Déliberation - Liste des deliberations Conseil 06 12 2023

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Déliberation - Liste des deliberations Conseil 06 12 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Puiseux-le-Hauberger. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil 06 12 2023)Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mercredi 6 décembre 2023 - 19h00 -

Salle Jean-Louis Vogel,

PUISEUX LE HAUBERGER

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,

Prend les délibérations suivantes :

Délibération n° 061223-DC-114 examinée le 6 décembre 2023 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-115 examinée le 6 décembre 2023 – CREATION D’UN ESPACE FRANCE SERVICES MULTISITES : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-116 examinée le 6 décembre 2023 – ADHESION A LA CHARTE D’ADRESSE LOCALE EN TANT QU’ORGANISME D’ACCOMPAGNEMENT : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-117 examinée le 6 décembre 2023 – DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT – FONGIBILITE DES CREDITS : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-118 examinée le 6 décembre 2023 – BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°3-2023 : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-119 examinée le 6 décembre 2023 – NOMENCLATURE COMPTABLE M57 – ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-120 examinée le 6 décembre 2023 – BUDGET PRINCIPAL - OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT 2024 : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-121 examinée le 6 décembre 2023 – PASSAGE EN M57 – REGIME D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-122 examinée le 6 décembre 2023 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT 2024 : APPROUVEE à l’unanimité

LISTE DES DELIBERATIONS

Communauté de communes Thelloise2

Délibération n° 061223-DC-123 examinée le 6 décembre 2023 – CLOTURE - FUSION DES BUDGETS ANNEXES ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-124 examinée le 6 décembre 2023 – DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE ZA NOVILLERS : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-125 examinée le 6 décembre 2023 – COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION ANNEE 2023 : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-126 examinée le 6 décembre 2023 – EQUIPEMENT SPORTIF D’INTERET COMMUNAUTAIRE – PISCINE AQUATHELLE – TARIFS AUX USAGERS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-127 examinée le 6 décembre 2023 – TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATION : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-128 examinée le 6 décembre 2023 – PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE : APPROUVEE à l’unanimité (avec 2 abstentions de M. BIBERON et Mme BORDERES)

Délibération n° 061223-DC-129 examinée le 6 décembre 2023 – ASSAINISSEMENT COLLECTIF : DEMANDES DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT DE L’OISE ET A L’AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE POUR LES PROJETS D’ASSAINISSEMENT : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-130 examinée le 6 décembre 2023 – ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - TARIFS AUX USAGERS DU SERVICE DE CONTROLE DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS (ANC) A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 - REGLEMENT DU SERVICE DE CONTROLE DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS (ANC) POUR L’ANNEE 2024 : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-131 examinée le 6 décembre 2023 – MAINTIEN DE LA GRATUITE DU MATERIEL DE COMPOSTAGE POUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2027 : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 061223-DC-132 examinée le 6 décembre 2023 – PREMIER ARRET DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA CC THELLOISE : PRESENTATION DU DIAGNOSTIC, DES ORIENTATIONS ET DU PROGRAMME D’ACTIONS : APPROUVEE à l’unanimité

****

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50.

Neuilly-en-Thelle, le 8 décembre 2023

Le Président

Pierre DESLIENS

Affiché et mis en ligne le 8 décembre 2023