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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour conseil communautaire du 5 avril)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mercredi 05 avril 2023
à 20h00
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 MARS 2023 2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 3. BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
4. BUDGET ANNEXE « ZAE » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022
5. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022 6. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022 7. BUDGET PRINCIPAL - EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 8. BUDGET ANNEXE « ZAE » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 9. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 10. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
11. REPRISE DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL 12. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ZAE » 13. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
14. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES »
15. VOTE DES TAUX DE TAXE D’HABITATION RESIDENCES SECONDAIRES, TAXE SUR LE FONCIER BATI, TAXE SUR LE FONCIER NON BATI, TAXE FONCIERE DES ENTREPRISES, CFE 16. FIXATION DES TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 17. BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BP 2023
18. BUDGET ANNEXE « ZAE » : VOTE DU BP 2023
19. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » : VOTE DU BP 2023
20. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » : VOTE DU BP 2023
21. BUDGET ANNEXE « EAU » : VOTE DU BP 2023
22. BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT » : VOTE DU BP 2023
23. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV