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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 168993 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 168993)Thèmes du document : Travail et emploi, Dialogue social, Institutions publiques, Signé le 24 juin 2026

Reçu au Contrôle de légalité le 29 juin 2026

Publié le 29 juin 2026

Métropole Aix-Marseille-

Provence

République

Française

Département des

Bouches du Rhône

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE

AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Séance du mercredi 24 juin 2026

Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 207 membres.

Etaient présents Mesdames et Messieurs :

Chantal AGIUS - Grégory ALLIONE - Franck ALLISIO - Martial ALVAREZ - Daniel AMAR - Romain AMARO - Thomas ARCAMONE - Philippe ARDHUIN - Patrick ARDIZZONI - Julie ARIAS - Sophie ARRIGHI - Lalia ATTAF - Aurélien AUCLAIR - Gérard AUDIBERT - Dominique AUGEY - Stéphanie BAGNIS - Magali BAILLEUL - Mireille BALLETTI - Valérie BAQUE - Guy BARRET - Marie BATOUX - Thomas BATTESTI - Antoine BAUDINO - Laurent BELSOLA - Farida BENAOUDA - Fabienne BENDAYAN - Nassera BENMARNIA - Marie BERMEJO - Rebecca BERNARDI - Eléonore BEZ - Kayané BIANCO-ROATTA - Eva-Pauline BONAN - Marylène BONFILLON - Béatrice BONFILLON-CHIAVASSA - Eric BOUILLÉ - Michel BOULAN - Nicolas BOULAND - Stéphanie BRAISE - Fabien BRAVI - Romain BUCHAUT - Christian BURLE - Philippe CAHN - Sophie CAMARD - Joël CANICAVE - René-Francis CARPENTIER - Hugo CARTALLIER - Thibaut CHARPENTIER - Philippe CHARRIN - Gaby CHARROUX - Pascal CHAUVIN - Eric CHEVALIER - Marie-Christine CIANNARELLA - Jean-David CIOT - Gilles COLLOMB - Flavie COLOMBO - Jean-Marc COPPOLA - Jean-Jacques COULOMB - Georges CRISTIANI - Renaud DAGORNE - Sandrine D'ANGIO - Lionel DE CALA - Bernard DEFLESSELLES - Marc DEL GRAZIA - Christian DELAVET - Bernard DESTROST - Pierre DHARREVILLE - Hélène DI VITA DANCHESI - Laurent DILLINGER - Alexandre DORIOL - Arnaud DROUOT - Cédric DUDIEUZERE - Frédéric DURAND - Capucine EDOU - Joëlle FABRE - Léa FIMAT - Olivia FORTIN - Clément FREL-CAZENAVE - Lydia FRENTZEL - Josette FURACE - Loïc GACHON - Daniel GAGNON - Hélène GAILLARD - Pierre-Marie GANOZZI - Eric GARCIN - Audrey GARINO - Audrey GATIAN - Jean-Louis GEIGER - Samia GHALI - Patrick GHIGONETTO - Frédéric GIBELOT - Roland GIBERTI - Philippe GINOUX - Anthony GONÇALVES - Christophe GONZALEZ - Jean-Pascal GOURNES - Vincent GOYET - Jean-Marc GRAFFEO - Martin GRAND-DUFAY - Hervé GRANIER - Anne-Marie GREGORI - Patrick GRIMALDI - Monique GRISETI - Jean-Christophe GROSSI - Hassan GUENFICI - Sophie GUERARD - Yannick GUERIN - Yahya GÜNGÖRMEZ - Julien HAROUNYAN - Ahmed HEDDADI - Christophe HOCMARD - Nicolas HUE - Christophe HUGON - Michel ILLAC - Nicolas ISNARD - Mohamed ITRISSO - Clara JABOULAY - Sophie JARDINOT - Didier JAU - Sophie JOISSAINS - Azad KAZANDJIAN - Sophie KERNEN - Amine KESSACI - Anthony KREHMEIER - Mirabelle LAMOUREUX - Lucas LANGOMAZINO - Candice LE TOURNEUR - Philippe LEANDRI - Michèle LEBAN - Sébastien LECCIA - Pascaline LÉCORCHÉ - Gisèle LELOUIS - Lionel LENEL - Céline LEVIEUX - Joël LEVI-VALENSI - Yoan LEVY - Christiane LEYDER - Maxime MARCHAND - Jérôme MARCILIAC - Patrick MARKARIAN - Juliette MASSON - Joëlle MELIN - Hervé MENCHON - Naïs MENGIN - Arnaud MERCIER - Danielle MILON - Véronique MIQUELLY - Martine MISTRAL-GUYL - André MOLINO - Pascal MONTECOT - Catherine MOYEMONT GAILDRY - Ibrahim M'ZE - Jessy NAKACHE - Lisette NARDUCCI - Yannick OHANESSIAN - Cédric OROFINO - Nina PALOMBA - Romain PASTOR - Benoît PAYAN - Serge PEROTTINO - Stéphane PICHON - Mathieu PIETRI - Philippe PIGNON - Marie-Laurence POSTEAU - Fabrice POUSSARDIN - Robin PRÉTOT - Perrine PRIGENT - Aurélie QUINQUIS - Hedi RAMDANE - Magali RAMOS - Philippe RAZEYRE - Anne REYBAUD-DECROIX - Gwenaël RICHEROLLE - Olivier RIOULT - Jean-Baptiste RIVOALLAN - Anne-Gaëlle RODEVILLE - Thomas ROLLER - Blaise ROSATO - Julien ROSSI - Hervé ROUAT - Michel ROUX - Laure ROVERA - Michèle RUBIROLA - Paul SABATINO - Clara SALÉMEH - Mickael SALFATI - Giovanni SCHIPANI - Jean-Pierre SERRUS - Anne-Sophie SIDANI - Jean-Marc SIGNES - Romain SIMMARANO - Laurent SIMON - Emilia SINSOILLIEZ - Chahidati SOILIHI - Jean-Pierre SQUILLARI - Hanifa TAGUELMINT - Nathalie TESSIER - Karim TOUCHE - Amapola VENTRON - Cécile VIGNES - Frédéric VIGOUROUX - Frédéric-H VIGOUROUX - Michel VINCENTELLI - Katia YAKOUBI - David YTIER - Michaël ZAZOUN - Karima ZERKANI-RAYNAL - Sandrine ZUNINO-GHOUGASSIAN.Métropole Aix-Marseille-Provence

