00 0,00 0
22/11/2021 MODULE PORTAIL DE DECONCENTRATION DU
SERVICE FAIT FULL WEB ET GESTION DES ALERTES
ELECTRONIQUES
1 668,00 0,00 4
22/11/2021 TELEPHONE PORTABLE OPPO A54 5G NOIR 64GO
POUR CONCIERGE CHATEAU
119,88 0,00 1
22/11/2021 BAC 770L CUVE ET COUVERCLE PLACE GENERAL DE
GAULLE COUR DESPRES
513,62 0,00 1
03/12/2021 DIAGNOSTICS REPERAGE ET REDACTION D UN
RAPPORT AMIANTE AVANT REFECTION DE LA TOITURE
DALLES INTER
288,00 0,00 0
03/12/2021 COORDINATION SPS NIVEAU 3 CONCEPTION ET
REALISATION - EXTENSION CIMETIERE
367,50 0,00 0
03/12/2021 1 TERMINAL DE VERBALISATION POUR POLICE
MUNICIPALE
1 023,60 0,00 10
03/12/2021 SOUFFLEUR THERMIQUE STIHL-BR-550.HTML 735,00 0,00 1
03/12/2021 ECRAN DE PROJECTION MURAL A MOTEUR ORAY
CINEFLEX 150 x 240 POUR SALLE POLYVALENTE CLUB
DES AINES
274,14 0,00 1
08/12/2021 ACHAT D UNITES DE PUBLICATION POUR PASSATION
MARCHE TRAVAUX PORTANT SUR AGRANDISSEMENT
DU CIMETIERE
324,00 0,00 0
08/12/2021 PRESTATION DE REPERAGE AMIANTE AVANT
REFECTION COMPLETE DE L EGLISE
11 851,20 0,00 0
08/12/2021 PRESTATION DE REPERAGE PLOMB AVANT
REFECTION COMPLETE DE L EGLISE
600,00 0,00 0
08/12/2021 TRAVAUX DE VOIRIE REFECTION DE PURGES EN
CHAUSSEE RUE GRANDE CAMPAGNE
3 341,28 0,00 0
08/12/2021 CONTRIBUTION FINANCIERE POUR UNE EXTENSION
DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE
36 T RUE D
14 282,83 0,00 0
08/12/2021 MEULEUSE WE 15-125 QUICK POUR LES ATELIERS 99,98 0,00 1
09/12/2021 ACQUISITION PARCELLE AS171 PARTIE CARRIERE
SAINT JOSEPH 275 m2
7 756,00 0,00 0
09/12/2021 FEUX TRICOLORES CARREFOUR RUE DE FRETIN ET
RUE DE LA QUIEZE
31 593,79 0,00 20
09/12/2021 CHAUFFE EAU POUR LOGEMENT FONCTION SALLE DE
SPORT
437,08 0,00 1
09/12/2021 MARCHEPIED COMPACT ISOLANT 5 MARCHES POUR
ATELIERS
232,85 0,00 1
14/12/2021 OPERATIONS DE BORNAGE ET DE DIVISION POUR
ACQUISITION D UNE PARTIE DE LA PARCELLE
CADASTREE SECTION
1 788,00 0,00 0
14/12/2021 TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES POUR LE PROJET D
EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL
3 216,00 0,00 0
15/12/2021 DECROCHAGE DEPOSE ET CONDITIONNEMENTS DES
OEUVRES AVANT REFECTION COMPLETE DE L EGLISE
13 908,00 0,00 0
15/12/2021 TRAVAUX DE VOIRIE REMPLACEMENT DE BORDURES
ET CANIVEAUX, REFECTION DE TROTTOIRS RUE
VICTOR HUGO C
6 488,40 0,00 0
16/12/2021 COFFRAGE DE L ORGUE PENDANT LA REFECTION
COMPLETE DE L EGLISE
7 942,80 0,00 0
31/12/2021 TRAVAUX EN REGIE 2021 - CREATION ET POSE DE
PANNEAUX DE SIGNALETIQUE AU PARC ANCHIN
5 652,80 0,00 20
31/12/2021 TRAVAUX EN REGIE 2021 - CREATION D UNE TABLE DE
MARQUE POUR LA SALLE DE SPORTS
2 267,05 15,00 0
07/02/2022 ACHAT D UNITES DE PUBLICATION POUR PASSATION
MARCHE TRAVAUX PORTANT SUR RENOVATION DE LA
TOITURE DE
864,00 0,00 0 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 159
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
07/02/2022 DEPOSE PANNEAU DE VITRAIL AVANT REFECTION
COMPLETE DE L EGLISE - RAR
660,00 0,00 0
07/02/2022 SWITCH TP-LINK TL-SG1048 POUR LA MEDIATHEQUE 299,00 0,00 1
07/02/2022 SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SUPPLEMENTAIRE
ECOLE MARIE NAVART
572,40 0,00 1
07/02/2022 TRAVAUX POUR L ADAPTABILITE DES BATIMENTS
COMMUNAUX CHATEAU BARATTE
13 716,00 0,00 0
04/03/2022 2 TELEPHONES FIXES POSTES 6863I SANS BLOC
SECTEUR ECOLE JULES VERNE
493,30 0,00 1
04/03/2022 CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION -
TRAVAUX DE RESTAURATION DE L EGLISE
7 015,20 0,00 0
04/03/2022 COORDINATION SPS NIVEAU 2 CONCEPTION ET
REALISATION - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L
