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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Châteaudouble.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Département
du Var
Élaboration
du
schéma
d'assainissement Module
B
Perspectives
d'évolution
du
système
collectif
Octobre
1999
AR
.
}
LPS
RIRES
RE PER
ÉTEe
SR
TE
PR
RS ER
Ingénieurs
Conseils
NW
WW
ai Département
du
Var
Commune
de
Châteaudouble
Elaboration
du
schéma
d'assainissement Module
B
Perspectives
d'évolution
du
système
collectif
Qctobre
1999
LT
RS
£
EE
È
7
3
Ingénieurs
Conseils
Ag.
Nice
- 1804
0799
/1V SAFEGE
CETIIS
{ngénieurs
Conseils
<>
VERIFICATION
DES
DOCUMENTS
1806
- 1099
Date :
13
octobre
1999 Affaire
n°
[1806
Nom
du
document
Elaboration
du
schéma
d’assainissement
—- Module
B
Perspectives
d'évolution
du
système
collectif
Documents
Fait
par
Auteur
Luc
Vaïllant,
ingénieur
d’études
Relecture
fond
Philippe
Gonelle,
responsable
d'agence
Relecture
forme
Philippe
Gonelle,
responsable
d'agence
Visa
après
reprographie
Philippe
Gonelle,
responsable
d'agence
Diffusion
des
documents
Quantité
Observations
Date
Client
:
Commune
de
Châteaudouble
1
14
octobre
1999
Externe
DDAF
Draguignan
-
M.
Athenoux
1
14
octobre
1999
Agence
de
l'Eau
Marseille
—-
Mlle
Sanguinède
I
14
octobre
1999
ARPE
-
M.
Bernardi
1
14
octobre
1999
DDE
Toulon
-
Mme
Domenge
1
14
octobre
1999
Conseil
Général
-
Mile
Thibault
1
14
octobre
1999
SCP
—
M.
Lacassin
I
14
octobre
1999
Interne
:
Documentation Autre
Dpt
Agence
de
Nice/Archives
l
14
octobre
1999
Ingénieur
GE
O4
VI
20
47
4 7
Fan
RE
0
20
IT
IX Elaboration
du
schéma
d’assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
SOMMAIRE
1
Préambule
14
Introduction... iii
1.2
Objectifs
de
l'étude
13
Objet
du
rapport... inner
2
Bilan
de
l'acquisition
des
données
inner
7
2.1
Préambule... iii
7
2.2
Présentation
générale
des
caractéristiques
de
l'aire
d'étude...
7
2.2.1
Aire
géographique
de
l'étude
ner
rennes
7
2.2.2
Démographie... nee
8
2.2.3
Habitat
-
Evolution
de
l'urbanisme...
Démons
nenne sens nenneenneneneeeneeesenenenesnee
een eeesneeneesnenenesesn 10
2.2.4
Relief -
Contexte
géologique
et géomorphologique
un
10
2.2.5
Hydrogéologie....
ii enninirnnnnnernnneeeneeeneereenenenrerrennnensnsirnnse
11
2.2.6
Climatologie... nreensnnnnnennennnnenenreeneeneeeneneneenterenerereene
11
23
Production
et consommation
d’eau
potable
ere
12
2.4
Réseaux
d'assainissement... ieccceernrnennne
13
241
Généralités...
nier
nnenenneeenereeneeenernnennnreeeneneeeneeneineenne 13
24.2
Visites
de
Herrain
inner
13
2.5
Stations
d'épuration
iii
13
2.6
Milieu
récepteur... iiiinrenenennenenneneieneeereee
14
2.6.1
Qualité
des eaux
de la Nartuby
rennes
14
2.6.2
Régime
hydrologique
inner
14
2.7
Zones
d'extension
du
système
collectif
uen
18
2.7.1
Généralités... ennemies
2.7.2
Visites
de
terrain
3.1
Les
systèmes
de
collecte
3.1.1
Etat
général
nn
20
3.1.2
ACCESSIDITIÉÉ
ee ernitinnnrennnartenrenenenneennnnncnreeeneerrenenenenecennareneee 20
3.13
Activités
particulières... iii
20
3.1.4
Taux
de
raccordement...
ii
nrrrrnrreenenrnenenneeneninerrsnenenenseseeressnneree 20
3.1.5
Rejets
Hhéoriques
rennes
21
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
3.2
Les
systèmes
de
traitement...
iii
22
3.2.1
Plans
schématiques.…….…
2
3.2.2
Contexte
réglementaire
2
3.2.3
Dimensionnement
id nrrrrerrncernrrnenrenennenenencnesnecence
nee snenceneeeesnreneceeeeee 23
3.2.4
Bilan
des
visites
AR.PE.
nn
rnrnrneenernrenreneanesneneencnencencenrenesninsenesnenenseneaneceneeeee 25
3.2.5
Conclusion...
ins
nenrrnnenneceereeeneecenenenenesnesecenennnesneaneenenneenencneesesneseee 25
3.3
Conclusion
iinrrnnernernenrerenrnnensnreneenetenennnennnneranenenenaneennsesenanaseee
26
4
Analyse
par
zone
fonctionnelle
des
perspectives
d'extension
du
système
d'assainissement
collectif
ennemies
ner essneseen esse nenn cross ennooesncceeeenceeossscséese
encre esenneeeee 27
41
Délimitation
des
zones
fonctionnelles
ui
uusiieernnnerneeerenenrrrensenreneneneennerne 27
42
Estimation
de
la capacité
d'accueil
à moyen
terme...
29
421
Méthodologie
nr
4.2.2
Résultats...
4.3
Extension
du
système
de
collecte
44
Systèmes
de
traitement
iii
&4T
Potentiel
de
raccordement
à
15
ans...
ii
nerenenreeerenrnsness
44.2
Adaptation
quantitative...
iii
44.3
Adaptation
qualitative...
4.4.4
Traitement
des
matières
de
vidange.
4.5
Investissements
iii
ST
Systèmes
de
collecte... iinnnnrenrnrnrrnenereenerrrrnnenes
4.5.2
Systèmes
de
traitement.
ii
rnnrrrnnrrrrnnrrrnrreerenenenenrrereneneninieessnenes
46
Analyse
financière
dernieres
4.6.1
Coût
global
par
zone fonctionnelle... inner
4.6.2
Coût
d'investissement
moyen
par habitation...
.….29
4.6.3
Viabilité de la mise
en
collectif... inner
29
464
Financement...
inner
neenrnenerreneeeerenininerenee
29
5
Conclusion
générale
.……. .
esnsnnenesesnensnssnsnsnrne
ssrresnerrsnerneesnsnenee
29
ADINEXES.
essence
noces
eeneerneeneenees
eee
dune ce
een cannes er aeneenussecueeceecceeeeeceecececeee 49
SAFEGE
CETIS
/ SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Tableaux
et
figures
Tableau
1
Tableau
2
Tableau
3
Tableau
4
Tableau
5
Tabieau
6
Tableau
7
Tableau
8
Tableau
9
Tableau
10
Tableau
11
Tableau
12
Tableau
13
Tableau
14
Tableau
15
Tableau
16
Figure
1
Figure
2
Figure
3
Figure
4
Figure
5
Figure
6
Figure
7
Figure
8
Population
recensée
en
1982,
1990
et
1998
(Châteaudouble-village
et Rebouillon)
et taux
d’accroissement
interannuel
Moyen...
iii
8
Précipitations
mensuelles
interannuelles
calculées
par
la
station
météorologique
du
Luc...
Il
Caractéristiques
principales
des
réseaux
de
collecte
13
exigences
épuratoires
minimales
(tableau
n°1
de
l'arrêté
du
22
déc.
94)...
23
Zones
fonctionnelles
ie
28
Constructibilité
des
zones
du
POS
de
Châteaudouble
ice
29
Capacité
d’accueil
à moyen
terme
(15
ans)
des
zones
fonctionnelles
29
Caractéristiques
des
postes
de
relevage
ire
29
Qualité
de
référence
des
cours
d'eau...
denrenerinerereresceennee
29
Objectifs
de
rejet
de
la
station
intercommunale
een
29
Estimation
des
règles
de
conformité
de
la
future
STEP
LL
iidennirnesneenrrreee
29
Estimation
des
quantitatifs
iii
29
Coût
global
par
zone
fonctionnelle
en
F
TTC...
nee
29
Coût
d'investissement
moyen
par
habitation
en
F
TTC
nee
29
Coût
actualisé
sur
30
ans
de
la
solution
«
assainissement
collectif
»
pour
chaque
zone
fonctionnelle
et
revenu
actualisé
correspondant
(taux
d’actualisation
4%)...
29
Financement
des
ouvrages
en
assainissement
(83)
29
Périmètre
d'étude
en
assainissement
collectif
(PEC)
iii
9
Précipitations
mensuelles
interannuelles
calculées
par
la
station
météorologique
du
Luc...
11
Bassin
versant
de
la
Nartuby
—
Qualité
des
eaux
et
apports
polluants
Dennis
15
Plan
actualisé
des
réseaux
d'assainissement
de
Châteaudouble-Village
au
1/1000
7%...
16
Plan
actualisé
des
réseaux
d'assainissement
de
Rebouillon
au
1/1500
17
Etude
par
zone
fonctionnelle
des
extensions
du
système
de
collecte...
29
Etude
par
zone
fonctionnelle
des
extensions
du
système
de
collecte...
29
Schéma
synoptique
d'imbrication
des
zones
fonctionnelles
29
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999 Élaboration
du
schéma
d’assainissement
de
Châtcaudouble
Module
B
Préambule
1.1
Introduction
La
commune
de
Châteaudouble
a confié
au
groupement
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
la
réalisation
de
l'étude
diagnostic
de
ses
systèmes
d'assainissement
communaux.
Cette
étude
est
réalisée
avec
le
concours
financier
de
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
- Méditerranée
-
Corse,
du
Conseil
Général
du
Var
et
de
la
région
PACA
(Agence
Régionale
Pour
l'Environnement). La
maîtrise
d'œuvre
est
assurée
par
la
Direction
Départementale
de
l'Agriculture
et
de
la
Forêt
du
Var,
Arrondissement
de
Draguignan.
Les
investigations
se
sont
déroulées
avec
la
participation
des
services
techniques
municipaux. 1.2
Objectifs
de
l’étude
L'étude
a
pour
objectif
de
proposer
aux
élus
de
la
commune
un
Schéma
d’Assainissement,
avec
établissement
d'un
zonage
d'assainissement
au
sens
de
l’article
35
de
la
Loi
sur
l'Eau.
Au
sein
de
chaque
zone,
l'étude
devra
proposer
les
solutions
techniques
les
mieux
adaptées
à la
gestion
des
eaux
usées
dans
l'objectif
de
:
-
garantir
à la
population
présente
et
à venir
des
solutions
durables
pour
l'évacuation
et
le
traitement
des
eaux
usées
et
pluviales
-
respecter
le
milieu
naturel
en
préservant
les
ressources
en
eau
souterraines
et
superficielles
-
assurer
le meilleur
compromis
économique
-
S'inscrire
en harmonie
avec
la législation.
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Les
différentes
investigations
menées
durant
cette
étude
doivent
permettre
de
:
dégager
les
insuffisances
éventuelles
des
structures
actuelles
d'assainissement
préciser
la
nature
et
l'importance
des
travaux
à envisager
pour
pallier
ces
insuffisances
prévoir
l'évolution
des
structures
d'assainissement
pour
répondre
aux
besoins
actuels
et
futurs
de
la
Ville
de
Châteaudouble
(échéance
à 15
ans)
élaborer
un
programme
pluriannuel
cohérent
de
travaux
en
fonction
de
leur
efficacité
vis
à vis
de
la
protection
du
milieu
naturel
déterminer
un
échéancier
technique
et
financier
des
études
et
travaux
à
réaliser
pour
aboutir
à la
résolution
de
l’ensemble
des
problèmes
rencontrés
proposer
des
recommandations
de
gestion
des
réseaux
de
nature
à
optimiser
leur
fonctionnement établir
un
Règlement
Communal
d’Assainissement.
Pour
cela
l'étude
est décomposée
en
six modules
:
Zonage
d'assainissement
Module
A
Aptitude
à l'assainissement
autonome
Contrôle
des
dispositifs
autonomes
Module
B
Perspectives
d'évolution
du
système
collectif
Module
C
Officialisation
Procrainme
d'assainissement
Module
D
Diagnostic
du
système
collectif
existant
Module
E
Officialisation
Mesures
complémentaires
Module
F
Actions
d'accompagnement.
1.3
Objet
du
rapport
Le
présent
rapport
constitue
le
rapport
du
module
B
de
l’étude
:
il
dresse
un
bilan
sommaire
des
systèmes
d'assainissement
actuels
il définit
les
zones
fonctionnelles
d'extension
possible
des
systèmes
collectifs
il
évalue
pour
chaque
zone
fonctionnelle
les
coûts
d'investissement
de
la
solution
collective
en
vue
d'effectuer
une
comparaison
économique
avec
la
solution
autonome
dans
le
cadre
du
module
C.
I est décomposé
en
4 chapitres
:
bilan
de
l'acquisition
des
données
pré-diagnostic
des
systèmes
existants
analyse
par
zone
fonctionnelle
des
perspectives
d'extension
des
systèmes
collectifs
conclusion.
SAFEGE
CETHS
/
SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Par
ailleurs,
certaines
investigations
à réaliser
dans
le
cadre
du
module
D
(établissement
du
plan
informatisé
des
réseaux
d'assainissement,
établissement
des
fiches
regards,
visites
de
terrain
et
collecte
des
données
en
vue
du
diagnostic
des
réseaux
collectifs)
ont
été
réalisées
parallèlement
aux
investigations
prévues
dans
le cadre
du
présent
module
B.
L'essentiel
des
résultats
par
rapport
à
ces
investigations
est
présenté
dans
ce
rapport.
Ces
résultats
seront
repris
plus
en
détail
dans
le cadre
du
rapport
du
module
D.
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
2
Bilan
de
l’acquisition
des
données
2.1
Préambule
Les
données
présentées
dans
ce rapport
ont
été recueillies
auprès
de
:
-
la mairie
de
Châteaudouble
-
da D.D.A.F.
du
Var,
Arrondissement
de
Draguignan
(données
présentées
dans
le C.C.T.P.)
-
J'AR.PE.
-
leS.LV.U.
de
la Nartuby
-
la SAUR
-
LRATE.C.
-
la DIREN.
2.2
Présentation
générale
des
caractéristiques
de
l'aire
d'étude
2.2.1
Aïre
géographique
de
l'étude
La
présente
étude
concerne
l’ensemble
de
la
commune
de
Châteaudouble
exceptée
la
zone
nord
occupée
par
le camp
militaire
de
Canjuers.
Le
présent
rapport
constitue
l'étude
préalable
au
zonage
d'assainissement
permettant
d'évaluer
les
conditions
technico-économiques
d’extension
des
systèmes
collectifs
et
concerne
un
périmètre
d'étude
en
assainissement
collectif
(PEC)
défini
par
la
DDAF
en
collaboration
avec
la commune
de
Châteaudouble.
Le
périmètre
d'étude
en
assainissement
collectif
(PEC)
est présenté
sur
la figure
1 page
9.
SAFEGE
CETIHS
/ SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
2.2.2
Démographie
Evolution
de
la population
permanente
(source
INSEE)
Tableau
1
Population
recensée
en
1982,
1990
et
1998
(Châteaudouble-village
et
Rebouillon)
et
taux
d'accroissement
interannuel
moyen
Année
Population
recensée |
T.A.I.M.
1982
271
hab
-
1990
322
hab.
+22%
1999
381
hab
+
19%
En
1999,
sur
les
381
habitants
recensés,
124
personnes
résidaient
au
centre
du
village
de
Châteaudouble,
150
aux
environs,
et
107
au
hameau
de
Rebouillon.
Population
saisonnière
Le
recensement
effectué
en
1999
a
dénombré
88
résidences
secondaires
sur
la
commune
de
Châteaudouble.
En
estimant
à 4 le
nombre
de
personnes
occupant
une
résidence
secondaire
en
période
estivale,
la
population
saisonnière
est
estimée
à
352
habitants.
En
1990,
95
résidences
secondaires
ont
été
dénombrées,
soit
une
population
saisonnière
estimée
comme
précédemment
à 380
habitants.
Sur
la
base
du
nombre
de
résidences
secondaires,
il
semble
que
la
population
saisonnière
de
Châteaudouble
ait
légèrement
diminué
sur
cette
période
(diminution
de
7
%).
Activités
particulières
Aucune
activité
particulière
n'est
présente
sur
la
commune.
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999 Périmètre
d'Etude
en
assainissement
Collectif
(PEC)
Milieu
naturel
Cours
d’eau
Fresnes
Ligne
de
crête
7
Plus
grande
pente
Commune —.
—
Limite
communale
Camp
de
Canjuers
T1
Zone
d'agglomération
A)
actuelle
Assainissement 7 7
7
Réseau
d'assainissement
existant
#
Station
d'épuration
]
PEC
(Périmètre
d'Etude
en
LT
assainissement
Collectif)
LE:
He RH
LETTRES
Fu
rs
e
mt Elaboration
du
schéma
d’assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
2.2.3
Habitat
-
Evolution
de
l’urbanisme
Il
est
rappelé
que
la
zone
d'étude
correspond
à
la
partie
sud
de
la
commune
de
Châteaudouble,
la
partie
nord
étant
occupée
par
le
camp
militaire
de
Canjuers.
L'habitat
de
la commune
est
très
hétérogène :
-
le
centre
du
bourg,
correspondant
au
village
historique,
présente
un
habitat
fortement
urbanisé
-
le
hameau
de
Rebouillon,
situé
à
7
km
environ
en
aval
de
Châteaudouble,
présente
une
urbanisation
moyenne
-
autour
de
ces
zones
d'agglomération,
l'urbanisation
est
représentée
par
des
villas
individuelles
implantées
le
long
des
routes
(route
départementale
D51,
route
départementale
D955)
et
de
façon
plus
éparse
sur
les
versants
(le
Pré
de
la
Tour,
le
Pré
Nouveau).