N° FBPA-045-19475/26/CM

Signé le 24 juin 2026

Reçu au Contrôle de légalité le 29 juin 2026

Publié le 29 juin 2026

Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :

Enda AMRAOUI représentée par Amine KESSACI - Samuel BEN-HAMOU représenté par Jean- Baptiste RIVOALLAN - Tina BIARD SANSONETTI représentée par Karim TOUCHE - Nadia BOULAINSEUR représentée par Nassera BENMARNIA - Sarah COULOMB représentée par Béatrice BONFILLON-CHIAVASSA - Brigitte DEVESA représentée par Sophie JOISSAINS - Sylvaine DI CARO représentée par Eric CHEVALIER - Ambrozio DOLFI représenté par Eric BOUILLÉ - Dimitri FARRO représenté par Yannick GUERIN - Emmanuel FOUQUART représenté par Marie BERMEJO - Jérôme GOUIRAN représenté par René-Francis CARPENTIER - Pierre HUGUET représenté par Audrey GATIAN - Aurélie LECAT représentée par Hervé ROUAT - Laurent LHARDIT représenté par Azad KAZANDJIAN - Mario MARTINET représenté par Magali RAMOS - Philippe MAURIZOT représenté par Robin PRÉTOT - Eric MERY représenté par Laure ROVERA - Serge MORI représenté par Jean-Pascal GOURNES - Roland MOUREN représenté par Martine MISTRAL-GUYL - Christian NERVI représenté par Philippe GINOUX - Marc PENA représenté par Magali BAILLEUL - Jocelyne POMMIER représentée par Michel VINCENTELLI - Joëlle REYNAUD FIORILE représentée par Romain AMARO - Franck SANTOS représenté par Philippe RAZEYRE - Caroline SICARD représentée par Hugo CARTALLIER - Martine VASSAL représentée par Romain SIMMARANO.

Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :

Olivier FAYSSAT - Michel LAN - Eric LE DISSES - Claude PICCIRILLO - Frédéric SZABO.

Etaient présents et représentés en cours de séance Mesdames et Messieurs : Patrick MARKARIAN représenté à 15h40 par Philippe CHARRIN - Michèle RUBIROLA représentée à 15h40 par Sophie CAMARD - Eric GARCIN représenté à 15h46 par Anne REYBAUD-DECROIX

Etaient présents et excusés en cours de séance Mesdames et Messieurs : Julie ARIAS à 15h46Métropole Aix-Marseille-Provence

N° FBPA-045-19475/26/CM

Signé le 24 juin 2026

Reçu au Contrôle de légalité le 29 juin 2026

Publié le 29 juin 2026

Monsieur le Président a proposé au Conseil de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.

FBPA-045-19475/26/CM

■ Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des

sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°11)

168983

Par délibération n° FAG 075-4127/18/CM du 28 juin 2018, le Conseil de la Métropole a harmonisé le temps de travail de l’ensemble des agents métropolitains non soumis à des sujétions particulières.

Dans ce cadre, l’ensemble des agents métropolitains non assujettis à sujétions particulières sont soumis depuis le 1er janvier 2019 à l’obligation de durée annuelle légale de travail à 1607 heures. En application de l’article 2 du décret n°2001-623, « l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement peut, après avis du comité technique compétent, réduire la durée annuelle de travail servant de base au décompte du temps de travail défini au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du 25 août 2000 susvisé pour tenir compte de sujétions liées à la nature des missions et à la définition des cycles de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail ou de travaux pénibles ou dangereux ».

Aussi, par délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018, le conseil de la métropole a approuvé les deux types de sujétions particulières applicables aux agents métropolitains, à savoir la pénibilité et la dangerosité du travail, leurs définitions ainsi que les postes pouvant invoquer ces sujétions.

L’article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a mis fin aux régimes dérogatoires antérieurs et impose à l’ensemble des collectivités le respect des 1607 heures annuelles comme durée effective annuelle de travail dans la fonction publique. Au-delà de ce précepte réglementaire, deux enjeux s’inscrivent en filigrane de la refonte du temps de travail : l’efficience du service public et l’organisation des services. En effet, la modulation du temps de travail engage une réflexion à la fois sur la nécessaire adaptation aux besoins évolutifs des usagers (amplitudes horaires, effectifs, etc.) et sur l’optimisation du temps de travail des agents (cycles et méthodes de travail, moyens mis à disposition, etc.). Cette démarche répond ainsi à l’infrangible objectif de mutabilité du service public et d’efficacité accrue des agents, tout en demeurant garante de leur santé.

En effet, l’organisation du temps de travail participe à la prévention de la pénibilité. L’article 2-1 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail et à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale, précise ainsi laconiquement que « Les autorités territoriales sont chargées de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous leur autorité ».

Selon les articles L. 4161-1 et D. 4161-1 du Code du Travail, la pénibilité au travail se définit comme une exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé. Ces facteurs sont liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail.

Par délibérations du Conseil de la Métropole ont été approuvés :

 Les deux types de sujétions particulières applicables aux agents métropolitains, à savoir la pénibilité et la dangerosité

 Les critères justifiant l’exposition à ces deux grands types de sujétions ayant été définis, soient :

 La manutention manuelle de charges lourdes ;Métropole Aix-Marseille-Provence

N° FBPA-045-19475/26/CM

Signé le 24 juin 2026

Reçu au Contrôle de légalité le 29 juin 2026

Publié le 29 juin 2026

 La manipulation de produits dangereux ;

 La manipulation d’éléments biologiques ;

 Les vibrations ;

 Le travail répétitif sous cadence contrainte ;

 La modulation des cycles et conditions de travail ;

 La surveillance d’écrans de contrôle et interventions de sécurité tunnels ;  Le bruit.

