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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Saint-Vincent-sur-Oust.
Lien du pdf (Déliberation - novembre 21 affiche liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT-SUR-OUST Nombre de membres : en exercice 18 présents 11 votants 15 L’an deux mille vingt-quatre, Le 21 novembre à 19 heures 00, le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire et publique, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierrick Le Boterff, Maire. Date de convocation : 14 novembre 2024. Présents : Pierrick Le Boterff, Bénédicte Harostéguy, Jean Hallier, Élisabeth Sicot, Philippe Grosset, Valérie Richard, Denis Jannot, Catherine Boudet, Erwan Perrot, Annaïg Colombe, Michèle Hallier. Absents excusés : Philippe Clément (pouvoir Philippe Grosset), Catherine Hallier (pouvoir Bénédicte Harostéguy), Nadège Niel (pouvoir Denis Jannot), Nicolas Simon (pouvoir Pierrick Le Boterff), Nolwenn Niol-Lanoë, Bastien Cretté, Bernard Gougeon. Absents : Secrétaire de séance : Valérie Richard. Liste des délibérations. Délibération numéro : 20240601A Objet : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2024. Délibération numéro : 20240602A Objet : Présentation du CRACL 2023 par Morbihan Habitat. Délibération numéro : 20240603A Objet : Adhésion à la convention de participation et à son contrat d’assurance collective souscrit par le CDG de la FPT du Morbihan pour les risques santé et prévoyance. Délibération numéro : 20240604A Objet : Dénomination officielle de la rue de la Croix des landes, de la rue de Larzillac et prolongation de la rue Saint-Jean. Délibération numéro : 20240605A Objet : Bail de chasse collectif avec la société de chasse. Délibération numéro : 20240606A Objet : Admissions en non valeur. Délibération numéro : 20240607A Objet : Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d’utilisation des missions facultatives du CDG 56. Délibération numéro : 20240608A Objet : Règlement de 2 sinistres. Délibération numéro : 20240609A Objet : Convention de prestation de balisage de sentier de petite randonnée. Délibération numéro : 20240610A Objet : Redon Agglomération Bretagne Sud, convention d’organisation et de prise en charge des transports scolaires vers les piscines communautaires de Redon Agglomération Délibération numéro : 20240611A Objet : Décision modificative numéro 2, exercice 2024, budget communal. Délibération numéro : 20240612A Objet : Rapport d’activités 2023 sur les déchets de Redon Agglomération Bretagne Sud. Délibération numéro : 20240613A Objet : Morbihan Énergies, rapport annuel 2023. Délibération numéro : 20240614A Objet : Lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé, désignation d’un référent communal. Délibération numéro : 20240615A Objet : Convention avec l'OGEC, avenant 2025. Délibération numéro : 20240616A Objet : Création d’emplois non permanents pour l’année 2025 pour accroissement saisonnier d’activité. Délibération numéro : 20240617A Objet : Création d’un emploi non permanent pour l’année 2025. Délibération numéro : 20240618A Objet : Création de deux emplois non permanents pour l’année 2025. Délibération numéro : 20240619A Objet : Création d’un emploi non permanent pour l’année 2025. Délibération numéro : 20240620A Objet : Création d’un emploi non permanent pour l’année 2025 pour accroissement temporaire d’activité. Délibération numéro : 20240621A Objet : Création d’emplois non permanents pour l’année 2025 pour indisponibilité des agents selon l’article L 332-13 du Code général de la fonction publique. Délibération numéro : 20240622A Objet : Tableau des emplois.