EGLISE
5 116,80 0,00 0
04/03/2022 PROJECTEURS LED POUR COMPLEXE SPORTIF 41 508,19 0,00 1
04/03/2022 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
04/03/2022 SUBVENTION POUR ACQUISITION VELO ELECTRIQUE 50,00 0,00 1
01/04/2022 ETUDES POUR CREATION DE DOUCHES AUX
SERVICES TECHNIQUES
3 000,00 0,00 0
20/04/2022 20 CAPTEURS CO2 ECOLES JULES VERNE ET NAVART 2 136,00 0,00 1
20/04/2022 20 POTELETS DE VOIRIE 1 248,00 0,00 1
20/04/2022 CHAUFFE EAU 500L ECOLE NAVART 1 839,96 0,00 15
20/04/2022 ECRAN ORDINATEUR LIYAMA PROLITE XUB2494HSU-B1
24 POUR SERVICES ADMINISTRATIFS
245,95 0,00 1
20/04/2022 MATERIEL SPORTIF DE VOLLEY POUR SALLE DE
SPORT
2 199,60 0,00 10
20/04/2022 MEULEUSE M180NEFSAG125XPDB-0X 343,03 0,00 1
20/04/2022 MICRO SHURE PG 58 POUR CONSEIL MUNICIPAL 225,00 0,00 1
20/04/2022 TELEPHONE PORTABLE IPHONE 11SC NOIR 64GO
POUR RESPONSABLE ESPACES VERTS
491,88 0,00 1
05/05/2022 1 DRAPEAU UKRAINE POUR CHATEAU BARATTE 49,20 0,00 1
05/05/2022 2 CAFETIERES POUR SERVICES ADMINISTRATIFS 59,80 0,00 1
05/05/2022 LA GRANGE MARCHE COUVERT 63 778,75 0,00 0
05/05/2022 SERVEUR NAS SYNOLOGY DISK DS220 2 BAIES POUR
SAUVEGARDE MEDIATHEQUE
795,72 0,00 1
05/05/2022 SOCLE NUMERIQUE ECOLES 26 851,14 0,00 2
05/05/2022 VAISSELLE POUR SALLE POLYVALENTE 3 222,00 0,00 10
09/05/2022 MOBILIER POUR OUVERTURE D UNE CLASSE A L
ECOLE JULES VERNE
7 096,00 0,00 20
09/05/2022 PANNEAU ROUTIER CONTOURNEMENT OBLIGATOIRE
PAR LA GAUCHE ECLUSE RUE BOIS LE VILLE
64,99 0,00 1
09/05/2022 PANNEAU ROUTIER LIMITATION DE TONNAGE 8 T 57,94 0,00 1
09/05/2022 PANNEAU ROUTIER PASSAGE A NIVEAU MUNI DE
BARRIERES A FONCT. MANUEL AU NIVEAU DE LA
COQUERIE PN22
42,19 0,00 1
09/05/2022 PANNEAU ROUTIER STOP PARKING DE LA GARE 25,57 0,00 1
09/05/2022 PANNEAUX POUR PASSAGE DE LA GRANGE 341,42 0,00 1
09/05/2022 PANNEAUX ROUTIERS PRESIGNALISATION PASSAGE A
NIVEAU IMPLANTATION DROITE 1 BANDE
125,23 0,00 1
09/05/2022 VISSEUSE 12 V SANS FIL 160,48 0,00 1
10/05/2022 AGRANDISSEMENT CIMETIERE 196 281,36 0,00 0
10/05/2022 PANNEAU ROUTIER IMPASSE RUE DE LA TUILERIE 47,42 0,00 1
10/05/2022 PANNEAU ROUTIER PARKING ZONE BLEUE RUE
DELMER
60,62 0,00 1
10/05/2022 PANNEAU ROUTIER SENS INTERDIT A TOUT VEHICULE
CHEMIN DE LA CAMPAGNETTE
74,69 0,00 1
10/05/2022 PANNEAU ROUTIER STOP ALLEE DES AUBEPINES 39,72 0,00 1
10/05/2022 PANNEAU ROUTIER STOP RUE DES 4 CORNETS 25,57 0,00 1
10/05/2022 PANNEAUX ROUTIERS SAUF ENGINS AGRICOLES 115,87 0,00 1
10/05/2022 PANNEAUX ROUTIERS SENS INTERDIT A TOUT
VEHICULE RUE MARGUERITE YOURCENAR
144,17 0,00 1
10/05/2022 PANNEAUX ROUTIERS PASSAGE A NIVEAU RUE DES 4
CORNETS
228,59 0,00 1
17/05/2022 4 PROJECTEURS LED POUR COMPLEXE SPORTIF 2 208,44 0,00 1
17/05/2022 700 BOX SENIORS 2 402,40 0,00 1
17/05/2022 BLOCS ECLAIRAGE AU PTT 2 GRADATEURS EN RACK
12 FICHES
987,28 0,00 1
17/05/2022 CREATION D UN PARKING RUE DU RIEZ 2 39 492,16 0,00 0
17/05/2022 ETUDES MAITRISE D OEUVRE PAYSAGE PARC D
ANCHIN
3 000,00 0,00 0
17/05/2022 RACCORDEMENT RESEAU EAU PASSAGE DE LA
GRANGE BORNES FORRAINES RUE DU MARESQUEL
3 913,20 0,00 0 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 160
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
24/05/2022 1 DEFIBRILLATEUR MEDTRONIC MODELE LIFEPACK
CR2 POUR EGLISE
1 500,00 0,00 10
24/05/2022 TELEPHONE PORTABLE OPO A54 5G POUR SERVICE
PERISCOLAIRE / MEDIATHEQUE
119,88 0,00 1
25/05/2022 RENOVATION TOITURE SALLE POLYVALENTE 652 721,45 0,00 0
07/06/2022 1 FAUTEUIL DE BUREAU POUR SERVICES
ADMINISTRATIFS
736,80 0,00 10
07/06/2022 28 BANCS POUR DIFFERENTES MANIFESTATIONS 1 674,24 0,00 12
