Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 122
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 47 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 78 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 77 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 89 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 22 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 32 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 114
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 10 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 108
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 08 recueil des actes administratifs sommaire
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 08 recueil des actes administratifs sommaire)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Santé,
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2018-08
PUBLIÉ LE 12 JANVIER 2018Sommaire
Agence Régionale de Santé de Normandie
76-2017-12-21-012 - Arrêté du 21 décembre 2017 fixant la liste des postes éligibles à la
prime d'engagement de carrière hospitalière pour des spécialités dans laquelle l'offre de
soins est ou risque d'être insuffisante (4 pages) Page 3
Centre hospitalier de Dieppe
76-2018-01-02-008 - Décision n° 2018-001 - Date d'effet 02-01-2018 - portant délégation
de signature à Monsieur Jean-Baptiste FLEURY - (3 pages) Page 8
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2017-12-20-007 - Arrêté du 20/12/17 délimitant les zones contaminées par les termites
ou susceptibles de l'être à court terme sur le département de la Seine-Maritime (6 pages) Page 12
76-2018-01-11-001 - Arrêté règlementant temporairement la circulation durant les travaux
de changement des dispositifs de retenue en terre plein central sur le viaduc Pierre de
Coubertin situé au PR 45+250 de l'autoroute A.29 (4 pages) Page 19
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2018-01-05-001 - Arrêté du 5 janvier 2018 portant agrément d'un médecin généralistes
pour la reconnaissance de l'aptitude médicale à la conduite (2 pages) Page 24
76-2018-01-08-001 - Arrêté pour acte de courage et dévouement LE GARS SORIN LE
CLERC MONLOUP (1 page) Page 27
Préfecture de la Seine-Maritime - DCL
76-2018-01-08-002 - Arrêté autorisant le conseil départemental à pénétrer dans des
propriétés privées sur le territoire de la commune de MAULEVRIER SAINTE
GERTRUDE (8 pages) Page 29
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT
76-2017-12-18-007 - Arrêté du 18 décembre 2017 approuvant les nouveaux tarifs de mise
à disposition des bâtiments, de droits d'entrée et de redevances de transit sur le marché
d'intérêt national de Rouen (MIN) (4 pages) Page 38
Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACED
76-2018-01-09-001 - Arrêté du 9 janvier 2018 portant dérogation au règlement local pour
le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans le Grand Port Maritime
de Rouen (2 pages) Page 43
Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC
76-2018-01-09-002 - Arrêté du 9 janvier 2018 portant composition du jury au BNSSA
pour la validation de maintien des acquis du 9 février 2018 (2 pages) Page 46
2