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Convocation - 2023.09.25 Conseil Municipal Convocation
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Saint-Lambert-la-Potherie.
Lien du pdf (Convocation - 2023.09.25 Conseil Municipal Convocation)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie - 4 rue Félix Pauger - 49070 Saint Lambert la Potherie
www.saintlambertlapotherie.fr
MAIRIE DE SAINT LAMBERT LA POTHERIE
4 RUE FELIX PAUGER
49070 SAINT LAMBERT LA POTHERIE
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil
Municipal
Saint Lambert la Potherie,
Le 18 septembre 2023
Objet : Convocation Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal
J’ai le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Lundi 25 septembre 2023 à 20h30
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
Procès-verbal de la séance du 28 août 2023
Actualisation du tableau des effectifs
Reprise en régie directe par la Commune de ALSH vacances scolaires Convention intercommunale service mutualisé de conseil numérique Convention intercommunale CTG pour le financement des actions du territoire Rapport de la CLECT et révision des attributions de compensation Vente parcelle communale pour ZAC de Gagné : Parcelle n°86
Vente parcelle communale pour ZAC de Gagné : Parcelle n°87
Convention de servitude sur le domaine privé communal
Aide à l’accession Sociale dossier HEUZE-MASSIAS
Aide à l’accession Sociale dossier PUAUD
Demande subvention DETR extension et aménagement cimetière Avis de la Commune sur le Plan Partenarial de la Gestion de la Demande Liste des arrêtés et décisions du Maire
Informations diverses
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, à l’expression de mes meilleurs sentiments.
La Maire,
Corinne GROSSET,