Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Compterendu du 19.07.2018
Déliberation - Compterendu du 24.09.2020 affichage
Conseil Municipal - Compterendu du 28.10.2020affichage
Conseil Municipal - Compterendu du 11.03.2020
Conseil Municipal - Compterendu du 13.02.2019
Conseil Municipal - Compterendu du 23.05.2018
Conseil Municipal - Compterendu du 19.12.2019
Conseil Municipal - Compterendu du 19.12.2019
Conseil Municipal - Compterendu du 19.12.2018
Conseil Municipal - Compterendu du 01.03.2018
Conseil Municipal - Compterendu du 12.02.2018
Document publié le Lundi 12 février 2018 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compterendu du 12.02.2018)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Mairie
Les Trois-Moutiers
(Vienne)
Présents : BELLAMY M.J. SAVATIER J.C. DUPUY F. GOURDEAU E. MARTEAU R. CALVEZ C. SONNEVILLE-COUPE B. MICHEL-CHAGNOT R. MICHOT T. PELTIER S. RAMEIX S.
Absents : ROUX P. a donné pouvoir à SONNEVILLE-COUPE B. ; BELLAMY J.P. a donné pouvoir à BELLAMY M.J. ; METAIS D. ; QUESNEL F. ;
~~
Le Conseil Municipal :
- Accepte les lettres d’engagement de sécurité et d’accessibilité auprès de l’ATD (Agence des Territoires de la Vienne) pour une mission d’aménagement de l’Avenue de Thouars et de l’Avenue Aristide Gigot comprenant l’étude de faisabilité, la maîtrise d’œuvre pour les phases études et chantiers pour ces deux tranches de travaux.
- Autorise le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale dans le cadre de la mission relative à la gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel communal.
- Fixe le loyer du logement situé 9bis Avenue Aristide Gigot à 300 € / mois (sans les charges).
- Madame le Maire rappelle la voie de liaison envisagée, dans le cadre de la révision générale du PLU, entre les parcelles cadastrées AH 250/251 et AH 262/445, le but étant de permettre la construction dans une zone classée U au PLU, dépourvue d’accès, et, de créer une voie de liaison piétonne à l’espace sportif. Elle informe également que le propriétaire des parcelles cadastrées AH 250/251 a déposé un permis de construire et que celui-ci est favorable pour échanger une bande de terrain d’environ 5 mètres de large à titre gracieux, en contrepartie, il demande que la commune prenne en charge une clôture rigide le long de sa propriété, côté voie de liaison. Les autres propriétaires concernés seront démarchés pour les informer, qu’en cas de division de parcelles, le même échange pourra être formalisé. Le conseil accepte.
- Bernard Sonneville-Coupé présente les différentes offres relatives à l’acquisition d’un tracteur tondeuse avec reprise. La commission a retenu le modèle Grillo FD 2200 TS. Le conseil accepte.
- France Dupuy présente les différentes offres relatives à l’acquisition de volets et stores pour l’école. La commission a retenu l’entreprise Bellamy Dominique. Le conseil accepte, Mme le Maire n’ayant pas pris part à ces décisions.
- Evelyne Gourdeau informe qu’une commission espaces verts sera fixée prochainement pour définir les futures plantations et acquisitions de mobilier extérieur pour l’espace associatif.
- Marie-Jeanne Bellamy informe qu’il faut prévoir également du mobilier pour les salles des associations et que l’ACCA a décidé de participer à hauteur de 1 000 €. Madame le Maire les remercie.
- Prend connaissance de diverses correspondances.
Séance levée à 21 h 50.
COMPTE RENDU
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 12.02.2018