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Déliberation - DM014 GUSO F GONZALEZ 22 01 24
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM014 GUSO F GONZALEZ 22 01 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20240101-2075-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/01/2024
Date de mise en ligne : 22 janvier 2024
MH/GG
DECISION MUNICIPALE DM_2024_014
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122- 22 et L 2122-23,
Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil Municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023,
- DECIDE -
ARTICLE 1 - De passer un contrat avec la personne suivante pour le montage de chapiteau en hiver le 22 janvier 2024.
Franck GONZALEZ
ARTICLE 2 - D’imputer cette dépense au chapitre 11, article 6228 du budget principal de la Ville.
ARTICLE 3 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal.
Fait à Bègles, le 22/01/2024
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole