Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - DEL05 2025 Participation financiere a la classe
Convocation - DEL05 2025 Participation financiere a la classe
unknown - DEL05 2025 Participation financiere a la classe
unknown - DEL05 2025 Participation financiere a la classe
unknown - DEL05 2025 Participation financiere a la classe
unknown - DEL05 2025 Participation financiere a la classe
unknown - DEL05 2025 Participation financie%CC%80re a%CC%8
Convocation - del22 2025 tarification sur la vente du parquet en
unknown - del22 2025 tarification sur la vente du parquet en
unknown - del22 2025 tarification sur la vente du parquet en
Convocation - DEL05 2025 Participation financière à la classe découverte 2025 de l école du Bois Bonnet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Convocation - DEL05 2025 Participation financière à la classe découverte 2025 de l école du Bois Bonnet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Assurance,
RSR RS RS RS RSR RS RSR RS
‘A +44 “AA 44 *4'4 AA 44 * 44 * 44 AA AA “44 * AA AA “42 A6 46461616464623%26342%222%2 +44 "4 eee ere rer pen
RSR RS RSR RSR RS RIT RIT RIT RSI RIT R
‘A :4'A *4'4 44 °4'4 * 44 44:44 704 44 *4'4 721 A yA LA AA AA AA AA AA A LA A Pt 22030 210262024222% +4 »°4 ie a a a sa an aq a ALI IL I I Daho he he +44 "4 rer rep re D ALI RARE LA LR RIT LA RS RIT LES LT LR RE RTS LT RS RS RE LR LT LT LS LT RSI
‘à +44 +44 4% AS AS AS A +44 "4
Doro °2
4 ° AA 44 49 AG 4% Co] A +44 *4'4 *4
pere A AA << SA =<'A
CCR
A °A TA ° AA ° AA ° 4" 44 °47 AG AS A Co] AG AS A ‘À *4'A “44 *44 “44 4
RAILS ID eo he ho A
F
REÇU
EN
PREFECTURE
le
12/82/2825
et
qu
t.
û
99_DE-095-219500261-20250206-DEL05_2025-
ASNIÈRES-SUR-OISE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
FÉVRIER
2025
* Date
de
convocation
: 31
janvier
2025
* Date
d'affichage
: 31
janvier
2025
+ Membres
en
exercice
: 23
+ Présents
: 16
+ Votants
: 22
+ Pouvoir
: 6
L'An
deux
mille
vingt-cinq,
le
six
février
à
20h00,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
trente
et
un
janvier
2025
s’est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Eric
THERRY,
Maire.
Présents
: M.
Eric
THERRY
Maire,
M.
Philippe
MARCOT,
Mme
Paule
LAMOTTE,
M.
Henri
POIRIER,
Mme
Sylvie
PESLERBE
et
M.
Jacques
LETELLIER,
Adjoints
au
Maire,
M.
Claude
KRIEGUER,
M.
Serge
LOPEZ,
M.
Alain
BROCHARD,
M.
Paulo
SOBRAL,
M.
Olivier
GAL,
Mme
Audrey
CLAISEN-BARTHELEMY,
Mme
Laurine
RENARD,
Mme
Sylvie
WILLEMIN,
Mme
Annick
DESBOURGET
et
M.
Michel
BRAULT
Conseillers
Municipaux
en
exercice.
Pouvoirs
:
Mme
Sandrine
BONNETAIN
donne
pouvoir
à
Mme
Sylvie
PESLERBE,
M.
Franck
LAGNIAUX
donne
pouvoir
à
M.
Eric
THERRY,
Mme
Karen
RIAND
donne
pouvoir
à
M.
Henri
POIRIER,
Mme
Emmanuelle
PONCHANT
donne
pouvoir
à
Mme
Paule
LAMOTTE,
M.
Jonathan
ALLONGE
donne
pouvoir
à
M.
Jacques
LETELLIER,
et
M.
Thierry
BOLLER
donne
pouvoir
à
M.
Michel
BRAULT.
*«
Absent
non
excusé
: Mme
Sandrine
LENTZ.
+
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
PESLERBE.
=
DÉLIBÉRATION
N°05/8.1.7
—
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
À
LA
CLASSE
DÉCOUVERTE
2025 DE L'ÉCOLE
DU
BOIS
BONNET
Vu
le code
Général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
devis
de
la
Ligue
de
l’enseignement
95
d'un
montant
total
de
14
798
€
comprenant
:
e
L'hébergement
en
pension
complète
au
centre
«
Ré
la
Blanche
»
du
dîner
du
J1
au
déjeuner
+ goûter
du
JB,
e
2
gratuités
enseignantes
e
1 animateur
du
centre
d'accueil
par
classe
pour
l'encadrement
des
activités,
e
Le
transport
de
l’école
au
centre
d'accueil
aller-retour
et
les
transports
sur
place,
l'hébergement
et la pension
du
chauffeur,
e
La
proposition
de
planning,
e
Les
assurances
APAC.
Considérant
la
participation
financière
communale
à
hauteur
de
400
€
par
élèves
de
CM2,
soit
5
*
enfants,
pour
une
participation
globale
de
2 000
€
(montant
de
la
participation
identique
à
celle
attribuée
à l’école
Blanche
de
Castille
pour
la classe
de
neige
2025) ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Approuve
la
participation
financière
à
la
classe
découverte
2025
de
l’école
du
Bois
Bonnet
pour
un
montant
de
2 000
€.
"RS
Le
Maire,
__—