La
commune
de
Châteaudouble
présente
globalement
un
aspect
peu
urbanisé,
dominé
par
la
végétation
boisée.
2.2.4
Relief
- Contexte
géologique
et géomorphologique
Le
relief
de
la
commune
est
très
marqué
puisque
l’altitude
varie
de
+
224
m
dans
la
vallée
de
la
Nartuby
au
niveau
de
la
limite
communale
avec
Draguignan,
à
812
m
vers
le
Sérail
et
1039
m
dans
le
camp
militaire.
La
commune
de
Châteaudouble
s'étend
sur
des
assises
sédimentaires
de
l’ère
secondaire
du
Trias
et
du
Jurassique.
Depuis
la
surface,
on
rencontre
successivement
les
horizons
suivants :
1.
le Jurassique,
terrains
calcaires
et dolomitiques,
2.
le
Trias
supérieur
(Keuper),
terrains
marneux
avec
des
intercalations
de
dolomies
et
de
gypse,
3.
le Trias
moyen
(Muschelkalk),
terrain
calcaire
et dolomitique,
4.
le Trias
inférieur
et permien,
terrain
gréseux.
Selon
le relief,
résultat
des
mouvements
de
l'écorce
terrestre
et
du
processus
d’érosion
des
terrains,
trois formations
affleurent
en
surface :
-
le
plateau
de
Canjuers
ainsi
que
l’ensemble
des
reliefs
sont
formés
de
calcaires
et
dolomies
du
Jurassique
-
entre
Montferrat
et
Châteaudouble
affleurent
les
marnes
accompagnées
de
calcaires
dolomitiques
et
de
gypse.
Ces
roches
appartiennent
au
Trias
supérieur
et
constituent
un
matériel
très
peu
perméable
(lieu-dit
"Le
Plan")
-
entre
Châteaudouble
et
Rebouillon
affleurent
à
nouveau
les
terrains
calcaires
du
Jurassique
("Gorges
de
Châteaudouble")
-
au
sud
de
Rebouïillon,
les
terrains
marneux
affleurent
à
nouveau.
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999
10 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
2.2.5
Hydrogéologie
Le
sous-sol
comporte
deux
réseaux
d’accumulation
et de
circulation
des
eaux
souterraines
:
-
la nappe
supérieure
du
Jurassique
-
la nappe
du
Trias
moyen,
plus
profonde.
Ces
deux
aquifères
sont
séparés
par
l'horizon
marneux
(Keuper).
La
nappe
du
Trias
moyen
ne
présente
donc
aucune
résurgence
au
niveau
de
Châteaudouble
et n’influe
pas
sur
le débit
des
rivières
traversant
la commune.
Les
débits
de
la
nappe
du
Jurassique
sont
très
variables
et
fortement
corrélés
aux
précipitations
sur les
reliefs
karstiques.
La
grande
majorité
des
eaux
qui
s’infiltrent
dans
les
calcaires
karstiques
du
Plan
de
Canjuers
s'écoule
vers
le
Nord
et
alimente
la
source
de
Fontaine
l’'Evêque
à
proximité
du
Verdon.
Cependant,
le versant
sud
de
ce plateau
s'écoule
vers
la Nartuby
et des
sources
jaillissent à la
faveur
des
ruptures
du
relief:
source
de
la
Magdeleine
à
Montferrat,
source
des
Frayères
dans
les
gorges
de
Châteaudouble,
la
rivière
ayant
entaillée
les
secteurs
jurassiques
et
drainant
ainsi les eaux
souterraines
qui y circulent.
À
noter
qu’à
l’aval
de
la
station
d'épuration
de
Montferrat,
la
Nartuby
emprunte
un
cours
souterrain
et ne
réapparaît
qu'à
l'entrée
des
Gorges
de
Châteaudouble.
2.2.6
Climatologie
Les
données
pluviométriques
de
la
station
météorologique
du
Luc
permettent
d'évaluer
les
normales
mensuelles
de
la région
(données
enregistrées
depuis
plus
de
30
ans).
Tableau
2
Précipitations
mensuelles
interannuelles
calculées
par
la
station
météorologique
du
Luc
.
Normales
Mois
en
mm
ver
gé
Figure
2
Précipitations
mensuelles
——.
interannuelles
calculées
par
la
Février
815
station
météorologique
du
Luc
Mars
64,4
Avril
68,9
|
120
Mai
63,9
£
100
Juin
37,9
È
80
Juillet
20
60
L.
Ÿ
Août
48,6
5
40-
=
Septembre
65,8
20
IT
0
LOI
EL EL EL
ELLE,
Octobre
111,7
5
5
2
&
3
£
à
&
8
vo
»
8
Novembre
100,6
è
>
>
<
Tu
NE
8
È
Ë
Décembre
87,2
_”
ë
O
à
%
Total
836,5
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999
11 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Chäteaudouble
Module
B
La
région
présente
un
climat
méditerranéen
caractérisé
par
un
été
chaud
et
sec
(les
mois
de
Juin,
Juillet
et
Août
ne
représentent
que
12.7
%
de
la
pluviométrie
annuelle)
et
une
période
pluvieuse
en
Automne
(les
mois
d'Octobre,
Novembre
et Décembre
représentent
35.8
%
de
la
pluviométrie
annuelle).
2.3
Production
et consommation
d’eau
potable
Le
réseau
d’eau
potable
est géré
par
la SAUR
pour
le bourg
de
Châteaudouble
et par
la TEC
pour
le hameau
de
Rebouillon.
La
totalité
de
l’eau
consommée
est
achetée
au
SIVOM
de
Callas.
Un
réservoir,
situé
sur
la
route
d'Ampus,
assure
l'alimentation
de
la commune.
Les
volumes
consommés
au
cours
de
l’année
1998
se
décomposent
ainsi
:
Châteaudouble-village -
18
600
m°
ontété
facturés
aux
particuliers
-
19700
nÿ
correspondent
aux
pertes
dans
le
réseau
(le
rendement
du
réseau
est
estimé
à
50
%)
-
1
300
m°
correspondent
au
volume
consommé
par
la
commune
(non
facturés)
et
par
la
SAUR.
Rebouillon -
3 200
nf
ontété
facturés
aux
particuliers
au
premier
semestre
1998
-
6 500
m°
ont
été
facturés
aux
particuliers
au
second
semestre
1998.
Les
volumes
consommés
par
les
particuliers
au
cours
de
l’année
1998
sont
estimés
à
18
600
m°
au
village
et
9
700
m°
à
Rebouillon
(6
400
nm®
en
considérant
uniquement
la
population
résidente,
estimation
basée
sur
la
facturation
du
premier
semestre
1998),
soit
respectivement
51
mf/jour
et
1861/habitant/jour
au
Village
et
26
mY/jour
et
248
l/habitant/jour
à
Rebouillon
(17
m‘/jour
et
1641/habitant/jour
en
considérant
uniquement
la
population
résidente).
Ces
valeurs
correspondent
à
celles
classiquement
retenues
(150
à 200
1/habitant/jour).
En
supposant
que
la
totalité
de
l’eau
consommée
par
la
commune
est
collectée
par
les
réseaux
d'assainissement,
les
volumes
susceptibles
d'être
collectés
par
ces
derniers
puis
acheminés
vers
les
stations
d'épuration
sont
estimés,
en
1998,
à environ
20
000
m$
au
village
et 6 500
m°
à Rebouillon.
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d’assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
2.4
Réseaux
d'assainissement
2.4.1
Généralités
La
commune
dispose
de
2
réseaux
d'assainissement
collectif
de
type
séparatif
:celui
de
Châteaudouble-Village
(ou
Village)
et
celui
de
Rebouillon.
Ils
présentent
les
caractéristiques
suivantes
:
Tableau
3
Caractéristiques
principales
des
réseaux
de
collecte
Le
Village
Rebouillon
Nombre
d'abonnés
114
43
Activités
particulière
raccordée
néant
néant
Système
de
collecte
e
Linéaire
| 040
ml
| 020
ml
e
Poste
de
relèvement
néant
néant
Châteaudouble
possède
un
petit
réseau
d'assainissement
d’eau
pluviale
au
centre
du
Village.
2.4.2
Visites
de
terrain
Des
visites
de
terrain
ont
été
effectuées
afin :
-
d'effectuer
une
reconnaissance
du
tracé
des
réseaux
communaux
-
de
réaliser
les
30
fiches
regards
conformément
au
marché
-
de
recenser
les
rejets
éventuels
vers
le
milieu
récepteur
-
d'effectuer
une
première
analyse
de
l’état
et
du
fonctionnement
du
réseau
-
de
recenser
les activités
particulières
existant
sur
la commune.
Ces
visites
de
terrain
ainsi
que
les
informations
collectées
auprès
de
la
commune
ont
permis
de
réaliser
le
plan
informatique
actualisé
des
réseaux
d'assainissement
communaux
de
Châteaudouble
présenté
pages
suivantes.
Aucun
rejet
n'a
été
recensé
depuis
les
réseaux
d'assainissement
eaux
usées
vers
le
milieu
naturel.
Le
réseau
d'eau
pluviale
aboutit
sur
la
route
départementale
D51.
Ces
investigations
ont
permis
de
réaliser
un
pré-diagnostic
des
réseaux
communaux
(cf.
partie
3).
2.5
Stations
d'épuration
La
commune
dispose
de
2 stations
d'épuration.
La
station
d'épuration
du
village
est
située
en
contrebas
de
la
route
départementale
D51.
Il
s’agit
d’une
station
à
boues
activées
de
faible
charge
avec
aération
prolongée
d’une
capacité
nominale
de
500
équivalents
habitants.
Elle
est
exploitée
par
la
SAUR.
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
13 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
La
station
d'épuration
de
Rebouillon
est
située
sur
la
rive
gauche
de
la
Nartuby.
Il
s'agit
d’une
station
à
lit
bactérien
d’une
capacité
nominale
de
150
équivalents
habitants.
Elle
est
exploitée
en
régie
communale.
2.6
Milieu
récepteur
2.6.1
Qualité
des
eaux
de
La Nartuby
La
carte
de
qualité
des
cours
d’eau
de
Provence-Alpes-Côte
d'azur
éditée
par
l'Agence
de
l'Eau
et
la
DIREN
en
1996
classe
la
Nartuby
en
qualité
bonne
(classe
1B,
absence
de
pollution
significative)
sur
la
totalité
de
son
tracé
sur
la
commune
de
Châteaudouble
(cf.
figure
3).
La
Nartuby
présente
une
eutrophisation
importante
et
régulière
avec
d'importants
développements
d'algues
microscopiques
et
filamenteuses
dont
la
croissance
est
favorisée
par
la
richesse
en
azote
et
phosphore
et
par
la
faiblesse
des
écoulements
(lame
d’eau
réduite,
réchauffement
des
eaux)
(source
SIVU).
L'objectif
de
qualité,
qui
fixe
une
eau
de
bonne
qualité
(classe
1A)
pour
tout
le
cours
de
la
Nartuby,
n’est
donc
pas
atteint.
Il
est
à noter
également
que
l’aquifère
du
Jurassique,
alimenté
par
des
calcaires
karstifiés,
est
vulnérable
aux
pollutions
de
surface.
C’est
ainsi
que
la
source
des
Frayères
a
été
contaminée
par
les
eaux
de
la
station
d'épuration
d'Ampus,
ce
qui
a
conduit
à
mettre
en
place
une
station
d'épuration
plus
complète
avec
traitement
tertiaire
(traitement
de
l'azote
et
élimination
des
germes).
Le
scénario
envisageant
la
création
d’une
station
d'épuration
intercommunale
avec
la
commune
de
Montferrat
devra
étudier
la
solution
d’une
station
avec
un
tel
traitement
tertiaire.
2.6.2
Régime
hydrologique
Le
module
(débit
interannuel
moyen
) de
la
Nartuby
à
Rebouillon
est
de
1.02
m/s
pour
un
bassin
versant
de
142
km?
(altitude
:224
m).
Son
régime
hydrologique
est
étroitement
lié
à la
pluviométrie
de
la
région.
Le
cours
d'eau
présente
des
étiages
sévères
l'été
;
le
Qmnas
est
de
33
1/s
à
Rebouillon
(statistique
calculée
à
partir
d'une
série
de
24
ans
de
données)
et
l'étiage
enregistré
sur
trois
jours
consécutifs
de
période
de
retour
5
ans
correspond
à un
débit
de
18
1/s.
À
noter
qu'à
l'aval
de
la
station
d'épuration
de
Montferrat
la
Nartuby
emprunte
un
cours
souterrain
et
ne
réapparaît
qu'à
l'entrée
des
Gorges
de
Châteaudouble.
En
automne,
la
Nartuby
entre
en
crue
et
peut
enregistrer
au
niveau
de
Rebouillon
des
débits
plus
de
50
fois
supérieurs
au
module
; la
crue
de
fréquence
quinquennale
à
Rebouillon
correspond
à un
débit
de
44
m$/s,
et
le
débit
maximum
connu
s'élève
à 55.3
m°/s
(1994).
(Source
: Aquascop,
S.I.V.U.
de
la Nartuby)
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999 |
BASSIN
VERSANT
DE
LA
NARTUBY
|
Qualité
des
eaux
et apports
polluants
Bassin
versant
—————
(Cours
d'eau
————
Canaux
———
Camp
militaire
de
Canjuers
-——
Limite
communale Qualité
des
cours
d'eau
cA
{Données
1988-1994)
\
cours
d'eau
cours
d'eau
classe
de
qualite
perenne
intermittent
M
IA
Bonne
M
—
_—
IB
Assez
bonne
=
=
2
Médiocre
aéré:
EN
3
Mauvaise
&
=
,
_
_—
3
Hors
Classe
LA
Apports
Polluants
l
STEP:
Capacité (en Equivalent Habitant) “ 1909
<5000
< 10000
>
10000
T7
Y
Y
Ÿ
EA]
Care
Vraie
®
Domaine
vmcole
coopérative
_.
Decharge
brute
|
Ee
7%
Camere
A
Pisciculture
+
.
Zone
d'activité
sta
Zone
à
forte
urbanisation
…
Eutrophisation
TI
importante
et régulière
7
777
peu
importante
où
importante
mais
oCCasipnnelle
Hydrobiologe
|
TS
indice
biologique
ziobal
|
DS
ue
indicateur
{septembre
98)
SE
Reproduction
de
mutes
fano Département du VAR
. COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
PLAN DE REPERAGE DU RESEAU
D’ASSAINISSEMENT
CHATEAUDOUBLE VILLAGE
1/1000 ECHELLE :
Juin 1999
Mise à jour : N°1
LEGENDE LEGENDE ®
Regard
d’accès
EU
+
Canalisation
EU
9
200
Station
d'épuration
Département
du
VAR
COMMUNE
DE
CHATEAUDOUBLE
PLAN
DE
REPERAGE
DU
RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
Hameau
de
REBOUILLON
ECHELLE
:
1/1500
te
Cl
ON
Le
à
ur te
%
=
Un
‘ur
tum
©
+
Ingénieurs
Conseils
LEVE
: CMLV
PLAN
: N°2
DESSIN
: CM
Juin
1999
CONTROLE
: PhG
Mise
à jour
: N°1 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
2.7
Zones
d'extension
du
système
collectif
2.7.1
Généralités
Le
périmètre
d'étude
en
assainissement
collectif
(PEC)
est
défini
ainsi,
conformément
à
l'article
4.2
du
CCTP
:
PEC
=
ZC
POS
+
ZC
ext
-
Zag
-
ZP
-
Z(x)
=
65
+72
-7
=130
ha
Avec
:
-
ZC
POS:
ce
sont
toutes
les
zones
constructibles
prévues
au
POS
-
ZP:ils’agit
de
zones
sur
lesquelles
promoteurs
ou
particuliers
doivent
prendre
en
charge
les
équipements
qui
pourront
relever
soit
de
«techniques
autonomes»
soit
de
« techniques
collectives
»
-
ZE
ext
:il
s’agit
de
zones
où
la
collectivité
pense
possible
à
moyen
terme
(15
ans)
que
la
constructibilité
puisse
être
étendue
-
_Zag:
elle
correspond
à la
zone
d'agglomération
définie
par
le
Préfet
au
sens
de
la
loi
sur
l'Eau
-
Zcol:ce
sont
les
zones
que
la
collectivité
entend
dès
à
présent
classer
en
zone
d'assainissement
collectif
-
Zncol:
il
s'agit
de
zones
que
la
collectivité
prévoit,
à
priori,
de
classer
en
zone
d'assainissement
non
collectif
La
délimitation
du
périmètre
d'étude
a
été
réalisée
sur
un
plan
parcellaire
à
l’échelle
du
1/5000èwe
par
la
DDAF
en
collaboration
avec
la
commune
de
Châteaudouble
(cf.
figure
1).
La
méthodologie
retenue
pour
évaluer
les
conditions
technico-économique
d’extension
du
système
collectif
est
le
découpage
en
zones
homogènes
ou
zones
fonctionnelles.
Chaque
zone
fonctionnelle
est
définie
par
les
paramètres
suivants
:
-__
l'aptitude
de
ses
sols
à l'assainissement
autonome
-
sa
classification
sur
le
POS
-
les
conditions
techniques
de
collecte
et
de
transfert
des
eaux
usées.
À
partir
du
potentiel
d'accueil
à
15
ans
des
différentes
zones
fonctionnelles,
il
sera
alors
possible
d'évaluer
:
-
le
coût
d'investissement
global
à prévoir
par
zone
fonctionnelle
-
le
coût
ramené
à
l'habitation
desservie.