07/06/2022 BORNE WIFI TP LINK EAP620 HD POUR LA MAIRIE
CENTRE
258,26 0,00 1
07/06/2022 PRESTATION DE GEOMETRE - PROGRAMME
STATIONNEMENT PARKING VENT DE BISE ANGLE DE
LA BAILLE ET CHEMIN
1 060,00 0,00 0
10/06/2022 TRAVAUX DE RESTAURATION CLOS ET COUVERT
EGLISE
899 964,57 0,00 0
16/06/2022 CREATION DE DOUCHES AUX SERVICES TECHNIQUES 40 248,00 0,00 0
21/06/2022 FRAIS DIVISION EN VOLUME CESSION PARCELLE N° B
2232-24 ACTE DE 2012
618,70 0,00 0
21/06/2022 MODULE PES RETOUR 888,00 0,00 4
21/06/2022 PANNEAUX ROUTIERS PARKING ZONE BLEUE NBRE DE
PLACES A 12 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
59,59 0,00 1
08/07/2022 ACQUISITION PARCELLES RUE DU MARESQUEL
CADASTREES
AO503-AO504-AO505-AO507-AO508-AO513-AO514-AO515
PO
142 727,54 0,00 0
08/07/2022 DISTRIBUTEUR DE SACHETS DE DEJECTIONS CANINES 817,44 0,00 1
08/07/2022 MATERIELS DE CUISINE POUR LES CANTINES DE
JULES VERNE ET NAVART
30 087,60 0,00 12
22/07/2022 RACCORDEMENT ELECTRIQUE PASSAGE DE LA
GRANGE RUE DU MARESQUEL
337,46 0,00 0
09/08/2022 ARMOIRE FROID 1300L ATOSA POUR SALLE
POLYVALENTE
2 730,00 0,00 12
09/08/2022 CREATION DE BUREAU AGENCE POSTALE
COMMUNALE A LA MAIRIE CENTRE
20 747,30 0,00 0
09/08/2022 CREATION PARKING RUE DE LA BAILLE - VENT DE BISE 10 926,00 0,00 0
09/08/2022 LOGICIEL CARTACIM CS CARTO POUR LE CIMETIERE 6 780,00 0,00 4
09/08/2022 PANNEAU ROUTIER DE RUE CHEMIN DE LA
CAMPAGNETTE
208,80 0,00 1
09/08/2022 RATELIER A VELO ECOLE MARIE NAVART 247,20 0,00 1
11/08/2022 TELEPHONE PORTABLE GALAXY A03 NOIR 64 GO POUR
ATELIER VELOS
107,88 0,00 1
06/09/2022 CASQUE POUR STANDARD TELEPHONIQUE CHATEAU
BARATTE
573,48 0,00 1
28/09/2022 2 BORNES WIFI ECOLE JULES VERNE 248,70 0,00 1
28/09/2022 2 BORNES WIFI ECOLE NAVART 497,40 0,00 1
30/09/2022 PANNEAU ROUTIER PARKING 2 A LA GARE 16,12 0,00 1
30/09/2022 PANNEAU ROUTIER PASSAGE PIETON AU MARCHE
COUVERT
70,42 0,00 1
30/09/2022 PONCEUSE EXCENTRIQUE SXE150-5.0BL POUR
ATELIERS
451,06 0,00 1
04/10/2022 ACQUISITION ET MISE EN OEUVRE D UN LOGIGIEL DE
GESTION
10 662,24 0,00 4
04/10/2022 ETUDE HYDROGEOLOGIE DOSSIER REGLEMENTAIRE
LOI SUR L EAU REGULARISATION FORAGE POUR PARC
D ANCHIN
4 200,00 0,00 0
04/10/2022 FONTAINE RESEAU POUR LA CANTINE NAVART 1 186,80 0,00 10
04/10/2022 TABLEAU TRIPTYQUE BLANC POUR ECOLE
ELEMENTAIRE JULES VERNE
780,00 0,00 1
14/10/2022 PANNEAU ROUTIER INTERDIT TOURNER A GAUCHE
PROCHAINE INTERSECTION A LA GARE
80,65 0,00 1
14/10/2022 PANNEAU ROUTIER PASSAGE PIETON RUE DE
FAYEL/LILLE/ST JOSEPH
140,83 0,00 1
14/10/2022 PANNEAU ROUTIER SAUF DESERTE LOCALE RUE DE
ROUBAIX
133,13 0,00 1
14/10/2022 PANNEAU ROUTIER ZONE BLEUE PLACE DU GENERAL
DE GAULLE
31,15 0,00 1
20/10/2022 12 STORES POUR CHATEAU BARATTE 2 231,52 0,00 1
20/10/2022 2 VIDEOPROJECTEURS IVIVITEK DW275 - 4000 LUMENS
- WXGA ECOLE MARIE NAVART
1 380,00 0,00 1
20/10/2022 3 VIDEOPROJECTEURS INTERACTIFS EPSON EB685WI -
3700LUMENS-WXGA ECOLE JULES VERNE
7 852,95 0,00 2 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 161
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
20/10/2022 3 VIDEOPROJECTEURS INTERACTIFS EPSON EB685WI -
3700LUMENS-WXGA ECOLE MARIE NAVART
8 633,85 0,00 2
20/10/2022 CENDRIER MURAL 1.5L POUR PARC ANCHIN 98,40 0,00 1
20/10/2022 SCIE A RUBAN POUR ATELIERS 1 473,61 0,00 6
26/10/2022 12 TABLETTES ECOLE SAINT MARTIN DANS LE CADRE
DU PLAN DE RELANCE-CONTINUITE PEDAGOGIQUE
POUR UN SOCL
9 000,00 0,00 1
09/11/2022 RESSOURCES NUMERIQUES DANS LE CADRE DU PLAN
DE RELANCE-CONTINUITE PEDAGOGIQUE POUR UN
SOCLE NUMERIQU
950,00 0,00 2
09/11/2022 RESSOURCES NUMERIQUES DANS LE CADRE DU PLAN
