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Arrêté - Préfecture - Oise - 20240322 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 22 mars 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240322 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Exploration spatiale,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 22 mars 2024N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 22 mars 2024 N° de page
1
3
7
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 21 MARS 2024 AUTORISANT L'ENREGISTREMENT AUDIOVISUEL DES INTERVENTIONS DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE CHANTILLY
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N° T 24 - 092 O DU 22 MARS 2024 DÉPARTEMENT DE L'OISE RN2 - DU PR 13+0150 AU 17+0790 SITED'HOMOLOGATION DE MARQUAGE ROUTIER MESURES TERRAIN FABRICANTS ET ESSAIS LABORATOIRE PHASE 1 ET 3 : BASCULEMENT DU SENS PARIS - SOISSONS SUR LA VOIE RAPIDE DU SENS SOISSONS - PARIS. PHASE 2 : BASCULEMENT DU SENS SOISSONS - PARIS SUR LA VOIE RAPIDE DU SENS PARIS - SOISSONS. TERRITOIRE DES COMMUNES DE BOISSY-FRESNOY ET PÉROY-LES-GOMBRIES
ARRÊTÉ N° T 24 - 093 O DU 22 MARS 2024 RN31 DEPARTEMENT DE L'OISE REPARATION DE DISPOSITIF DE RETENUE PR 79+0415 COUPURE D'AXE SENS ROUEN - REIMS TERRITOIRE DES COMMUNES DE JAUX ET VENETTE