L'analyse
technico-économique
des
zones
fonctionnelles
est
l’objet
de
la
quatrième
partie
du
présent
rapport.
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
18 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
2.7.2
Visites
de
terrain
La
délimitation
des
zones
fonctionnelles
correspond
au
découpage
du
périmètre
d'étude
en
assainissement
collectif
(PEC)
défini
précédemment
en
fonction
:
-
des
bassins
hydrographiques
-
des
contraintes
techniques
de
collecte
et de
transfert
des
eaux
usées
-
de
l'aptitude
des
sols
à l'assainissement
autonome
(cf.
module
A).
Des
visites
de
terrain
ont
donc
été
réalisées
les
3,
24
et
25
juin
99
afin
d'identifier
:
-
la
topographie
générale
des
terrains
et
leur
occupation
-
les
conditions
techniques
pour
la
création
d’un
réseau
local:
gravitaire
/
pompage
/
épuration
-
les
conditions
techniques
pour
raccorder
le
nouveau
réseau
de
desserte
au
réseau
existant
:
gravitaire
/
pompage
-
les
tracés
optimaux
des
réseaux
de
desserte
et
de
transfert
-
les bassins
hydrographiques.
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
3
Pré-diagnostic
du
système
existant
3.1
Les
systèmes
de
collecte
3.1.1
Etat
général
Les
visites
de
terrain
effectuées
et
en
particulier
les
fiches
regards
réalisées
ont
montré
un
état
satisfaisant
des
réseaux.
L'état
général
des
regards
observés
est
bon
et
aucune
trace
de
mise
en
charge
ou
de
dysfonctionnement
n’a
été
relevée.
3.1.2
Accessibilité
Les
regards
d'accès
aux
réseaux
d'assainissement
de
Châteaudouble
sont
tous
situés
sous
voirie. Le
principal
problème
rencontré
lors
des
visites
de
terrain
est
le
nombre
important
de
tampons
recouverts
de
bitume,
en
particulier
à
Rebouïllon.
Certains
ne
sont
plus
visibles,
d'autres
demanderont
des
travaux
de
génie
civil
pour
leur
ouverture.
Il
apparaît
désormais
nécessaire,
lors
des
opérations
de
réhabilitation
de
voirie,
de
vérifier
que
les
accès
aux
principaux
réseaux
soient
maintenus
(mise
en
place
d'une
rehausse
de
regard
et
non
recouvrement
des
tampons).
3.1.3
Activités
particulières
Aucune
activité
particulière
n'est
présente
sur
la commune.
3.1.4
Taux
de
raccordement
Les
données
utilisées
sont
les
suivantes :
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Chäteaudouble
Module
B
Village e
Population
(1999)
274
habitants
e
Nombre
d'abonnés
eau
potable
192
e
Nombre
d'abonnés
assainissement
114
°
Nombre
d'habitants
par
abonnement
143
e
Population
raccordée
à l'assainissement
165
=
Taux
de
raccordement
= 59
%
Rebouillon e
Population
(1999)
107
habitants
e
Nombre
d'abonnés
eau
potable
54
e
Nombre
d'abonnés
assainissement
45
e
Nombre
d'habitants
par abonnement
1.98
e
Population
raccordée
à l'assainissement
85
>
Taux
de
raccordement
= 79
%
L'estimation
des
taux
de
raccordement
est
réalisée
en
considérant
le
nombre
moyen
d'habitants
par
abonnement
à partir
des
données
eau
potable.
3.1.5
Rejets
théoriques
Village Pour
une
consommation
moyenne
en
eau
potable
des
particuliers
estimée
à 51
m°/jour
et
un
taux
de
raccordement
de
59
%,
une
consommation
communale
de
1
300
m°/an
supposés
entièrement
collectés
par
le
réseau
d'assainissement,
le
volume
moyen
susceptible
d'être
collecté
par
le
réseau
d'assainissement
est
de
:
91
x 0.59
+1
300
/ 365=
34
m$/jour
Si
on
retient
un
coefficient
de
retour
à
l'égout
de
80
%
(arrosage,
piscines...)
pour
les
8
8e
P
P
particuliers
et
un
coefficient
de
retour
de
70
%
pour
la
commune,
le
rejet
théorique
a
pour
estimation
:
|__51x059x080+1300x070/365=27m/jour
|
Rebouillon Pour
une
consommation
moyenne
en
eau
potable
des
particuliers
estimée
à 17
m°/jour
et
un
taux
de
raccordement
de
79
%,
le
volume
moyen
susceptible
d'être
collecté
par
le
réseau
d'assainissement
est
de :
SAFEGE
CETIS
/ SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
17
x
0.79
=
13
m°/jour
Si
on
retient
un
coefficient
de
retour
à
l'égout
de
80
%
(arrosage,
piscines...),
le
rejet
théorique
a pour
estimation
: [_17x079x080=11m/jour
|
3.2
Les
systèmes
de
traitement
La
station
d'épuration
de
Châteaudouble
est
située
en
contrebas
du
village,
sur
la
rive
droite
de
la
Nartuby.
Il
s’agit
d'une
station
de
traitement
à
boues
activées
faible
charge
avec
aération
prolongée
d’une
capacité
nominale
de
500
équivalent-habitants
(EH)
mise
en
service
en
1974.
Elle
est
exploitée
par
la
SAUR.
La
station
d'épuration
de
Rebouillon
est
située
au
bas
du
hameau,
sur
la
rive
gauche
de
la
Nartuby.
Il
s'agit
d'une
station
de
traitement
à lit
bactérien
forte
charge
(poste
de
relèvement
en
tête)
d'une
capacité
nominale
de
150
EH
mise
en
service
en
1986.
Elle
est
exploitée
en
régie
communale. 3.2.1
Plans
schématiques
Les
plans
schématiques
des
stations
d'épuration
sont
présentés
en
annexe.
3.2.2
Contexte
réglementaire
Les
systèmes
d'assainissement
de
Châteaudouble,
de
par
leur
capacité
(500
EH
et
150
EH)
doivent
répondre,
dans
le
cadre
des
décrets
et
arrêtés
découlant
de
la
loi
sur
l'Eau,
aux
exigences
précisées
dans
la
circulaire
du
17
février
1997
(ouvrages
de
capacité
inférieure
à
120
kg
DBOs/j
soit
2000
EH)
(la
circulaire
du
17
février
97
est
présentée
en
annexe).
Considérant
d'une
part,
l'objectif
de
qualité
de
la
Nartuby
au
niveau
des
gorges
de
Châteaudouble
(1A
soit
qualité
très
bonne)
et
d'autre
part
les
rapports
population
équivalente
raccordée
/
Débit
d’étiage
quinquennal,
égaux
à! :
500E
Pe/Qe = a
#15, pour le Village
Pe/Qe
= 150EH
& 5, pour Rebouillon
33
l/s
le
niveau
d’exigence
des
deux
stations
est
le
niveau
D4
de
la
circulaire,
qui
correspond
au
tableau
n°1
de
l'arrêté
du
22
décembre
1994,
dont
les
exigences
épuratoires
minimales
sont
les
suivantes
:
!
En
première
approximation,
et
à défaut
d'informations
plus
précises,
le
Qmna
considéré
est
celui
de
la
Nartuby
au
niveau
de
Rebouillon.
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
22 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Tableau
4
exigences
épuratoires
minimales
(tableau
n°1
de
l'arrêté
du
22
déc.
94)
Paramètre
Concentration
Rendement
Valeur
maximale
minimal
rédhibitoire
DBO,
25
mg/|
70
%
50
mg/l
DCO
125
mg/l
75
%
250
mg/l
MES
35
mgi
90
%
85
mg/l
Pour
être
conforme,
le
rejet
de
la
station
doit
respecter
pour
chaque
paramètre
l'une
des
deux
valeurs,
concentration
maximale
ou
rendement
épuratoire,
sans
atteindre
les
seuils
des
valeurs
rédhibitoires.
Nota
:En
fonction
des
objectifs
de
qualité
définis
pour
la
Nartuby,
les
contraintes
d'épuration
seront
redéfinies
dans
le
cadre
de
la
construction
de
la
future
station
d'épuration
intercommunale.
3.2.3
Dimensionnement
Châteaudouble
- Village
Capacité
nominale
La
capacité
nominale
de
la station
est de
500
EH,
soit 500
x 0,054
= 27
kg
DBOs/j.
D'après
les
premières
estimations
du
débit
théorique,
le
volume
d'eaux
usées
envoyé
à
la
station
d'épuration
est
de
27
mÿ/j,
soit
180
EH
en
considérant
un
rejet
de
150
1/j/habitant.
En
première
approximation,
et
dans
l'attente
des
résultats
de
la
campagne
de
mesure
à
réaliser
dans
le
module
D,
il
est
considéré
un
volume
d'eaux
claires
parasites
permanentes
maximal
de
20%,
soit
un
volume
de
temps
sec
arrivant
à la
station
d'épuration
de
32
m/;.
Bassin
d'aération
Le
volume
du
bassin
d'aération
est
égal
à
90
m5
environ.
La
charge
volumique
(masse
de
DBO%:
entrant
quotidiennement
par
volume
unitaire
du
bassin)
est
estimée
ainsi
:
__27kg DBOS
90 m°
Cv
= 0,3
kg
DBOs/(.m°)
Cette
valeur
situe
l'activation
dans
la gamme
« faible
charge
».
La
concentration
en
matières
volatiles
en
suspension
(estimation
de
la
concentration
en
bactéries)
n'étant
pas
connue,
il
n’est
pas
possible
d'estimer
la
charge
massique
du
bassin
d'aération
(ce
coefficient
permet
de
représenter
le
rapport
entre
la
masse
journalière
de
pollution
à éliminer
et
la
masse
de
bactéries
mises
en
œuvre).
Clarificateur Les
boues
activées
sont
floconneuses,
d’une
densité
très
voisine
de
celle
de
l’eau.
Leur
décantabilité
dépend
d’un
certain
nombre
de
facteurs
(variation
du
débit,
du
taux
d'oxygène
dissous,
arrêt
accidentel
de
l’aération,...).
En
particulier,
une
surcharge
hydraulique
peut
nuire
très
sensiblement
à son
rendement.
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
23 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
En
considérant
un
coefficient
de
pointe
horaire
égal
à
3,
le
débit
de
pointe
horaire
de
la
station
est
estimé
de
la
façon
suivante
:
32
m°/j 24h
Qp=3x
=4nv/h.
La
surface
du
miroir
du
bassin
de
décantation
est
la
suivante
:
Sm
= 19.20
n°
La
charge
hydraulique
du
clarificateur
estimée
est
donc
la
suivante
:
3
he
RL
Oom/(meh)
19.20
m°
L'ouvrage
apparaît
par
conséquent
bien
dimensionné
en
regard
des
débits
théoriques
attendus.
Ces
derniers
seront
toutefois
confirmés
après
la
campagne
de
mesure.
Rebouillon Capacité
nominale
La capacité
nominale
de la station
est de 150
EH,
soit 150
x 0,054
= 8.1 kg DBOs/j.
D'après
les
premières
estimations
du
débit
théorique,
le
volume
d'eaux
usées
envoyé
à
la
station
d'épuration
est
de
11
m/j,
soit
73
EH
en
considérant
un
rejet
de
150
1/
j/
habitant.
En
première
approximation,
et
dans
l'attente
des
résultats
de
la
campagne
de
mesure
à
réaliser
dans
le
module
D,
il
est
considéré
un
volume
d’eaux
claires
parasites
permanentes
maximal
de
20%,
soit
un
volume
de
temps
sec
arrivant
à la
station
d'épuration
de
13
m°/
j.
Lit
bactérien
Le
principe
de
fonctionnement
d'un
lit
bactérien
consiste
à
faire
ruisseler
les
eaux
usées,
préalablement
décantées,
sur
une
masse
de
matériaux
poreux
qui
sert
de
support
aux
micro-
organismes
(bactéries)
épurateurs.
Un
lit
bactérien
est
défini
par
sa
charge
hydraulique
et
par
sa
charge
organique.
Le
volume
journalier
de
temps
sec
arrivant
à la
station
est
estimé
à 13
m°/
j:
La
surface
du
lit
bactérien
(de
diamètre
2.25
m)
est
la
suivante
:
Sm
=
4 m2.
La
charge
hydraulique
du
lit
bactérien
estimée
est
donc
la
suivante
:
__13m°/j
4 m?
Ch
= 3.3
nÿ/
(m2).
Cette
valeur
situe
le
lit
bactérien
dans
la
catégorie
faible
charge.
Cependant,
cette
charge
hydraulique
ne
prend
pas
en
compte
le
débit
issu
de
la
recirculation
des
eaux.
Le
tarage
du
poste
de
relevage
et
les
mesures
des
durées
de
fonctionnement
qui
seront
effectués
dans
le
cadre
du
module
D
permettront
d'estimer
plus
précisément
la
charge
hydraulique
du
lit
bactérien. SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
24 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
En
estimant
la
hauteur
des
matériaux
formant
le lit
bactérien
à 2
m,
la
charge
organique
est
la
suivante
: 85
E.H.
x
0.054
g
DROS/EH.
4m
x2m
= 0.57
kg
DBOs
/
(nm
matériaux
filtrants.j).
Cette
valeur
situe
le
lit
bactérien
légèrement
au-dessus
de
la
catégorie
faible
charge.
De
même,
la
charge
organique
sera
estimée
plus
précisément
dans
le
cadre
du
diagnostic
effectué
dans
le module
D.
Clarificateur En
considérant
un
coefficient
de
pointe
horaire
égal
à
3,
le
débit
de
pointe
horaire
de
la
station
est
estimé
de
la
façon
suivante :
13 m°/;
23
QpEsx
= 1.6 m/h.
La
surface
du
miroir
du
bassin
de
décantation
(de
diamètre
3.8
m)
est
la
suivante
:
Sm
=
11
m2
La
charge
hydraulique
du
clarificateur
estimée
est
donc
la
suivante
:
_
1.6m°h 11m?
Ch
= 0,15 n°/(m2h)
L'ouvrage
apparaît
par
conséquent
bien
dimensionné
en
regard
des
débits
théoriques
attendus.
Ces
derniers
seront
toutefois
confirmés
après
la campagne
de
mesure.
3.2.4
Bilan
des
visites
A.R.P.E.
Nous
de
disposons
pas
à l'heure
actuelle
de
bilans
A.R.P.E..
3.2.5
Conclusion
Il
semble
que
les
ouvrages
des
stations
d'épuration
soient
correctement
dimensionnés
par
rapport
aux
hypothèses
prises
lors
de
la réalisation
de
ces
ouvrages.
La
station
d'épuration
de
Châteaudouble-Village
présente
des
signes
d'affaissement
et
son
site
d'implantation
rend
son
exploitation
difficile
(extraction
des
boues).
Les
mauvais
fonctionnements
observés
pourraient
être
imputables,
d'une
part,
à
une
surcharge
hydraulique
lors
des
débits
de
pointes
et,
d'autre
part,
à
une
charge
organique
élevée
de
l'effluent
en
entrée
de
station.
La
station
d'épuration
de
Rebouillon
semble
fonctionner
correctement.
La
campagne
de
mesure
prévue
dans
le
cadre
du
module
D
permettra
de
préciser
ce
pré-
diagnostic. SAFEGE
CETIHS
/ SCP
Octobre
1999
25 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
3.3
Conclusion
Les
réseaux
de
collecte
de
Châteaudouble
présentent
un
état
général
bon
et
aucun
point
noir
n
à
été
relevé
sur
ceux-ci
; la
SAUR
signale
cependant
un
faible
linéaire
de
canalisations
(en
face
des
WC
publics
près
de
l'école
primaire
de
Châteaudouble)
dégradé
par
les
racines
des
platanes
bordant
la
départementale
D
51.
Les
réseaux
sont
de
type
séparatif.
Celui
de
Châteaudouble
fonctionne
entièrement
en
mode
gravitaire,
celui
de
Rebouillon
aboutit
à un
poste
de
relevage
en
tête
de
station.
La
station
d'épuration
de
Châteaudouble-Village
semble
ne
plus
pouvoir
répondre
aux
exigences
épuratoires.
Ce
diagnostic
devra
être
confirmé
suite
aux
investigations
et
mesures
réalisées
dans
le
cadre
du
module
D.
SAFEGE
CETUS
/
SCP
Octobre
1999
26 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
à
Analyse
par
zone
fonctionnelle
des
perspectives
d'extension
du
système
d'assainissement
collectif
Æ4T
Délimitation
des
zones
fonctionnelles
Les
zones
fonctionnelles
ont
été
délimitées
selon
la
méthodologie
explicitée
au
paragraphe
2.7.
Il
est
rappelé
que
chaque
zone
fonctionnelle
est
caractérisée
par
les
paramètres
suivants
:
-
la classification
au
POS
-
l'aptitude
des
sols
à l'assainissement
individuel
-
les
contraintes
techniques
de
collecte
et
de
transfert
des
eaux
usées.
Il
est
également
précisé
pour
chaque
zone
étudiée
le
système
d'épuration
des
effluents
collectés
:
-
soit
la
STEP
communale
(ou
future
station
intercommunale)
-
Soit
un
système
autonome
(épuration
locale)
qui
restera
à définir.
Ces
zones
fonctionnelles
sont
présentées
dans
le
tableau
suivant
ainsi
que
sur
les
figures
6
et7
pages
suivantes.
Le
fonctionnement
hydraulique
de
celles-ci
est
présenté
sur
la
figure
8.
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
27 Elaboration
du
schéma
d’assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Tableau
5
Zones
fonctionnelles
_
Aptitude
à
Conditions
techniques
de
principe
fonctionnelle
Secteurs
Bassin
|
l'assainissement
Raccord
sur
réseau
Création
réseau
local
N°
Lieux
dits
versant
autonome
existant
Pédologie
Gravitaire
|
Pompage |
Gravitaire
|
Pompage |
Epuration
RI
Le Clos
Nartuby
se Ce L'épi)
NON
ou
ou!
