Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 29.09.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 15 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 avril 2022
Ordre du Jour - ordre du jour 11 avril 2017
Ordre du Jour - Ordre du jour du 15 avril 2015
Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 fevrier 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 13 avril 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 juillet 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 avril 2023
Ordre du Jour - ordre du jour mardi 9 avril
Ordre du Jour - Ordre du jour du 29.09.2023
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 29.09.2023)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANçAISE
=======================================================================
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
________________________
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port, se réunira en séance ordinaire à la salle d'honneur de la mairie,
Le vendredi 29 septembre 2023, à 18H30
________________________
OBJET DE LA REUNION
• Engagement de la Commune pour la mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH – RU) multisites « Petites Villes de Demain » sur le centre-ville de SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT, • Institution de la majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, • Personnel communal : modification du régime indemnitaire,
• Square intergénérationnel : autorisation pour signature du marché du lot 8 – Jeux, • Prorogation d’un an du bail commercial du villages de vacances avec l’association VVF : approbation du bail,
• SEPA : augmentation du capital social et modification des statuts,
• Commission de Cize : approbation d’une convention avec le SDEPA pour des travaux réalisés sur Mendive,
• Budget Général : décision modificative,
• Questions diverses.