Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=187067&path=2025 02 27 Liste
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=184760&path=2025 02 12 Liste
Convocation - cms viewFile.php?idtf=183880&path=0 Convocation Co
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=166972&path=Liste delibs 29
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=190801&path=2025 04 02 Liste
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=161657&path=Liste delibs 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=173777&path=Liste delibs 24
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=203890&path=2025 08 06 Liste
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=181945&path=2025 01 16 Liste
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=161652&path=Liste delibs 29
Déliberation - cms 02 12 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Chablais.
Lien du pdf (Déliberation - cms 02 12 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Liste des délibérations
examinées lors du Conseil Municipal
du 12 février 2025
Délibération Objet de la délibération Vote
D008_2025
Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la
rénovation-restructuration-extension du
groupe scolaire : désignation des trois
candidats admis à concourir à la maîtrise
d’œuvre
Approuvée
D009_2025 Décision sur le devenir de l’école des Faverges Approuvée
D010_2025
Tarif pour la participation à la sortie des
femmes Approuvée
D011_2025
Occupation du domaine public : Tarifs
emplacements marchés et autres Approuvée
D012_2025 Tarif pour des prestations à la Gavotine Approuvée
D013_2025 Création d’un poste de rédacteur Approuvée
D014_2025
Adoption du schéma de mutualisation de la
CCPEVA et de ses communes Approuvée
D015_2025
Diagnostics patrimoniaux : Convention de
financement entre le département et la
commune
Approuvée
D016_2025 Convention de mise à disposition d’un terrain pour Montgolfières du Mont Blanc Approuvée
D017_2025 ONF : PROGRAMMATION 2025 sur parcelle 2 Approuvée
Liste des délibérations publiée le 20 février 2025