-
on
le
R2
Le Castelas
Nartuby
Aptitude nulle # |
Non
ou
OUI
-
QE
de
St Eloi
|Saint
Eloi
Nartuby
Fe bee)
QUI
-
OUI
-
TE
ale
CI
| Camp Counilier
| Nartuby
able (EL da)
NON
OUI
ou!
=
| commune
C2
La Colle
Nartuby
lable CL éue)
OUI
-
ou!
-
de
C3
La Colle
Nartuby
ble (1
épais
CUI
-
QUI
-
communale
Cda
|Les Vallas
Nartuby |
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|
OUI
-
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-
[ST
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|La Font Vieille | Nartuby
den
NON
OUI
OUI
-
nu
de
CSa
Le
Pigeonnier
Nartuby
Abe CL
épae)
QUI
-
OUI
-
nu
ale
Csb
|L'Escaillon
Nartuby
ble (EL ét)
NON
OU!
ou
-
GOT
Le
C6
|LePrédelaTour
|Nartuby
able (#/ épai)
NON
OUI
QUI
|
cmmurae
C7a
Saint — Pierre
| Nartuby
ne
OUI
-
OUI
-
QE
de
C7b
Saint — Pierre
| Nartuby
PP
ne
QUI
l
QUI
:
communale
C8a
Les
Ferrages
| Nartuby
fable (EL épae)
QUI
-
QUI
7
commanale
C8b
|LePrédelaTour | Nartuby
ble (2
par)
NON
ou
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C9
Le
Pigeonnier
| Nartuby
table
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QUI
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OUI
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nus
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Les
Claus
Nartuby
Nés
QUI
-
OUI
-
ce
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| Les Claus
Nartuby |
“en
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| Nartuby | pag
|
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DR
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Le
Pavillon
Nartuby
nee L'in
QUI
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OUI
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Le
Pavillon
Nartuby
nn
CUI
-
OUI
-
Re
de
C3a
Le Vanéou
Nartuby
des
QUI
:
oui
°
communale
CH3b
Pré
Nouveau
| Nartuby
ds
Su
:
oui
:
communale
Clic
Pré
Nouveau
| Nartuby
Te
QUI
°
oui
°
communale
Clda
|Le Vanéou
Nartuby |
Meme
|
OU
-
ou
+
| éommunaie
Cl4b
|LaTuïière
[Naruby|
eme
|
oui
-
oui
=
|onmnale
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
28 .— 00S Z/L : 93
| WODE O0 00! 0 21} dAlS ON = SOd Seu07
FT . . sajjeuuorouo SaU07 NS jueuuiainosy
. An = SOd Seu07
»3 Inn td EN ‘JAN ‘EAN ‘EN = SOd SOU0Z
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ON = SOd S8u07
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On = SOd Seu07
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ETC R) ET]
CERRS Motte Ets
a311S
S2|[eUUOIJOUO] SeU0OZ Sep uone9lqui,p enbndoufs ewieuss g ein6l4 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
4.2
Estimation
de
la capacité
d'accueil
à moyen
terme
4.2.1
Méthodologie
Une
première
estimation
est
effectuée
afin
d'évaluer
la
capacité
d'accueil
maximale
de
chaque
zone
fonctionnelle.
Les
hypothèses
utilisées
sont
les
suivantes :
toute
la
surface
de
la
zone
est
considérée
comme
étant
constructible
la
surface
utilisée
pour
les
infrastructures
publiques
(routes,
bâtiments,
espaces
collectifs...)
est estimée
à 25
%
de
la surface
totale
toutes
les
parcelles
constructibles
ont
une
surface
identique
définie
par
le
POS.
Cette
surface
correspond
à
la
valeur
minimale
de
constructibilité
(la
constructibilité
des
zones
du
POS
est présentée
dans
le
tableau
6)
on
considère
3 habitants
par
habitation
construite.
La
capacité
théorique,
ou
maximale,
d'accueil
est donc
obtenue
par
la formule
suivante
:
Avec :
S
x 0.75
Cthéorique
=
8
7
x
3
Const
-
Stotale
:
surface
totale
de
la
zone
fonctionnelle
-
Const
:
constructibilité
Tableau
6
Constructibilité
des
zones
du
POS
de
Châteaudouble
POS
UC
INA
|
INAa
|
INA
NB
NBa
NBb
NBc
NC
ND
Surface
(ha)
4.1
13.8
2.8
3.3
11.7
10.7
8.0
2.7
29.4
23.7
Constructibilité |
1 200
|
10
000 |
10
000 |
10
000 |
2500
|
2500
|
2500 |
2500 |
10
000 |
10
000
(mr?)
Dans
un
second
temps,
on
estime
pour
chaque
zone
fonctionnelle
une
capacité
d’accueil
à
retenir
compte
tenu
de
la
topographie
observée
lors
des
visites
de
terrain
et
des
indications
apportées
par
la Mairie.
Celle-ci
est obtenue
en multipliant
la capacité
d'accueil
théorique
par
un
coefficient
correcteur
(0, 0.5
ou
1).
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
32 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
4.2.2
Résultats
Module
B
Tableau
7
Capacité
d'accueil
à moyen
terme
(15
ans)
des
zones
fonctionnelles
Zone
capacité
d'accueil?
.
.
fonctionnelle |
77€
Localisation
constructibilité |
surface
9rentaUon
commentaire
N°
POS
THEORIQUE |
RETENUE |
Zonage
RI
NC
|Le Clos
1.00
ha
14.8
ha
1]
0
ANC
zone
NC
R2
NB
|Le Castelas
0.25
ha
3.1
ha
9
5
-
St Eloi
ND
|
Saint
Eloi
1.00
ha
2.1
ha
2
0
ANC
CI
NC
|} Camp
Counillier
1.00
ha
2.9
ha
2
0
ANC
C2
NC
| La
Colle
1.00
ha
2.2
ha
2
2
-
C3
INA
| La Colle
1.00
ha
7.4
ha
20
20
ANC
|raccord'. réseau
C4a
NBa
|Les Vallas
0.25
ha
5.7
ha
17
17
-
C4b
NBa
|
La
Font
Vieille
0.25
ha
5.0
ha
15
10
-
C5a
UC
|Le Pigeonnier
0.12
ha
1.9
ha
12
6
AC
CS5b
UC
|L'Escaillon
0.12
ha
22
ha
14
5
-
C6
INA
|Le Pré de
1.00 ha
6.4 ha
12
12
ANC
|raccord', réseau
la Tour
C7a
I NA
| Saint - Pierre
1.00
ha
1.9
ha
-
7
AC
[école :40 élèves
C7b
HU NA
|
Saint — Pierre
1.00
ha
1.4
ha
10
10
ANC
}raccordf. réseau
C8a
NB
|Les
Ferrages
0.25
ha
3.3
ha
10
10
-
C8b
NB
|Le
Pré
de
0.25
ha
2.9
ha
9
6
-
la Tour
C9
NB
|Le
Pigeonnier
0.25
ha
2.4
ha
7
7
-
CIOa
NC
Î|Les Claus
1.00
ha
2.8
ha
2
2
ANC
CI0b
ND
Les
Claus
1.00
ha
5.9
ha
4
4
ANC
Ci
NBc
|La Callanque
0.25
ha
2.7
ha
8
4
AC
Cl2a
ND
|Les Bivosques
5.00
ha
11.5
ha
9
9
ANC
possibilité
Méridionales
évolution
POS
C12b
ND
|Le Pavillon
1.00
ha
2.3
ha
2
0
ANC
Cle
I NAa |
Le
Pavillon
1.00
ha
2.8
ha
ANC
|
zone
artisanale
C13a
NBb
|Le Vanéou
0.25
ha
2.8
ha
4
-
C13b
NBb
|
Pré
Nouveau
0.25
ha
5.2
ha
16
16
-
Cl3c
ND
|
Pré
Nouveau
1.00
ha
1.9 ha
Î
|
ANC
Clda
NC
|Le Vanéou
1.00
ha
1.0 ha
|
|
ANC
possibilité
Cl4b
NC
| La Tuilière
1.00 ha
5.7 ha
4
4
ANC
|
évolution POS
TOTAL
110
ha
204
164
Cette
analyse
fait
ressortir
un
potentiel
de
développement
de
la
commune,
hors
zone
d'agglomération
actuelle,
de
164
logements
soit 492
habitants
sur
110
hectares.
? Capacité
d'accueil
en
logements.
Il est considéré
3 habitants
par
logement
créé.
3 ANC
=
Assainissement
Non
Collectif
AC
=
Assainissement
Collectif.
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999
33 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châtvaudouble
Module
B
4.3
Extension
du
système
de
collecte
Les
extensions
de
réseaux
et
ouvrages
prévus
sont
présentés
sur
les
figures
6
et
7.
Le
fonctionnement
hydraulique
des
zones
fonctionnelles
est
présenté
sur
la
figure
8 page
31.
Développement
des
réseaux
Les
réseaux
de
desserte
ont
été
définis
de
façon
à
ce
que
les
distances
de
raccordement
des
parcelles
soient
de
l'ordre
de
l’hectomètre.
Les
visites
de
terrain
effectuées
ont
permis
d'optimiser
le
tracé
des
extensions
de
réseau
par
:
-
la
vérification
de
l'écoulement
gravitaire
des
effluents
(collecte
et
transfert)
-
l'analyse
des
contraintes
techniques
de
création
du
réseau.
Le
diamètre
des
canalisations
est
pris
égal
à
200
mm
(diamètre
minimum
autorisé).
Ce
dimensionnement
permet
de
disposer
d'une
capacité
hydraulique
largement
suffisante.
Postes
de
relevage
Cinq
postes
de
relevage
sont
prévus
:
-
le poste
PR1
: relevage
de
la zone
fonctionnelle
C1
-
le poste
PR2
: relevage
des
zones
fonctionnelles
C1,
C2,
C3,
Ca
et C5a
-
le poste
PR3
: relevage
des
zones
fonctionnelles
C4ba
et C5b
-
le poste
PR4
: relevage
des
zones
fonctionnelles
C6
et C8b
-
le poste
PRS
: relevage
des
zones
fonctionnelles
R1
et R2.
La
puissance
installée
P,
pour
chaque
poste
de
relevage
est
calculée
à
partir
de
la
formule
suivante
:
P={(g8.Q.Hmt)
/r
avec -
P
puissance
installée
du
poste
de
relevage
(kW)
-
£
accélération
de
la pesanteur
(g = 9.81
m/s?)
-
Q
débit
à relever
(m3/s)
(débit
de
pointe)
-
HMT
hauteur
manométrique
totale
(m)
:
rendement
global
des
pompes
(r = 0,6).
La
hauteur
manométrique
totale
(HMT)
est
calculée
à partir
de
la
hauteur
géométrique
(Hg)
en
tenant
compte
des
pertes
de
charge
singulières
et
linéaires
(Hp)
:
HMT
= Hg + Hp.
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
34 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Pour
une
station
de
relevage,
les
pertes
de
charges
linéaires
sont
estimées
avec
la
formule
de
Colebrook
(fonction
du
débit,
du
diamètre
et
de
la
longueur
de
la
canalisation
de
refoulement).
Les
pertes
de
charges
singulières
sont
prises
égales
à 0,50
m.
Les
H.M.T.
et
les
puissances
installées
des
cinq
postes
de
relevage
sont
présentées
dans
le
tableau
ci-après.
Tableau
8
Caractéristiques
des
postes
de
relevage
Débit
de
Hauteur
|
Longueur
du
Pertes
HMT.
Puissance
dimensionnement
| géométrique
|
refoulement |
de
charge
(m)
installée
(Us)
(m)
(m)
(m)
(W)
Poste
PRI
0.1
5
85
0.5
5.5
10
Poste
PR2
l.4
10
155
2.8
12.8
290
Poste
PR3
0.4
40
100
0.6
40.6
270
Poste
PR4
0.6
10
150
0.9
10.9
10
Poste
PR5
0.4
10
925
1.7
11.7
80
44
Systèmes
de
traitement
Le
scénario
étudié
ci-dessous
correspond
à
la
construction
d’une
station
d'épuration
intercommunale
avec
la
commune
de
Montferrat
au
lieu-dit
du
« Plan
».
Ce
scénario
prend
en
compte
la
mise
en
collectif
de
toutes
les
zones
fonctionnelles.
Par
conséquent,
les
éléments
présentés
ci-après
seront
affinés
dans
le
cadre
du
module
C
(Officialisation
du
zonage
d'assainissement,
synthèse
des
modules
A
et
B).
4A.T
Potentiel
de
raccordement
à
15
ans
Zone
d'agglomération
Les
derniers
recensements
de
Châteaudouble
(zones
d'agglomération
actuelles
et
zones
fonctionnelles)
montrent
une
progression
régulière
de
la
population
à
un
taux
interannuel
moyen
de
+2%
environ
(cf.
2.2.2.)
On
considère
cependant
que
les
zones
d'agglomération
actuelles
sont
saturées
et
que
seules
les
zones
fonctionnelles
contribueront
au
développement
de
la
commune.
En
supposant
une
évolution
de
10
%
sur
15
ans
du
taux
de
raccordement
au
réseau
d'assainissement
pour
le
Village
(actuellement
59
%)
et
5
%
pour
Rebouillon
(actuellement
79
%),
le
potentiel
de
raccordement
des
zones
d'agglomération
est
donc
estimé
à
190
habitants
pour
le
Village
et
90
habitants
pour
Rebouillon.
Zones
fonctionnelles
Le
potentiel
de
raccordement
lié
au
développement
des
zones
fonctionnelles
est
de
159
abonnés
domestiques
soit
477
habitants
pour
le
village,
et
5
abonnés
soit
15
habitants
pour
Rebouillon. SAFEGE
CETIS
/
SCP
Octobre
1999 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Population
saisonnière
Sur
la
base
du
nombre
de
résidences
secondaires,
les
derniers
recensements
ont
montré
une
évolution
stable
de
la
population
saisonnière
de
Châteaudouble
(très
légère
baisse).
Par
conséquent,
l'estimation
de
la
population
saisonnière
en
2015
correspond
au
recensement
de
1990,
soit
environ
380
habitants
dont
100
à Rebouillon.
Le
dimensionnement
de
la
nouvelle
station
d'épuration
intercommunale
devra
également
prendre
en
compte
les
activités
de
restauration.
Ces
dernières
génèrent
en
effet
des
rejets
non
négligeables
en
période
estivale.
En
2015
ces
rejets
sont
estimés
à
25
E.H.
DBOs/j,
soit
100
couverts
en
jour
de
pointe.
44.2
Adaptation
quantitative
Base
de
calcul
Les
estimations
présentées
ci-avant
permettent
d'évaluer
la
population
de
Châteaudouble
susceptible
d'être
raccordée
à la
STEP
intercommunale
en
2015
:
-
en
période
basse
: 190
+ 477
= 667
équivalents
habitants
-
en
période
estivale
: 190
+ 477
+ 280
+ 25
= 972
équivalents
habitants.
Volumes
journaliers
arrivant
à la future
station
intercommunale
(Rebouillon
est exclus
de
ces
calculs)
En
considérant
un
rejet
de
165
litres
par
jour
et
par
personne
(cf.
3.1.),
le
volume
journalier
arrivant
à la
future
STEP
en
2015
est
estimé
à :
(190
+ 477)
* 0.165
= 110
m°
en
période
basse
(190
+ 477
+ 280
+ 25)
* 0.165
+ 160
m°
en
période
estivale
Flux
de
pollution
En
considérant
les
valeurs
classiques
de
pollution
journalière
par
E.H.(cf.
4.4.5.),
la
charge
journalière
de
pollution
arrivant
à la
STEP
en
période
estivale
est
estimée
à :
(190 + 477 + 280 + 25) * 0.054 « 52 kg DBOs/j (190 + 477 + 280 + 25) * 0.120 + 117 kg DCO/ (190 + 477 + 280 + 25) * 0.070
68 kg MES/
Débits
de
pointe
Le
débit
de
pointe
arrivant
à la
STEP
intercommunale
en
2015
est
estimé
à :
110
x3=381/s
en
période
basse
24 x 3.6 160
à
:
x3=&
561/s
en
période
estivale
24
x 3.6
SAFEGE
CETIS
/ SCP
Octobre
1999
36 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Part
contributive
de
Châteaudouble
En
volume
en
période
basse
Le
volume
journalier
arrivant
à
la
STEP
intercommunale
en
2015
depuis
Montferrat
est
estimé
à 125
mm.
La
part
contributive
de
Châteaudouble
est
donc
de
47
%.
En
volume
en
période
estivale
Le
volume
journalier
arrivant
à
la
STEP
intercommunale
en
2015
depuis
Montferrat
est
estimé
à 180
n°.
La
part
contributive
de
Châteaudouble
est
donc
de
47
%.
En flux
de pollution
en
période
estivale
Les
flux
journaliers
de
pollution
générés
par
Montferrat
en
période
estivale
sont
de
56
kg
DBOs/j,
125
kg
DCO/j
et
73
kg
MES/j.
La
part
de
Châteaudouble
est
donc
de
48
%
en
DBOSs,
48
%
en
DCO
et
48
%
en
MES.
Volumes
journaliers
arrivant
à la station
de
Rebouillon
En
considérant
un
rejet
de
150
litres
par
jour
et
par
personne
(cf.
3.1.),
le
volume
journalier
arrivant
à la
STEP
en
2015
est
estimé
à :
(90
+ 15)
* 0.150
= 16
n°
en
période
basse
(90
+ 15
+ 100)
* 0.150
+ 31
m°
en
période
estivale
Flux
de
pollution
En
considérant
les
valeurs
classiques
de
pollution
journalière
par
E.H.(cf.
