Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1742227240
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1743064808
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1712917914
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1741252312
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1776699283
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1747906014
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1780394569
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1722608314
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1749570203
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1722007129
Convocation - convocation+conseil+du+05+
Document publié le Lundi 1 mars 2021 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation+conseil+du+05+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE
Le 01 mars 2021, à Vernet les Bains
a VECNET CAC BAINS
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
Ordre du Jour :
es
br
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera le :
Vendredi 05 Mars 2021 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Décisions municipales
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement d’un poste d’agent caissier à l’espace aquatique dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences »
Modification du régime indemnitaire de la filière police: indemnité spéciale de fonctions
Autorisation donnée à l’exécutif pour permettre d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précèdent
Modification de la Charte des associations pour être conforme au projet de loi confortant le respect des principes de la République
Questions diverses
EN RAISON DU COUVRE FEU LIE AU COVID, LA SEANCE SE DEROULERA SANS PUBLIC