DE RELANCE-CONTINUITE PEDAGOGIQUE POUR UN
SOCLE NUMERIQU
1 600,00 0,00 2
09/11/2022 RESSOURCES NUMERIQUES DANS LE CADRE DU PLAN
DE RELANCE-CONTINUITE PEDAGOGIQUE POUR UN
SOCLE NUMERIQU
1 050,00 0,00 2
22/11/2022 2 HARNAIS ADVANCE UNIVERSEL PLUS POUR
ESPACES VERTS
286,37 0,00 1
22/11/2022 5 TAPIS ASSOCIATIF MATERIEL DE SPORT NOUVELLE
CLASSE JULES VERNE
552,00 0,00 1
22/11/2022 OUTILLAGE POUR ATELIERS MUNICIPAUX 4 725,55 0,00 1
22/11/2022 RENOVATION ECLAIRAGE AU TERRAIN DE FOOTBALL 113 672,68 0,00 0
22/11/2022 TRAVAUX DE VOIRIE CREATION D UNE BOUCHE D
EGOUT RUE DU RIEZ
4 380,48 0,00 0
25/11/2022 1 DEFIBRILLATEUR MEDTRONIC MODELE LIFEPACK
CR2 POUR ECOLE ST MARTIN
1 500,00 0,00 10
25/11/2022 15 SPOTS POUR DIFFERENTES MANIFESTATIONS 1 157,58 0,00 1
25/11/2022 16 LICENCES IRIS TECHNOLOGIE KWARTZ KMC POUR
ECOLE JULES VERNE
556,80 0,00 1
25/11/2022 2 PUPITRES POUR TABLEAU DE SCORES SALLE DES
SPORTS
3 294,00 0,00 15
25/11/2022 50 COUVERTURES POUR COUCHETTES ECOLE JULES
VERNE ET MARIE NAVART
719,40 0,00 1
25/11/2022 8 PANNEAUX ANNONCE MARCHE 1 374,67 0,00 1
25/11/2022 CHAUFFE EAU VM MONO 150L POUR LE CLUB HOUSE 437,87 0,00 1
25/11/2022 CHAUFFE EAU VM MONO 150L POUR LGT CONCIERGE
CHATEAU BARATTE
437,87 0,00 1
25/11/2022 ILLUMINATIONS DE NOEL 2022 4 690,27 0,00 10
25/11/2022 ONDULEUR NITRAM ELITE VALUE 1000 POUR ECOLE
NAVART
505,90 0,00 1
25/11/2022 TRAVAUX DE VOIRIE CREATION PARTIELLE RUE DU
PARADIS
9 982,42 0,00 0
01/12/2022 2 PAVILLONS FRANCE ECOFIX 100x150 CM
MOUSQUETONS 1 PAVILLON ROYAUME UNI ECOFIX
100x150 CM MOUSQUET
48,00 0,00 1
01/12/2022 MAITRISE OEUVRE TRAVAUX DE VOIRIE MARCHE
CCPC
3 162,92 0,00 0
01/12/2022 PANNEAU ROUTIER SENS INTERDIT PARKING BAILLE
ET CAMPAGNETTE
63,73 0,00 1
01/12/2022 PANNEAUX ROUTIERS INTERDIT DE TOURNER A
GAUCHE/ A DROITE, SENS INTERDIT ET CIRCULATION
A SENS UNIQUE
280,92 0,00 1
09/12/2022 CHALET EN BOIS 2 826,00 0,00 6
09/12/2022 TRAVAUX DE VOIRIE ABAISSEMENT TROTTOIRS RUE
DE PERONNE ET RUE DE LHARDINIERE ET
ENROCHEMENT RUE AN
19 413,60 0,00 0
09/12/2022 TRAVAUX DE VOIRIE CREATION PARTIELLE RUE DU
PARADIS
124 803,63 0,00 0
21/12/2022 TRAVAUX EN REGIE 2022 CREATION D UN PORTAIL AU
CIMETIERE
1 510,11 0,00 20
21/12/2022 TRAVAUX EN REGIE 2022 CREATION D UN PORTAIL
SUR LA PLAINE DU CHATEAU
1 283,16 0,00 20
21/12/2022 TRAVAUX EN REGIE 2022 CREATION D UNE CLOTURE
AU TERRAIN DE TENNIS
592,89 0,00 1
21/12/2022 TRAVAUX EN REGIE 2022 CREATION DE PANNEAUX D
EXPOSITION
9 240,50 0,00 20
21/12/2022 TRAVAUX EN REGIE 2022 CREATON D UN LOCAL
POUBELLES A L ECOLE MARIE NAVART
4 885,60 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 162
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 4 563 725,42 1 609,12 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 163
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES
A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 164
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 470 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 0,00
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 165
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES
A10.4
A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 166
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES
A10.5
A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date de
sortie
Désignation du
bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 167
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1)
A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 9 288,26
60632 CREATION D UN PORTAIL AU CIMETIERE 592,24
