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Ordre du Jour - 02 OJ CM 20 02 2017
Conseil Municipal - OJ CM 02 03 2017
Document publié le Jeudi 2 mars 2017 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 02 03 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
Département de l’Hérault Arrondissement de BEZIERS
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Maire de la Commune de Marseillan a l'honneur d'informer le public que le Conseil Municipal est
convoqué pour le :
JEUDI 2 MARS 2017 à 18 H 00 salle Paul ARNAUD pour la tenue de la session ORDINAIRE.
ORDRE DU JOUR
Débat d’orientation budgétaire 2017 (Annexe 1) (M ROUVIER)
. Opposition au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale à la communauté d’agglomération du bassin de Thau (J LAFAGE)
Commande publique : instauration du principe de la clause sociale (Annexe 2) (JC ARAGON) Commande publique : rénovation et extension du groupe scolaire Bardou/Maffre (JC ARAGON)
Echange de terrains entre la commune et Mme Chrapenteau (J LAFAGE)
Vente parcelle communale (J LAFAGE)
Cession parcelle BX 559 à la Sce Foncière Marseillan (M. PLANES) (J LAFAGE) Opération aménagement : lancement de l’opération d'aménagement du secteur Belvèse et Belles : définition des objectifs de l’aménagement et des modalités de la concertation préalable (Annexe 3) (J LAFAGE)
. Opération aménagement : lancement de l’opération d'aménagement du secteur Pioch de pire : définition des objectifs de l’aménagement et des modalités de la concertation préalable (Annexe 4) (J LAFAGE)
Régularisation foncière Avenue Frédéric Mistral (J LAFAGE)
Coopération décentralisée : adhésion à Occitanie Coopération (Annexe 5) (L FABRE) Coopération décentralisée dans le domaine de l’eau : extension projet du bassin de l’Oued Arghen — Province de Taroudannt —- Maroc (L FABRE)
Classe de neige 2016-2017 (A KELLY)
Subventions (L FABRE)
Subvention spéciale Collège Caudete (L FABRE)
Modification du tableau des effectifs (M ROUVIER)
Mise à jour du tableau des effectifs suite au Parcours Professionnel Carrière Rémunération (M ROUVIER)
Décisions du Maire (M. le Maire)