4.4.3.)
la
charge
journalière
de
pollution
arrivant
à la
STEP
en
période
estivale
est
estimée
à :
(90 + 15 + 100) * 0.054 + 11 kg DBO:/j (90 + 15 + 100) * 0.120 + 25 kg DCO/j (90
+ 15
+ 100)
* 0.070
= 15
kg
MES/;
Débits
de
pointe
Le
débit
de
pointe
arrivant
à la STEP
de
Rebouillon
en
2015
est estimé à
:
16
x3#
0.61/s
en
période
basse
24
x 3.6 31
:
.
x3=111/s
en
période
estivale
24
x 3.6
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
37 Elaboration
du
schéma
d’assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
443
Adaptation
qualitative
Objectifs
de
qualité
du
milieu
récepteur
La
Nartuby
n'est
pas
classée
en
zone
sensible
par
l'arrêté
du
23
novembre
1994.
L'objectif
de
qualité
de
la
Nartuby
est
la
classe
1A
pour
tout
le
cours
d'eau
(cf.
tableau
ci-
dessous). Tableau
9
Qualité
de
référence
des
cours
d'eau
Qualité |
Très
bonne
Bonne
Moyenne
Mauvaise
Paramètres
| A
1 B
2
3
MES
(mg/l)
25
25
70
150
DBO,
(mg
O./1)
3
5
10
80
DCO
(mg
O,/1)
20
25
40
80
NGL
(MG
N/1)
Î
3
6
12
Concentrations
de
rejets
admissibles
pour
satisfaire
aux
objectifs
Le
contrôle
des
concentrations
s'effectue
sur
un
échantillon
moyen
journalier.
Il s'agit
donc
de
définir
les
concentrations
moyennes
journalières
en
sortie
qui
permettront
de
satisfaire
au
maintien
de
la
qualité
du
milieu
récepteur.
Les
calculs
sont
basés
sur
une
loi
de
dilution
du
type :
X
+
X
….
C
rejet
Q rejet
C
référence
Q
référence
finale
Q
rejet
*
Q
référence
C
où
:
-
Cnaë
est la concentration
dans
la rivière
après
le rejet de
la station
-
Crejet est la concentration,
pour
chaque
polluant,
du
rejet
de
la station
(à définir)
=
Qrejer est le débit moyen
de la station
-
Créférence St
la concentration
des
polluants
dans
la rivière
à l'amont
du
rejet
de
la station
-
Qréférence est le débit de la rivière
en amont
du
rejet de la station
Pour
le calcul,
les hypothèses
suivantes
sont
adoptées
:
-__
conformément
au
décret
du
29
mars
1993,
le
débit
de
référence
de
la
rivière
est
le
Qunas
(soit 33 1/s
pour
la Nartuby
à Rebouillon)
-
le niveau
de
qualité
de
la rivière
en
amont
du
rejet est 1A
4:
e
22.5
mg/l
pour
les MES
e
2 mg
O2/I
pour
la DBOs
e
15 mg
O2/I
pour
la DCO
4 Pour
l'analyse,
on
ne
peut
se
placer
en
limite
des
classes
1A
et
1B,
car
à
ce
niveau
tout
rejet
déclasserait
la
rivière.
On
considère
donc
que,
en
amont
du
point
de
rejet,
on
est
"en
dessous"
des
limites
de
la classe
1A.
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999
38 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
STEP
de
Rebouillon
Les
prescriptions
du
tableau
1
(exigences
épuratoires
minimales)
de
la circulaire
du
24
mars
1995
permettent
de
satisfaire
aux
critères
précédents.
STEP
intercommunale
Les
prescriptions
du
tableau
1
(exigences
épuratoires
minimales)
de
la circulaire
du
24
mars
1995
ne
permettent
pas
de
satisfaire
aux
critères
précédents.
Pour
rester
en
niveau
de
qualité
1A
avec
un
rejet théorique
de 340
m°/j
en sortie
de
la STEP
intercommunale
en
saison
haute,
les concentrations
en
pollution
de
ce rejet
doivent
être
les
suivantes :
Tableau
10
Objectifs
de
rejet
de
la
station
intercommunale
Valeur
proposée
MES
(mg/l)
35
DBO,
(mgO./l)
il
DCO
(mgO./l)
62
Définition
du
rendement
épuratoire
objectif
e
Mode
de définition
Ce
rendement
est défini
pour
chaque
polluant
à partir :
-
du
débit
en
entrée
station
estimé
pour
2015
et des
valeurs
classiques
de
pollution
par
EH
-
des
objectifs
de
rejet
de
la station
(voir
ci-dessus).
Ce
rendement
sera
défini
au
point
près
par
arrondi
inférieur
pour
les
MES,
la
DBOs
et
la
DCO. e
Estimation
des
concentrations
en
entrée
‘ Le
volume
journalier
en
saison
haute
est
de
340
mwÿ/j.
Les
valeurs
classiques
de
pollution
sont: -
54 g/EH DBO;
-
120 g/EH DCO
-
70g/EH
MES
°
Proposition
de
rendements
et règle
de conformité
Le
tableau
suivant
présente
les
concentrations
de
rejet,
les
rendements
épuratoires
et
les
règles
de
conformité
qui
en
découlent,
conformément
à l'arrêté
du
6
décembre
1994
et à la
circulaire
du
24
mars
1995.
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999
39 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Pour
la
DBOs,
la
DCO
et
les
MES,
l'objectif
sera
atteint
si
la
concentration
objectif
ou
si
les
rendements
épuratoires
sont
atteints
10
fois
sur
12
dans
l'année
au
moins,
sous
réserve
que
les
valeurs
rédhibitoires
présentées
au
tableau
suivant
ne
sont
pas
atteintes.
Tableau
11
Estimation
des
règles
de conformité
de
la future
STEP
Paramètres
Concentrations
Rendement
Valeurs
(mg/l)
épuratoire
rédhibitoires
(mg/l)
MES
35
91%
85
DBO,
[1
96%
50
DCO
62
91%
250
444
Traitement
des
matières
de
vidange
En
considérant
que
:
-
toutes
les
zones
fonctionnelles
sont
supposées
mises
en
collectif
en
2015
et
ne
génèrent
donc
pas
de
boues
-
la
population
des
zones
d'agglomération
actuelles
est
estimée
en
2015
à
275
habitants
pour
le
village
et
107
pour
Rebouiïllon
-
les
taux
de
raccordement
aux
réseaux
d'assainissement
sont
estimés
en
2015
à
69
%
pour
le
village
et
84
%
pour
Rebouillon
-
le volume
moyen
d'une
fosse
septique
"toutes
eaux"
équivaut
à 3 m°
-
la fréquence
de
vidange
d'une
fosse
est de
4 ans
-
le volume
vidangé
s'élève
à 1.5
m°
de
boues,
Les
volumes
de
boues
issus
de
l'assainissement
individuel
peuvent
être
estimés
en
2015
à:
1.5 x 85 ———
= 22
m/an,
le Vill
143x4
nÿ/an,
pour le
Village
LSxI7
| 3 m°/an,
pour
Rebouillon
1.98x4
Où
:
-
85
et
17
correspondent
à
la
population
des
zones
urbanisées
actuelles
qui
ne
sera
pas
raccordée
aux
réseaux
d'assainissement
en
2015
:
85
= 275
* (1 - 0.69),
pour
le Village
17
= 107 *
(1 - 0.84),
pour
Rebouillon
-
143
et
1.98
correspondent
respectivement
aux
nombres
d'habitants
par
abonnement
eau
potable
(c'est-à-dire
par
habitation)
(cf.
3.1.4)
pour
le
Village
et
Rebouillon.
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
40 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
4.5
Investissements
Les
coûts
d'investissement
présentés
dans
les
deux
paragraphes
suivants
devront
être
affinés
lors
du
module
€
(Officialisation
du
zonage
d'assainissement).
4.5.1
Systèmes
de
collecte
Les
estimations
des
travaux
sont
individualisées
par
zone
fonctionnelle
en
distinguant
:
-
les
systèmes
de
collecte
interne
-
les systèmes
de
transfert.
Les
coûts
des
travaux
ont
été
évalués
d’après
les
bordereaux
des
prix
joints
en
annexe.
On
suppose
que
toutes
les
canalisations
des
extensions
du
système
de
collecte
sont
en
200
et
à une
profondeur
de
1.5
m.
On
considère
4 boites
de
branchement
tous
les
100
m
de
réseau
créé.
Le
prix
hors
taxe
du
mètre
linéaire
de
réseau
ainsi
calculé
est
de
:
1 680
F TTC
/ ml
avec
réfection
de
chausée
1070
F TTC
/ mi
sans
réfection
de
chausée
On
suppose
que
toutes
les
canalisations
de
refoulement
des
postes
de
relevage
sont
en
2100
et
à une
profondeur
de
0.5
m.
On
considère
qu'il
n'y
a pas
de
blindage.
Le
prix
hors
taxe
du
mètre
linéaire
de
canalisation
de
refoulement
ainsi
calculé
est
de
:
770 FTIC/ ml.
Le
coût
d'investissement
des
postes
de
relevage
est
estimé
sur
la
base
de
la
puissance
à
installer
pour
chaque
ouvrage
prévu
(cf.
4.3).
Les
estimations
sont
les
suivantes
:
-
_PR1:150
000
F TTC
-
PR2:200
000
F TTC
-
PR3:200
000
F TTC
-
PR4:180
000
F TTC
- _
PR5:180
000
F TIC
Le
tableau
page
suivante
présente
les
quantitatifs
estimés
pour
assainir
les
zones
fonctionnelles.
Les
coûts
d'investissement
sont
présentés
par
zone
fonctionnelle
dans
le
tableau
13.
4.5.2
Systèmes
de
traitement
Station
d'épuration
intercommunale
Une
première
estimation
basée
sur
une
étude
statistique
inter
Agences
de
l'Eau
permet
d'évaluer
la
future
station
intercommunale
à partir
des
ratio
suivants
:
-
coût
de
base
d'une
STEP
de
capacité
7 500
EH.
:860
F
HT
/
EH
(prix
en
francs
12-99)
-
coefficient
correcteur
pour
une
STEP
de
capacité
2 000
EH.
:1.5
-
coût
du
traitement
bactériologique
:25
%
du
coût
global
de
la
STEP.
SAFEGE
CETIHS
/
SCP
Octobre
1999
41 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Chäteaudouble
Module
B
Le
coût
de
la
STEP
intercommunale
est
donc
évalué
à
1
600
F
HT/EH.
La
population
raccordable
à
l'horizon
2015
pour
Montferrat
et
Châteaudouble
est
estimée
à
2
018
EH
(respectivement
1
046
et
972).
Le
coût
d'investissement
de
la
future
STEP
est
donc
estimé
à
3 900
000
F TTC
(prix
en
francs
12-99).
La
part
contributive
de
Châteaudouble
étant
estimée
à
48
%
(cf.
4.4.2),
le
coût
d'investissement
de
la
nouvelle
station
d'épuration
est
évalué
à
1
870
000
F
TTC
pour
la
commune. Cependant,
l'investissement
doit
également
comprendre
le
coût
de
l'émissaire
de
transfert
entre
le
Village
et
cette
nouvelle
infrastructure
située
au
lieu-dit
"Le
Plan”.
La
distance
étant
évaluée
à 1
160
ml
sous
voirie
et 200
ml
hors
voirie,
le
coût
de
l'émissaire
est
estimé
à :
1 160
* 1 680
+ 200 x 1
070
= 2 160
000
F TTC.
Le
coût
global
du
nouveau
système
de
traitement
est
donc
estimé
à 4 030
000
F TTC.
Tableau
12
Estimation
des
quantitatifs
Desserte
Transfert
Zone
Population |
terne
(ml)
(mi)
Poste
de
Conduite
de |
Part
de
la
Éonctionnelle |
©?
2015
—
-
-
relevage
refoulement |
population
(EH.)
Réfection
de
chaussée
(enrobés)
(26
d'utilisation)
(ml)
totale
|
Oui
Non
Oui
Non
RI
0
hab.
| 470
100%
PRS
925
0%
R2
15
hab.
096
PR5
13
%
St
Eloi
0
hab.
210
0%
CI
0
hab.
150
5%
PR2
+
100%
PRI
93
0%
C2
6
hab.
410
5%
PR2
8
| %
C3
60
hab.
590
159
PR2
23
9%
C4a
SI
hab.
650
44%
PR2
68
8%
C4b
30
hab.
140
125
06
PR3
0
4%
Csa
18
hab.
140
31%
PR2
48
3%
C5b
15
hab.
230
100%
PR3
100
2%
C6
36
hab.
120
225
36%
PR4
54
5%
C7a
21
hab.
140
236
3%
C7b
30
hab.
75
55
4%
CBa
30
hab.
165
170
4%
C8b
18
hab.
120
50
64%
PR4
96
3%
C9
21
hab.
250
3%
CI0a
6
hab.
85
1%
CI0b
12
hab.
535
150
2%
CII
12
hab.
55
2%
Cl2a
27
hab.
320
4%
C12b
0
hab.
455
0%
Cl2c
6
hab.
1%
CI3a
12
hab.
463
2%
CH3b
48
hab.
640
71%
Cl3c
3
hab.
130
0%
Cl4a
3
hab.
110
0%
CI4b
12
hab.
240
2%
Cxtobre
1999
SAFEGE
CETHS
/ SCP
42 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
Station
d'épuration
de
Rebouillon
La
population
actuellement
raccordée
au
réseau
d'assainissement
est
estimée
à
85
habitants.
Malgré
l'augmentation
de
5
%
du
taux
de
raccordement
et
la
mise
en
collectif
des
zones
fonctionnelles
il
est
considéré
que
le
nombre
de
personnes
raccordées
à
la
station
en
2015
restera
inférieur
à la capacité
nominale
de cette
dernière
(150
EH).
Aucun
investissement
n'est
donc
prévu
pour
la
station
d'épuration
de
Rebouillon
d'ici
2015. 4.6
Analyse
financière
4.6.1
Coût
global
par
zone
fonctionnelle
Tableau
13
Coût
global
par
zone
fonctionnelle
en
F TTC
ZONE
FONCTIONNELLE
DESSERTE
INTERNE
TRANSFERT
TRAITEMENT
TOTAL
RI
1 573
000
892
000
0
2 465
000
R2
0
0
0
0
St
Eloi
225
000
0
0
225
000
CI
161
000
215
000
0
376
000
C2
689
000
13
000
[7
000
719
000
C3
631
000
|41
000
168
000
940
000
C4a
1 092
C00
121
000
143
000
F 356
000
C4b
150
000
134
0G0
84
000
368
000
C5a
235
000
42
000
50
000
327
000
C5b
386
000
277
000
42
000
705
000
C6
442
000
197
000
101
000
740
000
C7a
150
000
253
000
59
000
462
000
C7b
80
000
92
000
84
000
256
000
C8a
459
000
0
84
000
543
000
C8b
255
000
99
000
50
000
404
000
C9
420
000
0
59
000
479
000
Ci0a
91
000
0
17
000
108
000
C10b
1 059
000
0
34
000
| 093
000
CII
59
000
0
34
000
93
000
C12a
342
000
0
76
000
418
000
C1I2b
487
000
0
0
487
000
CI2c
0
0
17
000
17
000
CI3a
778
000
0
34
000
812
000
C13b
685
000
0
135
000
820
000
CI3c
139
000
0
8 000
147
000
Cl4a
185
000
0
8 000
193
000
C14b
257
000
Ô
34
000
291
000
SAFEGE
CETIS
/ SCP
Octobre
1999
43 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
4.6.2
Coût
d'investissement
moyen
par
habitation
Tableau
14
Coût
d'investissement
moyen
par
habitation
en
F TTC
Zone
HABITABILITE®
COUT/EQ.
HABITATION
|
COUT/HABITATION
fonctionnelle
|
ZONE
LOCALISATION
COUT
DE
L'ASSAINISSEMENT]
N°
POS
TRAVAUX
| THEORIQUE
|
RETENUE
MINI
RETENU
AUTONOME
RI
NC
|Le
Clos
2 465
000
il
0
224000
-
25
000
à 30
000
R2
NB
|Le
Castelas
0
9
5
-
-
33
000
à 40
000
St
Eloi
ND
|
Saint
Eloi
225
000
2
0
113
000
-
33
000
à 40
000
CI
NC
|
Camp
Counillier
|
376
000
2
0
188
000
-
33
000
à 40
000
C2
NC
}La
Colle
719
000
2
2
360
000
|
360
000
|
33
000
à 40
000
C3
INA
|La
Colle
940
000
20
20
47000
|
47000
|
33
000
à 40
000
Ca
NBa
|Les
Vallas
l356
000
[7
17
80
000
|
80
000
|
33
000
à 40
000
C4b
NBa
|La
Font
Vieille
368
000
i5
10
25000
|
37000
|
33
000
à 40
000
Côa
UC
|Le
Pigeonnier
327
000
12
6
27000
|
55000
|
33
000
à 40
000
C5b
UC
|L'Escaillon
705
000
14
5
50000
|141
000
|
33
000
à 40
000
Cé
INA
|Le
Pré
de
740
000
12
12
62000
|
62000
|
33
000
à 40
000
la
Tour
C7a
I NA
Saint
—
Pierre
462
000
-
7
-
66
000
|
33
000
à 40
000
C7b
H NA
|
Saint
—
Pierre
256
000
10
10
26000
|
26000
|
33
000
à 40
000
C8a
NB
|Les
Ferrages
543
000
10
10
54000
|
54000
|
33
000
à 40
000
C8b
NB
|Le
Pré
de
404
000
9
6
45000
}
67
000
|
33
000
à 40
000
la
Tour
C9
NB
|Le
Pigeonnier
479
000
7
7
68
000
|
68000
|
33
000
à 40
000
CI0a
NC
|Les
Claus
108
000
2
2.
54000
|
54000
|
33
000
à 40
000
Ci0b
ND
|Les
Claus
1093
000
4
4
273
000
|
273
000
|
33
000
à 40
000
CI
NBc
|La
Callanque
93
000
8
4
12000
|
23000
|
33
000
à 40
000
Ca
ND
|Les
Bivosques
418
000
9
9
46
000
|
46000
}
25
000
à 40
000
Méridionales
C12b
ND
Le
Pavillon
487
000
2
0
244
000
-
25
000
à 30
000
Cl2c
INAa
|
Le
Pavillon
17
000
2
9 000
9000
|
25
000
à 30
000
C13a
NBb
|Le
Vanéou
812
000
8
4
102
000
|
203
000
|
33
000
à 40
000
C13b
NBb
|
Pré
Nouveau
820
000
16
16
51000
|
51000
|
33
000
à 40
000
Cl3c
ND
|
Pré
Nouveau
147
000
|
{.
147
000
|
147
000
|
33
000
à 40
000
Clda
NC
|Le
Vanéou
193
000
|
l
193
000
|
193
000
|
33
000
à 40
000
C14b
NC
}La
Tuilière
291
000
4
4
73000
|
73000
|
33
000
à 40
000
40
ä
16
ÿ
5 Capacité
d'accueil
en
logements.
Il est considéré
3 habitants
par
logement
créé.
SAFEGE
CETIIS
/ SCP
Octobre
1999
44 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
4.6.3
Viabilité
de
la
mise
en
collectif
L'objectif
est ici de
vérifier
que,
pour
chaque
zone
fonctionnelle,
la mise
en
collectif
est
viable
pour
la commune.
Pour
cela,
il est
procédé
à une
comparaison :
-
des
coûts
d'investissement
et
de
fonctionnement
liés
à
la
mise
en
collectif
d’une
zone
fonctionnelle
(part
contributive
de
la zone
fonctionnelle)
-
des
produits
que
la
commue
va
tirer
d’une
mise
en
collectif
:
la
taxe
de
raccordement
d'une
part,
la
taxe
d'assainissement
d'autre
part.
Les
hypothèses
de
calcul
qui
sont
faites
dans
le
cadre
de
cette
comparaison
sont
les
suivantes
:
-
la
taxe
de
raccordement
pour
la
commune
de
Montferrat
est
de
10
040
F
-
la
taxe
d'assainissement
est
de
4.60
F/m$
et
un
habitant
dans
une
zone
fonctionnelle
consomme
170
1/j
soit
environ
60
n$/an
-
les
calculs
de
comparaison
sont
menés
sur
la
plus
longue
durée
de
vie
des
ouvrages
soit
30
ans
(canalisations,
ouvrages
de
génie-civil)
-
la
durée
de
vie
des
canalisations
et
des
ouvrages
de
génie-civil
est
de
30
ans,
la
durée
de
vie
des
équipements
(stations
de
pompage,
stations
d'épuration)
est
de
13
ans
-
le
taux
d'entretien
des
ouvrages
de
génie-civil
est
de
05%,
le
taux
d’entretien
des
équipements
est
de
3%
-
le
coût
du
KWh
pour
la
consommation
énergétique
des
pompes
et
de
la
station
d'épuration
est
de
0.50
F
-
le taux
d'actualisation
prix
en
compte
est de
4%.
Les
résultats
présentés
dans
le
tableau
page
suivante
montrent
bien
que
la
solution
« assainissement
collectif
» n'est
pas
viable
financièrement
pour
la
commune,
quelle
que
soit
la
zone
fonctionnelle.
Les
écarts
entre
le
coût
global
de
la
solution
collective
pour
ces
zones
(investissement,
entretien,
énergie)
sont
sensiblement
supérieurs
aux
revenus
que
la
commune
peut
en
attendre
(taxe
de
branchement
et
taxe
d'assainissement).
La
zone
fonctionnelle
C12c
présente
cependant
un
bilan
financier
positif
après
une
période
d'amortissement
de
30
ans.
Cette
rentabilité
s'explique
par
la
proximité
de
la
zone
avec
la
station
d'épuration
de
Monferrat.
4
La
zone
fonctionnelle
C11
présente
un
bilan
financier
quasi
à
l'équilibre
après
une
période
d'amortissement
de
30
ans.
Ce
résultat
s'explique
par
la
création
de
l'émissaire
de
transfert
des
effluents
du
Village
vers
la
nouvelle
station
intercommunale
en
contrebas
de
cette
zone,
l'investissement
de
cette
canalisation
spécifique
n'étant
pas
prise
en
compte
dans
les
calculs
d'amortissement
précédents.
Les
simulations
financières
montrent
également
qu'avec
une
taxe
d'assainissement
de
6.50
F
/
mÿ,
la
mise
en
collectif
de
la
zone
fonctionnelle
C7b
devient
viable
pour
la
commune.
SAFEGE
CETUS
/
SCP
Octobre
1999
45 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Chätcaudouble
Module
B
Tableau
15
Coût
actualisé
sur
30
ans
de
la
solution
« assainissement
collectif
»
pour
chaque
zone
fonctionnelle
et
revenu
actualisé
correspondant
(taux
d'actualisation
4%)
Coût
Taxe
Taxe
de
Produit
Investisst
|
Entretien
Energie
|
actualisé
|
d'assain.
|
brancht.
|
actualisé
RI
2
839
000
413
000
0
3
252
000
0
0
0
R2
-
-
3
000
3
060
51
000
77
000
128
000
St
Eloi
229
000
20
000
0
249
000
0
0
0
CI
462
000
80
000
0
542
000
0
0
0
C2
742
000
65
000
|000
808
000
20
000
30
000
50
000
C3
F071
000
99
000
12
000
1
182
000
204
000
301
000
505
000
Cda
|477
000
133
000
10
000
1620
000
174
000
257
000
431
000
C4b
406
000
25
000
8
000
439
000
102
000
151
000
253
000
C5a
367
000
34
000
4
000
405
000
61
000
92
000
153
000
CSb
836
000
119
000
4
000
959
000
51
000
77
000
128
000
Cé
864
000
100
000
7
000
971
000
123
000
180
000
303
000
C7a
492
000
35
000
3
000
530
000
71
000
106
000
177
000
C7b
292
000.
15
000
5
000
312
000
102
000
151
000
253
000
C8a
584
000
40
000
5
000
629
000
102
000
151
000
253
000
C8b
466
000
53
000
3
000
522
000
61
000
92
000
153
000
C9
509
000
37
000
3
000
549
000
71
000
106
000
177
000
CI0a
116
000
8
000
|000
125
000
20
000
30
000
50
000
Ci0b
|
124
000
93
000
2
000
1219
000
41
000
59
000
100
000
CHI
107
000
5
000
2
000
114
000
41
000
59
000
100
000
CI2a
453
000
30
000
4
000
487
000
92
000
136
000
.228
000
C12b
495
000
43
000
-
538
000
-
-
=
Cl2c
24
000
0
|000
25
000
:
20
000
30
000
50
000
CI3a
839
000
68
000
2
000
909
000
41
000
59
000
100
000
Ci3b
884
000
60
000
8
000
952
000
163
000
242
000
405
000
Cl3c
152
000
12
000
0
_164
000
10
000
15
000
25
000
Clda
199
000
16
000
0
215
000
10
000
15
000
25
000
CI4b
309
000
23
000
2
000
334
000
41
000
59
000
100
000
SAFEGE
CETUHIS
/ SCP
Octobre
1999
46 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
4.6.4
Financement
Module
B
Les
possibilités
actuelles
de
financement
des
ouvrages
sont
présentées
dans
le
tableau
ci-
dessous. Tableau
16
Financement
des
ouvrages
en
assainissement
(83)
Département
Agence
de
l'Eau
Région
Observation
RESEAU æ
Collecte
|-80
%
du
HT
en
zone
U
|- rien
- rien
Plafond
rien
en
zone
N
80
%
>
Transfert
|-oui
- oui
avec
plafond
|- oui
avec
plafond
du
HT
STATION
D'EPURATION
=
25
%
- oui
avec
plafond
|- oui
avec
plafond
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
47 Elaboration
du
schéma
d'assainissement
de
Châteaudouble
Module
B
5
Conclusion
générale
La
collecte
des
données
et
les
investigations
de
terrain
réalisées
dans
le
cadre
du
présent
module
ont
permis
de
mettre
au
point
des
plans
informatisés
du
réseau
d'assainissement
et
de
dresser
un
pré-diagnostic
du
système
d'assainissement
(réseau-station),
basé
sur
des
estimations
de
rejet
théoriques.
Tous
les
résultats
présentés
seront
par
conséquent
confirmés
ou
infirmés
dans
le
cadre
du
module
D
de
l'étude
(diagnostic
des
réseaux),
en
cours
de
réalisation
à l'heure
actuelle.
L'étude
des
zones
fonctionnelles
a montré
que
la
mise
en
collectif
des
zones
d'urbanisation
futures
ou
des
zones
potentielles
d'urbanisation
n'est
pas
rentable
financièrement
pour
la
commune
dans
les
conditions
actuelles
de
taxation
de
l'assainissement.
Le
comparatif
réalisé
avec
les
résultats
obtenu
dans
le
cadre
du
module
A
(étude
de
l'assainissement
autonome)
permettra
à
la
commune
de
définir
la
solution
la
mieux
adaptée
pour
l'assainissement
de
chaque
zone
fonctionnelle.
Cette
comparaison
et
le
choix
du
zonage
définitif
font
l’objet
du
module
€
« Officialisation
du
zonage
».
SAFEGE
CETIIS
/
SCP
Octobre
1999
48 ANNEXES SOMMAIRE
Annexe
|
Annexe
2
Annexe
3
Circulaire
du
17
février
1997
Plans
schématiques
des
stations
d'épuration
du
Village
et
de
Rebouillon
Bordereaux
des
prix ANNEXE
I
Circulaire
du
17
février
1997 REPUBLIQUE
FRANCAISE
MINISTERE
DU
TRAVAIL
MINISTERE
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DES
AFFAIRES
SOCTALES
DIRECTION
GENERALE
DE
LA
SANTE
DIRECTION
DE
L'EAU
8,
avenue
de
Ségur
20,
avenue
de
ségur
75350
—
Paris
07
SP
75302
-
Paris
07
SP
MINISTERE
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE,
DE
LA
REFORME
DE
L'ETAT
ET
DE
LA
DECENTRALISATION
DIRECTION
GENERALE
DES
COLLECTIVITES
LOCALES
Place
Beauvau
75800
Paris
cédex
08
Le
ministre
du
travail
et
des
affaires
sociales
Le
ministre
de
l'environnement
Le
ministre
de
la.fonction
publique,
de
la
réforme
de
l'Etat
et
de
la
décentralisation
à
Madame
et
Messieurs
les
Préfets
des
Régions
DIRECTION
REGIONALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
DIRECTION
REGIONALE
DE
L'ENVIRONNEMENT
Mesdames
et
Messieurs
les
Préfets
des
départements
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
FORET
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'ÉQUIPEMENT
CIRCULAIRE
n°
du
47
FEV.
1997
relative
à l'assainissement
collectif
des
communes
-
ouvrages
de
capacité
inférieure
à
120
kg
DBOS
/ jour
( 2000
EH
)
Textes
de
référence
:arrêté
du
21
juin
1996
fixant
les
prescriptions
techniques
minimales
relatives
aux
ouvrages
de
collecte
et
de
traitement
des
eaux
usées
mentionnées
aux
articles
L
2224-8
et
L
2224-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
dispensés
d'autorisation
au
titre
du
décret
n°
93-743
du
29
mars
1993
relatif
à la
nomenclature
des
opérations
soumises
à
autorisation
ou
à déclaration,
en
application
de
l'article
10 de
la
loi
n°
92-3
du
3 janvier
1992
sur
l'eau
( J.0.
du
9
août
1996
).
Documents
abrogés
: circulaire
du
ministre
de
la
santé
du
10
juin
1976
relative
à
l'assainissement
des
agglomérations
et
à la
protection
sanitaire
des
milieux
récepteurs
( J.O.
du
21
août
1976
) ;
circulaire
interministérielle
du
4
novembre
1980
relative
aux
conditions
de
détermination
de
la
qualité
minimale
d'un
rejet
d'effluents
urbains
( J.O.
du
29
novembre
1980
)._|
|
Pièces
jointes
: 2
annexes
_
1
ar REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DU
TRAVAIL
ET
DES
AFFAIRES
SOCLALES
MINISTERE
DE
L'ENVIRONNEMENT
MINISTERE
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE.
DE
LA
REFORME
DE
L'ETAT
ET
DE
LA
DECENTRALISATION
Le
ministre
du
travail
et
des
affaires
sociales, Le
ministre
de
l'environnement,
Le
ministre
de
la
fonction
publique,
de
la
réforme
de
l'Etat
et
de
la
décentralisation,
Mesdames
et
messieurs
les
préfets
objet
:
assainissement
collectif
des
communes
-
ouvrages
de
capacité
inférieure
à
120
kg
DBOS/jouf
(2000
EH)
æ
La
règlementation
technique
sur
les
ouvrages
d'assainissement
a
essentiellement
pour
fondement
le
décret
n°
94-469
du
3 juin
1994
relatif
au
traitement
des
eaux
usées
mentionnées
aux
articles
L.
2224-8
et
2224-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(anciens
articles
L
372-1-1
et
L
372-3
du
code
des
communes).
Ainsi,
le
décret
du
2
février
1996
relatif
aux
conditions
dans
lesquelles
l'autorité
administrative
peut
édicter
les
prescriptions,
règles
et
interdictions
prévues
par
les
articles
8-3°
et
9-2°
de
la
loi
du
3
janvier
1992,
exclut
de
son
champ
d'application
les
ouvrages
d'assainissement.
Les
articles
19,
20,
21
et
26
du
décret
du
3
juin
1994
renvoient
à
des
arrêtés
le
soin
de
fixer
les
prescriptions
techniques
applicables
à
ces
ouvrages.
De
manière
à
se
caler
sur
les
exigences
de
la
directive
européenne
du
21
mai
1991,
trois
catégories
d'ouvrages
sont
distinguées
(cf.
en
annexe
1
le
tableau
de
synthèse
sur
le
dispositif
règlementaire)
:
- les
ouvrages
de
capacité
supérieure
à
120
kg
DBOS/jour,
soumis
à
autorisation
au
titre
du
décret
93-743
du
29
mars
1993
et
à
une
exigence
de
"traitement
secondaire"
dans
le
cas
général.
Les
prescriptions
techniques
sont
fixées
par
les
arrêtés
du
22
décembre
1994,
pris
au
titre
des
articles
19
à
21
du
décret
n°
94-
469.
-
les
ouvrages
relevant
de
l'assainissement
non
collectif,
qui
doivent
assurer
‘un
niveau
identique
de
protection
de
l'environnement”,
relèvent
des
arrêtés
du
6
mai
1996,
pris
au
titre
de
l'article
26
du
décret
n°
94-
469.
-
enfin,
les
ouvrages
relevant
de
l'assainissement
collectif
de
capacité
inférieure
à
120
Kg
DB0O5fjour,
doivent
faire
l'objet
de
“traïtements
appropriés
permettant
de
respecter
les
objectifs
de
qualité
retenus”.
Ce
sont
ces
ouvrages
qui
font
l'objet
de
l'arrêté
du
21
juin
1996
paru
au
Joumal
Officiel
le
9
août
1996,
pris
au
titre
des
articles
19
à
21
du
décret
n°
94-469.
Le
chapitre
1
de
cet
arrêté
définit
des
prescriptions
générales
et
les
objectifs
à
prendre
en
compte
pour
dimensionner
les
systèmes.
Il est
particulièrement
ciblé
sur
les
ouvrages
d'assainissement
collectif
qui
ne
sont
pas
soumis
à
déclaration
au
titre
du
décret
n°
93-743
du
29
mars
1993.
Les
prescriptions
sont
donc
calquées
sur
celles
qui
figurent
dans
l'arrêté
fixant
les
prescriptions
techniques
applicables
aux
ouvrages
d'assainissement
non
collectif,
les
filières
pouvant
s'apparenter
dans
un
grand
nombre
de
cas.
Le
chapitre
2
définit
les
prescriptions
techniques
particulières
pour
les
ouvrages
d'assainissement
soumis
au
régime
de
la
déclaration.
Une
partie
de
ces
prescriptions
sont
indépendantes
des
caractéristiques
du
milieu
récepteur
et
de
celles
des
eaux
usées
traitées
et
n'appelle
pas
de
commentaires
particuliers.
it
convient
toutefois
de
souligner
que
ces
prescriptions
doivent
rester
compatibles
avec
le
réalisme
qui
s'impose
aux
collectivités
dans
l'établissement
et
la
gestion
de
ce
genre
d'instailations.
L'autre
partie
vise
au
contraire
à
garantir
que
le
flux
de
pollution
déversé
reste
compatible
avec
l'objectif
de
qualité
assigné
au
milieu
récepteur.
Le
respect
de
ce
principe
constitue
l'objet
principal
de
l'annexe
2
de
la
présente
circulaire
qui
Vous
propose
une
méthodologie
simple
permettant
de
fixer
les
seuils
de
rejets
en
fonction
du
facteur
de
dilution
et
de
l'objectif.
de
qualité. Enfin,
le
chapitre
3
contient
les
modalités
d'application,
et
en
particulier
les
dispositions
transitoires
pour
les
installations
déja
existantes.
Nous
souhaitons
que
vous
puissiez
veiller
personnellement
à
ce
que
le
même
réalisme
se
retrouve
au
niveau
des
solutions
proposées
par
les
maîtres
d'oeuvre
aux
collectivités
et
des
exigences
proposées
par
vos
Services.
