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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
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Thèmes du document : Sport, Tourisme, Culture et patrimoine,
Annexe 2 :
Les tarifs des services publics communaux fonctionnant en année scolaire sont les suivants :
- Restaurants scolaires
- Accueils de Loisirs sans Hébergement et Accueils de Loisirs sans Hébergement des centres sociaux
- Accueils périscolaires
- Conservatoire à rayonnement départemental & Ateliers Artistiques - Musées & Animations du Patrimoine
- Palais des Arts et des Congrès
- Médiathèques
- Ludothèque
- Atelier Adulte
- Equipements sportifs
- Maison de la nature
- Ty Golfe Lamor Baden
- Locaux associatifs
- Maisons de Quartiers
- Jazz en ville
- Centres Sociaux Annexe 3 :
Maison de la nature :
Création de nouveaux tarifs :
Ateliers avec fournitures : 10 € – Ateliers intervenants extérieurs : 15€
Modification des tarifs existants :
2022-2023
Vannetais Non-Vannetais
Animation scolaire gratuit 5,00 €
Animation tout public - Sur catalogue
Tarif unitaire de base
Moins de 18 ans 5,00 € 7,00 €
Adultes 6,00 € 8,00 €
Tarif unitaire - Ateliers avec fournitures 10,00 € 12,00 €
Tarif intervenants extérieurs 15,00 € 17,00 €
Pass Jeunes naturalistes (10 entrées , -18ans) 40,00 € 60,00 €
Pass Découverte nature (5 entrées, adultes) 25,00 € 35,00 €
Tarif horaire intervenant
Hors public scolaire - A la carte 35,50 € Forfait saison championnat de base - stade complet Dons Écrans plat HT. T.T.C.
Associations sportives 22 600,00 € | 53 520,00 €
Clubs professionnels vannetais 181 500,00 € | 217 800,00 €
Location Ecran géant - Associations 3 960,00 £ 4 752,00 €
Location Ecran géant - Clubs professionnels 15 840,00 € | 19 008,00 €
HT. T.T.C. HT. T.T.C.
Tarifs unitaires Journée - Match A l'heure
seeLEporre - Associations et Entreprises 487,00 € 584,40 € 48,50€ 58,20€
Zone sportive - Clubs professionnels vannetais 1477,00 € 177240 € 142,50 € 171,00 €
nationaux er intematiomaur | 700000€ | 84000 Chapiteau de réception Ville (525 m°) 1 168,00 € 1 401,60 €
Loges présidentielles (R+1) - Jusque 99 places 2 000,00 € 2 400,00 €
Petite loge supérieures (entre 4 et 6 places) 84,00 € 100,80 €
Grande loge supérieure (jusque 19 places) 168,00 € 201,60 €
Espace du Golfe (200 m°) 310,00 € 372,00 €
Eclairage sur réseau 196,00 € 235,20 €
Eclairage sur groupe électrogène 518,00 € 621,60 €
Refacturation électricité (Kwh) 0,14€ 0,17 €
prneauc HD derrière embuts ou Ecran géant - 25,00€ 544,80 €
Cube oo Lee embuts ou Ecran géant - 2337,00€ 2 804,40 €
Présence technicien LED / Ecran géant 450,00 € 540,00 €
Intervention agent municipal 29,58 € 35,50 €
Stade de la Rabine :
Modification des tarifs existants : Opérateurs ou leurs gestionnaires 1
Regroupement* de deux opérateurs ou leurs gestionnaires 15
Regroupement* de trois opérateurs ou leurs gestionnaires 2
Regroupement* de quatre opérateurs ou leurs gestionnaires 2,2
Organisme exerçant des missions d’intérêt général ou de service public 05 (Taxis, réseau de transport, …)
Organisme exerçant une mission de sécurité civile (ADRASEC, pompiers, 0 …) selon l’article L2125-1 du Code général de la propriété de la personne publique
* Regroupement de plusieurs opérateurs sur un même jeu de 3 antennes
Annexe 4 :
Espaces Publics : tarifs de l’abonnement zone du remblais à Conleau
Création d’un abonnement mensuel à 25 € sur la zone du stationnement payant, remblais à Conleau.
Espaces Publics : occupation du domaine public à usage commercial
Sur le périmètre de la ville :
- Extension de terrasse dans le cadre d’animation à l’initiative de la ville de Vannes et/ou de ses partenaires : 4€/m2/jour
- Etal de production et/ou de vente de nourriture ou boisson dans le cadre d’animation à l’initiative de la ville et/ou de ses partenaires : 100€/dispositif/jour
Espaces Publics : occupation du domaine public lié aux travaux et aux antennes de téléphonie mobiles
Modification de tarifs liés aux travaux
- Dans l’article « A- Occupations liées aux travaux et déménagements », La suppression du point « A.8 – Droit d’occupation du domaine public » portant sur les abattements du tarif de droit commun d’occupation, à l’exception des travaux de ravalement obligatoire.
- La création, sur le périmètre de la ville, des tarifs suivants :
- Pénalité forfaitaire journalière : 80€/jour de non-conformité
- Astreinte forfaitaire journalière : 200€/jour de non-conformité
Modification de tarifs liés aux antennes de téléphonie mobiles
- Suppression du tarif D3 « forfait de regroupement de relais de téléphonie sur une même antenne »
- Application au tarif D4 d’un coefficient selon la mise en place de dispositifs favorisant la mutualisation des sites : N&B : Photocopie ou tirage papier de documents administratifs
A4 0,2 €
A3 0,4 €
Couleur : Photocopie ou numérisation de documents administratifs
A4 0,4 €
A3 0,8 €
Prise de vue numérique par scanner et/ou appareil photographique
jusqu'au format A3 3 €
Annexe 5 :
Tarifs palais des Arts et des Congrès
Tarif de la salle « passerelle » pour la demi-journée : 242€ HT
Annexe 6 :
Archives municipales
Création de tarifs de reproduction et numérisation :
Gratuit pour les étudiants
Annexe 7 :
Tarifs des musées
- Suppression des tarifs liés à la mise à disposition de l’hôtel de Limur
- Suspension de la vente des cartes de fidélité enfants.
- Animations enfants / adultes : précision de la tranche d’âge pour le tarif enfant : à partir de 4 ans (6 auparavant) et jusqu’à 18 ans
- Les centres de loisirs bénéficient désormais du tarif « visites scolaires »
- Les activités d’éducation artistique et culturelles (EAC) sont désormais formellement gratuites.