 Les métiers identifiés comme assujettis à ces critères, soient :

 Les agents d’exploitation sécurité voirie et chefs d’équipe sécurité voirie ;  Les agents d’intervention tunnels et opérateurs de contrôle tunnels ;  Les agents de vidéo-surveillance des équipements sportifs ;

 Les agents de collecte, agents de nettoiement et conducteurs PL ;  Les agents de crémation et maîtres de cérémonie.

 La pondération de ces critères permettant de définir le degré d’exposition des agents exerçant ces métiers ayant permis de qualifier la bonification du temps de travail annuel.  Les cycles de travail des métiers pour lesquels les sujétions de pénibilité et de dangerosité ont été reconnues.

La présente délibération a pour objet d’actualiser les cycles de travail des agents assujettis à des sujétions particulières :

 Mise à jour des cycles spécifiques et fonctions assujetties aux sujétions particulières des agents du crématorium de Martigues au sein de la DGD Transition Environnementale Culture et Sport ;

 Suppression des métiers de la sécurité voirie au sein de la DGD Mobilités Durables, Infrastructures et Voiries.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la délibération ci-après :

Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence,

Vu

 Le Code Général des Collectivités Territoriales ;

 Le Code Général de la Fonction Publique ;

 La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;

 La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République;

 Le décret n° 85-1250 du 26 novembre 1985 relatif aux congés annuels des fonctionnaires territoriaux ;

 Le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;  Le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommées dans des emplois permanents à temps non complet ;

 Le décret n° 2000-815 du 25 août 2000 modifié relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature ;  Le décret 2001-623 du 12 juillet 2001 pris pour l'application de l'article 7-1 de la loi n° 84- 53 du 26 janvier 1984 et relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale ;

 L’arrêté du 18 octobre 2001, portant application du décret 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat, au ministère de l’agriculture et de la pêche ;

 La délibération n° FAG 075-4127/18/CM du 28 juin 2018 portant définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence ;Métropole Aix-Marseille-Provence

N° FBPA-045-19475/26/CM

Signé le 24 juin 2026

Reçu au Contrôle de légalité le 29 juin 2026

Publié le 29 juin 2026

 La délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 portant définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Fonctions assujetties à des sujétions particulières ;

 La délibération n° FBPA-073-14440/23/CM du 29 juin 2023 (additif n°1) ;  La délibération n° FBPA-075-14442/23/CM du 29 juin 2023 (additif n°2) ;  La délibération n° FBPA-039-14894/23/CM du 12 octobre 2023 (additif n°3) ;  La délibération n° FBPA-123-15378/23/CM du 7 décembre 2023 (additif n°4) ;  La délibération n° FBPA-011-16104/24/CM du 18 avril 2024 (additif n°5) ;  La délibération n° FBPA-071-16522/24/CM du 27 juin 2024 (additif n°6) ;  La délibération n° FBPA-041-16730/24/CM du 10 octobre 2024 (additif n°7) ;  La délibération n° FBPA -068-17085/24/CM du 5 décembre 2024 (additif n°8) ;  La délibération n° FBPA-090-18176/25/CM du 26 juin 2025 (additif n°9) ;  La délibération n° FBPA-028-19095/25/CM du 15 décembre 2025 (additif n°10) ;  La délibération n° HN 001-8073/20/CM du Conseil de la Métropole du 17 juillet 2020 portant délégation de compétences du Conseil au Bureau de la Métropole ;  L’avis du comité social territorial du 12 juin 2026.

Ouï le rapport ci-dessus

Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,

Considérant

 Que les nécessités de service commandent d’actualiser les organisations de travail.

Délibère

Article unique:

A compter du 1er juillet 2026, sont approuvés les cycles de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières tels que présentés dans l’annexe, jointe à la présente délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié Conforme,

Le Vice-Président Délégué,

Ressources humaines et relations sociales

Alexandre DORIOL