60632 CREATION DE TOUR D ARBRES ECOLE MATERNELLE
JULES VERNE
3 063,42
60632 CREATON D UN LOCAL POUBELLES A L ECOLE MARIE
NAVART
2 537,02
60632 CREATION D UN PORTAIL SUR LA PLAINE DU CHATEAU 365,29
60632 CREATION D UNE CLOTURE AU TERRAIN DE TENNIS 261,23
60632 CREATION DE PANNEAUX D EXPOSITION 2 026,50
60632 CREATON D UN LOCAL POUBELLES A L ECOLE JULES
VERNE
181,86
6135 CREATON D UN LOCAL POUBELLES A L ECOLE MARIE
NAVART
260,70
012 Charges de personnel, frais assimilés 18 221,26
64111 CREATION D UN PORTAIL AU CIMETIERE 917,87
64111 CREATION DE TOUR D ARBRES ECOLE MATERNELLE
JULES VERNE
5 260,12
64111 CREATON D UN LOCAL POUBELLES A L ECOLE MARIE
NAVART
2 087,88
64111 CREATION D UN PORTAIL SUR LA PLAINE DU CHATEAU 917,87
64111 CREATION D UNE CLOTURE AU TERRAIN DE TENNIS 331,66
64111 CREATION DE PANNEAUX D EXPOSITION 7 214,00
64111 CREATON D UN LOCAL POUBELLES A L ECOLE JULES
VERNE
1 491,86
72 Travaux en régie 27 509,52
722 CREATION D UN PORTAIL AU CIMETIERE 1 510,11
722 CREATION DE TOUR D ARBRES ECOLE MATERNELLE
JULES VERNE
8 323,54
722 CREATON D UN LOCAL POUBELLES A L ECOLE MARIE
NAVART
4 885,60
722 CREATION D UN PORTAIL SUR LA PLAINE DU CHATEAU 1 283,16
722 CREATION D UNE CLOTURE AU TERRAIN DE TENNIS 592,89
722 CREATION DE PANNEAUX D EXPOSITION 9 240,50
722 CREATON D UN LOCAL POUBELLES A L ECOLE JULES
VERNE
1 673,72
TOTAL GENERAL 27 509,52 I 27 509,52
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 27 509,52
2135 CREATION D UN PORTAIL AU CIMETIERE 1 510,11
2135 CREATION DE TOUR D ARBRES ECOLE MATERNELLE JULES VERNE 8 323,54
2135 CREATON D UN LOCAL POUBELLES A L ECOLE MARIE NAVART 4 885,60
2135 CREATION D UN PORTAIL SUR LA PLAINE DU CHATEAU 1 283,16 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 168
2135 CREATION D UNE CLOTURE AU TERRAIN DE TENNIS 592,89
2135 CREATON D UN LOCAL POUBELLES A L ECOLE JULES VERNE 1 673,72
2188 CREATION DE PANNEAUX D EXPOSITION 9 240,50
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 27 509,52
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ...) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 169
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE
A11
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 27 509,52
Recettes réelles de fonctionnement 6 577 267,70
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,42 % VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 170
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
A12
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 171
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
B1.1
B1.1 – 8015 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
6 848 735,86 5 956 235,84 98 308,06 165 497,10
2012 P LOGEMENTS RUES DE
ROUBAIX ET D ANCHIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
449 012,00 361 243,67 30,00 A 2,850 C 1,350 A-1 euros 5 007,96 9 716,04
2012 P LOGEMENTS RUES DE
ROUBAIX ET D ANCHIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
184 874,00 158 316,31 40,00 A 2,850 C 1,350 A-1 euros 2 177,38 2 970,90
2012 P LOGEMENTS RUES DE
ROUBAIX ET D ANCHIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
46 313,00 38 386,51 40,00 A 1,550 C 0,550 A-1 euros 215,83 855,89
2012 P 1225351 CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
39 154,00 30 444,18 30,00 A 2,050 C 0,550 A-1 euros 172,56 931,05
2012 P LOGEMENTS RUE DE
ROUBAIX ET D ANCHIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
116 092,00 90 267,30 30,00 A 2,050 C 0,550 A-1 euros 511,65 2 760,56 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 172
