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Déliberation - LISTE+DELIB+
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Chemazé.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIB+)
Thèmes du document : Dialogue social, Sport, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE CHEMAZÉ
JEUDI 19 JANVIER 2023 — 20H15
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
1 — Participation aux frais de scolarisation des élèves de Château-Gontier habitants la commune de Chemazé pour l’année scolaire 2021-2022
Délibération 2023-001 — Adoptée à l'unanimité
2 — Annule et remplace la délibération n°2022-73 : durée annuelle du temps de travail Délibération 2023-002 — Adoptée à l'unanimité
3 — Projet de création d’un terrain multisports : Demande d’attribution d’une subvention au titre de la DETR 2021 — Volet 3 F « construction, restaurations et extensions d'équipements sportifs de plein air »
Délibération 2023-003 — Adoptée à l'unanimité
4 — Révision des statuts de Territoire d'Energie Mayenne
Délibération 2023-004 - Adoptée à l'unanimité
5 — Annule et remplace la délibération du 12 septembre 2013 : échange de parcelles entre la commune et Mr et Mme Maugeais
Délibération 2023-005 — Adoptée à l'unanimité
Liste publiée le : 25 janvier 2023
Chemazé, le 25 janvier 2023
Le maire,
roline FOUILLEUX