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PLU - Annexes - 4 0 liste annexes
Document publié le Lundi 20 octobre 2025 par la commune d'Auxonne.
Lien du pdf (PLU - Annexes - 4 0 liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Lidess 4
LL LA
ÿY D'UR
SCOP
URBICAND Urbanisme + Aménagement + Développement durable
Plan Local d’Urbanisme – Ville d’Auxonne
1
ANNEXES
VU, pour être annexé à la délibération
du conseil municipal de ce jour.
AUXONNE, le
Le Maire,
Jacques-Francois COIQUIL. as d’Utilité Publique
glementaires
exposition au p
‘tr e
ment
‘e ’aménag rbain
rmatives
Plan Local d’Urbanisme – Ville d’Auxonne
2
4. Annexes
4.1. Servitudes d’Utilité Publique
4.2 Annexes réglementaires
• Assainissement
• Déchets
• Zones à risque d’exposition au plomb
• Voisinage d’infrastructures de transport terrestre
• Taxe d’aménagement
• Régime forestier
• DPU
• Autres annexes relatives à l’aménagement urbain
• PAC
• Agriculture
4.3 Annexes informatives