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Déliberation - Subvention exceptionnelle SEL Natation
Document publié le Dimanche 10 septembre 2023 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention exceptionnelle SEL Natation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
23-11-11 Finances – Subventions aux associations
Subvention exceptionnelle à l’association SEL Natation
Monsieur le Maire expose :
Deux nageurs du club SEL Natation ont été sélectionnés pour les championnats du monde à Cervia (Italie) du 5 au 10 Septembre 2023.
Je vous propose de verser au club SEL Natation une subvention exceptionnelle de 600 euros pour participation aux frais de déplacement.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le versement de la subvention exceptionnelle précitée à l’association SEL Natation et dit que la dépense sera prélevée au budget.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 7 novembre 2023
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e AdjointeRépublique Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 6 novembre 2023
23-11-11 Finances – Subventions aux associations
Subvention exceptionnelle à l’association SEL Natation
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 24 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - REPELLINI Raymonde - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean- François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie- Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. BAUDRY Michèle - ACHARD Pierre - JOLY Florence - LAFON Lise - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme BAUDRY à M. ZAVROSA
M. ACHARD à M. DI PAOLO
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
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