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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+26+mars+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+26+mars+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 mars 2024
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)s municipaux :
Présents : Pascale AGATY, Sophie DUMAS, Sandrine PERRIN, Monique PALLET, Daniel
MATHIEU, Dominique BESSON, Joël GROBAS, Jean-Pierre MONTJOUVENT,, Lionel TALON.
Patrick ORAISON
Absent :
Excusé : Nathalie VARIGNIER donne pouvoir à Daniel MATHIEU
Nombre de votants en début de séance : 11
Mr JP MONTJOUVENT est nommé secrétaire de séance
Ordre du jour adopté
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 mars 2024
Nous procédons au vote : Contre 0, Abstention O, Pour 11.
Le PV est approuvé à l’unanimité.
2. Délibérations :
- Adhésion au guichet unique du spectacle Occasionnel (GUSO) et recrutement
d’intermittents du spectacle (rapporteur Monique PALLET) :
(Règles qui permettent d’embaucher des intermittents du spectacle en toute sécurité et
dans le respect de la loi)
Nous procédons au vote : Contre 0, Abstention 0, Pour 11
Délibération adoptée à l’unanimité
- Location logement situé 20 place de l’église à Monsieur Mathis GENIN
Monsieur le maire expose le contrat de location signé entre la mairie et le locataire pour un
loyer de 400 € mensuel.
Nous procédons au vote : Contre 0, Abstention 0, Pour 11
Délibération adoptée à l’unanimité
- Vote des subventions 2024
Demande de subvention de Albarine Basket Club parce qu’il donne des cours à l’école
d’'EVOSGES pour un montant non précisé.
Le conseil décide de verser la somme de 100€ à cette association
Il'est aussi décidé de verser 50€ à chacune des associations suivantes : CFA BTP à BOURG en BRESSE, CFA à PERONNAS,
maison familiale COMARANCHE, Jeunes Sapeurs-Pompiers d'Hauteville.
Nous procédons au vote : Contre O0, Abstention O0, Pour 11
Délibération adoptée à l’unanimité
- Présentation et vote du budget primitif 2024
La section fonctionnement s’équilibre pour un montant de 453 306 .48 €
La section investissement s’équilibre pour un montant de 134 319. 44€
Nous procédons au vote : Contre O0, Abstention O, Pour 11
Budget adopté à l’unanimité
4. Délibération cessation terrain à Monsieur BENTZ à RESINAND
(Le droit de passage pour la partie communale est conservé)
Après lecture de la délibération par le maire.
Nous procédons au vote : Contre O, Abstention 0, Pour 11
Délibération adoptée à l’unanimité
- Informations
- Points sur les travaux (rapporteurs JP MONTJOUVENT et Joël GROBAS)
Le coffret de commande des cloches de l’église a été remplacé par la société Horloge
PLAIRE
Le passage sur le talus en haut du Quart BESSON a été réalisé avec l’aide de
bénévoles
Le mur autour du monument aux mort à ARANC est en cours de restauration
Concernant La grille du monument aux morts d’ARANC le serrurier propose de refaire
une grille neuve, le devis est en cours
Les travaux de réfection du plafond de la cure vont débuter 1°° quinzaine d'avril.
De l’enrobé à froid va être livré pour débuter le rebouchage sur les trois chemins
communaux.
-Point sur le PLU d'ARANC
Monsieur le Maire présente les avancées sur le PLU :
Aujourd’hui
- Six logements sont vacants sur la commune,
3 sur RESINAND
3 sur ARANC
- Deux bâtiments pouvant changer de destinations
- Cinq dents creuses
Ceci représente 17 nouveaux logements possibles Les constructions ne sont plus possibles dans les hameaux (sauf dent creuse)
L'arrêt du PLU doit être présenté et voté au prochain Conseil Communautaire d'HBA le Jeudi
4 Avril 2024.
- Questions diverses
- Point sur la situation de MONCORNELLES
Une proposition d’une association a été déposée à HBA pour la reprise du site, le
dossier est en cours d'étude par HBA en contact avec le liquidateur
- Feu d'artifice le vendredi 12 juillet
L'ancienne équipe des pompiers est prête pour l’organisation à condition que la
commune finance le feu d'artifice
Des devis sont en cours, le conseil est d'accord sur le principe.
a £ C
Participation de la commune en hausse, le budget passe de 53 000€ à 65 000€ pour
le licenciement de Sophie LAJARAT
En plus trois élèves sont en classe spécialisée pour un montant de 4 600€
Une demande émane de dix familles pour avancer le début de la garderie à 7h15 (au
lieu de 7h30) un supplément financier sera demandé aux familles.
Une rencontre avec l’institutrice d'ARANC est prévue pour répondre à ses demandes
de matériels.
La date du prochain conseil municipal est fixée au mardi 23 avril à 20h30
L'ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23h15
Le maire, Le secrétaire de séance,
Daniel MATHIEU Jean Pierre MONTJOUVENT