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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+09+
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+09+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 19 septembre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 14 + 1 pouvoir
Le dix-neuf septembre deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de
Monsieur Gilles COURT, Maire.
Date de la convocation : 13/09/2024
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, DENIS
Georges, LEBAIL Christine, PECHE Eric, DE PONCINS Arnaud, BISSAY Sylvain, PIAZZA BLANCHON
Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey et BRET-MOREL Nicolas
Absente excusée : Mme BONNIER Corinne
Pouvoir : Mme BONNIER Corinne a donné pouvoir à Mme LEBAIL Christine
Secrétaire de séance : M. DE PONCINS Arnaud
Délibération N° 1/2024-09-19 - adoptée à l’unanimité
Travaux de restructuration de l’école : avenants au marché de travaux
Délibération N° 2/2024-09-19 - adoptée à l’unanimité
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif — année 2023
Délibération N° 3/2024-09-19 - adoptée à l'unanimité
Travaux de voirie 2024 : attribution du marché
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Arnaud DE P S Gilles COURT