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Déliberation - DCM 20250408 02PA sommaire decisions
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20250408 02PA sommaire decisions)
Thèmes du document : Santé, Banque, Industrie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2025
Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire
PÔLE TECHNIQUE – PATRIMOINE - AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
Numéro Date Objet
D-2025-04 23/01/2025
Convention administrative de mise à disposition à titre déterminé – Maison de Santé – Cabinet infirmiers n°5
Mise à disposition consentie et acceptée à titre gratuit pour une durée de 3 années à compter du 15 Janvier 2025 à Mesdames GAMOND, THINET et FOURNEL, infirmières.
D-2025-05 23/01/2025
Convention administrative de mise à disposition à titre déterminé – Local communal situé sis à Firminy (Loire) au 6 Rue de la Paix.
Mise à disposition consentie une durée de 15 jours entiers à partir du 27 janvier 2025 jusqu’au 09 février 2025 inclus, pour une redevance d’occupation de 120 € à Madame GUYARD, auto-entrepreneur, pour la vente de produits vestimentaires, accessoires, et décoratifs, et de productions artisanales, de produits alimentaires.
D-2025-08 06/02/2025
Retrait de la Décision n°D-2025-04 en date du 23 Janvier 2025 – Convention administrative de mise à disposition à titre déterminé – Maison de Santé – Cabinet infirmiers n°5
Mise à disposition consentie et acceptée à titre gratuit pour une durée de 3 années à compter du 15 Janvier 2025 à Mesdames GAMOND et FOURNEL, infirmières.
D-2025-09 06/02/2025
Avenant à la convention administrative de mise à disposition à titre déterminé – Local communal situé sis à Firminy (Loire) au 06 Rue de la Paix en date du 10 Février 2025 Prorogation dudit contrat pour la période du 10 Février 2025 au 23 Février 2025.
D-2025-10 17/02/2025
Avenant au bail professionnel entre la Ville de Firminy et Mr SAIDI Nassim – considération de Mme MEDDAR Myriam, co-preneur – Local situé sis à Firminy (Loire) au 37 Rue Gambetta.
Demande formulée par Mr SAIDI Nassim de lui adjoindre Mme Myriam MEDDAR, infirmière, comme copreneur, et ce à compter du 1er mars 2025
Montant du loyer annuel de 3 840€
Durée du Bail : 6 ans.
D-2025-11 05/03/2025
Avenant au bail de trois ans à compter du 1er février 1998 – logement situé sis à Firminy (Loire) – 36 Bis Rue du Champs de Mars
Ajustement du loyer au 1er février de chaque année et non en novembre comme indiqué dans le bail. PÔLE TECHNIQUE – PATRIMOINE - AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
Numéro Date Objet
D-2025-12 21/03/2025
Convention administrative de mise à disposition à titre précaire et déterminé – Local communal situé sis à Firminy (Loire) au 4 Rue de la Loire
Mise à disposition consentie pour une durée de 12 mois à compter du 1er avril 2025 à M. GRANJON Nicolas, gérant de la société GRANJON à titre de dépôt et de bureau, pour une redevance d’occupation de 303€.
D-2025-14 28/03/2025
Convention administrative de mise à disposition à titre déterminé – Maison de Santé – Cabinet médical n°3
Mise à disposition à titre gratuit consentie les mardis et jeudis pour une durée de 3 ans, et ce à compter du 8 avril 2025, à Monsieur Caglar AYDIN, Docteur en médecine.
D-2025-15 04/04/2025
Abrogation de la Décision n°D-2025-14 en date du 28 Mars 2025 – Mise à disposition à titre déterminé – Maison de Santé – Cabinet Médical n°3
Mise à disposition à titre gratuit consentie les mardis et jeudis pour une durée de 3 ans, et ce à compter du 8 avril 2025, au bénéfice de la société dénommée DOCTEUR CAGLAR AYDIN SELARL.
D-2025-16 04/04/2025
Abrogation de la Décision n°D-2025-15 en date du 4 Avril 2025 – Mise à disposition à titre déterminé – Maison de Santé – Cabinet Médical n°3
Mise à disposition à titre gratuit consentie pour une durée de 3 ans, et ce à compter du 8 avril 2025, au bénéfice de la société dénommée DOCTEUR CAGLAR AYDIN SELARL.
D-2025-17 07/04/2025
Convention administrative de mise à disposition à titre déterminé – Maison de Santé – Cabinet médical n°2
Mise à disposition à titre gratuit consentie pour une durée de 3 ans, et ce à compter du 15 Avril 2025, à Monsieur Bachir BEKHA, Docteur en médecine.
PÔLE DES RESSOURCES – APPUIS FONCTIONNELS – SYSTEMES D’INFORMATION - NUMERIQUE - DIGITALISATION
Numéro Date Objet
D-2025-06 27/01/2025
Convention avec la Centrale d’achat du numérique et des télécoms (CANUT) pour la mise à disposition de l’accord cadre « Fourniture de services de télécommunication (Fixe, mobile, données, secours), Fibre noire, couverture INDOOR, Appareils mobiles et services associés pour les adhérents de la CANUT » 2024_AOO_TELECOMS jusqu’au 25 Avril 2028.
Redevance annuelle de 216€TTC.
PÔLE RELATIONS CITOYENNES ET ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE – ANIMATION SOCIALE
Numéro Date Objet
D-2025-07 06/02/2025
Renouvellement d’adhésion au dispositif vacances ouvertes de l’agence nationale pour les chèques vacances 2025
Montant de cette adhésion : 250 €TTC. PÔLE COMMUNICATION - CULTURE – EVENEMENTIEL – PROTOCOLE – PROSPECTION COMMERCIALE – DEMOCRATIE LOCALE ET CITOYENNE
Numéro Date Objet
D-2025-13 25/03/2025 Projet Extension de l’Hôtel de Ville – Médiathèque – Archives – Demande de Subvention DRAC AURA