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Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Saint-Étienne-de-Chigny.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan SUP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
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LÉGENDE :
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AC1 : Monuments historiques LA BONNE CHOSE
Immeuble à l'origine de la servitude
[777 Périmètre de protection du MH
AC2 : Sites et monuments naturels
FF Site inscrit ou classé (surfacique) CE
EL2bis : Servitudes spéciales à la Loire
et à ses affluents
Schématisation des digues et levées
de la Loire et de ses affluents
Zone de protection des îles, digues et levées
Côté Val, emprise théorique sur la base réglementaire
de 19,50m depuis le pied de digue
EL3 : Halage et Marchepied
summsss Zone de halage et marchepied
13 : Canalisations de transport et distribution de gaz
++++++ Canalisation / Zone de passage
Î ET Bande d'effet de la SUP de maîtrise de l'urbanisation instituée par arrêté du 26/09/2016
PM1 : Plan de prévention du risque inondation
Enveloppe réglementaire du zonage du PPRI
Télécommunications
Servitudes PT1
Ou Zone de garde : Centre radioélectrique de Cinq-Mars-la-Pile
Servitudes PT2
Liaison hertzienne
Zone ou secteur de dégagement : Centre radioélectrique de Cinq-Mars-la-Pile
Servitudes T7
Extérieur des zones de dégagement
T7civ : Concerne l'ensemble du territoire français
en dehors de la zone de protection T5
T7def : 24kms autour de l'aérodrome de Tours-St-Symphorien
en dehors de la zone de protection T5
Concerne l'ensemble du territoire de la commune
de Saint-Etienne-de-Chigny
CHENE ROND
Copyright
: IGN
BDParcellaire
DDT37
Sources Copyright
: DDT37 PLAN
DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE
SAINT ETIENNE DE CHIGNY
Vu pour être annexé à la
délibération du Conseil Municipal D'NDRE ET LOIRE
en date du
Pas de fenêtre
approuvant la révision n° 1
du P.L.U.
Le Maire
Direction
Départementale des
Territoires
Documents graphiques
: de Servitudes d'Utilité Publique
Secteur Sud
LÉGENDE :
Mazières-de- Touraine fi NE | - Sec SeBe AC : Monuments historiques / SE “ ee Immeuble àl'origine de la servitude 77/1 Périmètre de protection du MH
AC2 : Sites et monuments naturels
EF Site inscrit ou classé (surfacique)
EL2bis : Servitudes spéciales à la Loire
et à ses affluents
Schématisation des digues et levées
de la Loire et de ses affluents
Zone de protection des îles, digues et levées
Côté Val, emprise théorique sur la base réglementaire
de 19,50m depuis le pied de digue
EL3 : Halage et Marchepied
muuuus Zone de halage et marchepied
13 : Canalisations de transport et distribution de gaz
+++ Canalisation / Zone de passage
Î Bande d'effet de la SUP de maîtrise de l'urbanisation instituée par arrêté du 26/09/2016
PM1 : Plan de prévention du risque inondation
L SRE Enveloppe réglementaire du zonage du PPRI
Télécommunications
Servitudes PT1
OU Zone de garde : Centre radioélectrique de Cinq-Mars-la-Pile
Servitudes PT2
Liaison hertzienne
(7777 Zone ou secteur de dégagement : Centre radioélectrique de Cinq-Mars-la-Pile
Servitudes T7
Extérieur des zones de dégagement
T7civ : Concerne l'ensemble du territoire français
en dehors de la zone de protection T5
Tou RS METROPOLE VAL DE LOIRE T7def : 24kms autour de l'aérodrome de Tours-St-Symphorien en dehors de la zone de protection T5
À Tours Concerne l'ensemble du territoire de la commune métropole de Saint-Etienne-de-Chigny
COMMUNE DE SAINT-ETIENNE DE CHIGNY (37) Révision
N ANNEXES
PLAN DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE : SUD
Il Source : DDT INDRE ET LOIRE
Cinq-Mars-la-Pile
Vu pour être annexé à la délibération de Tours
Métropole Val de Loire en date du 20 mai 2019,
Berthenay Approuvant la révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Etienne de Chigny, Le Président,
Philippe BRIAND
Copyright
: IGN
BDParcellaire
Sources
:
DDT37
Copyright
: DDT37
SUH/UPE - 04/2016 - PJC - M:\SUP-A-jour\PalC\Saint-Etienne-De-Chigny\Saint-Etienne-De-Chigny.WOR