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Convocation - 2024 30 signature de l avenant a la convention avec le departement de l ariege relative a l entretien des itineraires du plan departemental des itineraires de promenade et randonnee pdipr
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Convocation - 2024 30 signature de l avenant a la convention avec le departement de l ariege relative a l entretien des itineraires du plan departemental des itineraires de promenade et randonnee pdipr)
Thèmes du document : Démocratie, Humanitaire, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 6 MAI 2024
L'an deux mille vingt quatre, le 6 mai à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 23/04/2024
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 42
Nombre de procurations : 3
Votes pour : 45
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François, ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, ROUMAT Guy (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
ETAIENT ABSENTS : SUPERY Jean-Marc (Le Mas d‘Azil)
ETAIENT EXCUSES: CANTEGRIL Jean-Marc (Le Fossat), GILAMA Marie (Lézat sur Lèze), MARTINEZ Rolande (Le Mas d‘ Azil)
PROCURATIONS: CANTEGRIL Jean-Marc à COUSTURE Eliane, GILAMA Marie à CASTAGNE Dominique, MARTINEZ Rolande à ROUMAT Guy
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2024-30 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet :Signature de l’avenant à la convention avec le Département de l’ Ariège relative à l’entretien des itinéraires du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR)
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire la convention cadre, signée le 7 août 2023, définissant les engagements du Département de l’ Ariège et de la Communauté de Communes Arize Lèze en matière d’entretien par la communauté de communes des itinéraires inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR).
Il explique que la liste des itinéraires inscrits au projet PDIPR 2023 arrêtée par délibération du Département le 8 janvier 2024 est inchangée par rapport à l’année 2023. Il convient de signer un avenant à cette convention afin de formaliser le partenariat avec le Département pour le financement des opérations d’entretien 2024.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré :
- autorise Monsieur le Président à signer l’avenant pour l’année 2024 à la convention cadre 2023-2025 relative à l’entretien des itinéraires inscrits au PDIPR de l’ Ariège.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, VANDERSTRAETEN François COURNEIL Jean-Claude