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
2012 P 1225349 CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
128 154,00 103 103,75 30,00 A 2,850 C 1,350 A-1 euros 1 429,34 2 773,09
2012 P 1225350 CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
44 954,00 38 496,22 40,00 A 2,850 C 1,350 A-1 euros 529,45 722,40
2012 P 1225352 CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
14 883,00 12 335,77 40,00 A 2,050 C 0,550 A-1 euros 69,36 275,04
2007 P DEXIA
MIN243481EUR0254611
DEXIA CLF
REGIONS BAIL
1 220 000,00 794 465,98 15,00 A 5,000 C 2,250 A-1 euros 18 716,03 37 357,38
2011 P 75-77 RUE DE LA
BAILLE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
126 500,00 80 055,21 14,00 A 2,600 C 1,350 A-1 euros 1 154,99 5 499,48
2018 P RUE DES 4
CORNETS-15 PLS PRET
CONSTRUCTION
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
607 554,00 586 626,35 38,00 A F 1,860 F 1,860 A-1 euros 11 107,67 10 560,24
2018 P RUE DES 4
CORNETS-15 PLS PRET
FONCIER
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
506 294,00 493 729,59 48,00 A F 1,860 F 1,860 A-1 euros 9 301,30 6 340,09
2018 P RUE DES 4
CORNETS-15 PLS PRET
COMPLEMENTAIRE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
781 330,00 754 416,51 38,00 A F 1,860 F 1,860 A-1 euros 14 284,75 13 580,74
2019 P PLUS01 PLUS PREF CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
271 786,14 249 072,45 32,00 A 1,700 C 1,700 A-1 euros 4 333,22 5 822,80
2019 P PLUS01 PLUS PREF CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
387 971,32 323 972,79 17,00 A 1,650 C 1,650 A-1 euros 5 616,06 16 394,51
2019 P 5 LOGEMENTS
INDIVIDUELS PLS
COMPL, ALLEE DES
AUBEPINES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
400 716,00 386 708,62 38,00 A F 1,790 F 1,790 A-1 euros 7 048,56 7 065,82
2019 P 5 LOGEMENTS
INDIVIDUELS PLS
CONSTRUCTION,
ALLEE DES AUBEPINES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
295 180,00 284 861,73 38,00 A F 1,790 F 1,790 A-1 euros 5 192,19 5 204,90
2019 P 5 LOGEMENTS
INDIVIDUELS PLS
FONCIER, ALLEE DES
AUBEPINES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
242 783,00 236 642,12 48,00 A F 1,790 F 1,790 A-1 euros 4 291,34 3 097,68 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 173
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
2007 P 1 RUE DE LILLE CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIO
35 185,40 14 870,51 7,00 A 1,950 C 4,300 A-1 euros 716,35 1 788,76
2020 P ECOLE PRIMAIRE
SAINT MARTIN
LA BANQUE
POSTALE
950 000,00 918 220,27 24,00 M F 0,750 F 0,750 A-1 euros 6 432,07 31 779,73
TOTAL GENERAL 6 848 735,86 5 956 235,84 98 308,06 165 497,10
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 174
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT
Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00 Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 609 171,36
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 609 171,36
Recettes réelles de fonctionnement II -3 265,77
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II -18 653,22
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 175
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
B1.3
B1.3 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
(1) Indiquer l’objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 176
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
B1.4
B1.4 – ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
(1) Somme des rémunérations relatives à l’investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 31/12/N.
