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Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Schnersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm 27 02 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
février
2026
Date
de
convocation
: 20 janvier
2026
Sous
la Présidence
de
Denise
BOEHLER,
Maire
Elus
: 19
— En
fonction
: 19
— Présents
ou
représentés
: 13
Membres
présents
:11
Mme
BOEHLER
Denise,
Mme
BAUMER
Françoise,
M.
GOETZ
Norbert,
M.
GRISNAUX
Vivien,
Mme
KRUG
Elodie,
Mme
LEITZ
Isabelle,
Mme
LUX
Sylvia,
M.
PUJOL
Thierry,
Mme
SCHOTTER
Eliane,
M.
ULRICH
Christophe,
Mme
VAN
LANDEGHEM
Anne-Claire.
Membres
absents
excusés
: 6
M.
BACH
Pascal
n’a
pas
donné
procuration.
Mme
BOH
Céline
n’a
pas
donné
procuration.
M.
ROECKEL
Hervé
n’a
pas
donné
procuration.
M.
SCHMITT
Bruno
a donné
procuration
à Mme
BAUMER
Françoise.
M.
VELTEN
Hubert
n’a
pas
donné
procuration.
Mme
WALTER
Marie-France
a donné
procuration
à M.
PUJOL
Thierry.
Membres
absents
non
excusés
: 2
Mme
SCHNEIDER
Nathalie.
M.
HECKMANN
Vincent.
NUMERO
LIBELLE
VOTES
DCM
2026-09
|
Délibération
autorisant
le
maire
à engager,
liquider
et mandater
les
|
Pour
: 13
dépenses
d’investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
Contre
: 0
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
Abstention
: 0
Pour
extrait
conforme
Le
03/03/2026
Le
Maire,
Denise
BOEHLER
Le
secrétaire
de
séance,
Florence
MISSONI