À
cet
effet,
je
vous
invite
à
faire
la
plus
large
diffusion
des
présentes
recommandations
aux
collectivités
et
notamment
au
conseil
général
qui
joue
un
rôle
moteur
dans
la
politique
d'assainissement
Compte
tenu
des
aides
qu'il
accorde
aux
collectivités
rurales,
soit
sur
ses
propres
crédits,
soit
sur
ceux
du
F.N.D.A.E.
dont
il a
la
responsabilité
de
la
programmation.
Parmi
les
principes
qui
doivent
être
rappelés
ou
portés
à
la
connaissance
des
communes,
nous
insistons
à
Nouveau
sur
les
points
suivants
déja
énoncés
dans
l'annexe
à
la
circulaire
du
12
mai
1895
du
ministre
de
l'environnement
:
- la
nécessité
d'engager
très
rapidement
la
délimitation
sur
le
territoire
communal
des
zones
relevant
de
l'assainissement
collectif
et
celles
relevant
de
l'assainissement
non
collectif
{article
L.
2224-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
de
manière
à
mettre
en
place
un
assainissement
de
qualité,
selon
une
démarche
cohérente
et
progressive,
et
à
répartir
clairement
les
responsabilités
respectives
entre
la
commune
et
les
usagers
;les
agences
de
l'eau
accordent
à
cet
effet
des
aides
importantes
pour
la
réalisation
des
études
nécessaires.
-
la
nécessité
de
trouver
des
solutions
adaptées
dans
le
tissu
rural
compte
tenu
de
sa
spécificité
:cette
exigence
se
retrouve
notamment
pour
l'habitat
semi-diffus
et
l'assainissement
des
écarts
communaux.
Dans
le
cas
où
l'assainissement
autonome
est
impossible,
le
recours
à
un
assainissement
collectif
"de
proximité”,
faisant
appel
à
des
techniques
empruntées
à
l'assainissement
autonome
sera
souvent
préférable
au
raccordement
systématique
à
un
système
d'assainissement
central
compte
tenu
des
coûts
engendrés,
de
la
difficuité
pour
les
petites
communes
à
exploiter
des
systèmes
sophistiqués
et
un
réseau
très
étendu,
et
enfin
des
problèmes
posés
par
des
flux
importants
de
matières
polluantes
dans
les
cours
d'eau
de
faible
débit.
D'une
manière
générale,
la
réussite
de
l'assainissement
en
milieu
rural
passera
par
une
organisation
judicieuse
des
différents
modes
d'assainissement.
Les
agences
de
l'eau,
les
DIREN
et
les
services
départementaux
de
l'Etat
concemés
sont
aptes
à
conseiller
les
collectivités
pour
trouver,
dans
chaque
cas
particulier,
la
solution
la
plus
appropriée.
La
présente
circulaire
abroge
:
- la
circulaire
du
ministre
de
la
santé
du
10
juin
1976
relative
à
l'assainissement
des
agglomérations
et
à
la
protection
sanitaire
des
milieux
récepteurs
(J.O.
du
21
août
1976)
;
|
- la
circulaire
interministérielle
du
4
novembre
1980
relative
aux
conditions
de
détermination
de
la
qualité
minimale
d'un
rejet
d'effluents
urbains
(J.O.
du
29
novembre
1980).
Nous
vous
demandons
de
nous
faire
part
des
difficuités
qui
pourraient
naître
de
l'application
de
la
présente
circulaire
ou
de
l'arrêté
susvisé.
Fait
à
Paris
le
{7
FEV
1997
Le
ministre
du
travail
et
des
.
Le
ministre
de
l'environnement,
Le
ministre
de
la
fonction
affaires
sociales,
publique,
de
la réforme
de
l'Etat
et
de
la
décentralisation,
Dour
le
ministre
et
par
Pour
le
ministre
et
par
Pour
le
ministre
et
par
délégation,
délégation,
délégation,
Le
directeur
général
de
la
santé
Le
directeur
de
l'eau
Le
directeur
général
des
collectivités
locales,
THinand
DRE
Wu
-
Jean-François
Girard
Pierre
Roussel
Michel
Thénault ANNEXE
1
schéma
général
de
la
règlementation
technique
relative
aux
ouvrages
d'
assainissement
OUVRAGES
DISPENSES
DE
DECLARATION
capacité
inférieure
à
12
kg
DBOS/jour
*
OUVRAGES
SOUMIS
À
DECLARATION
capacité
comprise
entre
12
et
120
kg
DBOS/jour
*
OUVRAGES
SOUMIS
A
AUTORISATION
capacité
supérieure
à
120
kg
DBOS/jour
Ÿ
Ÿ
TT
RELEVANT DE
TT
RELEVANT DE
L'ASSAINISSEMENT NON |
L'ASSAINISSEMENT
Ÿ
ÿ
!
COLLECTIF
COLLECTIF
Ÿ
Ÿ
æ
ARRETES
DU 22
ARRETE
DU
6
MAI
1996
ARRETE
DU
21
JUIN
1996
DECEMBRE
1994
*
sous
réserve
que
ces
ouvrages
échappent
autres
rubriques
de
la
nomenclature
annexée
au
2.2.0,
et
sous
réserve
des
dispositions
spécifiques
mentionnées
ER
pour
certaines
zones
de
protection
spéciale.
aux
seuils
d'autorisation
ou
de
déclaration
définis
par
les
décret
n°
93-743
du
29
mars
1993,
notamment
la
rubrique
article
2
du
décret
93-743
du
29
mars
1993 ANNEXE
2
Commentaires
sur
l'arrêté
du
21
juin
1996
4
- Les
technologies
adaptées
au
milieu
rural
1.1-inventaire
des
techniques
Pour
traiter
les
effluents
des
petites
collectivités
on
dispose
essentiellement
:
- des
traitements
classiques
dérivés
de
l'assainissement
collectif,
- des
techniques
par
lagunage,
- des
procédés
extrapolés
des
solutions
mises
en
oeuvre
pour
l'assainissement
des
maisons
d'habitation
individuelles.
:
L'ensemble
de
ces
techniques
a
fait
l'objet
de
nombreuses
publications
au
cours
des
demières
années,
présentées
en
annexe
3,
auxquelles
il convient
de
se
référer.
traitements
classiques
: Ceux-ci
sont
bien
connus
et
largement
divulgués
:
les
boues
activées
faible
æharge
représentent
la
grande
majorité
du
parc
des
stations
françaises.
Toutefois,
faire
appel
à
ces
techniques
ne
constitue
pas
toujours
la
meilleure
solution
pour
les
petités
capacités
en
raison
notamment
des
contraintes
d'exploitation
et
des
coûts
de
fonctionnement.
Dans
tous
les
cas
une
attention
devra
être
apportée
au
stockage
des
boues,
à
la
fiabilité
des
équipements
électromécaniques,
et
au
bon
dimensionnement
des
clarificateurs.
En
ce
qui
conceme
les
stations
préfabriquées,
il faudra
veiller
particulièrement
à
privilégier
les
dispositifs
conçus
pour
permettre,
vis
à
vis
de
l'exploitation
et
de
l'évaluation
des
perfommances,
un
accès
facile
aux
organes
vitaux.
lagunages
:Le
lagunage
naturel
est
largement
répandu
en
France
: il
représente
environ
20%
de
l'effectif
des
stations.
ll
convient
d'apporter
un
soin
particulier
à
l'étanchéité
des
bassins
ce
qui,
dans
des
conditions
locales
défavorables,
peut
conduire
à
des
surcoûts
significatifs
compte
tenu
de
l'emprise
au
sol
des
bassins.
Pour
éviter
les
causes
essentielles
de
dysfonctionnement,
on
réservera
préférentiellement
le
fagunage
au
traitement
d'effluents
peu
concentrés
(DBOS
<
300mg/i)
et
ne
présentant
pas
de
caractère
septique.
Epuration
par
le
sol
:On
distingue
principalement
l'épuration
par
bassins
d'infiltration
et
par
épandage
souterrain
collectif,
Ces
procédés
fonctionnent
sur
le
principe
d'une
épuration
biologique
aérobie
sur
milieu
granulaire
fin.
L'utilisation
du
sol
en
épuration
permet
des
rendements
poussés
vis
à
vis
de
la
pollution
organique,
la
nitrification
de
l'azote
réduit
et,
dans
certaines
conditions,
une
réduction
importante
de
la
charge
bactérienne.
La
rétention
du
phosphore
et
la
dénitrification
ne
peuvent,
en
général,
être
obtenus
avec
fiabilité.
Pour
assurer
une
infiltration
durable,
l'effluent
doit
subir
préalablement
une
décantation
visant
à
réduire
au
maximum
la
charge
particulaire
de
l'effluent.
Ce
prétraitement
sera
protégé
contre
toute
surcharge
hydraulique
pouvant
entraîner
le
relargage
des
matières
accumulées.
L'oxygène
nécessaire
à
l'épuration
est
apportée
par
aération
naturelle
du
massif
épurateur.
Des
phases
de
repos
doivent
être
prévues
pour
assurer
son
renouvellement
et
permettre
la
minéralisation
des
boues
biologiques
produites
au
sein
du
massif.
‘épuration
ne
peut
être
efficace
qu'en
milieu
insaturé.
Des
études
préliminaires
devront
donc,
spécialement
sur
les
dispositifs
non
drainés,
s'assurer
de
la
bonne
évacuation
de
l'eau
traitée,
et
vérifier,
Si
nécessaire,
le
niveau
de
la
nappe
sous-jacente.
L'expérience
montre
le
rôle
essentiel
d'une
bonne
répartition.
Aussi,
compte
tenu
des
surfaces
mobilisées,
l'alimentation
gravitaire
au
fil
de
l'eau
n'est
généralement
pas
satisfaisante.
Il
conviendra
d'employer
toute
technique
permettant
de
réaliser
une
bonne
distribution
de
l'effluent
sur
le
massif
et
des
apports
dosés
compatibles
avec
les
processus
épuratoires.
a Bassins
d'infiltration
:L'effluent
est
épandu
sur
un
massif
épurateur
non
recouvert.
Les
apports
doivent
s'infiltrer
rapidement.
Il
n'y
a
donc
pas
besoin
de
digue
autour
des
bassins
;toute
stagnation
prolongée
d'effluent
est
le
révélateur
d'un
dysfonctionnement
grave
de
l'ouvrage.
La
dose
moyenne
applicable
est
de
l'ordre
d'une
dizaine
de
centimètres,
ce
qui
conduit
à
une
surface
lotale
minimale
d'environ
1,5
m*
par
habitant.
Le
dispositif
est
constitué
de
plusieurs
bassins
recevant
par
rotation
l'effuent
à
épurer.
Les
opérations
d'entretien
consistent
notamment
en
une
scarification
de
la
plage
d'infiltration
qui
ne
doit
pas,
Par
encombrement
de
la
surface
d'infiltration
(réseau
de
distribution...)
être
rendue
compliquée.
4 Cette
technique
pouvant
être
à
l'origine
de
nuisances
(odeurs
notamment),
elle
ne
doit
étre
envisagée
que
dans
des
cas
très
particuliers.
o
Epandage
souterrain
collectif
:Le
massif
épurateur
est
alimenté
par
un
réseau
enterré.
Cette
conception
qui
assure
une
bonne
intégration
dans
le
site
et
une
protection
contre
les
effets
du
gel,
ne
permet
pas
.d'intervenir
sur
la
surface
d'infiltration.
1
convient
donc,
en
l'état
actuel
des
connaissances
de
réaliser
ces
installations
sur
des
réseaux
séparatifs
et
sur
la
base
d'un
dimensionnement
minimal
de
3
m2
par
habitant
(5
cm
d'efflluent
par
jour).
On
privilégiera
les
solutions
techniques
permettant
une
gestion
des
apports
sur
plusieurs
plateaux.
L'utilisation
d'un
géotextile
entre
le
réseau
et
le
massif
épurateur,
sur
la
totalité
de
la
.surface,
est
déconseillée
en
raison
du
risque
de
colmatage.
tableau
1
:domaines
d'application
préférentiels
des
principales
techniques
en
matière
d'assainissement
des
communes
rurales
population
équivalente
O0
50
100
200
300
400
500
1000
2000
.
techniques
”
épandage
souterrain
its
à
macrophytes
lagunage
naturel
Jagunage
aéré
disques
biologiques
(avec
lagunes) It
bactérien
boues
activées
en
aération
prolongée
1.2
- niveaux
types
de
rejet
pour
les
ouvrages
soumis
à
déclaration
De
manière
schématique,
quatres
classes
de
traitement
peuvent
être
distinguées
(cf.
tableau
2).
Le
niveau
de
traitement
D1
correspond
aux
exigences
minimales
fixées
à
l'article
14
de
l'arrêté
et,
d'un
point
de
vue
technique,
à
une
simple
décantation
primaire
sans
ajout
de
réactifs,
dont
l'extension
uitérieure,
à
l'aide
d'un
procédé
à
cultures
fixées,
est
très
aisée.
Les
solides
décantés
(les
boues
primaires)
doivent
être
stabilisés
et
le
recours
aux
décanteurs-digesteurs
combinés
corespond
souvent
bien
au
volume
à
traiter
dans
ces
cas
où
l'impact
des
rejets
sur
le
milieu
naturel
est
faible.
:
Il
est
toutefois
clair
que
ce
niveau
sera
réservé
à
des
milieux
peu
fragiles
- notamment
d'un
point
de
vue
sanitaire
- et
offrant
une
dilution
importante.
Des
exigences
supplémentaires
devront
être
fixées
dans
le
cas
contraire.
Le
niveau
D2
permet
d'avoir
recours
à
des
solutions
techniques
variées
parmi
lesquelles
les
cuftures
fixées,
lits
bactériens
ou
disques
biologiques
paraissent
bien
adaptés
aux
petites
collectivités
tant
au
point
de
vue
de
l'énergie
à
dépenser
pour
le
traitement
que
de
la
simplicité
d'exploitation,
et
notamment
de
gestion
des
boues.
La
conception
de
ces
stations
d'épuration
à
culture
fixée
recourt
préferentiellement
à
l'usage
d'un
premier
étage
de
décantation
primaire
combiné
à
la
digestion
des
boues.
Selon
le
dimensionnement
des
réacteurs
biologiques,
il
sera
ou
non
possible
d'obtenir
une
nûtrification
estivale,
ce
qui
peut
renforcer
grandement
la
protection
du
milieu
naturel.
Le
recours
à
la
technique
du
lagunage
aéré
est
à
prendre
en
considération,
notamment
dans
le
cas
où
des
activités
artisanales
sont
susceptibles
de
provoquer
des
déséquilibres
dans
la
composition
des
eaux
à
traiter
ou
des
variations
de
charges
importantes.
Le
niveau
D3
correspond
bien
aux
performances
attendues
du
lagunage
naturel
tel
qu'il
a
été
développé
|
en
France.
Son
adéquation
à
la
protection
du
milieu
tient
notamment
à
ses
performances
soutenues
Sur
l'azote,
mieux
assurées
lorsque
trois
bassins
sont
réalisés.
L'expression
de
l'efficacité
tient
au
fait
qu
i
n'y
a pas
conservation
des
débits
dans
de
telles
installations
et
que
la
DCO
non
filtrée
est
le
paramètre
le
plus
représentatif
et
le
moins
crticable
pour
exprimer
l'action
du
lagunage
naturel
sur
la
charge
organique.
Le
niveau
D4
coïncide
avec
le
niveau
classique
de
traitement
des
collectivités
dont
le
système
d'assainissement
est
soumis
à
autorisation.
Ces
techniques
sont
bien
adaptées
à
l'élimination
du
paramètre
azote
ammoniacal
qui
est
généralement
le
facteur
limitant
de
la
qualité
du
milieu
récepteur.
Les
procédés
choisis
pour
assurer
ces
performances
devraient
donc
naturellement
être
ceux
capables
de
nitrifier
au
rang
desquels
on
peut
mettre
en
avant
:
- les
boues
activées
en
aération
prolongée,
- les
lits d'infiltration
drainés
alimentés
par
bâchées.
tableau
2
: niveaux
types
de
performances
des
systèmes
de
traitement
a
D1
DBO
rdt
2
30%
D2
£
35
D3
D4
£ 25 s 125
rdt z 60%
rdt
>
50%
NKj
rdt > 60%
Ces
divèrs
niveaux,
applicables
à
des
moyennes
sur
24
heures,
sont
exprimés
Soit
en
rendement
{{flux
des
eaux
brutes)
- (flux
des
effluents
épurés)y/(flux
des
eaux
brutes)
soit
en
concentrations
des
polluants
dans
lés
effluents
épurés
dans
la
mesure
où
ils
font
référence
à
des
procédés
qui
se
jugent
difficilement
sur
les
mêmes
critères.
|
7.
2 - méthodoiogie
de
choix
des
différentes
techniques
2.1
- principes
généraux
|
Les
principaux
principes
à
garder
en
mémoire
sont
les
suivants
:
-
La
prise
en
considération
des
possibilités
offertes
par
le
milieu
récepteur
au
regard
des
prescriptions
générales,
doit
amener
les
responsables
des
agglomérations
ne
disposant
pas
encore
de
réseau
de
collecte
à
porter
une
attention
particulière
à
la
délimitation
des
zones
susceptibles
de
relever
de
l'assainissement
non
collectif.
Il
convient
de
rappeler
à
ce
sujet
que
la
règlementation
n'impose
pas
la
réalisation
d'un
réseau
de
collecte
pour
les
agglomérations
comportant
moins
de
2.000
équivalents-habitants.
- L'assainissement
autonome
ou
regroupé,
utilisant
le
pouvoir
épurateur
du
sol,
sera
en
général
préférable
lorsque
l'habitat
est
diffus,
en
dehors
de
toutes
considérations
économiques,
dans
la
mesure
où
il
évite
la
concentration
d'effluents
dans
des
milieux
fragiles.
Ce
principe
est
particulièrement
vrai
lorsque
les
performances
des
ouvrages
de
traitement
sont
inférieures
à
celles
du
niveau
D4.
L'assainissement
collectif
devrait
être
réservé
dans
les
plus
petites
communes
au
cas
où
les
équipements
sont
déja
en
place
ou
au
cas
où
l'assainissement
non
collectif
se
révèle,
après
étude,
techniquement
irréalisable
ou
plus
coûteux.
- Le
choix
des
procédés
à
mettre
en
oeuvre
pour
atteindre
un
niveau
de
traitement
donné
est
guidé
par
de
nombreuses
contraintes
locales,
nécessitant
des
investigations
approfondies
de
la
part
du
maître
d'oeuvre,
et
il
ne
saurait
donc
y
avoir
automaticité
en
la
matière.
En
particulier,
la
nécessité
de
protéger
la
salubrité
publique
et
les
usages
sensibles
aux
contaminations
bactériennes
doit
être
prise
en
compte.
-
La
nature
du
réseau,
la
population
raccordée,
les
variations
de
population,
le
site
d'implantation
de
la
station,
la
nature
et
la
surface
du
terrain
disponible,
les
ressources
financières
pour
l'investissement
et
surtout
pour
l'exploitation
et
le
renouvellement,
sont
au
premier
rang
de
ces
contraintes
locales
qui
doivent
étre
prises
en
compte. -
La
définition
des
niveaux
de
rejet
à
imposer
repose
essentiellement
sur
le
respect
des
objectifs
mentionnés
à
l'article
2 de
la
loi
sur
l'eau
du
3 janvier
1992
et
s'appuie
sur
les
orientations
du
SDAGE
et
le
cas
échéant
du
SAGE,
les
cartes
départementales
d'objectifs
de
qualité
et
le
schéma
départemental
de
vocation
piscicole.
La
méthodologie
est
identique
à
celle
exposée
dans
les
recommandations
jointes
à
la
circulaire
du
12
mai
1995
du
ministre
de
l'environnement.
- L'utilisation
de
valeurs
guides
établies
pour
répondre
au
plus
grand
nombre
de
situations
possibles
telles
que
proposées
à
l'article
2.3
pourra,
dans
certains
cas,
aboutir
à
des
valeurs
jugées
incompatibles
avec
la
sauvegarde
d'usages
particuliers
de
l'eau,
ou,
au
contraire,
incaccessibles
sauf
à
faire
appel
à
des
procédés
hors
de
portée
des
collectivités
concemées.
Ces
valeurs
pourront
donc
être
adaptées
en
fonction
des
Cas
particuliers.
- Dans
ce
demier
cas,
une
étude
d'incidence
permettra
d'apprécier
les
inconvénients
du
rejet
;compte
tenu
des
dates
d'occurrence
des
activités
à
protéger
{notamment
reproduction
des
espèces
piscicoles),
cette
étude,
6 pourra,
dans
certains
cas,
permettre
de
retenir
un
débit
de
référence
différent
de
celui
qui
est
défini
pour
les
prescriptions
générales,
et
correspondant
de
façon
plus
réaliste
au
déroulement
annuel
des
cycles
biologiques
à
sauvegarder.
|| conviendra
alors
de
comparer
les
coûts
d'investissement
et
de
fonctionnement
de
différentes
catégories
d'équipement
correspondant
à
différents
niveaux
d'épuration,
et
d'imposer
le
dispositif
qui,
tout
en
ménageant
au
maximum
la
qualité
du
milieu
récepteur,
reste
compatible
avec
les
possibilités
financières
de
ja
commune,
et des
aides
dont
elle
bénéficie.
-
Plus
encore
que
le
niveau
de
rejet
de
la
station
d'épuration,
l'étude
d'incidence
devra
s'attacher
à
démontrer
la
fiabilité
du
procédé
retenu
et
à
quantifier
les
déversements
au
niveau
des
déversoirs
d'orage
des
réseaux
unitaires.
|
- Dans
les
milieux
soumis
à
des
débits
d'étiage
sévères,
il
pourra
être
envisagé
de
stocker
l'eau
épurée
pendant
la
période
critique.
Il
en
est
de
mème
si
le
milieu
récepteur
est
soumis
à
l'influence
des
marées,
l'étude
d'incidence
devant
permettre
de
déterminer
les
périodes
favorables
du
cycle
de
marées.
-
Enfin,
les
usages
du
milieu
récepteur
étant
suceptibles
d'évoluer
dans
le
sens
d'une
plus
grande
exigence,
il
y
a
lieu,
dans
le
choix
d'un
procédé
d'épuration,
de
se
réserver
des
possibilités
d'évolution
vers
des
performances
plus
élevées
et
de
prévoir
les
extensions
qui
peuvent
se
révéler
nécessaires.
2.2
-
fixation
des
obligations
de
résultat
en
fonction
du
milieu
pour
les
ouvrages
relevant
du
régime
de
la
déclaration
et
rejetant
dans
le
milieu
superficiel
Lorsque
le
respect
des
prescriptions
générales
fixées
à
l'article
14
de
l'arrêté
apparaîtra
manifestement
insuffisant
pour
garantir
la
qualité
des
eaux
requise
ou
la
salubrité
publique,
il
conviendra
de
faire
usage
des
dispositions
de
l'article
10-11
de
la
loi
sur
l'eau
du
3
janvier
1992
et
de
l'article
32
du
décret
ff”
93-742.
Ces
articles
permettent,
sur
la
base
d'une
étude
d'incidence
suffisamment
précise
et
après
consultation
du
conseil
départemental
d'hygiène,
de
fixer
des
prescriptions
particulières
plus
exigeantes
que
les
prescriptions
générales
(ou
au
contraire
moins
contraignantes).
Il
est
possible
de
s'inspirer
de
la
pratique
acquise
dans
l'application
de
la
procédure
visant
les
établissements
classés
pour
la
protection
de
l'environnement
(loi
du
19
juillet
1976)
soumis
au
régime
de
la
déclaration.
Dans
cette
optique,
en
se
fondant
sur
le
cas
normal
où
les
objectifs
de
qualité
ont
été
assignés
au
milieu
récepteur
et
en
appliquant
de
simples
règles
de
dilution,
les
niveaux
du
tableau
3
fixe
le
rapport
maximal
admissible
de
la
population
équivalente
à
l'origine
du
rejet
au
débit
d'étiage
du
cours
d'eau
récepteur,
en
fonction :
- d'une
part
de
l'objectif
de
qualité
de
ce
dernier
:
-
d'autre
part
des
différents
niveaux
de
qualité
que
permettent
d'atteindre
les
procédés
de
traitement
habituellement
mis
en
oeuvre
dans
la conception
des
ouvrages
considérés.
Les
valeurs
proposées
prennent
en
compte
une
marge
de
sécurité
afférente
aux concentrations
qui
caractérisent
les
différents
objectifs
de
qualité,
essentiellement
l'azote
ammoniacal
et,
accessoirement,
la
demande
biochimique
en
oxygène.
tableau
3
: niveaux
d'exigences
en
fonction
des
objectifs
de
qualité
et
de
la
dilution
Objectif
de
qualité
Pe/QE
<1
£5
> S
(A
-NIVEAU
.
D1
D2
D3
Dd
Objectif
de
qualité
Pe/QE
<5
£ 5
£ 10
>
10
IB
|
NIVEAU
D1
D2
D3
Dé
Objectif
de
qualité
Pe/QE
<10
< 20
< 25
>
25
il
NIVEAU
D1
D3
D2
D4
Objectif
de
qualité
Pe/QE
<25
< 50
<
100
>
100
il
NIVEAU
D1
03
D2
D4
Les
divers
niveaux
de
qualité
de
traitement
des
eaux
usées
s'appliquent
à
des
populations
équivalentes
raccordées
à
l'ouvrage
limitées
par
le
rapport
Pe/QE.
La
population
équivalente
Pe
est
égale
à
la
masse
de
DB0OS
produite
par
jour
et
exprimée
en
kg
telle
que
calculée
selon
le
décret
n°
94-469
du
3 juin
1994, divisée
par
0,06.
Le
débit
d'étiage
QE
est
exprimé
en
litres
par seconde.
II y a lieu,
en
principe,
de
se référer au
débit
moyen
Mensuel
sec
de
récurrence
5
ans
(QMNAS). Toutefois,
ce
débit
n'étant
connu
parfois
qu'avec
une
grande
imprécision
pour
les
petits
COUrS
d'eau,
et
les
objectifs
de
qualité
ayant
parfois
été
fixés
sur
des
bases
incertaines,
il
convient
de
ne
pas
faire
une
lecture
trop
rigide
des
niveaux
du
tableau
3.
Par
ailleurs,
les
autres
paramètres
de
pollution
influant
sur
la
qualité
des
Cours
d'eau
(notamment
le
phosphore,
et
les
différentes
formes
de
l'azote)
pourront
conduire
à
des
exigences
Supplémentaires.
Pour
les
ouvrages
ne
disposant
pas
d'exutoire
naturel,
l'infiltration
dans
le
sol
ou
l'épandage
des
effluents
traités
seront
préférées
au
rejet
dans
des
vallons
secs
ou
dans
un
fossé,
ce
dernier
étant
effectué
après
un
niveau
type
D4.
Les
contraintes
les
plus
fortes
seront
en
général
le
risque
sanitaire
engendré
par
la
proximité
de
ce
rejet,
et
la
préservation
de
la
nappe
souterraine.
Le
transfert
des
effluents
par
canalisation
vers
un
milieu
offrant
une
dilution
suffisante
ne
sera
envisagée
qu'exceptionnellement
quand
ces
Contraintes
le
justifient.
On
veillera
toutefois
à
ce
que
les
eaux
rejetées
ne
créent
pas
des
conditions
d'insalubrité
du
fait
d'une
stagnation
des
eaux.
Dans
tous
les
cas,
l'étude
d'incidence
justifiera
le
choix
de
cet
exutoire.
3
- commentaires
additionnels
sur
l'arrêté
du
21
juin
1996
3.1
- autosurveillance
: Les
modalités
de
surveillance
définies
à
l'article
27
de
l'arrêté
constituent
des
exigences
minimales
qui
devront
être
mises
en
place
immédiatement
pour
les
installations
nouvelles
et
d'ici
le
31
décembre
2005
pour
les
installations
existantes.
Il
est
souhaitable
de
renforcer
les
périodicités
prévues,
soit
lorsque
les
rejets
sont
effectués
dans
des
zones
fragiles,
soit
dans
les
périodes
où
l'étiage
est
sévère
ou
lorsque
des
usages
particuliers
sont
effectués
en
aval
(baignade).
3.2
préservation
dés
habitants
contre
les
odeurs
et
les
bruits
ariens
L'article
17
de
l'arrêté
impose
la
prise
en
compte,
lors
de
la
conception
et
du
choix
d'implantation
de
la
Station,
des
nuisances
auditives
et
olfactives.
Sauf
dispositions
ou
techniques
particulières
(notamment
les
procédés
de
traitement
par
le
sol),
il
conviendra
de
retenir
une
distance
de
100
mètres
entre
les
ouvrages
et
les
habitations,
cette
distance
ne
pouvant
être
réduite
que
si
des
précautions
spécifiques
sont
prises
(couverture
de
certains
postes). ANNEXE
2
Plans
schématiques
des
stations
d'épuration
du
Village
et
de
Rebouillon Schéma
de
fonctionnement
de
la
STEP
Châteaudouble
- Village
1
LLLELIZELLE
11
10
10
R © N — nn © © © | OO 01
À à
arrivée
eau
brute
grille
d'arrêt
dessableur
- dégrilleur
- déshuileur
bassin
d'aération
(6.3
m
x
6.3
m)
clarificateur
(1.35
m
x
6.97
m)
bassin
de
contact
canal
jaugeur
vers
lits
de
séchage
rejet
vers
la
Nartuby
lits
de
séchage
local
technique
ES
circuit
eau Schéma
de
fonctionnement
de
la
STEP
de
Rebouillon
arrivée
eau
brute
poste
de
relevage
1 2 3
décanteur
primaire
(diamètre
3.5
m)
4
lit
bactérien
(diamètre
2.25
m)
5
clarificateur
(diamètre
3.8
m)
8
6
vers
lits
de
séchage
7
canal
jaugeur
8
lits
de
séchage
9
rejet
vers
la
Nartuby
10
recirculation
des
eaux
et
des
boues
—-
circuit
eau ANNEXE
3
Bordereaux
des
prix ASSAINISSEMENT
DEVIS
ESTIMATIF
SOMMAIRE
Objet:
Détermination
du
coût
simplifié
de
l'asssainissement
EU
en
zone
urbaine
(réfection
de
chaussée
par
enrobés)
au
ml
en
considérant
une
profondeur
moyenne
de
1,50
m,
un
diamètre
2200
et
4
boîtes
de
branchement
tous
les
100
m.
PRIX
DESIGNATION
UNITE
}
QUANTITE
|
UNITAIRE
MONTANT
TTC
Collecteur
et
regards
en
conditions
normales
(fde
<=
1,40)
200
ml
100
570
57
000
250
ml
650
300
mi
710
Branchement
@150
U
à
4
700
18
800
Surprofondeur
dm
x
ml
100
9
900
Blindage
dm
x ml
.100
15
1 500
Tranchée
à
la
main
(20
%)
mi
20
220
4
400
Minage
dm
x
mi
12
Déroctage
(50
%)
dm
x
mi
750
40
30
000
Réfection
de
chaussée
sur
tranchée
pour
fde
=
1,40
m
avec
remblaiement
total
d'apport
:
-
empierrement
mi
160
-
goudronnage
mi
190
-
enrobés
mi
100
385
38
500
Réfection
de
chaussée
hors
tranchée
-
empierrement
(TV
:0,30
cm)
m?
50
-
goudronnage
(TV
:0,30
+
bicouche)
m?
90
Bétonnage
pour
accès
m?
220
Remblaiement
TV
suppl.
pour
fde
>
1,40
m
dm
x
ml
100
14
1 400
TOTAL
152
500
Majoration
prévisionnelle
(coef.
:10%
)
Arrondi
à
168
000
TOTAL
TTC
pour
1 ml
1 680
TOTAL
Hors
Taxe
pour
1
ml
1
393 ASSAINISSEMENT
DEVIS
ESTIMATIF
SOMMAIRE
Objet:
Détermination
du
coût
simplifié
de
l'asssainissement
EU
en
zone
péri
urbaine
(absence
de
réfection
de
chaussée)
au
ml
en
considérant
une
profondeur
moyenne
de
1,50
m,
un
diamètre
2200
et
4
boîtes
de
branchement
tous
les
100
m.
PRIX
DESIGNATION
UNITE
QUANTITE
|
UNITAIRE
À MONTANT
TTC
Collecteur
et regards
en
conditions
normales
(fde
<=
1,40)
g200
ml
100
570
57
000
@250
ml
650
300
ml
710
Branchement
9150
U
à
4
700
18
800
Surprofondeur
dm
x ml
100
9
900
Blindage
dm
x
mi
100
15
1 500
Tranchée
à la main
(20
%)
ml
20
220
4 400
Minage
(40%)
dm
x ml
600
12
7 200
Déroctage
(10
%)
dm
x ml
150
40
6 000
Réfection
de
chaussée
sur
tranchée
pour
fde
=
1,40
m
avec
remblaiement
total
d'apport
:
-
empierrement
mi
160
-
goudronnage
mi
190
-
enrobés
mi
385
Réfection
de
chaussée
hors
tranchée
-
empierrement
(TV
: 0,30
cm)
m?
50
-
goudronnage
(TV
: 0,30
+
bicouche)
m?
90
Bétonnage
pour
accès
m?
220
Remblaiement
TV
suppl.
pour
fde
>
1,40
m
dm
x mi
100
14
1 400
TOTAL
97
200
Majoration
prévisionnelle
(coef.
:
10%
)
Arrondi
à
107
000
TOTAL
TTC
pour
1
mi
4 070
TOTAL
Hors
Taxe
pour
1
ml
887 biet
:
ASSAINISSEMENT
DEVIS
ESTIMATIF
SOMMAIRE
Détermination
du
coût
simplifié
des
conduites
de
refoulement
au
mi
en
considérant
une
profondeur
moyenne
de
1 m
et
un
diamètre
Z200.
PRIX
DESIGNATION
UNITE
QUANTITE |
UNITAIRE |
MONTANT
TTC
{Collecteur
et regards
en
conditions
normales
A(fde
<=
1,40)
2200
mi
100
570
57
000
G250
ml
650
G300
mi
710
Branchement
9150
U
4
700
ASurprofondeur
dm
x
mi
9
1Blindage
dm
x mi
15
Tranchée
à
la main
(20
%)
mi
20
220
4 400
IMinage
(40%)
dm
x
ml
400
12
4
800
Déroctage
{10
%)
dm
x
mi
100
40
4
000
Réfection
de
chaussée
sur
tranchée
pour
fde
=
1,40
m
avec
remblaiement
total
d'apport
:
-
empierrement
mi
160
-
goudronnage
mi
190
-
enrobés
mi
385
Réfection
de
chaussée
hors
tranchée
-
empierrement
(TV
: 0,30
cm)
m?
50
-
goudronnage
(TV
: 0,30
+
bicouche)
m°
90
Bétonnage
pour
accès
m?
220
Remblaiement
TV
suppl.
pour
fde
>
1,40
m
dm
x mi
14
TOTAL
70
200
Majoration
prévisionnelle
(coef.
:
10%
)
Arrondi
à
77
000
TOTAL
TTC
pour
1
mi
770
TOTAL
Hors
Taxe
pour
1
ml
638