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Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Déliberation - 25 DA80 Ete dans les parcs Tir a larc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DÉCISION ADMINISTRATIVE
N° 80/2025/A
Prise en application de la délibération du Conseil Municipal
en date du 20 Septembre 2021 et conforme aux dispositions des articles L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Objet :
Correction d’une erreur matérielle sur la DA n°60/2025/A concernant le contrat de prestation de services avec Mr BORDE Dominique
Vu l’erreur matérielle relative au nom de la société de Mr BORDE dans la DA n° 60/2025/A soit « Association Arcadémie »
Considérant que cette erreur doit être corrigée par « Mr BORDE Dominique »
Le Maire
DÉCIDE
De conclure, un contrat de prestation de services avec Mr BORDE Dominique, sise Prélenfrey, 38450 Le Gua, en vue de la mise en place d’ateliers d’initiation au Tir à l’arc dans la cadre des animations de « l’été dans les parcs 2025».
Les ateliers auront lieu au parc des Garcins les mercredis 25 juin, 2 juillet, 27 août 2025 de 10h à 13h.
Pour un montant total de 513 Euros TTC (Cinq cent treize Euros)
De signer le contrat annexé à la présente décision administrative.
#signature#
Le Maire, soussigné, certifie sous sa responsabilité,
que le présent acte publié sous forme électronique
sur le site internet de la collectivité est exécutoire et
qu’il peut faire l’objet d’un recours au Tribunal
Administratif de Grenoble dans un délai de deux
mois à compter de cette date de publication.