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d’autres collectivités publiques au titre de la part investissement. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 177
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
B1.5
B1.5 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en
années
Périodicité Dette en capital à
l’origine
Dette en capital
31/12/N
Annuité versée au
cours de l’exercice
8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués
qu’en cas d’appel de la garantie. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 178
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
B1.6
B1.6 – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée
en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
31/12/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 179
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
ALLIANCE DANS SCHOOL 500,00
AMICALE DES POMPIERS DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE 2 000,00
APEL JULES- VERNE 500,00
APEL NAVART 500,00
ASSOCIATION SPORTIVE TEMPLEUVOIS 12 000,00
ATELIER DU PEVELE 400,00
CAFE CREM 800,00
CCFD EQUIPE LOCALE DE TEMPLEUVE 400,00
CHANTONS A TEMPLEUVE 500,00
CLUB COUTURE 300,00
CYCLING ORG 300,00
DONNEURS DE SANG 150,00
FEDERATION NATIONALE DE LA PROTECTION CIVILE (UKRAINE) 3 210,00
GYM CLUB TEMPLEUVOIS 350,00
HARMONIE TEMPLEUVE 10 000,00
KOLOR ADOS 200,00
LA FLECHE 300,00
LA PATRIOTE 16 500,00
LOTISSEMENT DU MARESQUEL 200,00
PETIT THEATRE DE TEMPLEUVE 5 000,00
PEVEL AFRIQUE TERRE FRATERNELLE 490,00
PHILIPPIDES CLUB TEMPLEUVOIS 2 000,00
RENCONTRES CULTURELLES EN PEVELE 10 000,00
SECOURS CATHOLIQUE 150,00
SOCIETE HISTORIQUE DU PAYS DE PEVELE 500,00
TEMPLEUVE EN MARCHE 700,00
TEMPLEUVE EN TRANSITION 500,00
TENNIS CLUB MUNICIPAL TEMPLEUVE 200,00
UCAT 1 000,00
UN PETIT COIN DE CIEL BLEU 400,00
UNION DES COMBATTANTS 700,00
VELO CLUB TEMPLEUVE CAPPELLE 50,00
VIET VO DAO ASSOCIATION 500,00
VOLLEY CLUB AMICALE 1 600,00
Entreprises
Personnes physiques
Autres
AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL 5 700,00
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
Autres
CCAS DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE 45 000,00
TOTAL GENERAL 123 600,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 180
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Crédits de
paiement
réalisés durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
AP9175
EXTENSION
CIMETIERE
COMMUNAL
350 000,00 0,00 350 000,00 40 699,50 236 381,50 223 456,54 0,00
AP9180
RENOVATION
DE L EGLISE
SAINT
MARTIN
3 100 000,00 0,00 3 100 000,00 125 561,77 1 274 828,23 785 428,50 2 189 009,73
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 181
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
B2.2
B2.2 – SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 182
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
B3
TOTAL Reste à employer au 01/01/N : 0,00
TOTAL Recettes 0,00 Total Dépenses 0,00
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 183
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 24,00 1,44 25,44 10,92 1,30 12,22
Adjoint administratif C 7,00 1,44 8,44 5,50 0,00 5,50
Adjoint administratif Pal 1ère classe C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Adjoint administratif Pal 2ème classe C 5,00 0,00 5,00 1,67 0,00 1,67
Attaché A 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Attaché Pal A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Rédacteur B 5,00 0,00 5,00 0,75 1,30 2,05
Rédacteur Pal 2ème classe B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 43,00 13,52 56,52 37,06 1,50 38,56
Adjoint technique C 21,00 9,91 30,91 19,14 1,50 20,64
Adjoint technique Pal 1ère classe C 2,00 0,90 2,90 2,90 0,00 2,90
Adjoint technique Pal 2ème classe C 11,00 2,71 13,71 10,27 0,00 10,27
Agent de maîtrise C 2,00 0,00 2,00 0,75 0,00 0,75
Agent de maîtrise Pal C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur Pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Technicien B 3,00 0,00 3,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 5,47 5,47 2,83 0,00 2,83
ATSEM Pal 1ère classe C 0,00 0,90 0,90 0,13 0,00 0,13
ATSEM Pal 2ème classe C 0,00 4,57 4,57 2,70 0,00 2,70
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Educateur des APS Pal 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 4,00 0,00 4,00 2,00 0,00 2,00
Adjoint du patrimoine C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Assistant de conservation B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 3,00 0,05 3,05 3,00 0,05 3,05
Adjoint d animation C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint d animation Pal 2ème classe C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
Page 184
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Animateur Pal 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Animateur territorial B 0,00 0,05 0,05 0,00 0,05 0,05
FILIERE POLICE (j) 5,00 0,00 5,00 2,08 0,00 2,08
Brigadier C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Brigadier Chef Pal C 3,00 0,00 3,00 2,08 0,00 2,08
Chef de police municipale B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 80,00 20,48 100,48 57,89 2,85 60,74
