Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 86 REVERSEMENT SUBV SPORT PETITES VACANCES
Déliberation - 25 68 REVERSEMENT ASSOCIATIONS SPORT PAQUES
Déliberation - 25 47 REVERSEMENT SUBV ASSO SPORT
Déliberation - 25 143 REVERSEMENT SUBVENTION ASSO SPORT ETE tampo
unknown - 21 144 REVERSEMENT SPORT PETITES VACANCES
Déliberation - 23 108 REVERSEMENT SPORT ETE
Déliberation - 21 102 REVERSEMENT ORTHEZ SPORT ETE
Déliberation - 21 43 REVERSEMENT AUX ASSOS
Déliberation - 24 171 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORT ETE
Déliberation - 26 07 TARIF ECOLE MULTI SPORTS
Déliberation - 26 45 Reversement Subventions Sport Vacances
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Déliberation - 26 45 Reversement Subventions Sport Vacances)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Tourisme,
Envoyé
en
préfecture
le
17/08/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/03/2026
DÉPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLAN
Lie
RT
ARRONDISSEMENT
DE
PAU
ID
: 064-216404301-20260310-26DEL45-DE
MAIRIE
D'ORTHEZ
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
10
MARS
2026
RAR
RIRE
Présents:
M.
HANON,
maire-président,
M.
GROUSSET,
Mme
LEMBEZAT,
M.
DESPLAT,
Mme
BAYLE-
LASSERRE,
MM.
BOUNINE,
SENSEBE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
Mme
LAMAZERE,
adjoints,
Mme
PICHAUREAU,
M.
ARENAS,
Mmes
FOURQUET,
LABORDE,
MM.
DUPOUY,
CARRERE,
WILS,
VIVES,
Mmes
BOUBARNE,
ROUSSET-GOMEZ,
M.
COSTEDOAT,
Mmes
DARSAUT,
MARQUEHOSSE,
M.
RAMALHO,
Mmes
JANNEL,
MUSEL,
DOMBLIDES,
MM.
CONEJERO,
BERGES,
LABENNE,
MELIANDE
Absent
mais
ayant
donné
pouvoir: M.
ETCHEBERTS
(pouvoir
à
M.
LABORDE)
Excusé
: M.
DELTEIL
Secrétaire
de
séance
: Mme
LEMBEZAT
26
—
45
-
REVERSEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
PARTICIPANT
À
L'OPÉRATION
ORTHEZ
SPORT
PETITES
VACANCES
HIVER
2026
Rapport
présenté
par
Monsieur
BOUNINE,
maire-adjoint
:
La
ville
d'Orthez/Sainte-Suzanne
a
organisé
des
activités
sportives
durant
les
petites
vacances
scolaires
d'hiver
2026
à destination
de
90
jeunes,
dans
le cadre
de
l'opération
Orthez
sport
vacances.
Plusieurs
associations
apportent
leur
aide
à
cette
opération
sous
forme
d'encadrement
des
activités.
Une
aide
financière
est
attribuée
à
chaque
association
participante
conformément
à
la
délibération
15-10
du
16
février
2015.
Il
est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
valider
l'indemnité
reversée
à
chaque
association
comme
indiqué
dans
le tableau
ci-dessous
:
NOMBRE
D'HEURES
EFFECTUÉES
ACTIVITÉS
x 23 €
MONTANT.DE
L'AIDE
USO Basket
oh
se
_
es
ou
ES
Éln Béamais
sh
se
Handball Orthez Club
sn
69€
Judo
ee
son
34,50
€
ut
nn
SU
LE
lENNS DE TABLE
sn
se
TOTAL
448,50
€ Envoyé
en
préfecture
le
17/08/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/03/2026
Publié
le
nd
ID
: 064-216404301-20260310-26DEL45-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
approuve
le
montant
des
indemnités
ci-dessus
versées
à
chaque
association
participant
à
l'opération
Orthez
sport
vacances.
Ainsi
fait et délibéré
à ORTHEZ,
le
10
mars
2026
Et
tous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Le
Maire
d'ORTHEZ,
Emmanuel
HANON
Publiée
le