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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Aranc.
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Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Aménagement du territoire,
L’ ACTUALITE MUNICIPALE
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
Taxe foncière bâtie (TFB) : 34.97 %
Taxe foncière non bâties (TFNB) : 55%
Taxe d’habitation (TH) : 13%
La taxe d’habitation a été supprimée pour les résidences principales. Le taux de 13% décidé par l’Etat concerne uniquement les résidences secondaires.
Il est à noter que le taux des taxes TFB et TFNB fixé par la commune n’a pas été augmenté. En revanche les bases d’impositions fixées par l’Etat ont augmenté en 2023 de 7.1%.
Ces taux ont été adoptés à l’unanimité.
Vote du budget primitif 2023
Dépenses de fonctionnement prévisionnelles : 379 794 € TTC (1) - Achats de 30 tables pour la salle polyvalente : 6 660 € TTC Recettes de fonctionnement prévisionnelles : 383 387 € TTC - Réhabilitation du petit patrimoine : 46 000 € TTC Dépenses d’investissement prévisionnelles (1) : 52 660 € TTC
Subventions attendues : 27 000 €
Après présentation, le budget a été adopté à l’unanimité.
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Département concernant la bibliothèque : Cette nouvelle convention pour une période allant de 2023 à 2028 a été renouvelée et adoptée à l’unanimité.
Devis :
Les devis concernant : - la réfection des chemins : La grosse pierre pour un montant de 10 168 € TTC Le Rosoirait pour un montant de 8 361.60 € TTC
- l’achat des tables : 6 660 € TTC ont été acceptés à l’unanimité.
Modification du chauffage de la salle polyvalente :
Afin d’améliorer le système de chauffage de la salle polyvalente, une grille a été installée sur la porte du placard pour une meilleure ventilation de l’air.
La sonde a été déplacée et installée à cet endroit, lieu d’entrée de l’air froid. Cette modification a pour but de ne déclencher le chauffage qu’en cas de besoin et ainsi faire des économies.
Merci à JP Montjouvent pour cette modification, suite au rapport de la société E2S.
Changement des pneus de l’ancien tracteur : Pont sur la Mandorne :
Les pneus avant de l’ancien tracteur ont été
changés par l’entreprise Haut Bugey Pneumatique
pour un montant TTC de : 1 195.20 €.
L’employé communal a dégagé le pont sur la Mandorne
sur le chemin communal « Allée des Moulins » à Colognat,
ce qui nous permet de constater une dégradation du mur de
soutènement. Des travaux en perspective !
N° 92 - mars 2023
SERVICE TECHNIQUE
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL Fermeture d’une classe :
Suite à la diminution des effectifs du RPI, ce que nous redoutions est malheureusement arrivé : c’est-à-dire la fermeture d’une classe sur l’école d’Aranc.
A la rentrée de septembre 2023, la répartition des classes se fera de la manière suivante : ARANC : De la petite section au CP = 18 élèves.
EVOSGES : Du CE1 au CM2 = 19 élèves.
Une réunion d’organisation est prévue prochainement avec les enseignants et les ATSEM.
Le samedi 1 avril, s’est déroulé le carnaval de
l’école en présence d’une troupe de Batucada
qui a défilé dans les rues d’Aranc, suivi d’un
moment convivial organisé par le Sou des
Ecoles.
DP N°0002/23 : Mme PETIT GALLAND (Aranc) : Abri ossature bois.
DP N°0003/23 : Mr ALEPEE Fabrice (Mont d’Aranc) : Changement de fenêtres, volets et porte de garage. DP N°0004/23 : Mr ALEPEE Fabrice (Mont d’Aranc) : Mur de soutènement en enrochement. DP N° 0005/23 : Mme NEYRAUD Catherine (Aranc) : Consolidation d’un mur, pose d’une barrière bois, remplacement de volets.
VIE DE LA COMMUNE
Course du cœur :
La course du cœur a fait étape à Aranc, le samedi 25 mars. Les enfants de l’école ainsi que les association Mozaic’s et Polyphonies du pla- teau ont accueilli coureurs et accompagnateurs à la salle polyvalente.
Les enfants ont remis des dessins en forme de cœur aux coureurs, l’association Mozaic’s a offert des bougeoirs en forme de cœur et les polyphonies ont chanté des extraits de leur répertoire.
Nous remercions les 2 associations qui ont participé à cet événement et offert un goûter aux participants.
Exposition au château des Allymes :
Nous tenons à remercier les membres de l’association « La commune d’Aranc et son histoire » qui ont participé à l’exposition « La part visible des camps » au château des Allymes du 11 mars au 7 avril et qui ont tenu chaque week end des permanences.
Secrétariat de mairie :
Nous avons le plaisir de vous annoncer l’arrivée de Cynthia BOURRIEZ depuis le 1 mars 2023 en remplacement de Corinne EMIN qui prendra sa retraite le 1er juillet prochain.
6 MAI : Arrivée de la course « L’Ain en courant », 16h30, rue du Mont d’Aranc (entre la mairie et l’église). 8 MAI : Cérémonie à la stèle de Colognat, monument aux morts de Résinand et d’Aranc. (Horaires communiqués ultérieurement). 30 MAI : Conseil municipal, 20h30, salle du conseil.
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