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint technique C TECH 385 0,00 3-1 CDD Contrat à durée
déterminée
Animateur territorial B ANIM 389 0,00 3-2 CDD Contrat à durée
déterminée
Rédacteur B ADM 389 0,00 3-2 CDD Contrat à durée
déterminée
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
2 Adjoints techniques TC ATA C TECH 385 0,00 3-a° CDD Contrat à durée déterminée
Adjoint administratif Pal 2ème classe TNC ATA C ADM 385 0,00 3-a° CDD Contrat à durée déterminée
Adjoints d animations TNC ATA C ANIM 385 0,00 3-a° CDD Contrat à durée déterminée
Apprenti OTR 0,00 0,00 A A
Assistant du Maire B ADM 389 0,00 110 CDD Contrat à durée
déterminée
Rédacteur B ADM 389 0,00 3-a° CDD Contrat à durée
déterminée
Rédacteur B ADM 389 0,00 A CDD Contrat à durée
déterminée
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
IV – ANNEXES IV VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N
C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...). VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT
C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT 29/05/2013 TPU 416 369,00
Autres organismes de regroupement
AGENCE D INGENIERIE DEPARTEMENTALE DU NORD 26/04/2017 SANS FISCALITE PROPRE 1 329,72
FEDERATION D ELECTRICITE DE L ARRONDISSEMENT DE LILL 31/05/2018 SANS FISCALITE PROPRE 1 283,80
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 6 604 326,93 3 515 551,78 930 558,35 2 158 216,80
RECETTES 6 604 326,93 3 733 793,73 486 072,16 2 384 461,04
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 812 276,48 5 766 555,20 0,00 2 045 721,28
RECETTES 7 812 276,48 8 034 412,74 0,00 -222 136,26
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées ...qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 6 604 326,93 3 515 551,78 930 558,35 2 158 216,80
RECETTES 6 604 326,93 3 733 793,73 486 072,16 2 384 461,04
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 812 276,48 5 766 555,20 0,00 2 045 721,28
RECETTES 7 812 276,48 8 034 412,74 0,00 -222 136,26
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 14 416 603,41 9 282 106,98 930 558,35 4 203 938,08
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 14 416 603,41 11 768 206,47 486 072,16 2 162 324,78
(1) Y compris les rattachements. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES
C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 6 604 326,93 3 515 551,78 930 558,35 2 158 216,80
RECETTES 6 604 326,93 3 733 793,73 486 072,16 2 384 461,04
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 812 276,48 5 766 555,20 0,00 2 045 721,28
RECETTES 7 812 276,48 8 034 412,74 0,00 -222 136,26
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 14 416 603,41 9 282 106,98 930 558,35 4 203 938,08
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 14 416 603,41 11 768 206,47 486 072,16 2 162 324,78
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
C3.6
C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à
la date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté
par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
TFPB 4 639 000,00 7,31 41,23 0,00 1 912 659,70 7,31
TFPNB 118 700,00 3,04 60,84 0,00 72 217,08 3,04
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 4 757 700,00 0,00 1 984 876,78 0,00 VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés : 28
VOTES :
Pour : 21
Contre : 0
Abstentions : 7
Date de convocation : 02/03/2023
Présenté par (1) Le Maire, Luc Monnet.
A Templeuve-en-Pévèle, le 09/03/2023
Le Maire, Luc Monnet
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session de conseil municipal. A Templeuve-en-Pévèle, le 09/03/2023
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
01. Luc MONNET, Maire
02. Joëlle DUPRIEZ, 1ère adjointe
03. Christian LEMAIRE, 2ème adjoint
04. Marie-Françoise TAHON, 3ème adjointe
05. Fabien DELPORTE, 4ème adjoint
06. Angélique DEKOKER, 5ème adjointe
07. Stéphane MICHEL, 6ème adjoint
08. Amandine GOUDARD, 7ème adjointe
09. Alain DELECLUSE, 8ème adjoint
10. Catherine MORTREUX, conseillère municipale
11. Marie-Astride DELANNOY, conseillère municipale
12. Manuella DELESALLE, conseillère municipale
13. Pierre DEHOVE, conseiller municipal
14. Sandrine BROCART, conseillère municipale
15. Olivia SALLE, conseillère municipale
16. Katia TYTGAT, conseillère municipale
17. Dominique SKRZYPCZAK, conseiller municipal
18. Hélène FOUDRIGNIER, conseillère municipale
19. Cyprien DUBUS, conseiller municipal
20. Jean MOULIERE, conseiller municipal
21. Arthur WAGNON, conseiller municipal VILLE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
22. Michel MAILLARD, conseiller municipal
23. Annie BAGGIO, conseillère municipale
24. Véronique ROTTELEUR, conseillère municipale
25. Daniela MORONVAL, conseillère municipale
26. Emmanuel CHARETTE, conseiller municipal
27. Yannick LIEVIN, conseiller municipal
28. Philippe KUPPENS, conseiller municipal
29. Patrice PUCHOIS, conseiller municipal
Certifié exécutoire par (1) Le Maire, Luc Monnet, compte tenu de la transmission en préfecture, le 15/03/2023, et de la publication le 16/03/2023
A ,le 09/03/2023
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.